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Jean-Michel Bruguière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
Faculté de Droit de Grenoble
Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle
COLLOQUE

Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après ...

Organisé par l’IRPI, Paris II Panthéon-Assas

  18/06/21 | 09:30-17:00
Paris

COLLOQUE

Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles

4e édition du colloque des JUSPI (association des jeunes universitaires spécialisés en propriété intellectuelle)

  04/03/21 | 15:00-17:00

PARUTION

Directives 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché...

Commentaire article par article

L’ouvrage propose une analyse méthodique, article par article, de ces directives afin d’en percevoir leurs tensions et leurs apports...

  Bruylant
01 / 2021

PARUTION

La propriété intellectuelle en partage

  Dalloz
10 / 2020

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les matinées d’actualité de l’IRPI

Organisées par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas

  26/05/20 | 10:00-12:00

COLLOQUE

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

  22/11/19 | 10:00-18:00
Grenoble

PARUTION

Mélanges en l'honneur de Jacques Mestre

Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, ancien Président de la section de droit privé et...

  LGDJ
07 / 2019

COLLOQUE

La propriété intellectuelle en partage

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

  21/06/19 | 09:00-20:00
Montpellier

JOURNÉE D'ÉTUDE

Droit & fiction

Journée d’étude de l’Ecole Doctorale de Sciences Juridiques

Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

  16/05/19 | 09:00-18:00
Saint-Martin-d’Hères

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le droit à l'écoute des start-up

Colloque placé sous la présidence du professeur Pierre Berlioz, Directeur de l’Ecole de Formation du Barreau de Paris

  17/01/19 | 14:15-19:00
PARIS

PARUTION

Les standards de la propriété intellectuelle

Après avoir défini ce que recouvrent « ces mots de la loi » dans le droit privé et montré que le recours à ces standards ne...

  Dalloz
12 / 2018

COLLOQUE

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit d...

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

  07/12/18 | 10:00-18:00
Grenoble

Thèse

La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information. Thèse soutenue en 1995 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.

Actualités Publications Communications

  • « Le droit contractuel des auteurs et des artistes-interprètes après la directive du 17 avril 2019 »
    Paris, le 18 juin 2021

  • « Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles »
    en visio-conférence, le 04 mars 2021

  • « Les matinées d’actualité de l’IRPI »
    en visio-conférence, le 04 mai 2020

  • « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique »
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

    • Voir plus

  • « Droit & fiction »
    Saint-Martin-d’Hères, le 16 mai 2019

  • « Le droit à l'écoute des start-up »
    PARIS, le 17 janvier 2019

  • « L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence »
    Grenoble, le 07 décembre 2018

  • « Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations »
    Lyon, le 14 novembre 2018

  • « Le droit au défi de la rumeur »
    Aix en Provence, le 29 juin 2018

  • « L’entreprise face aux défis du numérique »
    Perpignan, le 23 mars 2018

  • « Les standards de la propriété intellectuelle »
    Grenoble, le 08 décembre 2017

  • « Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes ? »
    Lyon, le 07 octobre 2016

  • « Les Archives et la genèse des lois »
    Pierrefitte-sur-Seine, le 13 novembre 2014



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