Nathalie Pierre

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
COLLOQUE

La civilisation des procédures civiles d’exécution : universalit...

3déc.2024

Une approche combinée droit de l’exécution et droits substantiels

Colloque organisé à la Faculté de droit de Strasbourg, sous la direction de Sâmi Hazoug, Nathalie Pierre et Sylvie Pierre-Maurice.


Strasbourg

Strasbourg

COLLOQUE

Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à ...

15mai2024

Ajustement des pratiques, articulation avec les corps de règles existants, améliorations législatives

Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre


Saint-Martin-d'Hères

Saint-Martin-d'Hères

CONFÉRENCE ET CYCLE

J21, Modernisation de la justice du XXIe siècle

8déc.2016

Aspects internes, internationaux et comparés


Nancy

Nancy

COLLOQUE

La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse

25nov.2014

Séquences / Présences


PARUTION

La pensée de François Gény

  Dalloz
11 / 2013

COLLOQUE

La pensée de François Gény

21oct.2011

Colloque international


  • Nathalie Pierre, Philippe Hoonakker, Sâmi Hazoug, Sylvie Pierre-Maurice, Procédures civiles d'exécution, 13e éd., Bruylant, 2024, Paradigme ( Manuels ), 590 p.  

    Clair et précis, ce manuel est à jour des dernières réformes : - loi n° 2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle et ses décrets d’application ; - entrée en vigueur, le 1er juin 2023, de l’Accord relatif à une Juridiction unifiée du brevet, signé le 19 février 2013 et de l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet ; - décret n° 2023-686 du 29 juillet 2023 portant mesures favorisant le règlement amiable des litiges devant le tribunal judiciaire ; - loi n° 2023-1059 du 20 novembre 2023 d’orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027, instituant notamment une saisie des rémunérations déjudiciarisée et dématérialisée, réforme applicable à compter d’une date qui sera fixée par décret et, au plus tard, au 1er juillet 2025 ; - décret no 2023-1391 du 29 décembre 2023, portant simplification de la procédure d’appel en matière civile, qui entrera en vigueur le 1er septembre 2024 et affectera l’appel des décisions du juge de l’exécution ; - loi n° 2024-322 du 9 avril 2024 visant à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement. L’ouvrage porte d’abord sur le droit commun des voies d’exécution, dont la compréhension est indispensable à une maîtrise de la matière. Ce sont ensuite les mesures d’exécution forcée qui sont traitées de façon détaillée, avant que ne le soient les mesures conservatoires. Les encadrés proposés exposent des controverses doctrinales ou traitent de difficultés pratiques particulières. Les notes de bas de page sont riches de précisions complémentaires et de références jurisprudentielles et doctrinales. Un index facilite recherche et vérification. L’ouvrage s’adresse aux étudiants en droit de niveau master ainsi qu’aux candidats à l’examen professionnel de commissaire de justice, à l’examen d’entrée dans les centres de formation professionnelle des avocats et au concours de l’École nationale de la magistrature. Il intéressera également tout professionnel à la recherche d’une approche synthétique de la matière ou d’éléments de réflexion sur des questions discutées.

    Nathalie Pierre, Gilles Goubeaux, Les indivisions complexes, 2003, 481 p. 

    Nathalie Pierre, Philippe Bihr, Le bénéfice de l'âge en droit civil, 1997, 61 p. 

  • Nathalie Pierre, « Contexte, genèse et décryptage du dispositif français anti-infox », in Sylvie Pierre-Maurice (dir.), Le référé fake news : nécessité ou gadget ?, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2021 

    Nathalie Pierre, « François Gény et la responsabilité civile : le droit-science et le sens de l’Histoire », in Olivier Cachard, François-Xavier Licari, François Lormant (dir.), La pensée de François Geny, Dalloz, 2013 

  • Nathalie Pierre, « Les multiples sanctions d’une activité de consultation juridique illicitement exercée par une société »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civile – N° RG 22/01746 – 30 janvier 2024, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°03  

    Nathalie Pierre, « Dette entrée en communauté du chef d’un époux et saisie‑attribution d’un compte joint : sur qui pèse la charge de l’identification des fonds saisis ? »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civile – N° RG 22/02953 – 16 janvier 2024 ; CA Grenoble, 1re ch. civile – N° RG 22/02944 – 16 janvier 2024, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°03  

    Nathalie Pierre, « Contrôle de proportionnalité appliqué à la liquidation de l’astreinte provisoire : comment apprécier l’enjeu du litige ? »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civile – N° RG 22/02880 – 12 mars 2024 ; CA Grenoble, 1re ch. civile – N° RG 23/03627 – 07 mai 2024, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°03  

    Nathalie Pierre, « La fonction préventive de la responsabilité civile servie par la procédure de référé »: note sous CA Grenoble, 2e ch. civile – N° RG 23/02345 – 05 mars 2024, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°03  

    Nathalie Pierre, « Un an de jurisprudence sur les clauses abusives : des plaideurs téméraires, des juges audacieux, des professionnels imprudents (ou calculateurs) »: note sous CA Grenoble, 2e ch. civile – N° 21/03667 – 05 décembre 2023 ; CA Grenoble, ch. commerciale – N° 22/00322 – 16 novembre 2023CA Grenoble, 1re ch. civile – N° 22/00618 – 12 septembre 2023 ; CA Grenoble, 1re ch. civile – N° 21/01242 – 28 mars 2023 ; CA Grenoble, ch. commerciale – N° 21/03683 – 27 avril 2023 ; CA Grenoble, ch. commerciale – N° 21/02587 – 02 février 2023 ; CA Grenoble, ch. commerciale – N° 21/05232 – 26 janvier 2023, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°02  

    Nathalie Pierre, « Atteinte à une servitude de vue et contrôle de proportionnalité »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ. – N° RG 18/02268 – 22 novembre 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, « Aménagements contractuels de la condition suspensive légale d’obtention d’un prêt immobilier : ce qui est licite et ce qui lie le bénéficiaire de la condition »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ. – N° RG 20/02612 – 15 février 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, « Une intéressante nuance dans le contentieux classique de la condition suspensive réputée accomplie : après l’absence de diligence, place à la légèreté blâmable du bénéficiaire de la condition »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ. – N° RG 20/00636 – 25 janvier 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, « Interprétation d’actes olographes litigieux : existence d’un legs, désignation du légataire et objet précis du legs »: note sous CA Grenoble, Ch. aff. fam. – N° RG 21/03602 – 30 août 2022 ; CA Grenoble, Ch. aff. fam. – N° RG 21/00866 – 09 novembre 2022 ; CA Grenoble, Ch. aff. fam. – N° RG 18/01024 – 30 mars 2022 ; CA Grenoble, Ch. aff. fam. – N° RG 19/02642 – 27 septembre 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, « Florilège de décisions rendues en matière d’accident de ski : tout schuss sur la preuve ! »: note sous CA Grenoble, 2e ch. civ. – N° RG 20/02166 – 15 novembre 2022 ; CA Grenoble, 2e ch. civ. – N° RG 20/03192 – 27 septembre 2022 ; CA Grenoble, 2e ch. civ. – N° 20/00086 – 15 novembre 2022 ; CA Grenoble, 2e ch. civ. – N° RG 20/003525 – 13 décembre 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, « Rédaction des conditions suspensives dans l’avant contrat de vente : portée limitée de l’obligation de conseil du notaire »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ. – N° RG 19/04708 – 15 février 2022, BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Nathalie Pierre, Sylvie Pierre-Maurice, « L'envoi en possession par ordonnance sur requête : 1804-2017 : retour vers le futur procédural ? », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2017, n°12, p. 639  

    Nathalie Pierre, Sylvie Pierre-Maurice, « Compétence du JAF pour ordonner le partage de l'indivision entre époux hors divorce : précision apportée par la Cour de cassation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2017, n°34, p. 2012  

    Nathalie Pierre, Sylvie Pierre-Maurice, « La déjudiciarisation de l’envoi en possession du légataire », Répertoire du notariat Defrénois, Lextenso, 2016, n°1253, p. 1327 

    Nathalie Pierre, « Le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur bénéficie de l'immunité du préposé », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°39, p. 2667  

    Nathalie Pierre, « Appréciation et pouvoirs du comité d'entreprise lors du déclenchement et de la poursuite de la procédure d'alerte », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2006, n°04, p. 733  

    Nathalie Pierre, « Offre de vente à un prix dissuasif, décision insincère de vendre et fraude à la loi », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°12, p. 840  

    Nathalie Pierre, « La mutation du preneur, seule condition du délai de préavis réduit », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°12, p. 842  

    Nathalie Pierre, « Domaine d'application de la notification au préfet », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°12, p. 843  

    Nathalie Pierre, « Période annuelle de location à prendre en considération pour la condition de durée suffisante d'occupation », Recueil Dalloz, Dalloz , 2004, n°12, p. 846  

    Nathalie Pierre, « Application de la règle pas de nullité sans grief à un acte de cautionnement irrégulier en la forme », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°12, p. 801  

    Nathalie Pierre, « Détermination des charges récupérables », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°12, p. 801  

    Nathalie Pierre, « Nullité d'un bail consenti par un seul indivisaire », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°11, p. 730  

    Nathalie Pierre, « Erreur du locataire sur la surface réelle du logement », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°11, p. 733  

  • Nathalie Pierre, « Les procédures civiles d’exécution confrontées au droit de la copropriété : un modèle de civilisation », La civilisation des procédures civiles d’exécution : universalité ou variabilité ? Une approche combinée Droit de l’exécution-Droits substantiels, Strasbourg, le 03 décembre 2024  

    Colloque organisé à la Faculté de droit de Strasbourg, sous la direction de Sâmi Hazoug, Nathalie Pierre et Sylvie Pierre-Maurice.

    Nathalie Pierre, « Les insaisissabilités 2024 : la technicité au service de politiques juridiques de protection », L’effectivité du droit, Belfort, le 11 octobre 2024 

    Nathalie Pierre, « Le patrimoine, un nouveau bien », Cycles de conférence Université / CA Grenoble, Grenoble, le 10 juin 2024 

    Nathalie Pierre, « Du projet à la réalisation », Les Assises de la copropriété, Face aux défis climatiques, Grenoble, le 23 mai 2024 

    Nathalie Pierre, « Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à deux patrimoines : ce qui a changé et ce qui doit changer », Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à deux patrimoines : ce qui a changé et ce qui doit changer (ajustement des pratiques, coexistence avec les corps de règles antérieurs, améliorations législatives), Grenoble, le 15 mai 2024  

    Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre

    Nathalie Pierre, « Peut-on être juriste lorsqu’on est créatif, et vice-versa ? : modestes propos, libres voire décalés mais avec plan sur le Droit en général et les professions juridiques en particulier », Cycle de conférences Université/ Cour d'appel de Grenoble, Grenoble, le 18 décembre 2023 

    Nathalie Pierre, « Le commentaire des arrêts de la Cour d’appel de Grenoble en Droit des obligations : pour qui, comment, pourquoi : Restitutions des Ateliers de travail réunissant, magistrats, avocats, universitaires », Commenter la jurisprudence de la cour d'appel de Grenoble : méthodologie - enjeux et prospectives, Grenoble, le 06 octobre 2023 

    Nathalie Pierre, « J21, Modernisation de la justice du XXIe siècle », le 08 décembre 2016 

    Nathalie Pierre, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014 

    Nathalie Pierre, « La pensée de François Gény », le 20 octobre 2011 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Yeliz Erdogdu Akkas, La réserve héréditaire française à l'épreuve de l'européanisation du droit international privé des successions, thèse soutenue en 2023 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Michel Farge présidée par Sara Godechot, membres du jury : Cyril Nourissat (Rapp.), Jean Sagot-Duvauroux (Rapp.)  

    La réserve héréditaire française est « éprouvée » par l’européanisation du droit international privé des successions, c’est-à-dire, par les dispositions du règlement UE n° 650/2012 du 4 juillet 2012, entré en application le 17 août 2015. Les successions internationales correspondent aujourd’hui à une réalité incontestable qui s’est traduite, juridiquement, par la création d’un droit international privé européen des successions, entendu comme l’ensemble des règles de conflit de juridictions et de conflit de lois prévues par l’Union européenne pour s’appliquer aux successions internationales. Devant la nouveauté de la matière, les incertitudes demeurent, ce qui rend nécessaire de procéder à l’analyse des conséquences du droit international privé européen des successions sur l’un des principes impératifs du droit successoral français : la réserve héréditaire. L’étude de ces conséquences révèle une amplification et une accélération de l’érosion de la réserve héréditaire française. La fragilisation interne de la réserve est effectivement renforcée et les techniques de contournement de la réserve sont multipliées et facilitées. Les mécanismes prévus par le texte européen ne permettent pas d’assurer une protection efficace et suffisante de la réserve héréditaire française, ni en amont ni en aval. Partant, la thèse soutenue permet de lier les évolutions actuelles observables en droit des successions et en droit international privé comme l’européanisation ou l’essor du libéralisme contractuel, tout en offrant une meilleure compréhension des transformations affectant la réserve héréditaire. Plus largement, elle participe à l’analyse de l’influence du droit international privé européen et de ses répercussions sur la réserve héréditaire française, considérée comme l’un des piliers de l’ordre public successoral français.

    Hélène Hiriart, La répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété, thèse soutenue en 2018 à Université de Lorraine sous la direction de Xavier Henry présidée par Pascal Ancel, membres du jury : Olivier Gout (Rapp.), Paul Grosser (Rapp.), François Jacquot    

    L’objectif de la thèse est de réévaluer de façon globale la pertinence et la cohérence de la construction légale et jurisprudentielle actuelle organisant les recours dans les chaînes translatives de propriété. En dépit de contributions doctrinales nombreuses, les solutions se sont accumulées sans que leur articulation soit précisément examinée. L’enjeu de cet examen est d’autant plus important que le contexte général a changé (responsabilité du fait des produits, remise en cause des actions contractuelles, projets de réforme du droit de la responsabilité). L’étude est organisée autour de deux types de dommages : le dommage strictement contractuel et le dommage non strictement contractuel. La première partie évalue le droit positif et ses incertitudes (fondement de l’action directe, opposabilité des clauses de responsabilité au sous-acquéreur, recours en contribution etc.), au regard du manquement strictement contractuel (atteinte à l’utilité du contrat). La seconde partie permet de mettre en lumière les difficultés d’articulation des diverses actions désignées pour réparer le dommage non strictement contractuel, ces difficultés nous conduisant à nous interroger sur la nature de la responsabilité qui doit présider, dans les chaînes translatives de propriété, à la réparation des atteintes au contractant. L’ensemble de ces questions permet enfin d’identifier les grands critères et les logiques communes de répartition des responsabilités dans les chaînes translatives de propriété.