Jean-Michel Bruguière

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle
  • THESE

    La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information, soutenue en 1995 à Montpellier 1 sous la direction de Michel Vivant 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Lamia El fath, Protection de l'environnement et propriété intellectuelle – Etude du droit des marques et du droit d'auteur, thèse en cours depuis 2024  

    Elena Larina, L'œuvre cinématographique comme l'œuvre de l'esprit , thèse soutenue en 2021 à Université Grenoble Alpes  

    Seongjin Park, Appréciation de la contrefaçon par le juge, thèse en cours depuis 2021  

    Justine Martin, La protection juridique du livre numérique : l'élaboration du régime d'un bien complexe, thèse soutenue en 2019 à Université Grenoble Alpes ComUE présidée par Mélanie Clément-Fontaine, membres du jury : Christophe Alleaume (Rapp.), Bérengère Gleize et Gilles Vercken    

    Margaux Bassoli, L'original numérique dans le droit d'auteur. Apport de la blockchain à l'émergence d'un nouveau bien, thèse en cours depuis 2019  

    Elodie Rançon, La protection des contenus de presse numériques contre leur reprise par les agrégateurs d'actualités, thèse soutenue en 2018 à Université Grenoble Alpes ComUE présidée par Valérie-Laure Benabou, membres du jury : Daniel Mainguy (Rapp.), Arnaud Dimeglio et Alexis Boisson    

    Bertrand Sautier, Les trolls de brevets : étude de droit comparé sur la valorisation d'un droit de propriété intellectuelle, thèse soutenue en 2017 à Université Grenoble Alpes ComUE présidée par Michel Vivant, membres du jury : Pascal Kamina (Rapp.), Nicolas Binctin (Rapp.), Pascale Tréfigny    

    Alex Lamarche, L'adaptation des exceptions au droit d'auteur à l'environnement numérique, thèse en cours depuis 2016  

    Guilda Rostama, L'intégration du droit d'auteur dans les pays en voie de développement à l'ère de l'économie de la connaissance, thèse soutenue en 2014 à Grenoble présidée par Carine Bernault, membres du jury : Anne-Emmanuelle Kahn (Rapp.), Alexandre Delmotte    

    Samuel Plantié, Le droit de la consommation dans l'économie numérique : étude des déséquilibres de l'internet, thèse soutenue en 2013 à Grenoble présidée par Jérôme Passa, membres du jury : Agnès Maffre-Baugé (Rapp.), Nicolas Binctin (Rapp.), Pascale Tréfigny    

    Paul Moutonnet de Bernard, Droit et généalogie, thèse soutenue en 2013 à Grenoble présidée par Christine Hugon, membres du jury : Agnès Maffre-Baugé (Rapp.), Éric Wenzel (Rapp.)      

    Emmanuel Gillet, Les modes alternatifs de règlement des différends relatifs aux droits de propriété intellectuelle : contribution à l'analyse du concept d'alternativité, thèse soutenue en 2012 à Grenoble présidée par Michel Vivant, membres du jury : Tristan Azzi (Rapp.), Thomas Clay (Rapp.), Philippe Yolka    

    Rachel Roumet, Le droit international de la propriété intellectuelle à l'épreuve du biopiratage : l'exemple de l'exploitation des vertus thérapeutiques des plantes., thèse soutenue en 2012 à Grenoble    

    Djamila Mahi-Disdet, L'obligation d'information dans les contrats du commerce electronique, thèse soutenue en 2011 à Avignon présidée par Agnès Maffre-Baugé, membres du jury : Marie-Pierre Dumont-Lefrand (Rapp.), Daniel Mainguy (Rapp.)      

    Klervi Renaudin, Le spamming et le droit : analyse critique et prospective de la protection juridique des spammés., thèse soutenue en 2011 à Grenoble présidée par Jean Frayssinet, membres du jury : Marie-Élodie Ancel (Rapp.), David Dechenaud et Ségolène Rouillé-Mirza      

    Nathalie Emmanuel, Le festival et le droit : essai sur la nature juridique d'un nouveau bien., thèse soutenue en 2011 à Grenoble      

    Karine Demonte, La spécialisation du droit des biens, thèse soutenue en 2011 à Avignon présidée par Christine Hugon, membres du jury : Christophe Albiges (Rapp.), François-Xavier Vincensini      

    Amélie Favreau, L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé , thèse soutenue en 2010 à Grenoble  

    Meryll Ridings, Le droit de l'urbanisme et l'intérêt culturel juridiquement protégé, thèse soutenue en 2008 à Avignon  

    Delphine Galan, La protection de la création olfactive par le droit de la propriété intellectuelle, thèse soutenue en 2008 à Avignon  

    Alexandre Bories, Le formalisme dans les contrats d'auteur , thèse soutenue en 2007 à Montpellier 1  

    Zaïna Azzabi, Image et droit du marché, thèse soutenue en 2006 à Montpellier 1  

    Marie-France Rubio, La solidarité contractuelle, thèse soutenue en 2005 à Avignon 

    Valentina Nisato, Le consommateur et les droits de propriété intellectuelle , thèse soutenue en 2005 à Avignon  

    Bérengère Gleize, La protection de l'image des biens, thèse soutenue en 2005 à Montpellier 1  

    Caroline Carbonari, La responsabilité civile des professionnels du droit, thèse soutenue en 2003 à Avignon  


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