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Jean-Michel Bruguière

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Jean-Michel Bruguière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Droit & fiction

jeudi 16 mai 2019

Journée d’étude de l’Ecole Doctorale de Sciences Juridiques

Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

Le droit à l'écoute des start-up

jeudi 17 janvier 2019

Colloque placé sous la présidence du professeur Pierre Berlioz, Directeur de l’Ecole de Formation du Barreau de Paris

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations

mercredi 14 novembre 2018

Organisée par l'IDAC et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI


Parutions

Les standards de la propriété intellectuelle

Dalloz, 2018

Après avoir défini ce que recouvrent « ces mots de la loi » dans le droit privé et montré que le recours à ces standards ne se limite pas au droit de la propriété intellectuelle continental, ce livre se propose d'envisager, la réception du phénomène dans le droit positif, d'une part, son utilisation par les praticiens (magistrats, avocats, experts,etc.), d'autre part.

Le droit du copyright anglo-américain

Dalloz, 2017

Synthèse sur le copyright présentant ses grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental : accès, titulaires, contenu et étendue de la protection.

La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle

Dalloz, 2016

Le présent ouvrage, qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 4 décembre 2015 à la Maison de l'avocat de Grenoble, analyse, dans la première partie, la manière par laquelle la propriété intellectuelle protège les marchés concurrentiels et, dans la seconde, la rivalité concurrentielle.



Publications

Ouvrages

Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux, Le droit de l'Internet, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels, 431 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Dalloz, 2017, Connaissance du droit, 225 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2015, Mise au point, 351 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 196 p.

Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux, Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, 2013, 2e éd., Droit & professionnels, 445 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les contrats de la propriété intellectuelle : [actes du colloque du 7 décembre 2012, tenu à la Maison de l'avocat de Grenoble, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 132 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 163 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2011, 2e éd., Mise au point, 180 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits : [Colloque du 19 novembre 2008 à Grenoble, Dalloz, 2009, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Jean-Michel Bruguière et Karine Favro (dir.), Les biens culturels, Victoires éditions, 2006, 164 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2005, Mise au point, 141 p.

Jean-Michel Bruguière, L'exploitation de l'image des biens, Victoires éditions, 2005, Guide Légipresse, 195 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Jean-Michel Bruguière, Les données publiques et le droit, Litec, 2002, DroitLitec, 208 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, 1995, 4e éd., Précis, 1385 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, 1995, 3e éd., Mise au point, 218 p.

Jean-Michel Bruguière, La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information, [s.n.], 1995, 403 p.

Articles

Jean-Michel Bruguière, « « Adoption of British Fair Dealing by the French System of Exceptions: In Praise of the Technique of Standards and the Philosophy of the Reasonable » », International Review of Intellectual Property and Competition Law, 2019

Jean-Michel Bruguière, « Retour sur l'alinéa 2 de l'article premier de la loi Informatique, fichiers et libertés », Revue Lamy Droit civil, N° 162, 2018, p. 36-37

Jean-Michel Bruguière et Carine Bernault, « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2018

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation de l’image des biens publics : le cadrage salutaire du Conseil d’Etat », Recueil Dalloz, 2018

Jean-Michel Bruguière, « Les courtes citations », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, p. 43-53

Jean-Michel Bruguière, « La reconnaissance du droit d’exploitation de l’article L. 333-1 du Code du sport aux organisateurs de manifestations de e-sport », Les enjeux juridiques de l’e-sport, 2017

Jean-Michel Bruguière, « Déséquilibre significatif : limites des articles L. 442-6, 2°, du code du commerce et L. 132-1 du code de la consommation et ressources du nouvel article 1171 du code civil », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, p. 30-32

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence en matière de droit d'auteur », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque / organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI) et le Centre de recherches juridiques (C, Paris, Dalloz, 2016, p. 31-44

Jean-Michel Bruguière, « Droits patrimoniaux de la personnalité. Plaidoyer en faveur de leur intégration dans une catégorie des droits de la notoriété », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, 2016

Jean-Michel Bruguière, « Transmission du droit à l’image des personnes : le changement, ce n’est pas maintenant ! », Légipresse, N° 358, 2015

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, « Les droits de la personnalité », Légipresse, N° 324, 2015, p. 71

Jean-Michel Bruguière, « Les stigmatisations des clauses abusives dans les conditions générales d'utilisation des réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, p. 69-70

Jean-Michel Bruguière, « Blogs, forums de discussions, réseaux sociaux… les nouveaux visages de l’anonymat. Dalloz », L’identité, un singulier au pluriel, 2015

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l'oubli numérique et droit au respect de la vie privée », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, p. 51-64

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’oubli numérique des internautes ou …responsabilité civile des moteurs de recherche du fait du référencement », Responsabilité civile et assurance, 2015

Jean-Michel Bruguière et Guillaume Deglaire, « Du bon usage du book par le créateur. Du droit de l'entreprise d'en encadrer la diffusion », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, p. 35-44

Jean-Michel Bruguière, « La propriété intellectuelle au risque de l'ordre public », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, p. 55-66

Jean-Michel Bruguière, « Google Suggest et la responsabilité civile : encore un petit effort pour en arriver à la responsabilité du fait des choses... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, p. 80-81

Communications

Jean-Michel Bruguière, « Le marché numérique européen : enseignements de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et perspectives règlementaires », Droit d’auteur 4.0, Genève, Switzerland, 23 mars 2017

Jean-Michel Bruguière, « Les courtes citations », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 43-53, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, 08 décembre 2017

Jean-Michel Bruguière et Carine Bernault, « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », in Amélie Favreau (dir.), Larcier, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Grenoble, 02 décembre 2016

Jean-Michel Bruguière, « L’innovation des médias saisie par le droit », Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Grenoble, 18 mars 2016

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 31-44, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Grenoble, 04 décembre 2015

Jean-Michel Bruguière, « Une réforme avortée du droit d’auteur », Centre de Recherches Juridiques, Les Rencontres du CRJ 2015 : La doctrine et la réforme, Grenoble, 23 janvier 2015

Jean-Michel Bruguière, « La titularité des droits de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Jean-Michel Bruguière et Pascale Tréfigny, « Propos introductifs », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 1-2, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, « Une histoire singulière du droit à l’image », in Naima Ghermani, Caroline Michel d’Annoville (dir.), Ecole Française de Rome, Table ronde "Images et droit : les usages juridiques des images", Rome, Italy, 04 décembre 2014

Autre

Jean-Michel Bruguière, « Rewarding quality journalism or distorting the Digital Single Market? The case for and against neighbouring rights for press publishers »




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