Pierre-François Fressoz

Maître de conférences
Droit public.
UFR Droit, Economie et Gestion

Laboratoire des sciences Juridiques, Politique, Économiques et de Gestion

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Doyen honoraire de la Faculté de droit, économie, gestion
COLLOQUE

État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dé...

21nov.2019

Organisé par Faculté de droit Université de Toulon sous la responsabilité de Sylvie SCHMITT, MCF de droit public à l’Université...


Toulon

Toulon

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le droit dans le monde magique d’Harry Potter

7fév.2019

Soirée thématique organisée par le CHAD


Nanterre

Nanterre

  • THESE

    Décentralisation et droit de la fonction publique, soutenue en 1996 à Paris 1 sous la direction de Yves Jégouzo 

  • Pierre-François Fressoz, Fabienne Hoarau, Les nouvelles structures de la coopération intercommunale à la Réunion,, 2001, 62 p. 

  • Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « « La fonction publique territoriale en 2013 » », Droit et gestion des collectivités territoriales 2013, 2014 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « « La fonction publique territoriale en 2012 » », Droit et gestion des collectivités territoriales 2013, 2013 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « « La fonction publique territoriale en 2011 » », Droit et gestion des collectivités territoriales 2012, 2012 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « « La fonction publique territoriale en 2010 » », Droit et gestion des collectivités territoriales 2011, 2011 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « Les enseignants-chercheurs dans la loi Liberté et Responsabilité des Universités », Terres du droit : mélanges en l'honneur d'Yves Jégouzo, Dalloz, 2009 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La fonction publique territoriale en 2008 », in Groupement de recherches sur l'administration locale en Europe (France) (dir.), Droit et gestion des collectivités territoriales : l'action sociale des collectivités territoriales : textes, jurisprudence, doctrine et pratiques, Le Moniteur, 2009 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La fonction publique »: 1. Définitions juridiques et aspects statistiques 2. Le statut, in Petit, Jacques (dir.), Droit administratif et administration, La Documentation française, 2008, pp. 87-99 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La función directiva pública territorial en Francia », in Sánchez Morón, Miguel (dir.), La función pública directiva en Francia, Italia y España, Instituto Nacional de Administración Pública, 2007, pp. 39-54 

  • Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « Le juge, Parcoursup et le Choixpeau magique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La fonction publique territoriale en 2006 », Annuaire des collectivités locales, Librairies techniques - CNRS , 2007 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La fonction publique territoriale en 2005 », Annuaire des collectivités locales, Librairies techniques - CNRS , 2006 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « La fonction publique territoriale en 2004 », Annuaire des collectivités locales, Librairies techniques - CNRS , 2005 

    Pierre-François Fressoz, « Loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2001, n°05, p. 472   

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « Intercommunalité et aménagement du territoire », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l’Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion, France) , 2001, n°01, pp. 59-68   

  • Pierre-François Fressoz, « État, droit et mutation numérique : regards croisés sur la dématérialisation », le 21 novembre 2019  

    Organisé par Faculté de droit Université de Toulon sous la responsabilité de Sylvie SCHMITT, MCF de droit public à l’Université de Toulon, CDPC-JCE DICE, UMR CNRS 7318 et Michaël BARDIN, MCF de droit public à l’Université d’Avignon, LBNC EA 3788

    Pierre-François Fressoz, « Le droit dans le monde magique d’Harry Potter », le 07 février 2019  

    Soirée thématique organisée par le CHAD

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « "Égalité, diversité, emploi public et privé" », Les Rencontres Sociales de la Sorbonne, Paris, le 01 septembre 2014 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « L'indépendance de l'administration de l'art », Colloque L'art et le droit, Paris, le 23 mai 2006 

    Pierre-François Fressoz, Pierre Fressoz, « Transferts de personnels et réorganisation des administrations des collectivités territoriales  », Colloque national du GRALE : la décentralisation en mouvement, Paris, le 12 janvier 2006 

  • Pierre-François Fressoz, [colloque ] preparation colloque Tanger 2024 « Crypto-monnaies et Ordre Public » 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Bertrand Quaglierini, Le militaire : entre citoyen, agent public et soldat, thèse soutenue en 2017 à Avignon sous la direction de Delphine Costa, membres du jury : Roseline Letteron (Rapp.), Xavier Latour (Rapp.), Pierre Fressoz et Catherine Ribot  

    Le statut des militaires en France s'est toujours inscrit dans la spécificité. En effet, bien que la loi numéro 72-662 portant statut général des militaires du 13 juillet 1972, puis la loi numéro 2005-270 du 25 mars 2005, reconnaissent aux militaires la qualité de citoyen, elles aménagent, dans un second temps, un ensemble de sujétions qui restreignent, voire interdisent, aux militaires l'exercice de libertés inhérentes à la qualité de citoyen. Les militaires ne peuvent être considérés comme des citoyens 'ordinaires' puisque, d'une part, ils sont des agents de l'état et sont, de ce fait, astreints à des sujétions propres aux agents publics; d'autre part, de la spécificité des missions qu'ils assument découlent des sujétions qui leur sont propres. Cependant, le rapprochement des militaires à la société civile organisée par la loi du 25 mars 2005 ainsi que les évolutions de la société civiles et de l'armée française ont conduit à s'interroger sur les justifications de sujétions des militaires. La présente thèse a ainsi pour objet l'étude des sujétions militaires au regard des droit et libertés garantis à tout citoyen français.

  • Benjamin Valerian, Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales : Protection et réservation, thèse soutenue en 2017 à Avignon sous la direction de Delphine Costa, membres du jury : Caroline Chamard-Heim (Rapp.), Charles-André Dubreuil (Rapp.), Catherine Ribot et Pierre Fressoz  

    Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales pose des questions particulières, qui ne sauraient se réduire à celles qui se posent pour le patrimoine immatériel de l’Etat. Il oblige à s’interroger sur la redéfinition de certains concepts centraux du droit administratif des biens, que la doctrine croyait acquis et que tout le monde pensait connaître. Par exemple, la notion d’actif immatériel révèle très clairement les limites matérielles de la propriété publique. Mais plus encore, l’approche immatérielle révèle aussi les limites de la notion de patrimoine public elle-même. Ce patrimoine, n’est plus simplement composé de ce que possèdent les collectivités territoriales, mais aussi de ce qui les constitue. Dès lors, il accueille en son sein des thèmes liés au nom des collectivités, ou encore, à la protection de leurs savoir-faire. Très vite se pose à leur sujet la question des mécanismes de réservation : la propriété publique suffit-elle à cette réservation ? Avec des problématiques liées au patrimoine linguistique ou culturel, le sujet invite à se placer sur un terrain encore inconnu en droit public qui va bien au-delà du seul aspect patrimonial. S’il semble encore trop tôt pour parler en la matière d’approche extrapatrimoniale, force est de constater qu’une réflexion sur des mécanismes de réservation en dehors de la propriété publique s’impose. Par conséquent, avec l’évolution du droit de propriété publique vers l’immatériel et la question sous-jacente d’un « droit public de la propriété intellectuelle », de même qu’avec la question d’un droit des personnes publiques, sommes-nous en train d’assister à la construction discrète et encore hésitante d’un droit de l’immatériel public ?

    Réjane Venezia, La pérennisation du contrat dans la fonction publique, thèse soutenue en 2016 à Avignon sous la direction de Delphine Costa, membres du jury : Didier Jean-Pierre (Rapp.), François-Xavier Fort (Rapp.), Pierre Fressoz et Martine Le Friant  

    La recherche traite du contrat pérenne, soit le contrat à durée indéterminée, dans la fonction publique. Il s’agit de rechercher les raisons expliquant l’insertion progressive du contrat dans la fonction publique et de déterminer si le contrat à durée indéterminée sécurise réellement, ou si, au contraire, il doit être envisagé comme une tentative de contournement du statut.