Bérengère Gleize

THESE
La protection de l'image des biens, soutenue en 2005 à Montpellier 1 sous la direction de Jean-Michel Bruguière
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, Droit des personnes, Sirey et BNLefebvre Dalloz, 2023, Sirey Université ( Droit privé ), 459 p.
Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici envisagées dans cet ouvrage. Ce droit est un droit d'apparition tardive. Il est né en réaction à des évolutions technologiques importantes et repose sur des soubassements philosophiques forts. Il est en proie surtout à de nombreux changements. Les droits des personnes se multiplient sous l'influence notamment de l'économie numérique (droit au déréférencement, droit à la portabilité, droit à l'autonomie informationnelle...). Les droits subjectifs ne sont toutefois pas les seuls outils de protection des personnes. Il faut aussi compter (le droit au respect du corps humain le montre bien) avec le droit objectif. La pulvérisation des droits subjectifs s'accompagne également d'une sollicitation du statut des personnes. S'expriment, en effet, aujourd'hui de nombreuses revendications afin de doter les animaux, les machines intelligentes voire des entités naturelles telles que des fleuves, de la qualité de personne. Le précédent des personnes morales est souvent invoqué. Le présent ouvrage tend à montrer que ces nouveaux candidats à la personnalité doivent être refoulés du monde des personnes pour être mieux accueillis dans une nouvelle catégorie de biens spéciaux. Autrement dit, la première partie du présent ouvrage vise à la désignation des personnes. La deuxième partie, une fois ces personnes identifiées, expose la composition du droit. Les droits de la personnalité et les droits au respect du corps humain sont successivement envisagés. Le présent manuel allie classicisme et modernité. Il aborde toutes les questions nouvelles posées par l'économie numérique (et notamment par l'intelligence artificielle qui est un des moteurs de cette économie). Il comporte de substantiels développements sur les revendications actuelles du statut des personnes (animaux, machines intelligentes, entités naturelles) mais encore sur les droits de la personnalité qui constituent l'ossature de cette discipline et qui font l'objet d'une approche renouvelée. Ces questions nouvelles sont toujours abordées à partir des notions classiques du droit civil. C'est ainsi que l'ouvrage comporte de nombreuses pages sur la notion de personnalité qui est un concept clé de la matière. Des propositions concrètes sont faites comme celle qui consiste à créer une nouvelle catégorie de biens spéciaux ou à mieux distinguer, au sein du droit des personnes, droits de la personnalité et droits de notoriété. L'ouvrage s'adresse bien évidemment à tous les étudiants de droit civil de licence 1, mais également à ceux des master 1 et master 2 de droit des personnes qui souhaitent approfondir la matière. Les praticiens trouveront également dans ce livre de riches solutions sur les droits au nom, droits à l'image, droit au déréférencement...
Bérengère Gleize, Bruno Bertherat, Yann Ardagna, Emmanuel Bellanger, Véronique Belle, Les sources du funéraire en France à l'époque contemporaine, Éditions Universitaires d'Avignon et OpenEdition, 2022
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, Droits de la personnalité, Ellipses et Cairn, 2022, 351 p.
Ignorés des rédacteurs du Code civil, développés par les juges, les droits de la personnalité ont été consacrés par le législateur à partir de 1970 en réaction à certains dangers technologiques mais sans véritable souci de conceptualisation. Sous cette bannière commune sont en effet rangés des droits aussi disparates que le droit au respect de la vie privée, le droit à l'image, le droit au respect du corps humain, le droit à la présomption dʼinnocence, le droit à la dignité, le droit moral de l'auteur, le droit à lʼoubli... Une véritable auberge juridique espagnole ! Cette existence multiple accuse donc plus que jamais le besoin de cerner l'essence des droits de la personnalité mais l'analyse est brouillée par le fort mouvement de patrimonialisation qui vient profondément perturber leur nature. Le présent ouvrage s'efforce, tout d'abord, de bien circonscrire la catégorie des droits de la personnalité en les distinguant notamment des droits de notoriété économique et en montrant au passage qu'ils peuvent être parfaitement reconnus à des personnes morales. La reconnaissance des droits de la personnalité acquise, l'ouvrage montre, ensuite, comment ceux-ci sont concrètement mis en œuvre. Sont ainsi abordées des questions aussi variées que les modalités de l'autorisation de diffusion, l'articulation des droits ou leur protection judiciaire
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique: [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires ( la propriété intellectuelle autrement ), 241 p.
Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n’échappent pas à cette lame de fond. Qu’en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique. En effet, outre son aptitude naturelle à saisir les avancées technologiques, elle a toujours fait preuve d’une étonnante plasticité pour s’adapter aux évolutions techniques, que ce soit spontanément ou sous la contrainte. Aujourd’hui, cependant, le changement est plus profond, plus structurant. La propriété intellectuelle est désormais affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux. Le numérique engendre de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont alternativement – ou cumulativement – sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l’intelligence artificielle (pour ne citer que cet exemple) éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l’exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le nouveau droit voisin de l’éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l’Open data) et de nouveaux modes d’exploitation (avec la blockchain). Enfin, le numérique oblige à repenser, voire à réinventer, les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. Ces bouleversements sont transversaux à la matière ; ils impactent tant la propriété littéraire et artistique que la propriété industrielle. C’est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd’hui renouvelée par le numérique. Cet ouvrage du CUERPI a pour objectif de mieux cerner ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s’inscrit dans la continuité des travaux du CRJ et de l’Université de Grenoble-Alpes sur le numérique (Séminaire international, Smart contracts, 16 mars 2018 Workshop : Intelligence Artificielle, quelles interactions avec les sciences humaines et sociales ? 12 juillet 2018 ; La démocratie sociale à l’ère numérique, regards croisés autour du numérique, 21 mars 2019).
Bérengère Gleize, La protection de l'image des biens, Defrénois, 2008, Doctorat & notariat, 445 p.
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, La protection de l'image des biens,, 2005, 600 p.
La protection de l'image des biens s'articule autour de deux grands "modèles" de notre droit: la propriété et la responsabilité. Si la protection de l''image par la propriété intellectuelle ne soulève guère de difficultés, la question de l'extension des prérogatives du propriétaire d'un bien matériel à l'image de son bien est en revanche très discutée. Une analyse de l'image par le biais de la notion de reproduction démontre que l'exclusion de l'image du champ de l'article 544 du Code civil est justifiée tant par des arguments intrinsèques au droit de propriété que par des arguments extrinsèques à celui-ci. Le rejet du modèle de la propriété corporelle implique alors de se placer sur le terrain de la responsabilité. Et il apparaît que celle-ci assure, de par sa souplesse, une très bonne conciliation des différents intérêts, en présence dans le débat sur l'image des biens. Elle permet de préserver les libertés des professionnels de l'image tout en protégeant efficacement les intérêts du propriétaire. Aux limites du modèle de la propriété répondent donc les vertus du modèle de la responsabilité. La lecture proposée ne doit pas toutefois induire le lecteur en erreur. De manière générale, la question de la protection de l'image ne se résout pas dans l'alternative propriété ou responsabilité ; ces deux modèles se combinent pour offrir à chaque image une protection adaptée à sa spécificité et à son mode de diffusion. Seule la question de la protection de l'image des biens matériels est enfermée dans cette dialectique.
Bérengère Gleize, « Retour sur l'image des biens », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Dalloz, 2022, pp. 29-37
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, pp. 3-8
Bérengère Gleize, « La personnalité numérique », in Jean-Michel Bruguière, Christophe Geiger (dir.), Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis, 2020
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2018, pp. 29-42
Bérengère Gleize, « L'art éphémère », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, mare & martin, 2017, pp. 45
Bérengère Gleize, « De l'indépendance des propriétés incorporelle et corporelle »: note sous Paris, 6 mars 1931, Carco et autre c/ Camoin et syndicat de la propriété artistique ; Civ. 1re, 20 déc. 1966, Réunion des musées nationaux et Athanasiou c/ Époux Istrati, in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2015
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « La présomption de titularité du fait d’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, pp. 73-88
Bérengère Gleize, « L'exposition des restes humains »: analyse juridique du corps comme source du funéraire, in Bruno Bertherat (dir.), Les sources du funéraire en France à l'époque contemporaine, Éditions universitaires d'Avignon, 2015
Bérengère Gleize, A. Fusco-Vigne, « La gestion collective relative aux arts graphiques, plastiques et photographiques », La pratique de la propriété littéraire et artistique, 2012
Bérengère Gleize, A. Fusco-Vigne, « Le contrat d'adaptation audiovisuelle », La pratique de la propriété littéraire et artistique, 2012
Bérengère Gleize, « La culture à l'épreuve de la loi du 1er août 2006 (et vice versa) », in Bruguière, Jean-Michel (dir.), Droit d'auteur et culture, Dalloz, 2007
Bérengère Gleize, « L'irrésistible ascension des jetons non fongibles », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021, n°194, pp. 32-36
Bérengère Gleize, « Les dernières volontés »: le don du corps et des organes, Legs et donations. Le Guide des associations & fondations , LexisNexis , 2021, pp. 28-32
Bérengère Gleize, « Reconnaissance faciale et protection de la personne : pitié pour la vie privée ! »: CNIL, Reconnaissance faciale : pour un débat à la hauteur des enjeux, 15 nov. 2019 ; Comm. UE, Livre blanc Intelligence artificielle. Une approche européenne axée sur l’excellence et la confiance, 19 févr. 2020 ; TA Marseille, 27 févr. 2020, n° 1901249, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2020, n°181, pp. 32-37
Bérengère Gleize, « Airbnb : l'étau se resserre »: note sous L. n° 2018-1021, 23 nov. 2018, JO 24 nov. ; CA Paris, 5 juin 2018, n° 16/1068, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019, n°169, pp. 33-35
Bérengère Gleize, « note sous Conseil d'Etat, (Ass. Plén.), 13 avril 2018, Domaine national de Chambord c/ Brasseries Kronenbourg », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2018, n°361
Bérengère Gleize, « Robot et droit civil »: PE, résolution n° 2015/2103(INL),16 févr. 2017 ; OPECST, rapport n° 464(2016-2017), 15 mars 2017 ; CESUE, avis INT/806, 31 mai 2017 ; CNIL, rapport déc. 2017, Comment permettre à l'homme de garder la main ? Les enjeux éthiques des algorithmes et de l'intelligence artificielle, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2018, n°158, pp. 30-31
Bérengère Gleize, « note sous Cour d'appel, Paris, (pôle 1 – ch. 2), 14 décembre 2017, Laurent C; c/ SARL Boulangerie P. », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2018, n°357, pp. 79-84
Bérengère Gleize, « La vie privée à l'heure de la république numérique »: L. n° 2016-1321, 7 oct. 2016, JO 8 oct., pour une République numérique, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2017, n°144, pp. 32-33
Bérengère Gleize, « Vie privée du salarié et droit à la preuve de l’employeur : Quid de la messagerie personnelle du salarié ? »: note sous Cass. soc., 26 janv. 2016, n° 14-15.360, P+B, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2016, n°138, pp. 28-29
Bérengère Gleize, « Généalogie, vie privée et protection des données personnelles », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, Institut international d'histoire du notariat, 2016, n°186, pp. 32-35
Bérengère Gleize, « Le don de corps à la science. Aspects juridiques », Etudes sur la mort. Revue de la Société de thanatologie, L'Esprit du temps, 2016, n°149
Bérengère Gleize, « Droits de la personnalité : les dérives du débat d’intérêt général »: note sous Cour de cassation, (1re civ.), 9 avril 2015, M. X. et a. c/ Sté Editions Jacob-Duvernet et Cour de cassation, (1re ch. civ.), 9 avril 2015, M. X c/ Arte France et Doc en Stock, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, p. 409
Bérengère Gleize, « Les méta-balises, nouveaux trublions des droits de la personnalité ? »: note sous Cass. 1re civ., 10 sept. 2014, n° 13-12.464, P+B, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2015, n°125, pp. 64-66
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, « Les droits de la personnalité »: existences multiples. Essence unique ?, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2015, n°324, p. 71
Bérengère Gleize, « Google et l’oubli à durée déterminée »: note sous TGI Paris, 17e ch., 6 nov. 2013, n° RG : 11/07970, Max Mosley c. Google Inc. et Google France, www.legalis.net, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2014, n°114, pp. 73-75
Bérengère Gleize, Philippe Bonnet, « Le prix du livre numérique à l'épreuve de la loi du 26 mai 2011 », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2013, n°51, pp. 51-60
Bérengère Gleize, « Image des biens : trouble anormal et concurrence déloyale »: note sous Cour de cassation, Civ. 1re, 28 juin 2012, Société Château Marie du Fou c/ Société Jard Chais Mareuillais, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2013, n°301
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, « La clause statutaire. Une pratique professionnelle en quête de repères », Recueil Dalloz, Dalloz , 2009, n°41
Bérengère Gleize, « La responsabilité civile dans la loi Création et Internet », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2009, n°64, pp. 18-23
Bérengère Gleize, « Mise en bière de la publicité pour les alcools sur Internet . À propos de l'affaire Anpaa c/ Heineken », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008, n°20, p. 1626
Bérengère Gleize, « Le régime juridique des produits dérivés des musées », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2007, n°93, p. 26
Bérengère Gleize, « Images de wagons tagués : la preuve du trouble anormal n'est pas rapportée »: Cour d'appel de Paris, 27 septembre 2006, SNCF c/ Sarl Graff it ! Productions et a., Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2007, n°240, pp. 84-88
Bérengère Gleize, « Arrêt sur image à Saint-Emilion », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2005, p. 195
Bérengère Gleize, « L'image des biens au pays du droit des marques », Revue Lamy Droit de l'immatériel, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2005, n°1
Bérengère Gleize, « L'image des biens : la jurisprudence cadre du 7 mai 2004 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2004, p. 117
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, « Proposition de loi sur le droit à l'image. Pitié pour les juristes ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2003, n°39, p. 2643
Bérengère Gleize, « Imaginaires et propriété intellectuelle », le 13 mars 2025
Bérengère Gleize, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023
Bérengère Gleize, « L'émergence d'un droit des données », le 02 décembre 2022
Bérengère Gleize, « Codifier la propriété intellectuelle », le 25 novembre 2022
Bérengère Gleize, Jean-Pierre Gridel, « La para-propriété intellectuelle », La para-propriété intellectuelle, Grenoble, le 24 septembre 2021
Bérengère Gleize, « Livre numérique et droit d'auteur », Le livre à l'ère du numérique, Toulouse, le 09 novembre 2021
Bérengère Gleize, « Le don du corps et des organes », Les dernières volontés, Nantes, le 22 octobre 2021
Bérengère Gleize, « Les dernières volontés », le 20 novembre 2020
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique », La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Grenoble, le 22 novembre 2019
Bérengère Gleize, « Art et droit pénal : enjeux et perspectives », Art et droit pénal : enjeux et perspectives, Montpellier, le 24 mai 2019
Bérengère Gleize, Florence Burgat, Teresa Giménez-Candela, Jacques Leroy, Séverine Nadaud, « Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ? », Droits des êtres humains et droits des autres entités : une nouvelle frontière ?, Montpellier, le 16 mai 2019
Bérengère Gleize, « L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence », le 07 décembre 2018
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « Les standards de la propriété intellectuelle », Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, le 08 décembre 2017
Bérengère Gleize, « L’éphémère, objet de droit », L'éphémère, objet de droit, Avignon, le 07 octobre 2016
Bérengère Gleize, « Généalogie, vie privée et données personnelles », Droit et généalogie, Avignon, le 09 octobre 2015
Bérengère Gleize, « Actualité relative à la propriété intellectuelle de l’entreprise », Journée d'actualité de droit de l'entreprise, Avignon, le 20 mars 2015
Bérengère Gleize, Agnès Maffre-Baugé, « La présomption de titularité du fait de l’exploitation », Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, le 28 novembre 2014
Bérengère Gleize, Jean-Michel Bruguière, « Une histoire singulière du droit à l’image », Table ronde "Images et droit : les usages juridiques des images", Rome Italy (IT), le 04 décembre 2014
Bérengère Gleize, « Actualité du droit de la propriété intellectuelle », Actualité du droit de l'entreprise, Avignon, le 14 février 2014
Bérengère Gleize, « Images et nouvelles technologies », Table ronde "Image et droit (I) : Le droit aux images", Rome Italy (IT), le 02 décembre 2013
Bérengère Gleize, « L'exposition des restes humains », Les sources du funéraire en France à l’époque contemporaine : Perspectives et enjeux pour l’histoire de la mort, Avignon, le 10 septembre 2013
Bérengère Gleize, « Actualité du droit de la propriété intellectuelle », Colloque « Actualité du droit de l’entreprise », Avignon, le 01 février 2013
Bérengère Gleize, « La propriété intellectuelle et le droit à l'image », Colloque du CUERPI, Grenoble, le 19 novembre 2008

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

Olga Grechowicz, Le contrat de gestion collective des droits d'auteur : Contribution à l'étude de la nature du droit géré collectivement, thèse soutenue en 2017 à Avignon sous la direction de Agnès Maffre-Baugé présidée par Patrick Tafforeau, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Agnès Robin (Rapp.), Alexis Boisson
Le contrat de gestion collective est un acte qui a toujours suscité réflexion et qui demeure un mécanisme original. Son étude devait, en premier lieu, permettre d’en identifier la nature juridique. Qualifié d’« autorisation de gestion » par l’ordonnance n° 2016-1823 du 22 décembre 2016 et d’« apport » par la quasi-totalité des statuts desgestion collective, celui-ci permet d’organiser l’exercice collectif des droits d’auteur. L’examen de son objet, de ses finalités, ainsi que de ses effets, aussi bien à l’égard des parties qu’à l’égard du droit transmis en gestion, était nécessaire, pour découvrir sa structure juridique, ainsi que sa dynamique. Aussi, la présente thèse propose de retenir une qualification unitaire à l’égard de ce contrat particulier, pratiqué désormais depuis des siècles, et qui conserve la particularité de mettre en exergue les nouveaux modes d’exercice de la propriété, et singulièrement de la propriété intellectuelle.
Justine Martin, La protection juridique du livre numérique : l'élaboration du régime d'un bien complexe, thèse soutenue en 2019 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Jean-Michel Bruguière présidée par Mélanie Clément-Fontaine, membres du jury : Christophe Alleaume (Rapp.), Gilles Vercken
Fruit de l'entrée du livre dans l'ère numérique, le livre numérique s'inscrit dans la dynamique d'Internet et des nouvelles technologies,illustrant ainsi les problématiques rencontrées par la création littéraire à l'heure du tout numérique.Tantôt qualifié d'œuvre de l'esprit, tantôt de produit culturel, le livre numérique peine à trouver sa place dans le paysage juridique français. Bien qu'un certain nombre de mesures aient été prises, tant au niveau du droit d'auteur (adoption du nouveau contrat d'édition visant à intégrer l'édition numérique) qu'au niveau du droit de la culture (adoption de la loi sur le prix unique du livre numérique), nombreuses sont les questions qui demeurent aujourd'hui sans réponse.Cette thèse aura pour objet, d'une part, de déterminer la qualification juridique du livre numérique et, d'autre part, de définir le régime juridique qui lui est applicable. De manière plus générale, cette thèse conduira à se demander si à l'heure du numérique, la réforme du droit d'auteur lancée par la Commission européenne constitue-t-elle la réponse la plus appropriée aux défis lancés à la création, et plus exactement, à la création littéraire.
Hélène Raizon, La contractualisation du droit moral de l'auteur, thèse soutenue en 2014 à Avignon sous la direction de Agnès Maffre-Baugé présidée par Denis Mouralis, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Laure Merland (Rapp.)
L’œuvre est le reflet de la personnalité de l’auteur. Dès lors, nul ne peut légitimement dissocier de l’œuvre l’esprit qui en est à l’origine, ni la dénaturer. A ce titre, L’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose en son troisième alinéa que le droit moral de l’auteur d’une œuvre de l’esprit est inaliénable, de sorte que sa contractualisation semble exclue. Pourtant, l’étude des pratiques contractuelles montre, en réalité, que le droit à la paternité, ainsi que le droit au respect de l’œuvre, deux des prérogatives le constituant, font fréquemment l’objet de conventions. Ainsi, l’on peut en déduire que l’on assiste à une contractualisation du droit moral. Toutefois celle-ci ne s’opérera que de manière indirecte, soit à l’occasion d’une cession des droits patrimoniaux de l’auteur ou à l’occasion de la vente du support de l’œuvre ; soit par application du droit commun des contrats.
Claire Poitevin, L'avant-contrat en droit des contrats d'auteur, thèse soutenue en 2011 à Avignon sous la direction de Agnès Maffre-Baugé présidée par Christophe Alleaume, membres du jury : Jean-Michel Bruguière (Rapp.), Daniel Mainguy (Rapp.), Gilles Vercken
L’étude de l'avant-contrat en droit des contrats d'auteur est celle de la période précédant le contrat d'auteur, période de l'avant-contrat et des avant-contrats pouvant jalonner celle-ci. Cette étude s'intéresse à l'articulation, dans la période précédant la conclusion du contrat, entre les règles du droit commun et les règles du droit des contrats d'auteur auxquelles sera soumis le contrat préparé. Il apparait que la période de l'avant-contrat est, au delà de l'influence indirecte qu'exerce le droit d'auteur sur la justification d'un renforcement de certains devoirs, entièrement soumise au droit commun. L'avant-contrat précédant le contrat d'auteur est ainsi régulé par le droit commun. Le droit spécial des contrats d'auteur n'est cependant pas absent de la période de l'avant-contrat. Il intervient dans cette période en encadrant les avant-contrats pouvant être conclus par l'auteur, délimitant un cadre à l'intérieur duquel pourront s'épanouir ces contrats préparatoires. Les avant-contrats apparaissent alors comme le vecteur de l'infiltration des règles du droit des contrats d'auteur dans la période de l'avant-contrat.

Colloque

Les cultes non statutaires / non reconnus en droit local alsacien mosellan

Atelie

Atelier Osmose - Patrimonialisation des droits d'usage

Colloque

Médias et liberté d’expression

Colloque

Le Parquet européen en France, un modèle à suivre ?

Colloque

European Society for Empirical Legal Studies Conference

Atelie

Enjeux du matériel roulant ferroviaire

Conférence

La formation universitaire

Journée d'étude

Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Bérengère Gleize

PROFILS

UNIV-DROIT :