Portail universitaire du droit

La transmission des exploitations viti-vinicoles

Tous les enjeux privés et les contraintes publiques de la transmission des exploitations viti vinicoles ...

Covid 19

Sous la direction de François Mabille

Avec la Covid 19, le monde a connu en 2020 une crise inédite : l'impact humain, la restriction des libertés à commencer par celle de se déplacer, les chocs économiques et leurs...

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

La constitution autochtone du Canada

John Borrows

Borrows nous convie ici à une exploration féconde des traditions juridiques canadiennes, du rôle des gouvernements et des tribunaux, et de la perspective d’une culture multijuridique,...

Les conflits normatifs créés à l’occasion de la diplomatie de l’eau de l’UE

 17/12/2020

Webconférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine...

Voies d'exécution et procédures de distribution

Marc Donnier

La précédente édition de cet ouvrage de référence a été refondue et enrichie pour tenir compte de l’évolution jurisprudentielle, législative et réglementaire relative aux...

Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles

 15/12/2020

Colloque organisé à l'Université Grenoble Alpes par les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle ...

Entre opéra & Droit

Sous la direction de Bernard Stirn, Christophe Rousset

Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d’une iconographie en grande partie inédite, est de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l’opéra...

Le statut juridique des non-musulmans en Algérie

Zohra Aziadé Zemirli

Cet ouvrage, portant sur la situation antérieure à 2019, donne des clés d'explication quant aux origines du mouvement de protestation populaire, le hirak Il montre comment l'État...

La famille du migrant

Alors que la pression migratoire se fait de plus en plus forte en Europe, en Afrique et en Amérique et qu’aux raisons politiques, sociales et économiques s’ajoutent désormais...

Réchauffement climatique et droit des brevets

Romain Soustelle

Cet ouvrage, outre une proposition de définition de l'« invention verte », s'interroge sur l'utilité du droit des brevets dans la lutte contre le réchauffement climatique et ses...

La famille dans l’ordre juridique de l’Union européenne / Family within the Legal Order of the European Union

Le droit de la famille, dans sa dimension civiliste, fortement ancré dans les cultures nationales des États membres, est une matière qui ne relève pas, en principe, du droit de...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Le code de la justice pénale des mineurs. Regards croisés

 26/03/2021

Organisée sous la direction de Laurence Leturmy et Jérôme Bossan par l’Institut de sciences criminelles ISCrim de l’Université de Poitiers ...

Bons baisers du CEIPI

 17/11/2020

Second séminaire en ligne sur la pop culture du CEIPI...

La déontologie politique

Propose une réflexion sur les institutions politiques, de leurs règles de fonctionnement à leur mise en oeuvre politique ...

La variabilité des prix : enjeux juridiques, stratégiques et incidences sur le comportement du consommateur

 11/12/2020

Organisé par La Chaire Droit de la consommation dans le cadre du cycle des « Rencontres de la Chaire Droit de la consommation », Cergy Paris Université...

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

A la découverte de la propriété intellectuelle au Mexique

 03/12/2020

Organisée par le CEIPI, Université de Strasbourg...

Escapade juridique dans l’univers du Binge Watching

 01/12/2020

Web séminaire organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg...

Autour d'un classique méconnu : Hans Kelsen

 17/12/2020

Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR DICE, Aix Marseille Université CNRS ...

L'éthique en droit des marchés publics

Ce recueil, au travers des communications présentées, aborde l’éthique sous l’angle de l’architecture juridico idéologique du droit des marchés publics Quel est le cadre...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

De nouvelles frontières pour le juge administratif

 18/12/2020

Organisé dans le cadre des « Entretiens du contentieux du Conseil d'État » par les sections du contentieux et du rapport et des études du Conseil d’État, en partenariat avec...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Les conflits normatifs créés à l’occasion de la diplomatie de l’eau de l’UE

 17/12/2020

Webconférence organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine...

Bons baisers du CEIPI

 17/11/2020

Second séminaire en ligne sur la pop culture du CEIPI...

Autour d'un classique méconnu : Hans Kelsen

 17/12/2020

Conférence organisée dans le cadre du séminaire mensuel de l'UMR DICE, Aix Marseille Université CNRS ...

A la découverte de la propriété intellectuelle au Mexique

 03/12/2020

Organisée par le CEIPI, Université de Strasbourg...

Le code de la justice pénale des mineurs. Regards croisés

 26/03/2021

Organisée sous la direction de Laurence Leturmy et Jérôme Bossan par l’Institut de sciences criminelles ISCrim de l’Université de Poitiers ...

De nouvelles frontières pour le juge administratif

 18/12/2020

Organisé dans le cadre des « Entretiens du contentieux du Conseil d'État » par les sections du contentieux et du rapport et des études du Conseil d’État, en partenariat avec...

La variabilité des prix : enjeux juridiques, stratégiques et incidences sur le comportement du consommateur

 11/12/2020

Organisé par La Chaire Droit de la consommation dans le cadre du cycle des « Rencontres de la Chaire Droit de la consommation », Cergy Paris Université...

Escapade juridique dans l’univers du Binge Watching

 01/12/2020

Web séminaire organisé par le CEIPI, Université de Strasbourg...

Regards croisés sur le droit privé africain. Coutumes et droit écrit : le dialogue impossible ?

 13/01/2021

Journée organisée par le CTHDIP, Université Toulouse Capitole sous la direction de Caroline Gau Cabée dans le cadre du Séminaire annuel Dikè 2021 : Le métissage des droits en...

Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles

 15/12/2020

Colloque organisé à l'Université Grenoble Alpes par les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle ...

CEDH et droit de l'environnement

 07/12/2020

Cycle des workshops organisés par l'IRENEE, sous la direction scientifique de Marie Rota, Maître de conférences de droit public, à l'occasion des 70 ans de la CEDH...

La consécration juridique du mot "race", quelle utilité pour la lutte contre le racisme ?

Conférence organisée dans le cadre du séminaire "Racismes, discrimination, ethnicisation" organisé par le CORHIS UPVD...

Le numérique dans tous ses droits

 23/03/2021

Organisé par le Pr Valère Ndior, Université de Bretagne occidentale, Lab Lex...

La vérité judiciaire face à la vérité médiatique

 11/12/2020

Organisée par l’Equipe de droit pénal, Université de Montpellier...

Les états d’urgence : quelles leçons de l’histoire ?

 09/12/2020

Conférence organisée par le Conseil d’Etat, dans le cadre du cycle sur Les états d'urgence ...

Le plafonnement de l’indemnisation du licenciement injustifié : l'expérience italienne

 03/12/2020

Organisée par la section Droit social de la Société de Législation Comparée SLC ...

L’arsenal du juriste

 15/03/2021

Séminaire organisé par Rainer Maria Kiesow, directeur d'études, EHESS / Centre Georg Simmel CGS et Florence Bellivier, professeure des universités, Université Paris Nanterre ...

La singularité du(es) modèle(s)

 20/11/2020

3e Séminaire de travail du projet ANGLO « Le s modèle s budgétaire s anglo saxon s », organisé par la Société de législation comparée SLC , la faculté de droit de...

Les langues de l’émancipation : quelles traductions pour la démocratie ?

 15/03/2021

Journée organisée par les laboratoires LLCP Université Paris 8 Vincennes Saint Denis et IDPS Université Sorbonne Paris Nord ...

Les droits humains en temps de pandémie : Exceptionnalismes politiques, vulnérabilités sociales & libertés confinées

 15/12/2020

Colloque organisé par des chercheurs de l’Université libre de Bruxelles, de l’Université Saint Louis Bruxelles, de l’Université catholique de Louvain, de l’Université...

La famille au XXIe siècle

 03/12/2020

Organisé par l’Université « Dunărea de Jos » de Galați, Roumanie, Le CRJFC EA 3225 de l’Université de Franche Comté, France et le laboratoire de recherche en Droit international...

Le maintien de l'emploi entre promesses et ambiguïtés

 14/12/2020

Organisé par L'Equipe de droit social de l'Université de Strasbourg, Le laboratoire de recherche UMR 7354 DRES et l'AFDT Grand Est...

2e Causeries du droit administratif

 03/12/2020

Organisées par les professeurs Philippe Cossalter et Pierre Tifine, IFOER/CJFA...

Sociétés en danger. Menaces, peurs, perceptions, savoirs, réactions, résiliences

 20/11/2020

8ème Journée des Sciences Sociales organisée par la Fondation pour les sciences sociales...

Transferts des données vers les États-Unis : L’Europe se rebiffe

 30/11/2020

Organisée par le CRDP, Université Paris Nanterre, à propos des décisions Health Data Hub CE, 13 octobre 2020 et Schrems II CJUE, 16 juillet 2020 Facebook Ireland Ltd, Maximillian Schrems ...

Le champ du droit de l’Union européenne

 01/12/2020

Atelier organisé par le Centre de droit européen, Université Panthéon Assas Paris 2 ...

La "vie" d'une affaire judiciaire internationale

 26/11/2020

Organisée par le Master Droit international et européen et le M2 Théorie et pratique du droit international, Université Paris Nanterre...

La "fermouverture" du recours pour excès de pouvoir

 24/11/2020

Webconférence organisée par l'Association des Juristes de contentieux public, association du Master 2 Contentieux public de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne ...

La famille dans l'ordre juridique de l’Union européenne

 11/12/2020

Congrès organisé sous la direction de Elsa Bernard, Marie Cresp & Marion Ho Dac ...

Convergence du beau et de l’utile : le Design

 03/12/2020

Organisé par le CRDP, Université de Lille, sous la direction scientifique d’Edith Blary Clément, Professeure à l’Université de Lille ...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Résultats du concours d'agrégation de droit public 2019-2020

Institut universitaire de France - Nominations 2020

Concours de Directeur de recherche CNRS 2020 - section 36

Liste classée des candidats déclarés admissibles au concours n° 36/01...

Concours de Chargé de recherche CNRS 2020 - section 36

Liste classée des candidats déclarés admissibles au concours n° 36/02...

ATER en histoire du droit - CUFR de Mayotte

Le poste est rattaché au Département Droit Economie Gestion Ce poste permettra de renforcer l’équipe du département, en plus du maître de conférences en Histoire du droit et...

Concours d'agrégation de droit public 2019-2020 - Résultats de l'admissibilité

Procès verbal des résultats de l’admissibilité pour le concours national d’agrégation en droit public...

La famille dans l’ordre juridique de l’Union européenne / Family within the Legal Order of the European Union

Le droit de la famille, dans sa dimension civiliste, fortement ancré dans les cultures nationales des États membres, est une matière qui ne relève pas, en principe, du droit de...

Voies d'exécution et procédures de distribution

Marc Donnier

La précédente édition de cet ouvrage de référence a été refondue et enrichie pour tenir compte de l’évolution jurisprudentielle, législative et réglementaire relative aux...

Réchauffement climatique et droit des brevets

Romain Soustelle

Cet ouvrage, outre une proposition de définition de l'« invention verte », s'interroge sur l'utilité du droit des brevets dans la lutte contre le réchauffement climatique et ses...

La transmission des exploitations viti-vinicoles

Tous les enjeux privés et les contraintes publiques de la transmission des exploitations viti vinicoles ...

La famille du migrant

Alors que la pression migratoire se fait de plus en plus forte en Europe, en Afrique et en Amérique et qu’aux raisons politiques, sociales et économiques s’ajoutent désormais...

La déontologie politique

Propose une réflexion sur les institutions politiques, de leurs règles de fonctionnement à leur mise en oeuvre politique ...

L'éthique en droit des marchés publics

Ce recueil, au travers des communications présentées, aborde l’éthique sous l’angle de l’architecture juridico idéologique du droit des marchés publics Quel est le cadre...

Entre opéra & Droit

Sous la direction de Bernard Stirn, Christophe Rousset

Le parti pris du présent ouvrage, richement illustré d’une iconographie en grande partie inédite, est de tisser les liens entre les territoires globalisés du Droit et de l’opéra...

Covid 19

Sous la direction de François Mabille

Avec la Covid 19, le monde a connu en 2020 une crise inédite : l'impact humain, la restriction des libertés à commencer par celle de se déplacer, les chocs économiques et leurs...

Le statut juridique des non-musulmans en Algérie

Zohra Aziadé Zemirli

Cet ouvrage, portant sur la situation antérieure à 2019, donne des clés d'explication quant aux origines du mouvement de protestation populaire, le hirak Il montre comment l'État...

La constitution autochtone du Canada

John Borrows

Borrows nous convie ici à une exploration féconde des traditions juridiques canadiennes, du rôle des gouvernements et des tribunaux, et de la perspective d’une culture multijuridique,...

Le règlement des litiges administratifs

Cet ouvrage développera les procédures et modalités permettant de régler un litige avec l'administration personne publique et/ou personne privée chargée de mission de service...

La création plurale en droit d'auteur

Après la conceptualisation de l'appropriation plurale en deux concepts, l'indivision et la propriété collective, nos travaux mènent à la conclusion que seul un concept individualiste...

L'Homme, roi des animaux ?

Sous la direction de Aristide Lévi, Katherine Lisfranc

Si, de l'Antiquité au siècle des Lumières, le sort des animaux a pu susciter l'intérêt bienveillant de certains philosophes, il faut attendre le XXe siècle pour que, dans les...

Contentieux administratif

Sous la direction de Alexandre Moustardier

Avec Réflexe Contentieux administratif, vous disposez d'un accès rapide et synthétique aux informations essentielles à maîtriser délais applicables, règles procédurales, spécificités...

Jurisprudence de la CJUE 2019

Le recueil Jurisprudence de la CJUE 2019 Décisions et commentaires réunit les décisions de la Cour de justice prononcées au cours de l’année 2019 qui ont été considérées...

La mobilité urbaine / Urban Mobility

Sous la direction de David Renders, Willy Spannowsky

Pour son 12e colloque biennal, organisé à Trèves les 20 et 21 septembre 2019, l’Association internationale de droit de l’urbanisme s’est intéressée à l’important thème...

KTÈMA n° 45/2020

Collectif

Le présent volume comprend un dossier de 10 contributions consacrées aux traités néopythagociens Sur la royauté Ces traités sont une étape majeure et méconnue dans l'évolution...

Christianity and Private Law

Sous la direction de Robert F. Cochran, Jr, Michael P. Moreland

This volume examines the relationship between Christian legal theory and the fields of private law Recent years have seen a resurgence of interest in private law theory, and this book...

Les lois mémorielles en Europe

Études coordonnées par Sébastien Ledoux

Quinze ans après l’apparition en France de l’expression « loi mémorielle » pour désigner une pratique politique controversée, ce hors série analyse l’adoption de lois relatives...

The Laws of Hammurabi

Pamela Barmash

Illuminates the development of the concept of justice by analyzing the role of scribes Analyzes the confluence of royal ideology and educational traditions Identifies the techniques...

Il concilio Vaticano I e la modernità

Sous la direction de Martin Baumeister, Andrea Ciampani, Roberto Regoli

Il volume presenta un collettivo lavoro di ricerca, pluriennale e interdisciplinare, sul significato del Concilio Vaticano I nella storia contemporanea ...

Principle and Pragmatism in Roman Law

Sous la direction de Benjamin Spagnolo, Joe Sampson

This edited collection presents an interesting and original series of essays on the roles of principle and pragmatism in Roman private law ...

Organizing the 20th-Century World

Sous la direction de Karen Gram-Skjoldager, Haakon Andreas Ikonomou, Torsten Kahlert

International Organizations play a pivotal role on the modern global stage and have done, this book argues, since the beginning of the 20th century This volume offers the first historical...

Les théories de la surveillance

Olivier Aïm

Vidéosurveillance de rue, compteurs connectés, fichiers numériques, puces RFID, lois sur le renseignement, géolocalisation, programme « Prism » de la NSA, reconnaissance faciale,...

La ville face au changement climatique

Camille Mialot

Dans cet ouvrage, Camille Mialot présente, de façon claire et pédagogique, les nouveaux instruments stratégiques et juridiques à la disposition des collectivités locales, niveau...

La Monarchie éclairée de l’abbé de Saint-Pierre

Carole Dornier

Une science politique des Modernes

Comment la chaîne de bloc va transformer le droit ?

Sous la direction de Charlaine Bouchard

Avec l'arrivée des nouvelles technologies comme la chaîne de blocs, communément appelée blockchain en anglais, les divers domaines du droit promettent d'être profondément transformés ...

La scrittura delle Costituzioni

Sous la direction de Francesco Bonini, Sandro Guerrieri

In questo volume per la prima volta si disegna organicamente, tra la cinquantina di costituzioni elaborate nell’immediato secondo dopoguerra, un percorso sui «tipi» più significativi,...

La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme

Carmen Ciuta

La révision des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme – procédure exceptionnelle prévue par le règlement de celle ci – s’avère quasiment inconnue non seulement...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au Président de la République

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Motion de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique - 14 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique rappelle son opposition aux dispositions du projet de loi de programmation de la recherche 2021 2030, ...

Motion Conférence des Doyens – Groupe 01 CNU 4 novembre 2020 Amendement sénatorial Art. 3 bis LPPR

Le Groupe 01 du Conseil National des Universités[1] et la Conférence des Doyens de droit et de science politique affirment solennellement leur opposition ...

Communiqué de la CDDSP du 05 juin 2020 : Pour une rentrée universitaire avec les étudiants

  Communiqué de la CDDSP 05 juin 2020             La Conférence des doyens des Facultés de droit et de science politique tient à saluer ...

L’antenne de droit de Bourges au temps de la pandémie

JCP en région N°49

Depuis 2017 les effectifs de licence à l’Antenne de droit de Bourges université d’Orléans sont en constante augmentation à tous les niveaux d’études, passant de 235 étudiants...

Un nouveau DU « droit et administration des collectivités territoriales » à Metz

JCP en région N°48

Depuis fin octobre 2020, la faculté de droit, économie et administration de Metz, en partenariat avec l’ENSAP Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics , a ouvert le premier...

faculté de droit et de science politique de Versailles-Saint­-Quentin-en-Yvelines-Paris-Saclay : Le défi d’une rentrée hybride

JCP en région N°47

L’actualité de la faculté de droit et de science politique de Versailles Saint­ Quentin en Yvelines Paris Saclay est avant tout nationale avec la crise de la Covid 19 et nécessairement...

L’offre de formation de la faculté de droit de Douai

JCP en région N°43 - 44

Au sein de la Région des Hauts de France, la faculté de droit Alexis de Tocqueville se singularise tant par sa dimension à taille humaine que par son ancrage territorial L’offre...

Crise de la covid à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille

JCP en région N°41

Personnels techniques, administratifs, enseignants chercheurs et l’équipe décanale se sont mobilisés sans compter pour rendre l’intégralité des résultats aux examens à l’ensemble...

Une rentrée particulière à la faculté de droit et science politique de l’université de Bordeaux

JCP en région N°39

Depuis le 7 septembre, la faculté accueille ses étudiants dans le respect des règles sanitaires, impliquant notamment la division par deux de la capacité d’accueil des salles...

Covid et continuité pédagogique

JCP en région N°37

Surprenante, angoissante, la crise que nous vivons depuis le printemps dernier a cha­huté nos habitudes, notre organisation, nos principes Notre faculté d’adaptation fut mise...