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Amélie Favreau, « L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain : la question essentielle du temps sur la blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 178, 2020, p. NC

Amélie Favreau, « Blockchain et droit des artistes », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, p. 98

Jean-Michel Bruguière, « Action en contrefaçon et abus de position dominante », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 135-146

Amélie Favreau, « D’où vient le risque : des données et des algorithmes », Le Monde.fr, 2020, p. NC

Amélie Favreau, « La régulation par la blockchain », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2020, p. NC

Amélie Favreau, « Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 55-60

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 34-36 (Actualités du droit civil du numérique (juillet-août 2018) (sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Jean-Michel Bruguière, « Dénigrement, diffamation », Recueil Dalloz, N° 15, 2019, p. 872

Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, pp. 33-34

Amélie Favreau, « Avant-propos », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 7-10

Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 105-126

Amélie Favreau, « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 21

Amélie Favreau, « Propos introductifs », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2019, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « « Adoption of British Fair Dealing by the French System of Exceptions: In Praise of the Technique of Standards and the Philosophy of the Reasonable » », International Review of Intellectual Property and Competition Law, 2019, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Transmission du droit à l’image des personnes : le changement, ce n’est pas maintenant ! », Légipresse, N° 358, 2018, p. 163

Jean-Michel Bruguière, « Retour sur l'alinéa 2 de l'article premier de la loi Informatique, fichiers et libertés », Revue Lamy Droit civil, N° 162, 2018, pp. 36-37

Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 11-19

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation de l'image des biens publics », Recueil Dalloz, N° 19, 2018, p. 1051

Amélie Favreau, « Brevet : la prescription de l'action en nullité de brevet. Approche comparée États-Unis et France », Propriété industrielle, N° 7, 2018, p. étude 16

Amélie Favreau, « Blockchain and intellectual property rights », in Rosa Maria Ballardini (dir.), Industrial Internet - Technology, Business and Law, Kluwer Law International, 2018, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Les courtes citations », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 43-53

Amélie Favreau, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 73-87

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation des images d’œuvres d'art plastiques et photographiques », Légipresse, N° 345, 2017, p. 19

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, pp. 45-47 (Chronique Droit de l'Internet)

Jean-Michel Bruguière, « Les adaptations contractuelles », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 30

Amélie Favreau, « Brevet », Propriété industrielle, N° 10, 2017, p. étude 24

Jean-Michel Bruguière, « La reconnaissance du droit d’exploitation de l’article L. 333-1 du Code du sport aux organisateurs de manifestations de e-sport », Les enjeux juridiques de l’e-sport, 2017, p. NC

Amélie Favreau, « L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Paris, Editions mare & martin, 2017, pp. 65-80

Amélie Favreau, « La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, pp. 24-27 (Actualité du droit de l’internet (févr. – mai 2016) (Sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Amélie Favreau, « Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 26-28 (Actualité du droit de l’internet (mars 2015 - janvier 2016) (Sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Jean-Michel Bruguière, « Déséquilibre significatif : limites des articles L. 442-6, 2°, du code du commerce et L. 132-1 du code de la consommation et ressources du nouvel article 1171 du code civil », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 30-32 (Actualité du droit de l’internet (mars 2015 - janvier 2016) (Sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Amélie Favreau, « Mort numérique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, pp. 36-42

Amélie Favreau, « Mort numérique : précisions sur la nature et le régime du contrôle post-mortem des données à caractère personnel collectées », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, p. 36

Amélie Favreau, « Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 74, 2016, pp. 839-848

Jean-Michel Bruguière, « L'absence d'examen circonstancié déjà dans l'arrêt des Misérables », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 22

Amélie Favreau, « Colloque du CUERPI 2016 », Propriété industrielle, N° 12, 2016, p. alerte 81

Jean-Michel Bruguière, « « Droits patrimoniaux » de la personnalité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 1

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence en matière de droit d'auteur », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque / organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI) et le Centre de recherches juridiques (C, Paris, Dalloz, 2016, pp. 31-44

Jean-Michel Bruguière, « Les droits de la personnalité », Légipresse, N° 324, 2015, p. 71

Jean-Michel Bruguière, « Les stigmatisations des clauses abusives dans les conditions générales d'utilisation des réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 69-70 (Chronique Droit de l'Internet (Sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Amélie Favreau, « Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 66-68 (Chronique Droit de l'Internet (Sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Jean-Michel Bruguière, « Droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 19, 2015, p. 1093

Jean-Michel Bruguière, « Blogs, forums de discussions, réseaux sociaux… les nouveaux visages de l’anonymat. Dalloz », L’identité, un singulier au pluriel, 2015, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l'oubli numérique et droit au respect de la vie privée », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 51-64

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’oubli numérique des internautes ou …responsabilité civile des moteurs de recherche du fait du référencement », Responsabilité civile et assurance, 2015, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Du bon usage du book par le créateur. Du droit de l'entreprise d'en encadrer la diffusion », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 35-44

Amélie Favreau, « Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 113-142

Jean-Michel Bruguière, « Question de fond : la personne morale auteur ? », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 273-283

Jean-Michel Bruguière, « Le droit de numérisation et de mise a disposition des livres par les bibliothèques selon la CJUE », Légipresse, N° 321, 2014, p. 611

Jean-Michel Bruguière, « Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique », Légipresse, N° 312, 2014, p. 19

Jean-Michel Bruguière, « Google Suggest et la responsabilité civile : encore un petit effort pour en arriver à la responsabilité du fait des choses... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 80-81 (Chronique Droit de l'Internet (Sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

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