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Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

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    Articles

    Amélie Favreau, « La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 188, 2021, pp. 41-45

    Amélie Favreau, « L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 178, 2020, pp. 37-39

    Amélie Favreau, « Blockchain et droit des artistes », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, pp. 98-100

    Amélie Favreau, Alex Lamarche, Smita Kheira et Véronique Costa, « Street art, pop culture et droit d’auteur », in Yann Basire JUSPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], Paris, IRPI Editions, N° 49, 2020, pp. 41-69

    Amélie Favreau, Sihem Amer-Yahia et Juliette Sénéchal, « D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes », Binaire, 2020, p. NC

    Amélie Favreau, « La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 203-213

    Voir plus

    Amélie Favreau, « La régulation par la blockchain », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2020, p. NC

    Amélie Favreau, « Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 55-60

    Amélie Favreau et Yann Basire, « Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

    Amélie Favreau, Sihem Amer-Yahia et Juliette Sénéchal, « « Faut-il avoir peur des algorithmes ? » (Dir. M. Bouzeghoub, J. Daafouz, Ch. Jutten) », in CNRS (dir.), Vers le cyber-monde Humain et numérique en interaction, CNRS, 2020, pp. 216-226

    Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 34-36

    Amélie Favreau, « Éditorial », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), N° 9, 2019, p. NC

    Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, pp. 33-34

    Amélie Favreau et Rachael Craufurd Smith, « Avant-propos », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 7-10

    Amélie Favreau, « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 21

    Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 11-19

    Amélie Favreau et Philippe Signore, « Brevet », Propriété industrielle, N° 7, 2018, p. étude 16

    Amélie Favreau et Emmanuel Py, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 73-87

    Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, pp. 45-47

    Amélie Favreau et Tsukasa Aso, « Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France », Propriété industrielle, N° 10, 2017, p. étude 24

    Amélie Favreau, « L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Paris, Editions mare & martin, 2017, pp. 65-80

    Amélie Favreau, « La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, pp. 24-27

    Amélie Favreau, « Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 26-28

    Amélie Favreau, « Mort numérique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, pp. 36-42

    Amélie Favreau, « Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 74, 2016, pp. 839-848

    Amélie Favreau, « Colloque du CUERPI 2016 », Propriété industrielle, N° 12, 2016, p. alerte 81

    Amélie Favreau, « Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 66-68

    Amélie Favreau, « Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 113-142

    Amélie Favreau, « Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 75-76

    Amélie Favreau, « Protéger la e-réputation de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Paris, Dalloz, 2014, pp. 143-169

    Amélie Favreau, « La vie privée des "Digital Natives », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, pp. 67-69

    Amélie Favreau, « Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 56, 2013, pp. 769-770

    Amélie Favreau, « La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 53-55

    Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique (août 2011 - août 2012) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 35, 2012

    Amélie Favreau, « La difficile preuve par l’e-mail », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, pp. 63-64

    Amélie Favreau, « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 77, 2011, pp. 64-69

    Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 34, 2011

    Amélie Favreau, « Du droit à l'oubli numérique », Revue Lamy Droit civil, N° 70, 2010, pp. 76-77

    Amélie Favreau, « Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 64-65

    Pascale Tréfigny, Jacques Larrieu et Christian Le Stanc, « Droit du numérique (septembre 2007 - juin 2009) », Recueil Dalloz, Dalloz, N° 29, 2009

    Amélie Favreau, « Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 28, 2009, pp. 154-156

    Amélie Favreau, « Des gamètes sur ordonnance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 25, 2008, pp. 610-612

    Amélie Favreau, « La contrefaçon en matière de biologie moléculaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 130-132

    Amélie Favreau, « L’impact des Nanosciences sur la santé », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 68-69

    Amélie Favreau, « La transmission successorale de la création et l’indivision », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 21, 2007, pp. 106-115

    Amélie Favreau, « Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 15, 2007, pp. 81-82

    Amélie Favreau, « Le droit d’auteur et le droit des successions », in Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol, Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, p. 181

    Amélie Favreau, « Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 14, 2006, pp. 545-547

    Amélie Favreau, « Rapport parlementaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 14, 2006, pp. 541-542

    Conférence des Doyens
    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
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