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Jean-Michel Bruguière, « L'absence d'examen circonstancié déjà dans l'arrêt des Misérables », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 22
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Jean-Michel Bruguière, « Droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 19, 2015, p. 1093
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Jean-Michel Bruguière, « Du bon usage du book par le créateur. Du droit de l'entreprise d'en encadrer la diffusion », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 35-44
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Jean-Michel Bruguière, « La propriété intellectuelle au risque de l'ordre public », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 55-66
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Jean-Michel Bruguière, « Le droit de numérisation et de mise a disposition des livres par les bibliothèques selon la CJUE », Légipresse, N° 321, 2014, p. 611
Jean-Michel Bruguière, « Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique », Légipresse, N° 312, 2014, p. 19
Jean-Michel Bruguière, « Google Suggest et la responsabilité civile : encore un petit effort pour en arriver à la responsabilité du fait des choses... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 80-81
Jean-Michel Bruguière, « Le « droit à » l'oubli numérique, un droit à oublier », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 299
Jean-Michel Bruguière, « Les conditions générales d'utilisation sur l'Internet », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, pp. 9-22
Jean-Michel Bruguière, « Quand le juge consacre un bail emphytéotique sur le droit à l'image ! », Légipresse, N° 303, 2013, p. 174
Jean-Michel Bruguière, « Opposabilité et licéité des conditions générales d’utilisation de certains réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, pp. 69-71
Jean-Michel Bruguière, « Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique », Legicom, N° 51, 2013, pp. 5-19
Jean-Michel Bruguière, « Rapport Lescure », Recueil Dalloz, N° 21, 2013, p. 1464
Jean-Michel Bruguière, « Interview - Authentification des oeuvres et droit de paternité de l'auteur », Juris art etc., N° 5, 2013, p. 22
Jean-Michel Bruguière, « Quand les éditeurs de presse revendiquent un Canada dry des droits voisins », Recueil Dalloz, N° 1, 2013, p. 26
Jean-Michel Bruguière, « Cachez cette cigarette que je ne saurais voir ! », Légipresse, N° 297, 2012, p. 501
Jean-Michel Bruguière, « L'accord de diffusion de l'image de fonctionnaires de police ne vaut pas autorisation de divulgation de leurs noms et grades », Légipresse, N° 291, 2012, p. 112
Jean-Michel Bruguière, « La mauvaise réputation… numérique (et la bonne) », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 58-59
Jean-Michel Bruguière, « Lorsque le contrat méconnaît le droit de propriété », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 56-57
Jean-Michel Bruguière, « L'image du château de Chambord n'est pas un bien du domaine public », Recueil Dalloz, N° 33, 2012, p. 2222
Jean-Michel Bruguière, « La guerre des responsabilités de plein droit n’aura pas lieu », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, pp. 67-68
Jean-Michel Bruguière, « La contractualisation du droit de suite, entre droit d'auteur et droit du marché », Recueil Dalloz, N° 40, 2011, p. 2740
Jean-Michel Bruguière, « Dans la famille des droits de la personnalité, je voudrais... », Recueil Dalloz, N° 1, 2011, p. 28
Jean-Michel Bruguière, « Contrat sur l'image : la première chambre civile persiste et signe », Légipresse, N° 272, 2010, p. 27
Jean-Michel Bruguière, « Des preuves (déloyales ?) par SMS », Revue Lamy Droit civil, N° 70, 2010, pp. 75-76
Jean-Michel Bruguière, « De la responsabilité civile du fait d’autrui découlant du projet de loi «Création et Internet » », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 69-70
Jean-Michel Bruguière, « La clause statutaire". Une pratique professionnelle en quête de repères », Recueil Dalloz, N° 41, 2009, pp. 2760-2764
Jean-Michel Bruguière, « Loi « sur la protection de la création sur internet » », Recueil Dalloz, N° 26, 2009, p. 1770
Jean-Michel Bruguière, « Le chercheur contrefacteur », Recueil Dalloz, N° 19, 2009, p. 1287
Jean-Michel Bruguière, « L'image, entre droit civil et droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 42, 2008, p. 2985
Jean-Michel Bruguière, « Le silence du « cataloguiste » et la cote du peintre », Recueil Dalloz, N° 26, 2008, p. 1797
Jean-Michel Bruguière, « Le paparrazi n'a pas de droit d'auteur sur ses photographies », Recueil Dalloz, N° 7, 2008, p. 461
Jean-Michel Bruguière, « Petite promenade, entre droit des biens et contrats spéciaux, en compagnie du meilleur ami de l'homme », Recueil Dalloz, N° 42, 2007, p. 2989
Jean-Michel Bruguière, « Quand l'image des biens révèle la vie privée des personnes », Recueil Dalloz, N° 10, 2007, p. 700
Jean-Michel Bruguière, « L'immatériel à la trappe ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2006, p. 2804
