Colloque organisé par l'Université de Trente, et les Universités de Lille, de Limoges et de Nantes sous la direction des professeures Luisa Antoniolli et Cinzia Piciocchi...
Colloque organisé par la Faculté de droit et de science politique, Université de Reims Champagne Ardenne, en l'honneur de M Marcel Sinkondo ...
Conférence organisée par l'Association Nantaise de Droit Public ...
Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca...
Colloque de clôture : La standardisation de la réparation du dommage corporel organisé par le centre de recherche en droit Antoine Favre, l'IUF et la Faculté de droit, Université...
Une séance des Déjeuners du droit parlementaire, organisés par Damien Connil, Priscilla Jensel Monge et Audrey de Montis ...
Séminaire interdisciplinaire organisé par la Faculté de Droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Sébastien Kott, Université de Poitiers INSP...
10e Conférence du Cycle de séminaires "L’urgence écologique au prétoire" par Sciences Po Toulouse, le LASP, et la SFDE sous la direction scientifique de Christel Cournil, Sciences Po Toulouse...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Droit du numérique, administration de la preuve et renseignement
21sept.2023
1er séminaire de recherche - Chaire Régulation des Plateformes Numériques et Souveraineté (RPNS) organisé par l'IRENEE, Université...
Les sources internationales, européennes et nationales face aux déf...
2juin2023
Ateliers doctoraux de IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole organisés sous la direction scientifique d'Hélène Christodoulou, Maître...
Les fichiers pénaux de l’Union européenne
Contribution à l’étude de la protection des données à caractère personnel
Les risques de basculement dans une société de surveillance imposent l’établissement d’un encadrement exigeant devant conjuguer...
Mare & Martin05 / 2023
7avr.2023
Conférence organisée par l'ICREJ, Université de Caen
Enfance sans frontière
23sept.2022
Organisé par le CRDEI, Université de Bordeaux avec le CDRE de Bayonne et le Réseau EDAP des Universités européennes d'été
Les fichiers pénaux de l'Union européenne
17mars2022
Organisée par la Chaire Jean Monnet dans le cadre des "Principes du procès en Europe", CMH, UCA sous la direction de Marie Nicolas-Gréciano,...
Le blanchiment
4mars2022
Organisée par l'Institut de Criminologie et de Sciences Pénales Roger Merle - IRCM, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction...
Vers un droit européen de la procédure pénale
7fév.2020
Organisé par le Laboratoire DCS - Faculté de Droit, Université de Nantes
Les crises de l’espace de liberté, sécurité, justice
Las crisis del espacio de libertad, seguridad y justicia
Instituto Vasco de Administración Pública - IVAP12 / 2017
Les fichiers pénaux de l'Union européenne. Contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel, soutenue en 2020
Les fichiers pénaux de l'Union européenne : Contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Bertrand de Lamy et Guillaume Beaussonie
Alice Mornet, Les fichiers pénaux de l'Union européenne: contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses, 1014 p.
Alice Mornet, « L’exigence de publicité et la Cour européenne des droits de l’homme », La publicité de la justice, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, pp. 71
Alice Mornet, « De l'association des magistrats à l'exécution des peines : punir et surveiller ? -Commentaire de la thèse de Joseph Magnol, De l'administration pénitentiaire dans ses rapports avec l'autorité judiciaire et de son rattachement au ministère de la Justice, Toulouse, V. Rivière, 1900 », Annales de l'institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Annales de l'ICRM, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2020, pp. 77
Alice Mornet, « Le principe d'interopérabilité des fichiers pénaux de l'Union européenne : vecteur d'une évolution de l'administration de la preuve en matière pénale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°2, p. 64
Alice Mornet, « Captations d'images à l'aide d'un caméscope : la photographie jurisprudentielle est encore floue… », Lexbase Pénal, 2023, n°61
Alice Mornet, « Vers un droit commun de la preuve numérique ? », Lexbase Pénal, 2023, n°57
Alice Mornet, Hélène Christodoulou, Laetitia Gaurier, « La proposition e-evidence : révélatrice des limites de l'émergence d'une procédure pénale européenne ou compromis nécessaire ? », European Papers, 2021, n°1, pp. 423-439
Alice Mornet, « Le droit à l’entretien avec l’avocat lors de l’extension de la garde à vue : du texte ou de l’esprit de la loi ? », Lexbase Pénal, 2021, n°36
Alice Mornet, « Y a-t-il un pilote dans la blockchain ? Réflexions sur l'identification d'un responsable de traitement dans le cadre de la blockchain », Lexbase Hebdo édition affaires, 2021, n°666
Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l'Union européenne : instruments d'une politique criminelle européenne ? », Archives de politique criminelle, 2021, n°43, p. 223
Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l’Union européenne », le 07 avril 2023