Programme

9h00 : Allocution
Philippe Augé, Professeur de Droit public, Président de l'Université de Montpellier

9h15 : Allocution
Guylain Clamour, Professeur de Droit public, Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier

9h30 : Ouverture des travaux
Agnès Robin, Maître de conférences de Droit privé, Université de Montpellier, ERCIM (UMR 5815)

Créer en mode collaboratif

Penser la norme en réseau

Présidence : Alexandre Viala, Professeur de Droit public, Université de Montpellier, CERCOP

9h45 : Penser la norme entre loi et usages
Michel Vivant, Professeur émérite à l'Ecole de Droit de Sciences Po

Création et économie collaborative : quelle régulation ?
Nathalie Martial-Braz, Professeur de Droit privé, IUF, Université Paris Descartes, CEDAG

Gouvernance des communs
Mélanie Clément-Fontaine, Professeur de Droit privé, UVSQ, DANTE

Débats

11h00 : Pause-café

Concevoir la création en collaboration

Présidence : Daniel Mainguy, Professeur de droit privé, CDCM – Dynamiques du Droit (UMR 5815)

11h15 : Création collective et multimédia
Jean-Michel Bruguière, Professeur de Droit privé, Université Grenoble-Alpes, CUERPI (CRJ)

Création collaborative et données
Valérie-Laure Benabou, Professeur de Droit privé, Université Aix-Marseille, IDA

Comment mettre en contrat le développement logiciel en mode agile ?
Bertrand Warusfel, Professeur de Droit public, Université Paris 8, Avocat au barreau de Paris

Débats

12h30 : Pause-déjeuner

Exploiter en mode ouvert

L'usage partagé

Présidence : Pierre Mousseron, Professeur de Droit privé, Université de Montpellier, Centre de l'Entreprise

14h30 : L'usage partagé des marques
Agnès Robin, Maître de conférences HDR de Droit privé, Université de Montpellier, ERCIM (UMR 5815)

Coopétition (ou innovation ouverte) et brevets
Nicolas Binctin, Professeur de Droit privé, Université de Poitiers - CECOJI

L'usage partagé grâce aux creative commons et licences libres
Agnès Maffre-Baugé, Maître de conférences HDR de Droit privé, Université d'Avignon, CUERPI (CRJ)

Débats

16h00 : Pause-café

La gestion mutualisée

Présidence : L. Boudour, Magistrat, Tribunal de grande instance de Verdun

16h15 : L'œuvre transformatrice, une manifestation des insuffisances de l'œuvre composite en droit d'auteur
Pauline Léger, Maître de conférences de Droit privé, Université Paris-Sud, CERDI

Répertoires, gestion collective et plates-formes numériques
Patrick Tafforeau, Professeur de Droit privé, Université de Lorraine, Institut F. Gény

Propriété intellectuelle et dimension collective : les logiques du service public
Marie Cornu, Directrice de Recherche au CNRS, Institut des Sciences sociales du Politique

Débats

17h45 : Clôture du colloque
Nathalie Mallet-Poujol, Directrice de Recherche au CNRS, ERCIM (UMR 5815)

18h00 : Fin des travaux

20h00 : Diner de Gala
(Cloître de la Faculté de Droit de Montpellier)

Inscription obligatoire - Entrée payante : 35 € - Gratuit pour les étudiants du Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et TIC (promotion 2018-2019) – Contact : maguelonne.brouillet@umontpellier.fr - 04 34 43 29 46