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Céline Bas

Maître de conférences, Droit public.
Responsable de la formation :

Thèse

Le fait générateur de l'impôt. Thèse soutenue en 2006 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Pierre Beltrame.


Ouvrages

Céline Bas, Le fait générateur de l'impôt, l'Harmattan, 2007, Finances publiques, 500 p.

Céline Bas, Les droits du contribuable face aux procédés exceptionnels du contrôle fiscal, [s.n.], 1999, 132 p.


Articles

Céline Bas, « De l'intimidation à l'admiration », Mélanges en l'honneur de Pierre Beltrame, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2010, pp. 87-90

Céline Bas, « Contractualisation de la rupture des couples et fiscalité », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2009, pp. 167-177

Céline Bas, « Les séquelles de la suppression de la procédure judiciaire de changement de nom », Revue Lamy Droit civil, N° 37, 2007, p. 38

Céline Bas et Fabrice Bin, « Chronique de jurisprudence fiscale (depuis 2007) », Droit et religions. Annuaire, PUAM, 2007

Céline Bas, « Fait générateur et recouvrement de la participation pour raccordement à l'égout », Revue de droit fiscal, N° 42, 2006, pp. 1824-1826

Céline Bas, « L'impôt foncier et les édifices du culte : les mêmes questions depuis deux siècles », ANNUAIRE DROIT ET RELIGIONS, N° 1, 2006, pp. 283-305

Actualités Publications Communications
  • « État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisation »
    Toulon, le 21 novembre 2019

  • « Aspects fiscaux de la formulation de la politique énergétique européenne", »
    Avignon, le 01 mars 2014

  • « La taxation des transactions financières »
    Nice, le 01 janvier 2014

  • « Le juge communautaire, la fiscalité et la protection de l'environnement »
    Sfax, le 20 novembre 2008

  • « Les couples et le fisc »
    Toulouse, le 21 juin 2007


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