Centre de Recherches Juridiques

CRJ EA 1965

Voir sur HAL

Actualités



    Axes & Thèmes de recherche

    Droit public économique

    Thèmes transversaux droit public/droit privé

    Droit de la propriété intellectuelle
    Droit de la recherche scientifique, de l'innovation et des nouvelles technologies
    Contrats de recherche
    Éthique de la recherche

    Coordonnées

    1041 rue des résidences, 38400 Saint-Martin-d'Hères.
    crj@univ-grenoble-alpes.fr

    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles


    Professeurs


    Maîtres de conférences

    Nathalie Baruchel

    Nathalie Baruchel

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Sophie Brun-Wauthier

    Anne-Sophie Brun-Wauthier

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Patrick Canin

    Patrick Canin

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Laurence Cimar

    Laurence Cimar

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Frédérique Cohet

    Frédérique Cohet

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Julie Courtois

    Julie Courtois

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Alexandre Delmotte

    Alexandre Delmotte

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Frédérique Fiechter-Boulvard

    Frédérique Fiechter-Boulvard

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Yannick Joseph-Ratineau

    Yannick Joseph-Ratineau

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Floriane Maisonnasse

    Floriane Maisonnasse

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Claire-Anne Michel

    Claire-Anne Michel

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sébastien Milleville

    Sébastien Milleville

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Marielle Picq

    Marielle Picq

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Nathalie Pierre

    Nathalie Pierre

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Iony Randrianirina

    Iony Randrianirina

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Pascale Renaud

    Pascale Renaud

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Anne-Gaëlle Robert

    Anne-Gaëlle Robert

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Elise Roumeau

    Elise Roumeau

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Sylvie Rouxel

    Sylvie Rouxel

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Gaëlle Ruffieux

    Gaëlle Ruffieux

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Delphine Sassolas

    Delphine Sassolas

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Carole Souweine

    Carole Souweine

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Emilie Terrier

    Emilie Terrier

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Christelle Varin

    Christelle Varin

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Géraldine Vial

    Géraldine Vial

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Serge Vicente

    Serge Vicente

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles
    Stéphane Zinty

    Stéphane Zinty

    Maître de conférences
    Droit privé et sciences criminelles

    Droit public


    Professeurs


    Maîtres de conférences

    Histoire du droit et des institutions


    Maîtres de conférences

    Publications

    Maxime Barba, « Jurisprudence ancienne et loi nouvelle », Recueil Dalloz, 2025, n°07, p. 297 

    Frédérique Cohet, « La qualification des eaux précisée », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, n°02, p. 147 

    Frédérique Cohet, « La perpétuité du pacte de préférence n'engendre point sa nullité », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, n°02, p. 153 

    Gilles Raoul-Cormeil, Mathias Couturier, Laurence Mauger-Vielpeau, Marie Lamarche, « Santé mentale (Chronique de l'année 2024) », La Semaine juridique. Édition générale, 2025, n°202 

    Etienne Vergès, « L'intelligence artificielle comme outil de compréhension du phénomène juridictionnel », La Semaine juridique. Édition générale, 2025, n°6 

    Etienne Vergès, Maximin Coavoux, Olivia Vaudaux, Caroline Bazzoli, « Le traitement automatique des langues naturelles comme outil de prédiction des jugements . - Un pas à franchir entre le rêve et la réalité », La Semaine juridique. Édition générale, 2025, n°6 

    Etienne Vergès, Caroline Bazzoli, Maximin Coavoux, Olivia Vaudaux, « Intelligence artificielle contre intelligence humaine - Comment l'esprit humain prédit les décisions des juges », La Semaine juridique. Édition générale, 2025, n°6 

    Etienne Vergès, Caroline Bazzoli, Géraldine Vial, « La modélisation des décisions de justice à partir des faits - Comment l'IA imite les raisonnements des juges à partir d'une grille de critères », La Semaine juridique. Édition générale, 2025, n°6 

    Philippe Yolka, « Responsabilité sans faute de l'Etat législateur : une avancée à pas de loup », Actualité juridique Droit administratif, 2025, n°04, p. 205     

    Sébastien Ferrari, François Barque, « La protection des générations futures contre les dettes publiques excessives », Actualité juridique Droit administratif, 2025, n°04, p. 161   

    Maxime Barba, « Foi de cumulard », Recueil Dalloz, 2025, n°04, p. 145 

    Jean-Michel Bruguière, « Intelligence artificielle générative : transparence partout, justification nulle part ! », Recueil Dalloz, 2025, n°03, p. 120     

    Maxime Barba, « Le conseiller de la mise en état face à la recevabilité des interventions en cause d'appel », Recueil Dalloz, 2025, n°03, p. 114 

    Philippe Yolka, « Panne de motoneiges à Chamrousse », Actualité juridique Droit administratif, 2025, n°02, p. 109     

    Frédérique Cohet, « Promesse de vente sous condition suspensive et délai d'action en restitution de l'indemnité d'immobilisation », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2025, n°01, p. 76 

    Maxime Barba, « Rétroactivité et divination », Recueil Dalloz, 2025, n°01, p. 1 

    Serge Slama, « Les actions contentieuses militantes font-elles nécessairement progresser le(s) droit(s) des étrangers ? », Les Cahiers de la justice, 2024, n°4   

    Jean-Pierre Grandemange, « Quel mode de scrutin pour sauver la Vème République ? », Revue Politique et Parlementaire, 2024         

    Stéphanie Hennette-Vauchez, Julie Arroyo, « Tenue correcte exigée »: Normes de genre et restrictions à la liberté religieuse dans les règlements intérieurs des établissements scolaires, Intersections. Revue semestrielle Genre & Droit, 2024, n°2, pp. 1-49 

    Serge Slama, « Les différences de traitements juridiquement admises entre Français et étrangers », Regards protection sociale, 2024, n°64, pp. 77-84   

    Loïc Allier, « L'État actionnaire face à la liberté de circulation des capitaux », Revue de l'Union européenne, 2024, n°683, p. 596 

    Nathalie Pierre, « Dette entrée en communauté du chef d’un époux et saisie‑attribution d’un compte joint : sur qui pèse la charge de l’identification des fonds saisis ? », BACAGe, 2024, n°03 

    Nathalie Pierre, « Contrôle de proportionnalité appliqué à la liquidation de l’astreinte provisoire : comment apprécier l’enjeu du litige ? », BACAGe, 2024, n°03 

    Nathalie Pierre, « La fonction préventive de la responsabilité civile servie par la procédure de référé », BACAGe, 2024, n°03 

    Gaëlle Ruffieux, Floriane Maisonnasse, « Analyse quantitative des décisions de la Cour d’appel de Grenoble rendues en matière de prestation compensatoire au cours de l’année 2023 », BACAGe, 2024, n°03 

    Sébastien Milleville, « Appréciation du caractère proportionné (ou non) de la destruction d’un ouvrage contesté »: note sous CA Grenoble, 1re chambre – N° 22/02742 – 20 février 2024 ; CA Grenoble, 1re chambre – N° 23/03646 – 28 mai 2024, BACAGe, 2024, n°03 

    Nathalie Pierre, « Les multiples sanctions d’une activité de consultation juridique illicitement exercée par une société », BACAGe, 2024, n°03 

    Serge Slama, Véronique Champeil-Desplats, « L'administration numérique des étrangers ne répond plus »: des vies en suspens, Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°42, p. 2241   

    Léo Vanier, « La souveraineté, un bien comptable ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2024, n°4 

    Laetitia Guilloud, Laetitia Guilloud-Colliat, Cassandra Paulet, Lencka Popravka, Ludovica Robustelli, « Parlement européen », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2024 

    Yann Favier, Adeline Gouttenoire, Michel Farge, Marie Lamarche, « Droit de la famille », La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°46, p. 1360 

    Romain Rambaud, « Le contentieux conséquentialiste des décrets de la sixième dissolution de la Ve République »: Note sous Cons. const., 20 juin 2024, n° 2024-32/33/34/35/36/37/38/39/40/41-ELEC (JO 21 juin 2024, texte n° 68), Cons. const., 26 juin 2024, n° 2024-42/43/44/45/46/47/48/49/50/51/52/53-ELEC (JO 27 juin 2024, texte n° 151) et Cons. const., 4 juillet 2024, n° 2024-54/55/56-ELEC (JO 5 juillet 2024, texte n° 148), Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°39, p. 2122 

    Michel Farge, « La loi applicable à la liquidation du régime matrimonial »: note sous Cass. 1re civ., 11 sept. 2024, n° 22-16.951 : JurisData n° 2024-015638, Droit de la famille, 2024, n°11, p. 152 

    Michel Farge, « Conditions de l'exequatur des décisions étrangères de gestation pour autrui »: note sous Cass. 1re civ., 2 oct. 2024, n° 22-20.883 et 23-50.002 : JurisData n° 2024-016890 et 2024-016888, Droit de la famille, 2024, n°11, p. 151 

    Ingrid Maria, « Nullité de l’assemblée générale d’une société civile pour défaut de convocation du curateur d’un associé »: note sous Cass. com., 18 sept. 2024, n° 22-24.646, Droit de la famille, 2024, n°11, p. 147 



    Recrutements

    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 18/02/2025  au 20/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 18/02/2025  au 20/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 18/02/2025  au 20/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit public, Université Grenoble Alpes : Candidature du 18/02/2025  au 20/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 28/02/2025  au 31/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 28/02/2025  au 31/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit privé, Université Grenoble Alpes : Candidature du 28/02/2025  au 31/03/2025 GALAXIE
    • Maître de conférences (recrutement / mutation) Droit public, Université Grenoble Alpes : Candidature du 28/02/2025  au 31/03/2025 GALAXIE