Alice Mornet

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Laboratoire des sciences Juridiques, Politique, Économiques et de Gestion
  • THESE

    Les fichiers pénaux de l'Union européenne : Contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel, soutenue en 2020 à Toulouse 1 sous la direction de Bertrand de Lamy et Guillaume Beaussonie   

  • Alice Mornet, Les fichiers pénaux de l'Union européenne: contribution à l'étude de la protection des données à caractère personnel, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses, 1014 p. 

  • Alice Mornet, « L’exigence de publicité et la Cour européenne des droits de l’homme », La publicité de la justice, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, pp. 71   

    Alice Mornet, « De l'association des magistrats à l'exécution des peines : punir et surveiller ? -Commentaire de la thèse de Joseph Magnol, De l'administration pénitentiaire dans ses rapports avec l'autorité judiciaire et de son rattachement au ministère de la Justice, Toulouse, V. Rivière, 1900 », Annales de l'institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle, Annales de l'ICRM, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2020, pp. 77   

  • Alice Mornet, « Techniques d'enquête numériques : une cohérence jurisprudentielle introuvable », Lexbase Pénal, 2024, n°72   

    Alice Mornet, « Le principe d'interopérabilité des fichiers pénaux de l'Union européenne : vecteur d'une évolution de l'administration de la preuve en matière pénale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, n°2, p. 64   

    Alice Mornet, « Captations d'images à l'aide d'un caméscope : la photographie jurisprudentielle est encore floue… », Lexbase Pénal, 2023, n°61   

    Alice Mornet, « Vers un droit commun de la preuve numérique ? », Lexbase Pénal, 2023, n°57   

    Alice Mornet, Hélène Christodoulou, Laetitia Gaurier, « La proposition e-evidence : révélatrice des limites de l'émergence d'une procédure pénale européenne ou compromis nécessaire ? », European Papers, 2021, n°1, pp. 423-439   

    Alice Mornet, « Le droit à l’entretien avec l’avocat lors de l’extension de la garde à vue : du texte ou de l’esprit de la loi ? », Lexbase Pénal, 2021, n°36   

    Alice Mornet, « Y a-t-il un pilote dans la blockchain ? Réflexions sur l'identification d'un responsable de traitement dans le cadre de la blockchain », Lexbase Hebdo édition affaires, 2021, n°666   

    Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l'Union européenne : instruments d'une politique criminelle européenne ? », Archives de politique criminelle, 2021, n°43, p. 223   

  • Alice Mornet, « Droit du numérique, administration de la preuve et renseignement », le 21 septembre 2023  

    1er séminaire de recherche - Chaire Régulation des Plateformes Numériques et Souveraineté (RPNS) organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Maximilien Lanna, Professeur Junior de droit public IRENEE / UL, Titulaire de la Chaire RPNS

    Alice Mornet, « Les sources internationales, européennes et nationales face aux défis environnementaux », le 01 juin 2023  

    Ateliers doctoraux de IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole organisés sous la direction scientifique d'Hélène Christodoulou, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles (IRDEIC)

    Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l’Union européenne », le 07 avril 2023  

    Conférence organisée par l'ICREJ, Université de Caen

    Alice Mornet, « Enfance sans frontière », le 19 septembre 2022  

    Organisé par le CRDEI, Université de Bordeaux avec le CDRE de Bayonne et le Réseau EDAP des Universités européennes d'été

    Alice Mornet, « Les fichiers pénaux de l'Union européenne », le 17 mars 2022  

    Organisée par la Chaire Jean Monnet dans le cadre des "Principes du procès en Europe", CMH, UCA sous la direction de Marie Nicolas-Gréciano, MCF en droit privé et sciences criminelles, titulaire de la Chaire Jean Monnet "Principes du Procès en Europe"

    Alice Mornet, « Le blanchiment », le 04 mars 2022  

    Organisée par l'Institut de Criminologie et de Sciences Pénales Roger Merle - IRCM, Université Toulouse 1 Capitole, sous la direction de Marc SEGONDS, professeur à l'Université Toulouse 1-Capitole

    Alice Mornet, « Vers un droit européen de la procédure pénale », le 06 février 2020  

    Organisé par le Laboratoire DCS - Faculté de Droit, Université de Nantes

  • Alice Mornet, [colloque ] preparation colloque Tanger 2024 « Les enjeux des crypto-monnaies face à la prévention et à la lutte contre le blanchiment » 

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