Pascale Tréfigny

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-responsable du M2 Propriété intellectuelle et Technologies nouvelles
  • Conseillère à la Cour de cassation en service extraordinaire
  • Pascale Tréfigny, Jacques Raynard, Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, 2e éd., LexisNexis, 2023, Manuel, 537 p.  

    Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence: [colloque, 7 décembre 2018, Maison de l'avocat de Grenoble], Dalloz et CUERPI, 2020, Thèmes & commentaires ( La propriété intellectuelle autrement ), 181 p.     

    Pascale Tréfigny, Agnès Maffre-Baugé, Bérengère Gleize, Julie Azoulai, Jean-Sylvestre Bergé [et alii], La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique: [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( la propriété intellectuelle autrement ), 241 p.      

    Pascale Tréfigny, Jacques Raynard, Emmanuel Py, Droit de la propriété industrielle, LexisNexis SA, 2016, Manuel, 453 p. 

    Pascale Tréfigny, L'imitation: contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, Presses universitaires de Strasbourg, 2000, Collection du CEIPI, 350 p.  

    Pascale Tréfigny, L'imitation: contribution à l'étude juridique des comportements référentiels, 1997, 454 p. 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Joanna Kaminska, Brevet pharmaceutique et éthique, thèse soutenue en 2023 à Université Grenoble Alpes présidée par Nicolas Bouche, membres du jury : Anne-Catherine Chiariny (Rapp.), Nicolas Binctin (Rapp.), Amélie Favreau et Jean-Michel Bruguière      

    Diren Kaplangil, Les enjeux juridiques de l'Open Data : les données publiques entre la patrimonialisation et dé-patrimonialisation, thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes présidée par Pascal Kamina, membres du jury : Alexandra Mendoza-Caminade (Rapp.), Anne-Catherine Chiariny (Rapp.), Jean-Michel Bruguière    

    Dang Phuong Tran Le, La protection des marques : étude de droit comparé Europe et Vietnam, thèse soutenue en 2015 à Université Grenoble Alpes ComUE présidée par Jean-Michel Bruguière, membres du jury : Christian Le Stanc (Rapp.), Anne-Emmanuelle Kahn (Rapp.)    

    Cédric Gonon, L'utilisation d'oeuvres protégées sans le concours de l'auteur : contributions sur l'équité en propriété littéraire et artistique, thèse soutenue en 2012 à Grenoble présidée par Jean-Michel Bruguière, membres du jury : Agnès Maffre-Baugé (Rapp.), Edouard Treppoz (Rapp.)    


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