Présentation de l’éditeur

Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d’étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels… Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les « personnes » et les « personnes protégées ». Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage.

Ce droit est un droit d’apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l’influence notamment de l’économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l’autonomie informationnelle…). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s’accompagne également d’une sollicitation du statut des personnes. S’expriment, en effet, aujourd’hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés.

Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l’économie numérique (et notamment par l’intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l’ossature de cette discipline et qui font l’objet d’une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C’est ainsi que l’ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété.

L’ouvrage s’adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l’image, droit au déréférencement…

Sommaire

Première partie. La désignation des personnes

Titre 1. – Les personnes humaines

Sous-titre 1. – L’existence de la personne

Chapitre 1. La naissance de la personne.

Chapitre 2. La mort de la personne

Chapitre 3. L’absence et la disparition

Sous-titre 2. – L’identification de la personne

Chapitre 1. Les composantes de l’identification

Chapitre 2. Les outils de l’identification

Titre 2. – Les personnes non humaines

Sous-titre 1. – Les personnes non humaines consacrées

Chapitre 1. La notion de personne morale

Chapitre 2. Le régime des personnes morales

Sous-titre 2. – Les personnes non humaines en devenir ?

Chapitre 1. L’animal

Chapitre 2. Les éléments naturels

Chapitre 3. Les systèmes d’intelligence artificielle

Seconde partie. La composition du droit

Titre 1. – Les droits de la personnalité

Chapitre 1. La reconnaissance des droits de la personnalité

Chapitre 2. La mise en œuvre des droits de la personnalité

Titre 2. – Le droit au respect du corps humain

Chapitre 1. L’inviolabilité du corps

Chapitre 2. La non-patrimonialité du corps humain