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Articles
Alice Mornet, « Le principe d'interopérabilité des fichiers pénaux de l'Union européenne : vecteur d'une évolution de l'administration de la preuve en matière pénale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2024, p. 64 
Alice Mornet, « Captations d'images à l'aide d'un caméscope : la photographie jurisprudentielle est encore floue… », Lexbase Pénal, N° 61, 2023, p. NC
Alice Mornet, « Vers un droit commun de la preuve numérique ? », Lexbase Pénal, N° 57, 2023, p. NC
Guillaume Marrel, Victor Planche et Jeanne Vermeirsche, « « Comment les politiques caviardent leur page Wikipédia en amont des élections ? » L’encyclopédie collaborative dans les répertoires d’action électorale », Politiques de communication, N° 19, 2023, pp. 21-53
Christèle Lagier, Eric Agrikoliansky et Catherine Achin, « Des loyautés électorales à l’épreuve. Les électeurs de droite entre identification, défection et… conversion », in Presses universitaires du Septentrion (dir.), Ordre social, désordre électoral. Une sociologie du vote de 2017, 2023, p. NC
Jessica Sainty, Guillaume Gourgues et Vincent Lebrou, « Les listes citoyennes et participatives face à l'intercommunalité : un intérêt partagé mais hétérogène », in Lefebvre, Rémi, Vignon, Sébastien (dir.), Politiser l'intercommunalité ? Le cas des élections locales de 2020, Villeneuve-d'Asq, Presses universitaires du Septentrion, 2023, pp. 169-190
[spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]Christèle Lagier, Alice Mazeaud et Jessica Sainty, « L’enjeu intercommunal, variable d’ajustement « discrète » des équilibres politiques locaux. Analyse croisée des cas d’Avignon et de La Rochelle », in Rémi Lefebvre, Sébastien Vignon (dir.), Politiser l'intercommunalité ? Le cas des élections locales de 2020, Presses universitaires du Septentrion, 2023, p. NC
Martine Le Friant et Antoine Jeammaud, « Supplément d'enquête sur un objet familier », Droit Social, N° 10, 2022, pp. 764-774
Alice Mornet, « L’exigence de publicité et la Cour européenne des droits de l’homme », La publicité de la justice, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, p. 71
Bérengère Gleize, « Retour sur l'image des biens », in Jean-Michel Bruguière (dir.), La para-propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2022, pp. 29-37
Alice Mornet, « Y a-t-il un pilote dans la blockchain ? Réflexions sur l'identification d'un responsable de traitement dans le cadre de la blockchain », Lexbase Hebdo édition affaires, N° 666, 2021, p. NC
Bérengère Gleize, « L’irrésistible ascension des jetons non fongibles », Revue Lamy Droit civil, N° 194, 2021, pp. 32-36
Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l'Union européenne : instruments d'une politique criminelle européenne ? », Archives de politique criminelle, N° 43, 2021, p. 223
Alice Mornet, « Le droit à l’entretien avec l’avocat lors de l’extension de la garde à vue : du texte ou de l’esprit de la loi ? », Lexbase Pénal, N° 36, 2021, p. NC
Barbara Gomes, Judith Brockmann, Fabienne Jault-Seseke, Jeff Kenner, Antoine Lyon-Caen, Adalberto Perulli, Daniel Pérez del Prado, Tatiana Sachs, Stéphane Vernac et Thomas Pasquier, « Quels droit(s) du travail pour les travailleurs des plateformes numériques », Revue de droit du travail, N° 5, 2021, pp. 339-347
Barbara Gomes, « « Réguler les plateformes numériques de travail » : lecture critique du « rapport Frouin » », Droit Social, N° 3, 2021, p. 207
Christèle Lagier, « Les électrices de Marine Le Pen votent-elles pour une femme ? Les conditions de réception d’une proposition de représentation genrée », Participations - Revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté, N° 2, 2021, pp. 187-217
Alice Mornet, Hélène Christodoulou et Laetitia Gaurier, « La proposition e-evidence : révélatrice des limites de l'émergence d'une procédure pénale européenne ou compromis nécessaire ? », European papers, N° 1, 2021
Barbara Gomes, « Le principe de spécialité comme limite à l'autonomie statutaire », Revue de droit du travail, N° 1, 2021, p. 63
Jessica Sainty, Guillaume Gourgues, Alice Mazeaud, Héloïse Nez et Julien Talpin, « Les Français veulent-ils plus de démocratie ? Analyse qualitative du rapport des citoyens à la politique », Sociologie, N° 1, 2021, pp. 1-19
Christèle Lagier, « Il est où le représentant du peuple ? », Voter par temps de crise. Portraits d’électeurs et d’électrices ordinaires publié sous la direction de Eric Agrokolianski, Sandrine Levêque, Philippe Aldrin, PUF, 2021, p. NC
Martine Le Friant et Antoine Jeammaud, « Le contenu du contrat de travail », in Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André Prüm (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 383-400
Jessica Sainty, « Les approches écologiques du vote : renouvellement et actualités d'un classique de l'analyse électoral », Nouvelle sociologie politique de la France, 2021, p. NC
Bérengère Gleize, « Les dernières volontés », Legs et donations. Le Guide des associations & fondations [Supplément à la Semaine juridique. Notariale et immobilière (JCP N)], 2021, pp. 28-32
Guillaume Marrel et Noémie Févrat, « Limiter le "cumul dans le temps". Retour sociopolitique sur la remise en cause de la rééligibilité indéfinie en France », in Mare&Martin (dir.), Le cumul des mandats : débats, réformes et pratiques, 2021, p. NC
Barbara Gomes et Tatiana Sachs, « The Battle between the Legislator and Judges Over Platform Worker Accountability: The French Case », Platform work in Europe. Towards a harmonisation, 2021, p. 83
Jessica Sainty, Guillaume Gourgues et Vincent Lebrou, « Was steckt hinter den "partizipativen Listen"? Analyseelemente aus dem französischen Kommunalwahlkampf 2020 », in Deutsch-Französiches Institut (dir.), Frankreich Jahrbuch 2020, Wiesbaden, Springer Fachmedien Wiesbaden, 2021, pp. 159-177
Agnès Maffre-Baugé, « Deepfakes : faut-il légiférer ? », Revue Lamy Droit civil, N° 181, 2020, pp. 27-32
Bérengère Gleize, « Reconnaissance faciale et protection de la personne : pitié pour la vie privée ! », Revue Lamy Droit civil, N° 181, 2020, pp. 32-37
Guillaume Marrel, Cyrille Genre-Grandpierre et Mathieu Coulon, « Réduire le nombre de députés en France métropolitaine. Quel mode d’affectation, pour quelle représentation nationale ? », L'Espace Politique, N° 39, 2020, p. NC
Barbara Gomes, « Vers une reconnaissance constitutionnelle de la liberté de négociation collective », Droit Social, N° 4, 2020, p. 366
Barbara Gomes, « Constitutionnalité de la « charte sociale » des plateformes de « mise en relation » : censure subtile, effets majeurs », Revue de droit du travail, N° 1, 2020, p. 42
Jessica Sainty, « La démocratie participative au secours du paternalisme des élus. À propos des usages politiques d’un budget participatif », Participations - Revue de sciences sociales sur la démocratie et la citoyenneté, N° 1, 2020, p. 77
Guillaume Marrel, « Cumul des mandats », Dictionnaire des politiques territoriales, Presses de Sciences Po, 2020, pp. 113-120
Alice Mornet, « De l'association des magistrats à l'exécution des peines : punir et surveiller ? -Commentaire de la thèse de Joseph Magnol, De l'administration pénitentiaire dans ses rapports avec l'autorité judiciaire et de son rattachement au ministère de la Justice, Toulouse, V. Rivière, 1900 », Annales de l'institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Annales de l'ICRM, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2020, p. 77
Samuel Jacques Priso-Essawe, « Institutions parlementaires régionales en Afrique. Une approche critique », in Isabelle Bosse-Platiere (dir.), La parlementarisation des processus d’intégration régionale, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2020, pp. 157-178
Jessica Sainty, Guillaume Gourgues et Vincent Lebrou, « L'essor des listes participatives : autour de la campagne des élections municipales 2020 », La vie des idées, 2020, p. NC
Bérengère Gleize, « La personnalité numérique », in Jean-Michel Bruguière, Christophe Geiger (dir.), Penser le droit de la pensée : mélanges en l'honneur de Michel Vivant, Paris, LexisNexis|Dalloz, 2020, pp. 189-204
Michaël Bardin, « La présidentialisation des institutions régionales (Approche comparée des cas français, espagnols et italiens) », Percorsi costituzionali, 2020, pp. 555-569
Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 3-8
Bérengère Gleize, « Airbnb : l'étau se resserre », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, pp. 33-35
Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, pp. 35-37
Christèle Lagier, Éric Agrikoliansky, Lorenzo Barrault-Stella, Clémentine Berjaud, Diane Delacourt, Kévin Geay, Patrick Lehingue et Emmanuel Monneau, « Les discussions font-elles les votes ? », Politix, N° 127, 2019, pp. 5-29
Martine Le Friant, Antoine Lyon-Caen et Nicolas Moizard, « Corinne Sachs-Durand (1948-2019) », Revue de droit du travail, N° 7, 2019, p. 445
Michaël Bardin, « Gilets jaunes: une réponse législative tronquée par la censure partielle de la loi anti-casseurs », Quaderni costituzionali, N° 3, 2019, pp. 694-698
Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, p. NC
Christèle Lagier, Ouassim Hamzaoui, Tania Jimenez, Christèle Marchand-Lagier et Eric Sanjuan, « Contextualisation du discours politique », Document numérique - Revue des sciences et technologies de l'information. Série Document numérique, 2019, pp. 63--84
Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, 2019, p. NC
Michaël Bardin, « Editorial (n°13-14/2019) », La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2019, p. NC
Michaël Bardin, « La Cour constitutionnelle en 2018 (Chronique Italie) », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2019, pp. 980-985
Pierre-François Fressoz, « Le juge, Parcoursup et le Choixpeau magique », Actualité juridique Droit administratif, 2019, p. NC