Portail universitaire du droit

Droit pénal des affaires et groupes de sociétés

Vincent Le Trouher

Le droit pénal des affaires est en plein boom Dans ce contexte, le groupe de sociétés peut s'imposer comme une solution au regard de sa souplesse ...

Stratégies juridiques européennes sur la scène internationale : entre projection et négociation

 12/03/2021

Journée organisée par le CEDIN, Université Paris Nanterre...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Perfecting the Union

Max M. Edling

Contends that the Constitution profoundly transformed the structure of the Union, thereby making the national government more effective Challenges the core understanding that the Constitution...

L'ordre et la diversité

Ahmed Djelida

Loin d'être une institution figée, la royauté sicilienne a connu une évolution sensible tout au long de l'histoire du jeune royaume, se perfectionnant juridiquement au gré des...

Mariage et cause de nullité dans le droit de l'Eglise

Carmen Pena Garcia

Destiné à former les étudiants en droit canonique, ce manuel s'adresse également aux praticiens des Officialités par l'analyse des solutions pratiques émanant de l'abondante jurisprudence...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Mouvements révolutionnaires et droit constitutionnel

 17/03/2021

Colloque en ligne, organisé sous la direction scientifique de Lina Megahed, doctorante en droit public, membre du CERCCLE, et de Nicolas Pauthe, docteur en droit public, enseignant chercheur...

Les Équivoques de l’institution

Sous la direction de Sabina Tortorella

Cet ouvrage examine les équivoques de l’institution et la conception singulière de la normativité qu’offre l’institutionnalisme Juristes et philosophes y analysent les modes...

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Les écoles de la régulation

 24/03/2021

Organisé par le CRDP, Université de Montréal...

De quelques aspects contemporains du droit pénal du travail

 24/03/2021

Organisée par le CRJFC...

Traumatisme crânien et préjudice spécifique de dépersonnalisation

 22/03/2021

Organisée dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel »...

L'accès aux soins des personnes démunies à l'épreuve de la covid-19

 19/03/2021

Organisé par le Master 2 Droit et Gestion du Secteur Sanitaire et Social et le Centre d'Études et Recherches sur les Contentieux, sous la direction scientifique du Pr Philippe Pedrot...

Le Pouvoir Royal (1814-1848)

Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu’en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des « deux France » voulu par...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Philosophie du droit et pratique des juristes

La pratique des juristes peut et doit être pensée indépendamment de toute position philosophique sur l’essence du droit : telle est la thèse, inédite, que se propose de défendre cet ouvrage ...

La charge de travail

Luc de Montvalon

Face aux limites de l’approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d’un changement de paradigme en droit de la santé au travail,...

Le procès de la criminalité organisée

 10/03/2021

Organisé par Association des Etudiants en Droit Pénal AEDP UT1...

Les mutations de la liberté d'expression en droit français et étranger

Jadis, la protection des droits et libertés était conçue comme devant être assurée en priorité contre les autorités publiques Aujourd'hui, les plus grands dangers contre la...

Le néolibéralisme anglo-américain des années 1980 : construction, évolution et mondialisation d'un paradigme/modèle à la fin du XXème siècle

 16/03/2021

Organisé par les laboratoires ICD Interactions culturelles et discursives EA 6297 et IRJI Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire EA 7496 de l’Université de Tours...

La fiscalité de l'innovation

Grégory Abate

Cet ouvrage présente une vue d’ensemble des règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l’innovation La perspective adoptée est large puisqu’elle traite de l’imposition...

La responsabilité des gouvernants

 19/03/2021

Organisé par le CRDP, Université de Lille, sous la direction du Professeur Jean Philippe Derosier ...

La place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole

Sous la direction de Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot

Dans une perspective largement historique et géographique, ce colloque a pour but d’examiner le rôle exercé par la Cour de cassation dans l’organisation d’un système judiciaire...

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Les écoles de la régulation

 24/03/2021

Organisé par le CRDP, Université de Montréal...

Traumatisme crânien et préjudice spécifique de dépersonnalisation

 22/03/2021

Organisée dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel »...

L'accès aux soins des personnes démunies à l'épreuve de la covid-19

 19/03/2021

Organisé par le Master 2 Droit et Gestion du Secteur Sanitaire et Social et le Centre d'Études et Recherches sur les Contentieux, sous la direction scientifique du Pr Philippe Pedrot...

De quelques aspects contemporains du droit pénal du travail

 24/03/2021

Organisée par le CRJFC...

Mouvements révolutionnaires et droit constitutionnel

 17/03/2021

Colloque en ligne, organisé sous la direction scientifique de Lina Megahed, doctorante en droit public, membre du CERCCLE, et de Nicolas Pauthe, docteur en droit public, enseignant chercheur...

La responsabilité des gouvernants

 19/03/2021

Organisé par le CRDP, Université de Lille, sous la direction du Professeur Jean Philippe Derosier ...

Citoyenneté européenne et programme Droits & Valeurs

 16/03/2021

Organisé par les étudiants du Master 2 LEA Expert en Projets Européens au service du développement local de l’Université de Caen Normandie...

Le néolibéralisme anglo-américain des années 1980 : construction, évolution et mondialisation d'un paradigme/modèle à la fin du XXème siècle

 16/03/2021

Organisé par les laboratoires ICD Interactions culturelles et discursives EA 6297 et IRJI Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire EA 7496 de l’Université de Tours...

Stratégies juridiques européennes sur la scène internationale : entre projection et négociation

 12/03/2021

Journée organisée par le CEDIN, Université Paris Nanterre...

Le procès de la criminalité organisée

 10/03/2021

Organisé par Association des Etudiants en Droit Pénal AEDP UT1...

Droit et folie en situation coloniale. Perspectives impériales comparées (XIXe-XXe siècles)

 01/06/2021

Clio@Themis, n° 23

Réanimer la démocratie - quels remèdes ?

 26/03/2021

Organisé par la Faculté de droit de la Catho de Lyon UCLY...

Lobbying et démocratie

 09/03/2021

Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l’UMR DICE, Université d’Aix Marseille CNRS...

La protection sociale des travailleurs de plateformes

 05/03/2021

Organisée par l’UPEC dans le cadre du projet ANR CEPASSOC et de son cycle de webinaires ...

Les normes du droit du travail en France : Une approche de philosophie sociale

 04/03/2021

Organisée par l’Université de Poitiers, dans le cadre du séminaire philo juridique, sous la direction de Hania Kassoul ...

Ius Commune at Borders : Borders of Ius Commune

 27/05/2021

Organisé par Dipartimento di Scienze Storiche, Geografiche e dell’Antichità – DiSSGeA with Mobility & Humanities – Centre for Advanced Studies, Dipartimento di Diritto Privato...

Droit et Hip-Hop

 01/03/2021

Organisé par l’AMP CEIPI, dans le cadre des webinaires Droit et pop culture...

La crise politique en Biélorussie : révolution ou transition ?

 12/03/2021

Organisé par l’Université de Bordeaux, le CRDEI, l’Université Bordeaux Montaigne, et le CERCCLE sous la direction de Olga Gille Belova, MCF en civilisation russe à l'Université...

La sécurité globale

 26/03/2021

Colloque virtuel organisé par Raphaël Maurel, MCF en droit public, Université de Bourgogne...

Le bilan décennal de l'application de l'Acte uniforme OHADA portant organisation des sûretés révisé de décembre 2010

 01/09/2021

Colloque international , Strasbourg, 15-16 décembre 2021

Crimes et justice au Moyen Âge

 04/03/2021

Organisée pour l’Université de Bourgogne, le master « Histoire », JUMBO La justice médiévale dans les deux Bourgognes , la Région Bourgogne Franche Comté, ARTEHIS UMR 6298,...

Green Politics in the Age of Ecology

 02/03/2021

Organisé par le Master 2 Science Politique Université de Nantes et le laboratoire Droit et changement social...

Race-law-justice : toward a history of the present

 12/04/2021

Sponsored by the Center for Critical Democracy Studies and the History, Law and Society Program at The American University of Paris Organized by professor Miranda Spieler ...

Le droit administratif face aux spécificités du nucléaire civil

 03/03/2021

Colloque organisé par Nicolas Pauthe, Docteur en droit public, Enseignant chercheur à l’UCA, membre du CMH EA 4232...

Guillaume-François Le Trosne (1728-1780)

Organisé par l'Académie d'Orléans, le Centre de Recherche Juridique Pothier EA 1212 Université d'Orléans , l'Institut d'Histoire du Droit Jean Gaudemet UMR CNRS 7184 Université...

Le nouveau code civil chinois

 08/04/2021

Organisé par le Centre de droit privé fondamental, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Héloïse Cowderoy Roos, Ye Hongtao et Nicolas Nord ...

Voyage et droit public

 22/03/2021

L’Association des doctorants en droit public de l’Univ de Lyon organise pour la sixième année consécutive une journée d’étude dédiée à l'appréhension d'un objet d'étude...

L’action publique algorithmique

 09/04/2021

Colloque organisé sous la direction de Jeremy Bousquet, Thibault Carrère et Sabrina Hammoudi ...

Le vieillissement à l’épreuve des choix

 13/04/2021

Organisé par le LEREDS, Université de Lille, sous la direction scientifique de Bérengère Legros, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles...

Les droits exclusifs

 24/03/2021

Organisé par les Professeurs Norbert Foulquier et Sophie Nicinski, Paris 1 Panthéon Sorbonne...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Perfecting the Union

Max M. Edling

Contends that the Constitution profoundly transformed the structure of the Union, thereby making the national government more effective Challenges the core understanding that the Constitution...

L'ordre et la diversité

Ahmed Djelida

Loin d'être une institution figée, la royauté sicilienne a connu une évolution sensible tout au long de l'histoire du jeune royaume, se perfectionnant juridiquement au gré des...

Philosophie du droit et pratique des juristes

La pratique des juristes peut et doit être pensée indépendamment de toute position philosophique sur l’essence du droit : telle est la thèse, inédite, que se propose de défendre cet ouvrage ...

Les Équivoques de l’institution

Sous la direction de Sabina Tortorella

Cet ouvrage examine les équivoques de l’institution et la conception singulière de la normativité qu’offre l’institutionnalisme Juristes et philosophes y analysent les modes...

La place et le rôle de la Cour de cassation hors métropole

Sous la direction de Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot

Dans une perspective largement historique et géographique, ce colloque a pour but d’examiner le rôle exercé par la Cour de cassation dans l’organisation d’un système judiciaire...

Les mutations de la liberté d'expression en droit français et étranger

Jadis, la protection des droits et libertés était conçue comme devant être assurée en priorité contre les autorités publiques Aujourd'hui, les plus grands dangers contre la...

Le Pouvoir Royal (1814-1848)

Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu’en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des « deux France » voulu par...

La fiscalité de l'innovation

Grégory Abate

Cet ouvrage présente une vue d’ensemble des règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l’innovation La perspective adoptée est large puisqu’elle traite de l’imposition...

La charge de travail

Luc de Montvalon

Face aux limites de l’approche actuelle, la présente recherche envisage la charge de travail comme le catalyseur d’un changement de paradigme en droit de la santé au travail,...

Droit pénal des affaires et groupes de sociétés

Vincent Le Trouher

Le droit pénal des affaires est en plein boom Dans ce contexte, le groupe de sociétés peut s'imposer comme une solution au regard de sa souplesse ...

Mariage et cause de nullité dans le droit de l'Eglise

Carmen Pena Garcia

Destiné à former les étudiants en droit canonique, ce manuel s'adresse également aux praticiens des Officialités par l'analyse des solutions pratiques émanant de l'abondante jurisprudence...

L'utilisation du droit international humanitaire par les organes chargés de la protection des droits de l'homme

Yulia Dyukova

Cette recherche se propose d'étudier comment les organes chargés de surveiller la mise en œuvre de principaux instruments régionaux et universels relatifs aux droits de l'homme...

Smartsécurité et cyberjustice

Xavier Leonetti

Les innovations technologiques et numériques semblent être devenues un rempart contre la peur Dans la société moderne qui se dessine sous nos yeux, les autorités publiques tentent...

Le contrat civil à Jersey : Bastion du droit coutumier en terre anglo-normande

Emmanuel Araguas

Le concours lancé par la Société de Législation Comparée à l'occasion des 150 ans de sa fondation a distingué cet essai consacré au droit des contrats de l'île de Jersey Au...

Voter au village

Édité par Christophe Granger, Laurent Le Gall

En prenant pour objet « le vote au village » au XXe et au XXIesiècle, ce livre s'attache à construire une sociologie et une histoire « au ras du sol » des pratiques politiques locales ...

Trajectoires

François Terré

La plume de François Terré sert deux disciplines fondamentales de la matière juridique, à savoir la théorie générale du droit et la philosophie du droit Qu’est ce que le droit...

Le concubinage : entre droit et non droit

Ce présent ouvrage, regroupant en grande partie les actes du colloque "Le concubinage, entre droit et non droit" qui s'est tenu à Corte les 10 et 11 octobre 2019 à l'Université...

La responsabilité de protéger et l’internationalisation des systèmes politiques

Léandre Mvé Ella

C’est cette tension entre la protection de la population et la défense par un État défaillant de son système politique que ce travail se propose d’analyser à l’aune notamment...

La qualité de la norme

La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d’une perte de qualité Il a semblé souhaitable de compléter la réflexion...

La création du Parquet européen

Études coordonnées par Anne Weyembergh

Cet ouvrage pose la question de savoir si le Parquet européen constitue une véritable révolution, ouvrant la voie à une certaine fédéralisation de la justice pénale, ou une évolution...

Droit et crise(s)

Sous la direction de Jacques de La Porte des Vaux, Yoann Gonthier Le Guen, Vadim Jeanne, Charles Prélot

Affirmer que nous traversons une « période de crise », voilà qui semble peu prêter à controverse Face à l’emploi trop souvent galvaudé qui en est fait, il devient aujourd’hui...

Droit, réel et valeurs : les liaisons subtiles

Tantôt sur mesure, tantôt novatrice, la règle de droit peut traduire le réel ou le tordre afin de le rendre conforme aux objectifs visés par le législateur Saisir la subtilité...

Covid-19, approches de droit public et de science politique

L'objet de cet ouvrage est d'analyser, à travers le prisme du droit public et de la science politique, les mesures prises par les gouvernants dans l'urgence et de réfléchir aux conséquences...

Capitalisme, libéralisme et constitutionnalisme

A la question de savoir si l'organisation capitaliste des marchés et leurs évolutions ont, ou ont eu, des incidences sur l'organisation politique constitutionnellement déterminée,...

Environnement

Environnement : entre politique, droit et éthique, une nouvelle vision doit contribuer à remettre en cause les liens d’une domination délétère qui caractérisent nos rapports...

Birth of the State

Charlotte Epstein

The book analyses the fundamental rights to security, liberty, and property respectively as the initial knots where the state subject relation was first sealed It develops three arguments,...

Mélanges en l’honneur de Michel et Jean-Patrice Storck

Sous la direction de Philippe Simler

Ces Mélanges écrits en l'honneur des professeurs Jean Patrice et Michel Storck témoignent de l’amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l’endroit...

La Saga des diseurs de loi

L’Islande est le sanctuaire d’une mémoire juridique singulière et le diseur de droit en est l’incarnation Ce livre suit l’histoire de ce personnage emblématique situé aux...

Institutions juridictionnelles

L'introduction pose la nécessité du principe de coordination qui sert de fil conducteur à l'ensemble du livre ...

Les structures individuelles

Comment un juriste pourrait il rester muet devant l'amoncellement des questions, parfois fondamentales, générées par la dualité de patrimoine d'une même personne par la nécessaire...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au Président de la République

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Motion de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique - 14 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique rappelle son opposition aux dispositions du projet de loi de programmation de la recherche 2021 2030, ...

Motion Conférence des Doyens – Groupe 01 CNU 4 novembre 2020 Amendement sénatorial Art. 3 bis LPPR

Le Groupe 01 du Conseil National des Universités[1] et la Conférence des Doyens de droit et de science politique affirment solennellement leur opposition ...

Le campus du Pin à Agen

JCP en région N°8 - 9

Le site universitaire du Pin regroupe les antennes délocalisées de deux grandes universités : l’université de Bordeaux et l’université Bordeaux Mon­taigne La direction du...

Un retour au présentiel salvateur... mais temporaire

JCP en région N°7

Seul territoire des outre mer à avoir subi le deuxième confinement, la Martinique a vu ses étudiants tristement contraints, comme tous ceux de l’Hexagone, de retrouver le face à face...

Construire l’université de l’après-crise

JCP en région N°6

La crise que traversent nos facultés de droit depuis mars 2020 est sans précé­dent En premier lieu, évidemment, sur le plan sanitaire, mais aussi sur le plan écono­mique et...

« Pouvez-vous me confirmer que vous me voyez et m’entendez-bien... ? »

JCP en région N°5

Qui aurait cru un jour s’adresser ainsi à ses étudiants ? Depuis fin octobre, les enseignements de la faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’université Sorbonne...

Covid par-ci, covid par-là... et après ?

JCP en région N°3

Après avoir espéré un temps que la rentrée pourrait se dérouler en présentiel, malgré une situation qui se dégradait un peu plus chaque jour, la réalité a été bien différente ...

Un semestre inédit à la Faculté de droit et science politique de l’université Toulouse Capitole

JCP en région N°51

Après une fin d’année universitaire ex­ceptionnelle, nous avons été confrontés à un début de semestre difficile Les mesures adoptées n’étant pas suffisantes, nous avons...

Nouvelle offre de formation à Montpellier

JCP en région N°50

Après évaluation favorable du HCERES, la nouvelle offre de formation propo­sée par la faculté de droit et de science politique de Montpellier entrera en vigueur en septembre 2021 Au...