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Céline Bas

UFR Droit, Economie et Gestion
74 rue Louis Pasteur
84029 Avignon Cedex

Céline Bas

Maître de conférences, Droit public.
Directeur adjoint, Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788)
Responsable de la formation :


Publications

Ouvrages

Céline Bas, Le fait générateur de l'impôt, l'Harmattan, 2007, Finances publiques, 500 p.

Céline Bas, Le fait générateur de l'impôt, 1999, 660 p.

Céline Bas, Les droits du contribuable face aux procédés exceptionnels du contrôle fiscal, [s.n.], 1999, 132 p.

Articles

Céline Bas, « De l'intimidation à l'admiration », Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2010, p. 87-90

Céline Bas, « Contractualisation de la rupture des couples et fiscalité », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2009, p. 167-177

Céline Bas, « Les séquelles de la suppression de la procédure judiciaire de changement de nom », Revue Lamy Droit civil, N° 37, 2007, p. 38

Fabrice Bin et Céline Bas, « Chronique de jurisprudence fiscale (depuis 2007) », Droit et religions. Annuaire, PUAM, 2007

Céline Bas, « Fait générateur et recouvrement de la participation pour raccordement à l'égout », Revue de droit fiscal, N° 42, 2006, p. 1824-1826

Céline Bas, « L'impôt foncier et les édifices du culte : les mêmes questions depuis deux siècles », ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS, N° 1, 2006, p. 283-305

Communications

Céline Bas, « Aspects fiscaux de la formulation de la politique énergétique européenne", », l'intégration régionale durable en Afrique de l'Ouest et en Europe, Avignon, 01 mars 2014

Céline Bas, « La taxation des transactions financières », Colloque "L'imposition du capital entre mythes et réalités", Nice, 01 janvier 2014

Céline Bas, « Le juge communautaire, la fiscalité et la protection de l'environnement », Les implications financières, fiscales et douanières des accords euro-méditerranée, p. 351-373, Les implications financières, fiscales et douanières des accords euro-méditerranée, Sfax, Tunisia, 20 novembre 2008

Céline Bas, « Les couples et le fisc », Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, p. 201-219, Les états généraux du mariage : l'évolution de la conjugalité, Toulouse, 21 juin 2007


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