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Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

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Amélie Favreau, « La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 188, 2021, pp. 41-45

Jean-Michel Bruguière, « Les bloqueurs de publicités, confrontés au droit puis confortés par le marché », Revue Lamy Droit civil, N° 184, 2020, pp. 25-27

Amélie Favreau, « L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 178, 2020, pp. 37-39

Jean-Michel Bruguière, « Procédure et sanctions », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, p. 92

Jean-Michel Bruguière, « Œuvre de l’esprit », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, pp. 69-73

Jean-Michel Bruguière, « Droit moral », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 44-45

Jean-Michel Bruguière, « Droits patrimoniaux », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 54-56

Jean-Michel Bruguière, « Droits voisins », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 62-64

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation des droits », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 58-60

Jean-Michel Bruguière, « Titularité des droits », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 42-44

Jean-Michel Bruguière, « Œuvres protégées », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 37-39

Amélie Favreau, « Blockchain et droit des artistes », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, pp. 98-100

Jean-Michel Bruguière, « Internet et droit d’auteur, des points de vue contrastés », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, pp. 43-46

Amélie Favreau, « Street art, pop culture et droit d’auteur », in Yann Basire JUSPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], Paris, IRPI Editions|Lexisnexis, N° 49, 2020, pp. 41-69

Jean-Michel Bruguière, « Intelligence artificielle et droit d'auteur », Communication Commerce Électronique, N° 6, 2020, p. étude 11

Jean-Michel Bruguière, « Les œuvres littéraires », Revue Droit et littérature, N° 4, 2020, pp. 408-413

Jean-Michel Bruguière, « Action en contrefaçon et abus de position dominante », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, 2020, pp. 135-146

Amélie Favreau, « D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes », Binaire, 2020, p. NC

Amélie Favreau, « La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 203-213

Amélie Favreau, « La régulation par la blockchain », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2020, p. NC

Amélie Favreau, « Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 55-60

Amélie Favreau, « Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

Amélie Favreau, « « Faut-il avoir peur des algorithmes ? » (Dir. M. Bouzeghoub, J. Daafouz, Ch. Jutten) », in CNRS (dir.), Vers le cyber-monde Humain et numérique en interaction, CNRS, 2020, pp. 216-226

Jean-Michel Bruguière, « L'accès à l'Internet, un service essentiel dans la vie courante, une liberté fondamentale dans le monde du droit », Revue Lamy Droit civil, N° 172, 2019, pp. 35-36

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 34-36

Jean-Michel Bruguière, « Droit des producteurs de bases de données », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, pp. 47-48

Jean-Michel Bruguière, « Titularité des droits », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, pp. 26-27

Jean-Michel Bruguière, « Droit moral », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 24-25

Jean-Michel Bruguière, « Droits patrimoniaux », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 30-33

Jean-Michel Bruguière, « Droits voisins », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 36-38

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation des droits », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 35-36

Jean-Michel Bruguière, « Procédure et sanctions », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 38-39

Jean-Michel Bruguière, « Œuvres protégées », Propriétés intellectuelles, N° 70, 2019, pp. 18-21

Jean-Michel Bruguière, « Dénigrement, diffamation », Recueil Dalloz, N° 15, 2019, p. 872

Amélie Favreau, « Éditorial », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), N° 9, 2019, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Les œuvres littéraires », Revue Droit et littérature, N° 3, 2019, pp. 350-355

Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, pp. 33-34

Amélie Favreau, « Avant-propos », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 7-10

Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, 2019, pp. 105-126

Amélie Favreau, « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 21

Jean-Michel Bruguière, « Transmission du droit à l’image des personnes : le changement, ce n’est pas maintenant ! », Légipresse, N° 358, 2018, p. 163

Jean-Michel Bruguière, « Retour sur l'alinéa 2 de l'article premier de la loi Informatique, fichiers et libertés », Revue Lamy Droit civil, N° 162, 2018, pp. 36-37

Jean-Michel Bruguière, « Droits voisins », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 42-43

Jean-Michel Bruguière, « Procédure », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, pp. 47-48

Jean-Michel Bruguière, « Œuvres protégées », Propriétés intellectuelles, N° 69, 2018, p. 24

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation des droits », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 70-71

Jean-Michel Bruguière, « Procédure et sanctions », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 74-76

Jean-Michel Bruguière, « Droit moral », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 38-40

Jean-Michel Bruguière, « Droits patrimoniaux », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 46-48

Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 11-19

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation de l'image des biens publics », Recueil Dalloz, N° 19, 2018, p. 1051

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