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Jean-Michel Bruguière

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Jean-Michel Bruguière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les matinées d’actualité de l’IRPI

lundi 4 mai 2020

Organisées par l’IRPI, Université Paris II Panthéon-Assas

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

Droit & fiction

jeudi 16 mai 2019

Journée d’étude de l’Ecole Doctorale de Sciences Juridiques

Journée organisée par les représentants des doctorants auprès du Conseil de l’EDSJ.

Le droit à l'écoute des start-up

jeudi 17 janvier 2019

Colloque placé sous la présidence du professeur Pierre Berlioz, Directeur de l’Ecole de Formation du Barreau de Paris

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Art et culture à travers le prisme des nouvelles technologies et de l’innovation : entre déploiements et mutations

mercredi 14 novembre 2018

Organisée par l'IDAC et la Faculté de droit de l'Université de Montréal dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier

Le droit au défi de la rumeur

vendredi 29 juin 2018

Organisé par Valérie-Laure Benabou - Centre de Droit Economique, Aix Marseille Université et le Master 2 Propriété Intellectuelle

L’entreprise face aux défis du numérique

vendredi 23 mars 2018

Aspects juridiques

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI


Parutions

Les standards de la propriété intellectuelle

Dalloz, 2018

Après avoir défini ce que recouvrent « ces mots de la loi » dans le droit privé et montré que le recours à ces standards ne se limite pas au droit de la propriété intellectuelle continental, ce livre se propose d'envisager, la réception du phénomène dans le droit positif, d'une part, son utilisation par les praticiens (magistrats, avocats, experts,etc.), d'autre part.

Le droit du copyright anglo-américain

Dalloz, 2017

Synthèse sur le copyright présentant ses grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental : accès, titulaires, contenu et étendue de la protection.

La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle

Dalloz, 2016

Le présent ouvrage, qui reprend l'ensemble des interventions du colloque du CUERPI qui s'est tenu le 4 décembre 2015 à la Maison de l'avocat de Grenoble, analyse, dans la première partie, la manière par laquelle la propriété intellectuelle protège les marchés concurrentiels et, dans la seconde, la rivalité concurrentielle.



Publications

Ouvrages

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Code de la propriété intellectuelle 2020, LexisNexis, 2019, 21e éd., Les codes bleus, 2274 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2018, 4e éd., Précis, 1385 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2018, 3e éd., Mise au point, 218 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, CUERPI, 2018, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux, Pierre Deprez et Frédéric Dumont, Le droit de l'Internet, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels, 431 p.

Jean-Michel Bruguière, Le droit du copyright anglo-américain, Dalloz, 2017, Connaissance du droit, 225 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2015, 3e éd., Précis, 1229 p.

Jean-Michel Bruguière et Bérengère Gleize, Droits de la personnalité, Ellipses, 2015, Mise au point, 351 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 152 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, Thèmes & commentaires, 196 p.

Jean-Michel Bruguière, Vincent Fauchoux et Pierre Deprez, Le droit de l'Internet : lois, contrats et usages, LexisNexis, 2013, 2e éd., Droit & professionnels, 445 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les contrats de la propriété intellectuelle : [actes du colloque du 7 décembre 2012, tenu à la Maison de l'avocat de Grenoble, Dalloz, 2013, Thèmes & commentaires, 132 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 2012, 2e éd., Précis, 1102 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle, Dalloz, 2012, Thèmes & commentaires, 163 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2011, 2e éd., Mise au point, 180 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle : [actes du colloque du 19 novembre 2010, organisé à l'Université Pierre Mendès France de Grenoble], Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 155 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant, Droit d'auteur, Dalloz, 2009, Précis, 814 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), La propriété intellectuelle entre autres droits : [Colloque du 19 novembre 2008 à Grenoble, Dalloz, 2009, Thèmes & commentaires, 139 p.

Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Quels droits pour les artistes du spectacle ?, Dalloz, 2009, Thèmes et commentaires, 137 p.

Jean-Michel Bruguière (dir.), Droit d'auteur et culture, Dalloz, 2007, Thèmes & commentaires, 146 p.

Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol et Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Jean-Michel Bruguière et Karine Favro (dir.), Les biens culturels, Victoires éditions, 2006, 164 p.

Jean-Michel Bruguière, Droit des propriétés intellectuelles, Ellipses, 2005, Mise au point, 141 p.

Jean-Michel Bruguière, L'exploitation de l'image des biens, Victoires éditions, 2005, Guide Légipresse, 195 p.

Jean-Michel Bruguière et Michel Vivant (dir.), Protéger les inventions de demain : biotechnologies, logiciels et méthodes d'affaires, la Documentation française, 2003, Collection Propriété intellectuelle, 320 p.

Jean-Michel Bruguière, Les données publiques et le droit, Litec, 2002, DroitLitec, 208 p.

Jean-Michel Bruguière, La diffusion de l'information publique : le service public face au marché de l'information, [s.n.], 1995, 403 p.

Articles

Jean-Michel Bruguière, « Action en contrefaçon et abus de position dominante », in Paris (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 135-146

Jean-Michel Bruguière, « Dénigrement, diffamation », Recueil Dalloz, N° 15, 2019, p. 872

Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair dealing en droit d’auteur », in Bruxelles (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 105-126

Jean-Michel Bruguière, « « Adoption of British Fair Dealing by the French System of Exceptions: In Praise of the Technique of Standards and the Philosophy of the Reasonable » », International Review of Intellectual Property and Competition Law, 2019, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Transmission du droit à l’image des personnes : le changement, ce n’est pas maintenant ! », Légipresse, N° 358, 2018, p. 163

Jean-Michel Bruguière, « Retour sur l'alinéa 2 de l'article premier de la loi Informatique, fichiers et libertés », Revue Lamy Droit civil, N° 162, 2018, pp. 36-37

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation de l'image des biens publics », Recueil Dalloz, N° 19, 2018, p. 1051

Jean-Michel Bruguière, « Les courtes citations », in Paris (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 43-53

Jean-Michel Bruguière, « Exploitation des images d’œuvres d'art plastiques et photographiques », Légipresse, N° 345, 2017, p. 19

Jean-Michel Bruguière, « Les adaptations contractuelles », Juris art etc., N° 47, 2017, p. 30

Jean-Michel Bruguière, « La reconnaissance du droit d’exploitation de l’article L. 333-1 du Code du sport aux organisateurs de manifestations de e-sport », Les enjeux juridiques de l’e-sport, 2017, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Déséquilibre significatif : limites des articles L. 442-6, 2°, du code du commerce et L. 132-1 du code de la consommation et ressources du nouvel article 1171 du code civil », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 30-32

Jean-Michel Bruguière, « L'absence d'examen circonstancié déjà dans l'arrêt des Misérables », Juris art etc., N° 39, 2016, p. 22

Jean-Michel Bruguière, « « Droits patrimoniaux » de la personnalité », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2016, p. 1

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence en matière de droit d'auteur », in Paris (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque / organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI) et le Centre de recherches juridiques (C, Paris, Dalloz, 2016, pp. 31-44

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence en matière de droit d'auteur », in Paris (dir.), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle : [actes du colloque / organisé par le Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI) et le Centre de recherches juridiques (C, Paris, Dalloz, 2016, pp. 31-44

Jean-Michel Bruguière, « Les droits de la personnalité », Légipresse, N° 324, 2015, p. 71

Jean-Michel Bruguière, « Les stigmatisations des clauses abusives dans les conditions générales d'utilisation des réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 69-70

Jean-Michel Bruguière, « Droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 19, 2015, p. 1093

Jean-Michel Bruguière, « Blogs, forums de discussions, réseaux sociaux… les nouveaux visages de l’anonymat. Dalloz », L’identité, un singulier au pluriel, 2015, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l'oubli numérique et droit au respect de la vie privée », in Bruxelles (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 51-64

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’oubli numérique des internautes ou …responsabilité civile des moteurs de recherche du fait du référencement », Responsabilité civile et assurance, 2015, p. NC

Jean-Michel Bruguière, « Du bon usage du book par le créateur. Du droit de l'entreprise d'en encadrer la diffusion », in Paris (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 35-44

Jean-Michel Bruguière, « Du bon usage du book par le créateur. Du droit de l'entreprise d'en encadrer la diffusion », in Paris (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 35-44

Jean-Michel Bruguière, « La propriété intellectuelle au risque de l'ordre public », in Paris (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 55-66

Jean-Michel Bruguière, « La propriété intellectuelle au risque de l'ordre public », in Paris (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 55-66

Jean-Michel Bruguière, « Le droit de numérisation et de mise a disposition des livres par les bibliothèques selon la CJUE », Légipresse, N° 321, 2014, p. 611

Jean-Michel Bruguière, « Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique », Légipresse, N° 312, 2014, p. 19

Jean-Michel Bruguière, « Google Suggest et la responsabilité civile : encore un petit effort pour en arriver à la responsabilité du fait des choses... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 80-81

Jean-Michel Bruguière, « Le « droit à » l'oubli numérique, un droit à oublier », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 299

Jean-Michel Bruguière, « Les conditions générales d'utilisation sur l'Internet », L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, pp. 9-22

Jean-Michel Bruguière, « Quand le juge consacre un bail emphytéotique sur le droit à l'image ! », Légipresse, N° 303, 2013, p. 174

Jean-Michel Bruguière, « Opposabilité et licéité des conditions générales d’utilisation de certains réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, pp. 69-71

Jean-Michel Bruguière, « Les sept nouveaux chapitres du droit du livre numérique », Legicom, N° 51, 2013, pp. 5-19

Jean-Michel Bruguière, « Rapport Lescure », Recueil Dalloz, N° 21, 2013, p. 1464

Jean-Michel Bruguière, « Interview - Authentification des oeuvres et droit de paternité de l'auteur », Juris art etc., N° 5, 2013, p. 22

Jean-Michel Bruguière, « Quand les éditeurs de presse revendiquent un Canada dry des droits voisins », Recueil Dalloz, N° 1, 2013, p. 26

Jean-Michel Bruguière, « Cachez cette cigarette que je ne saurais voir ! », Légipresse, N° 297, 2012, p. 501

Jean-Michel Bruguière, « L'accord de diffusion de l'image de fonctionnaires de police ne vaut pas autorisation de divulgation de leurs noms et grades », Légipresse, N° 291, 2012, p. 112

Jean-Michel Bruguière, « La mauvaise réputation… numérique (et la bonne) », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 58-59

Jean-Michel Bruguière, « Lorsque le contrat méconnaît le droit de propriété », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 56-57

Jean-Michel Bruguière, « L'image du château de Chambord n'est pas un bien du domaine public », Recueil Dalloz, N° 33, 2012, p. 2222

Jean-Michel Bruguière, « La guerre des responsabilités de plein droit n’aura pas lieu », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, pp. 67-68

Jean-Michel Bruguière, « La contractualisation du droit de suite, entre droit d'auteur et droit du marché », Recueil Dalloz, N° 40, 2011, p. 2740

Jean-Michel Bruguière, « Dans la famille des droits de la personnalité, je voudrais... », Recueil Dalloz, N° 1, 2011, p. 28

Jean-Michel Bruguière, « Contrat sur l'image : la première chambre civile persiste et signe », Légipresse, N° 272, 2010, p. 27

Jean-Michel Bruguière, « Des preuves (déloyales ?) par SMS », Revue Lamy Droit civil, N° 70, 2010, pp. 75-76

Jean-Michel Bruguière, « De la responsabilité civile du fait d’autrui découlant du projet de loi «Création et Internet » », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 69-70

Jean-Michel Bruguière, « La clause statutaire". Une pratique professionnelle en quête de repères », Recueil Dalloz, N° 41, 2009, pp. 2760-2764

Jean-Michel Bruguière, « Loi « sur la protection de la création sur internet » », Recueil Dalloz, N° 26, 2009, p. 1770

Jean-Michel Bruguière, « Le chercheur contrefacteur », Recueil Dalloz, N° 19, 2009, p. 1287

Jean-Michel Bruguière, « L'image, entre droit civil et droit d'auteur », Recueil Dalloz, N° 42, 2008, p. 2985

Jean-Michel Bruguière, « Le silence du « cataloguiste » et la cote du peintre », Recueil Dalloz, N° 26, 2008, p. 1797

Jean-Michel Bruguière, « Le paparrazi n'a pas de droit d'auteur sur ses photographies », Recueil Dalloz, N° 7, 2008, p. 461

Jean-Michel Bruguière, « Petite promenade, entre droit des biens et contrats spéciaux, en compagnie du meilleur ami de l'homme », Recueil Dalloz, N° 42, 2007, p. 2989

Jean-Michel Bruguière, « Quand l'image des biens révèle la vie privée des personnes », Recueil Dalloz, N° 10, 2007, p. 700

Jean-Michel Bruguière, « L'immatériel à la trappe ? », Recueil Dalloz, N° 41, 2006, p. 2804

Communications

Jean-Michel Bruguière, « Action en contrefaçon et abus de position dominante », Dalloz, pp. 135-146, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Grenoble, 07 décembre 2018

Jean-Michel Bruguière, « Le marché numérique européen : enseignements de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et perspectives règlementaires », p. NC, Droit d’auteur 4.0, Genève, Switzerland, 23 mars 2017

Jean-Michel Bruguière, « Les courtes citations », Dalloz, pp. 43-53, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, 08 décembre 2017

Jean-Michel Bruguière, « De l’exception de fair-dealing en droit d’auteur », Larcier, pp. 105-126, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Grenoble, 02 décembre 2016

Jean-Michel Bruguière, « L’innovation des médias saisie par le droit », p. NC, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les Rencontres du CRJ 2016 : Droit et Médias, Grenoble, 18 mars 2016

Jean-Michel Bruguière, « Droit à l’interopérabilité et concurrence », Dalloz, pp. 31-44, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle, Grenoble, 04 décembre 2015

Jean-Michel Bruguière, « Une réforme avortée du droit d’auteur », p. NC, Centre de Recherches Juridiques, Les Rencontres du CRJ 2015 : La doctrine et la réforme, Grenoble, 23 janvier 2015

Jean-Michel Bruguière, « La titularité des droits de l’entreprise », Dalloz, p. NC, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Jean-Michel Bruguière, « Propos introductifs », Dalloz, pp. 1-2, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Jean-Michel Bruguière, « Propos introductifs », Dalloz, pp. 1-2, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Jean-Michel Bruguière, « Une histoire singulière du droit à l’image », p. NC, Ecole Française de Rome, Table ronde "Images et droit : les usages juridiques des images", Rome, Italy, 04 décembre 2014

Jean-Michel Bruguière, « Les conditions générales d’utilisation », Dalloz, pp. 9-22, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Grenoble, 06 décembre 2013

Jean-Michel Bruguière, « Les limites juridiques de la diffusion », p. NC, Ecole française de Rome, Table ronde "Image et droit (I) : Le droit aux images", Rome, Italy, 02 décembre 2013

Autre

Jean-Michel Bruguière, « Rewarding quality journalism or distorting the Digital Single Market? The case for and against neighbouring rights for press publishers », p. NC




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