Portail universitaire du droit

Les écoles du savoir

 29/01/2021

Organisée par le Centre de Recherche en Droit Public CRDP, Université de Montréal Québec...

Droit, santé et religion. Hippocrate à l'épreuve de la foi

 04/02/2021

Organisée par le Master 2 Droit de la Santé et l’IRJI François Rabelais EA 7496 ...

L’accord de performance collective

 26/02/2021

Organisé pour le CMH et la section Auvergne de l'Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale par Messieurs Gwennhaël François, Maître de conférences...

Le référé-liberté : recours adapté à la crise sanitaire ?

 29/01/2021

Organisé sous la direction scientifique de Christophe Fardet, Professeur de droit public IRENEE/UL et Pascal Caille, Maître de conférences HDR en droit public IRENEE/UL...

La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l’expérience constitutionnelle française

Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique L’opposition entre l’interprétation...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 1

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des...

Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux

 16/01/2021

Colloque CDEP- université d’Artois, Faculté de droit de Douai, 15 avril 2021

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Le cumul et la durée des mandats

La question de la durée et du cumul des mandats électifs constitue une porte d’entrée particulièrement stimulante pour interroger le droit public et la vie politique Cet ouvrage,...

La Politique agricole commune : pour une agriculture au service de l’attractivité des territoires ?

 04/02/2021

Journée Jeune doctrine organisée par l’Institut du Droit Rural de l’Université de Poitiers, avec le soutien de l'association Europa ...

Covid 19 : le nouveau monde du travail

 09/02/2021

Organisé par le Master 2 Droit social et management des ressources humaines de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes...

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

La territorialisation du droit du tourisme

 19/03/2021

Organisé pour le Laboratoire de Recherche Juridique par Nicolas Demontrond, Docteur en Droit public, Enseignant contractuel à l'ULCO...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Le droit à un environnement sain en droit européen

Rahma Bentirou Mathlouthi

Le droit à un environnement sain est le plus souvent appréhendé sous deux angles distincts D'un côté, l'angle « droit de l'hommiste », privilégié par le Conseil de l'Europe...

Plateformes en ligne et droit de l'Union européenne

Pieter Van Cleynenbreugel

Les plateformes en ligne font de plus en plus partie intégrante de nos vies quotidiennes En tant qu’acteurs économiques actifs au niveau des États membres de l’Union européenne,...

L'Exécution du roi

Jean-Clément Martin

L'ouvrage s'intéresse plus aux querelles et aux rapports de forces entre groupes révolutionnaires, qu'à l'examen de la responsabilité du roi et à sa personnalité À côté du...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 2

Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes internationaux de droits de...

The Neoliberal Republic

Pierre France

Corporate Lawyers, Statecraft, and the Making of Public-Private France

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique

Sous la direction de Xavier Près

L’ouvrage propose une analyse méthodique, article par article, de ces directives afin d’en percevoir leurs tensions et leurs apports spécifiques Ce travail doit contribuer à...

Loans and Credit in Consilia and Decisiones in the Low Countries

 19/02/2021

Organisée dans le cadre du cycle "Un livre, un auteur" par le Centre d'Histoire Judiciaire CHJ , Université de Lille...

Un nouvel Internet est-il possible ?

Jonathan J. Attia, Thibault Verbiest

Dans le présent ouvrage, J J Attia et Th Verbiest formulent une proposition radicalement novatrice visant à créer des services internet « universels », en couplant, pour la...

La négociation sur la haute mer aux Nations unies

 26/01/2021

Organisé par l'UMR DICE, Aix Marseille Université...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Cohésion des territoires : De nouveaux mots pour panser les maux

 16/01/2021

Colloque CDEP- université d’Artois, Faculté de droit de Douai, 15 avril 2021

La négociation sur la haute mer aux Nations unies

 26/01/2021

Organisé par l'UMR DICE, Aix Marseille Université...

La Politique agricole commune : pour une agriculture au service de l’attractivité des territoires ?

 04/02/2021

Journée Jeune doctrine organisée par l’Institut du Droit Rural de l’Université de Poitiers, avec le soutien de l'association Europa ...

Le référé-liberté : recours adapté à la crise sanitaire ?

 29/01/2021

Organisé sous la direction scientifique de Christophe Fardet, Professeur de droit public IRENEE/UL et Pascal Caille, Maître de conférences HDR en droit public IRENEE/UL...

Les écoles du savoir

 29/01/2021

Organisée par le Centre de Recherche en Droit Public CRDP, Université de Montréal Québec...

La territorialisation du droit du tourisme

 19/03/2021

Organisé pour le Laboratoire de Recherche Juridique par Nicolas Demontrond, Docteur en Droit public, Enseignant contractuel à l'ULCO...

Covid 19 : le nouveau monde du travail

 09/02/2021

Organisé par le Master 2 Droit social et management des ressources humaines de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Nantes...

Droit, santé et religion. Hippocrate à l'épreuve de la foi

 04/02/2021

Organisée par le Master 2 Droit de la Santé et l’IRJI François Rabelais EA 7496 ...

L’accord de performance collective

 26/02/2021

Organisé pour le CMH et la section Auvergne de l'Association Française de Droit du Travail et de la sécurité sociale par Messieurs Gwennhaël François, Maître de conférences...

Loans and Credit in Consilia and Decisiones in the Low Countries

 19/02/2021

Organisée dans le cadre du cycle "Un livre, un auteur" par le Centre d'Histoire Judiciaire CHJ , Université de Lille...

Fiscalité et innovation

 04/02/2021

Organisé par FONDAFIP Association pour la Fondation Internationale de Finances Publiques avec le soutien de la Revue Française de Finances Publiques RFFP ...

L’exécution des arrêts et décisions de la Cour EDH : pratiques et perspectives 10 ans après la conférence d’Interlaken

 05/02/2021

Organisé par l’Institut de recherche Carré de Malberg IRCM , Université de Strasbourg et la Faculté de Droit sous la direction scientifique de Christos Giannopoulos, Maître...

Actualité du droit naturel

 12/02/2021

Organisé pour l’Université Paris Est Créteil, Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés EA 7382 par Nicolas Sild, Agrégé de droit public, Professeur à l'Université Toulouse...

Qu'est-ce qu'une révolution juridique ?

 04/02/2021

IXe Conférence Portalis organisée par l'Association de l'Institut Portalis...

Veille de l'Institut de droit privé

 02/02/2021

Initiées par Caroline Bouix, les veilles sont reprises aujourd'hui par Jessica Eynard et Sarah Torricelli Chrifi, IDP, Université Toulouse 1 Capitole...

La détection de la fraude financière, la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme

 22/01/2021

Organisée dans le cadre de l’axe “Monnaie et finance” de la MSH Val de Loire...

« Look, Ultimately I Win, Right ? »

 22/01/2021

Organisé par le CERSA Université Paris 2, la NYU de Paris et l’IUF ...

Sussex Annual Symposium 2021

 22/01/2021

The Symposium 2021 will celebrate the 25th anniversary of Siba N Grovogui : « Sovereigns, Quasi Sovereigns, and Africans : Race and Self Determination in International Law » UMinnPress, 1996 ...

L'état de l'Union

 22/01/2021

Organisé par les étudiants en Master Droit européen, sous la direction scientifique de Gaëlle Marti, Loïc Robert, Bernadette Le Baut Ferrarese et Étienne Durand avec le soutien...

Centenaire de l'arrêt Bac d'Eloka

 22/01/2021

Organisé par l’IMH, Université Toulouse 1 Capitole...

Faut-il désobéir à la norme illégitime ?

 21/01/2021

Organisé par l'ERDP, Université de Poitiers dans le cadre de la double licence Droit et Philosophie sous la coordination de Hania Kassoul, MCF en Droit privé et Sciences criminelles...

Les métiers du droit de l'entreprise : nouveaux horizons

 20/01/2021

Organisé par le MAJE, Université de Tours...

La procédure des cours et tribunaux internationaux

 20/01/2021

Conférence organisée par la branche française de l'International Law Association ...

Rencontres croisées Droit Economie

 19/01/2021

Organisé par le Laboratoire d'Economie d'Orléans et le centre de recherche Juridique Pothier dans le cadre de l’axe « Modèles, modélisation, simulation »...

Droits fondamentaux et crise du pluralisme

 20/11/2020

Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction de Fabien Bottini ...

L’avenir du droit du travail

 05/02/2021

Organisé par Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine pour l’ANR et l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine sous la direction du Professeur...

Figures de justice. Les grandes figures du droit du travail et la chambre sociale

 01/04/2021

Organisé par la Cour de Cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, sous la direction scientifique de M Denis Salas, président de l’AFHJ, et Mme Sylvie...

Le Conflit des facultés

 09/04/2021

Organisé pour l’Institut Villey par Denis Baranger et Élodie Djordjevic...

L’autonomie du droit pénal

 28/01/2021

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM et l’Université Paris II Panthéon Assas...

Les travailleurs de plateformes : l'expérience brésilienne

 28/01/2021

Conférence organisée par la section Droit social de la Société de Législation Comparée SLC...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Le cumul et la durée des mandats

La question de la durée et du cumul des mandats électifs constitue une porte d’entrée particulièrement stimulante pour interroger le droit public et la vie politique Cet ouvrage,...

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique

Sous la direction de Xavier Près

L’ouvrage propose une analyse méthodique, article par article, de ces directives afin d’en percevoir leurs tensions et leurs apports spécifiques Ce travail doit contribuer à...

Le droit à un environnement sain en droit européen

Rahma Bentirou Mathlouthi

Le droit à un environnement sain est le plus souvent appréhendé sous deux angles distincts D'un côté, l'angle « droit de l'hommiste », privilégié par le Conseil de l'Europe...

The Neoliberal Republic

Pierre France

Corporate Lawyers, Statecraft, and the Making of Public-Private France

Un nouvel Internet est-il possible ?

Jonathan J. Attia, Thibault Verbiest

Dans le présent ouvrage, J J Attia et Th Verbiest formulent une proposition radicalement novatrice visant à créer des services internet « universels », en couplant, pour la...

Plateformes en ligne et droit de l'Union européenne

Pieter Van Cleynenbreugel

Les plateformes en ligne font de plus en plus partie intégrante de nos vies quotidiennes En tant qu’acteurs économiques actifs au niveau des États membres de l’Union européenne,...

Le rôle du juge en matière de MARD/PRD

Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne...

La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l’expérience constitutionnelle française

Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique L’opposition entre l’interprétation...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 2

Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes internationaux de droits de...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 1

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des...

L'Exécution du roi

Jean-Clément Martin

L'ouvrage s'intéresse plus aux querelles et aux rapports de forces entre groupes révolutionnaires, qu'à l'examen de la responsabilité du roi et à sa personnalité À côté du...

Gouverner les ressources génétiques

Nicolas Pauchard

Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONGs,...

D'un regnum à l'autre. La Lotharingie, un espace de l'entre-deux ?

Sous la direction de Tristan Martine, Jessika Nowak 

Ancien cœur de l'empire carolingien, la Lotharingie devint, du IXe au XIIe siècle, la marge du royaume de France ou de l'Empire germanique, qui se sont longtemps disputé cette région...

Quelles professions réglementées pour demain ?

Haut conseil des professions du droit / Conseil national du droit

Le Haut Conseil des professions du droit, créé il y a dix ans, a pour objectif d’améliorer le dialogue et la concertation entre les différents professionnels Ce colloque a permis...

L'enfant et le sexe

Sous la direction de Alice Fretin, Blandine Mallevaey

Les problématiques liées à l’enfant et au sexe sont nombreuses et s’inscrivent dans des disciplines juridiques et extra juridiques extrêmement variées Le principal enjeu de...

Terrorisme - Infractions, poursuites pénales et indemnisation

Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est "un acte de guerre dans une société en paix", ce qui en rend...

Prévention du terrorisme

Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est "un acte de guerre dans une société en paix", ce qui en rend...

Le siège de l'arbitrage international

Martial Pernet

En matière internationale, le tribunal arbitral n'a d'autre choix que de se fixer, même fictivement, sur le territoire d'un État afin de rendre sa sentence Le choix de cet « État...

Les droits de la personne face à la mort

Si la mort a pu être une sanction prononcée par la justice française jusqu'en 1981, elle est aujourd'hui revendiquée par certaines personnes comme un droit L'objet du livre est...

Le principe de liberté en droit public français

Sandrine Perera

Si la littérature juridique abonde sur la notion d’égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté,...

Le fait de la création en droit d'auteur français

L’article L 111 2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l’auteur » L’«...

Le domicile en droit pénal

Gabriel Dumenil

L’étude permettra de mettre en exergue le balancement entre deux impératifs fondamentaux que sont le respect des droits et la répression des atteintes aux valeurs sociales En...

Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire

Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire ...

Le déséquilibre significatif

Seule une étude conjointe des trois règles consumériste, concurrentielle et civiliste consacrant le déséquilibre significatif permet de l’investir d’une vision d’ensemble...

La propriété commune

L’objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits...

La pandémie de Covid-19 face au droit

Études coordonnées par Saba Parsa, Marc Uyttendaele

La crise sanitaire provoquée par le coronavirus a fait chanceler nos habitudes à tous les niveaux Le droit et, plus fondamentalement, l'État de droit n'ont pas échappé aux perturbations...

La Faculté de droit de Bordeaux

Bernard Pacteau

L’auteur est déjà réputé pour ses études sur le droit public et son histoire Il restitue ici la naissance mouvementée de cette Faculté mais aussi sa vie d’avant 1789 dès...

La Citoyenneté comme appartenance au corps politique

Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes ...

L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise 

Loup Bommier

La présente thèse s’emploie à démontrer que la neutralité du droit fiscal est une réalité de la fiscalité des entreprises, une construction à la fois législative et prétorienne...

L'Europe et le monde anglophone

Sous la direction de Véronique Molinari

Existe t il un nouveau rapport de force entre l’Europe et ses partenaires anglophones depuis que le Royaume Uni a quitté l’Union européenne ? Si les questions soulevées par le...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au Président de la République

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Motion de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique - 14 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique rappelle son opposition aux dispositions du projet de loi de programmation de la recherche 2021 2030, ...

Motion Conférence des Doyens – Groupe 01 CNU 4 novembre 2020 Amendement sénatorial Art. 3 bis LPPR

Le Groupe 01 du Conseil National des Universités[1] et la Conférence des Doyens de droit et de science politique affirment solennellement leur opposition ...

Covid par-ci, covid par-là... et après ?

JCP en région N°3

Après avoir espéré un temps que la rentrée pourrait se dérouler en présentiel, malgré une situation qui se dégradait un peu plus chaque jour, la réalité a été bien différente ...

Un semestre inédit à la Faculté de droit et science politique de l’université Toulouse Capitole

JCP en région N°51

Après une fin d’année universitaire ex­ceptionnelle, nous avons été confrontés à un début de semestre difficile Les mesures adoptées n’étant pas suffisantes, nous avons...

Nouvelle offre de formation à Montpellier

JCP en région N°50

Après évaluation favorable du HCERES, la nouvelle offre de formation propo­sée par la faculté de droit et de science politique de Montpellier entrera en vigueur en septembre 2021 Au...

L’antenne de droit de Bourges au temps de la pandémie

JCP en région N°49

Depuis 2017 les effectifs de licence à l’Antenne de droit de Bourges université d’Orléans sont en constante augmentation à tous les niveaux d’études, passant de 235 étudiants...

Un nouveau DU « droit et administration des collectivités territoriales » à Metz

JCP en région N°48

Depuis fin octobre 2020, la faculté de droit, économie et administration de Metz, en partenariat avec l’ENSAP Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics , a ouvert le premier...

faculté de droit et de science politique de Versailles-Saint­-Quentin-en-Yvelines-Paris-Saclay : Le défi d’une rentrée hybride

JCP en région N°47

L’actualité de la faculté de droit et de science politique de Versailles Saint­ Quentin en Yvelines Paris Saclay est avant tout nationale avec la crise de la Covid 19 et nécessairement...