Publications
Articles
Jean-Michel Bruguière, « Le selfie de l'influenceuse est libre de droits ! (Ouf…) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 416, 2023, p. 417
Pascale Tréfigny, « La parodie en droit des marques », Propriétés intellectuelles, N° 89, 2023, pp. 20-29
Pascale Tréfigny, Alexandra Mendoza-Caminade et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 42, 2023, p. 2150
Jean-Michel Bruguière et Jean-Marc Deltorn, « Intelligences artificielles génératives. Y a-t-il exploitation des œuvres, au sens du droit d'auteur ? N'y aurait-il pas d'autres modèles à considérer ? », Recueil Dalloz, N° 32, 2023, p. 1657
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 42, 2022, p. 2184
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Panorama Droit du numérique », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 42, 2022
[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]Jean-Michel Bruguière et Aurélie Brégou, « La Manif pour tous. Le parasitisme pour les autres ? », Recueil Dalloz, N° 27, 2022, p. 1383
Jean-Michel Bruguière, « Introduction », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2022, pp. 1-14
Pascale Tréfigny, « Les signes olympiques, d'une protection classique à une para-propriété intellectuelle à la hauteur d'une exceptionnelle renommée », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2022, pp. 53-69
Pascale Tréfigny, Charles de Haas, Marie Courboulay, Thierry Mollet-Viéville, Guylène Kiesel Le Cosquer et José Monteiro, « L'évolution de la propriété intellectuelle vue par cinq de ses praticiens », Propriétés intellectuelles, N° 81, 2021, pp. 74-83
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 40, 2020, p. 2262
Pascale Tréfigny, « La protection des créations/éléments véhiculés par les réseaux », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 51-69
Pascale Tréfigny, « Propos introductifs », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 1-4
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2019, p. 2266
Pascale Tréfigny, Nicolas Binctin, Charles de Haas, Matthieu Dhenne et Jérôme Tassi, « La transposition du « paquet marques » », Recueil Dalloz, N° 18, 2019, p. 1000
Pascale Tréfigny, « Bataille de titans, tous deux aux pieds d'argile ! », Propriété industrielle, N° 12, 2019, p. comm 64
Pascale Tréfigny, « Label est-il forcément trompeur ? La belle démonstration... », Propriété industrielle, N° 12, 2019, p. comm 65
Pascale Tréfigny, « Dupond et Dupont... ici, une seule famille ! », Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. comm 59
Pascale Tréfigny, « La notion d'usage, pour le maintien et la défense du droit », Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. comm 58
Pascale Tréfigny, « Le poids des mots... une possible origine commune », Propriété industrielle, N° 9, 2019, p. comm 46
Pascale Tréfigny, « Ni la référence au défaut d'intérêt à agir, ni à des justes motifs n'y font... Déchéance ! », Propriété industrielle, N° 9, 2019, p. comm 47
Pascale Tréfigny, « Paris, capitale bienaimée... », Propriété industrielle, N° 7, 2019, p. comm 38
Pascale Tréfigny, « Une activité utile des syndicats, en matière de marque... », Propriété industrielle, N° 7, 2019, p. comm 37
Pascale Tréfigny, « La forme du recours contre une décision de rejet », Propriété industrielle, N° 6, 2019, p. comm 29
Pascale Tréfigny, « La suppression de marque, hypothèse d'école ? », Propriété industrielle, N° 5, 2019, p. comm 25
Pascale Tréfigny, « Les chefs et critères de l'indemnisation en matière de contrefaçon... », Propriété industrielle, N° 5, 2019, p. comm 24
Pascale Tréfigny, « La fonction d'indication d'origine... », Propriété industrielle, N° 4, 2019, p. comm 18
Pascale Tréfigny, « Comparaison Nutrilogie c/ Nutriolic : assez logique... », Propriété industrielle, N° 2, 2019, p. comm 9
Pascale Tréfigny, « Déclinaison ou pas, telle est la question ! », Propriété industrielle, N° 2, 2019, p. comm 10
Pascale Tréfigny, « Rejet d'une marque composée de la couleur rouge pour des pommes de terre », Propriété industrielle, N° 1, 2019, p. comm 2
Pascale Tréfigny et Giovanni Casucci, « Lorsque les systèmes juridiques s’intègrent dans les dispositions nationales substantielles », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 29-40
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2018, p. 2270
Pascale Tréfigny, « #Paris et la notoriété de notre capitale... », Propriété industrielle, 2018, p. 26
Pascale Tréfigny, « Bien mal acquis... », Propriété industrielle, 2018, p. 51
Pascale Tréfigny, « Bluecar c/ Auto bleue : circulez ! », Propriété industrielle, 2018, p. 53
Pascale Tréfigny, « Difficile appréciation du lien... », Propriété industrielle, 2018, p. 25
Pascale Tréfigny, « Jours de France" versus "Jour de France"... », Propriété industrielle, 2018, p. 37
Pascale Tréfigny, « L'intérêt de la concurrence déloyale... », Propriété industrielle, 2018, p. 41
Pascale Tréfigny, « L'épuisement invoqué doit se démontrer », Propriété industrielle, 2018, p. 40
Pascale Tréfigny, « La Féria de Béziers : une tradition et non un signe distinctif ! », Propriété industrielle, 2018, p. 29
Pascale Tréfigny, « La couleur ne suffit pas toujours ! », Propriété industrielle, 2018, p. 39
Pascale Tréfigny, « La marque à trois bandes... », Propriété industrielle, 2018, p. 46
Pascale Tréfigny, « Le consommateur d’attention moyenne en droit des marques », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 101-113
Pascale Tréfigny, « Marque ancienne : extension d'activité et translitération : contrefaçon ! », Propriété industrielle, 2018, p. 42
Pascale Tréfigny, « Rouge, "paire" et... gagne ! », Propriété industrielle, 2018, p. 41
Pascale Tréfigny, « Un fantôme particulier, particulièrement connu... », Propriété industrielle, 2018, p. 43
Pascale Tréfigny, « Une déclinaison, ou la partition des possibles... », Propriété industrielle, 2018, p. 47
Pascale Tréfigny, « Une histoire de famille... », Propriété industrielle, 2018, p. 43
Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, N° 41, 2017, p. 2390
Pascale Tréfigny, « De Lili à Bébé Lilly, toute une histoire... de marque ! », Propriété industrielle, 2017, p. 36
Pascale Tréfigny, « Fi du choix de mots-clés positifs ou négatifs : seul le risque de confusion compte... », Propriété industrielle, 2017, p. 30
[/spoiler]