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Jean-Michel Bruguière

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Jean-Michel Bruguière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Droit & fiction

jeudi 16 mai 2019

Journée d’étude de l’Ecole Doctorale de Sciences Juridiques

Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

Le droit à l'écoute des start-up

jeudi 17 janvier 2019

Colloque placé sous la présidence du professeur Pierre Berlioz, Directeur de l’Ecole de Formation du Barreau de Paris

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations

mercredi 14 novembre 2018

Organisée par l'IDAC et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI


Parutions

Les standards de la propriété intellectuelle

Dalloz, 2018

Après avoir défini ce que recouvrent « ces mots de la loi » dans le droit privé et montré que le recours à ces standards ne se limite pas au droit de la propriété intellectuelle continental, ce livre se propose d'envisager, la réception du phénomène dans le droit positif, d'une part, son utilisation par les praticiens (magistrats, avocats, experts,etc.), d'autre part.

Le droit du copyright anglo-américain

Dalloz, 2017

Synthèse sur le copyright présentant ses grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental : accès, titulaires, contenu et étendue de la protection.

La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle

Dalloz, 2016

Le présent ouvrage, qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 4 décembre 2015 à la Maison de l'avocat de Grenoble, analyse, dans la première partie, la manière par laquelle la propriété intellectuelle protège les marchés concurrentiels et, dans la seconde, la rivalité concurrentielle.



Publications

Ouvrages

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2018, 3e éd., Mise au point, 218 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux, Pierre Deprez et Frédéric Dumont, Le droit de l'Internet, LexisNexis, 2017, 3e éd., Droit & professionnels, 431 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Dalloz, 2017, Connaissance du droit, 225 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2015, Mise au point, 351 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 152 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 196 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux et Pierre Deprez, Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, 2013, 2e éd., Droit & professionnels, 445 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les contrats de la propriété intellectuelle : [actes du colloque du 7 décembre 2012, tenu à la Maison de l'avocat de Grenoble, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 132 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 163 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2011, 2e éd., Mise au point, 180 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle : [actes du colloque du 19 novembre 2010, organisé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble], Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 155 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits : [Colloque du 19 novembre 2008 à Grenoble, Dalloz, 2009, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Droit d'auteur et culture, Dalloz, 2007, Thèmes & commentaires, 146 p.

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Jean-Michel Bruguière et Karine Favro (dir.), Les biens culturels, Victoires éditions, 2006, 164 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2005, Mise au point, 141 p.

Jean-Michel Bruguière, L'exploitation de l'image des biens, Victoires éditions, 2005, Guide Légipresse, 195 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Jean-Michel Bruguière, Les données publiques et le droit, Litec, 2002, DroitLitec, 208 p.

Jean-Michel Bruguière, La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information, [s.n.], 1995, 403 p.




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