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Agnès Maffre-Baugé

UFR Droit, Economie et Gestion
74 rue Louis Pasteur
84029 Avignon Cedex

Agnès Maffre-Baugé

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

L’éphémère, objet de droit

vendredi 7 octobre 2016

en association avec le théatre du Chêne Noir

Colloque organisé par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788), le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud), avec le concours du Théâtre du Chêne Noir


Parutions

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Dalloz, 2020

Depuis quelques années, le numérique bouleverse la société en profondeur et la plupart des domaines du droit n’échappent pas à cette lame de fond. Qu’en est-il de la propriété intellectuelle ? Celle-ci est sans doute bien armée pour faire face aux défis du numérique



Publications

Thèse

L'oeuvre de l'esprit, empreinte de la personnalité de l'auteur ?. Thèse soutenue en 1997 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.

Ouvrages

Agnès Maffre-Baugé, Benjamin Attias, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Olivier Gout, James Landel, Romain Loir, Ambroise Marlange, Myriam Roussille, Philippe Soustelle, Vincent Terrier et Anne-Françoise Zattara-Gros, Droit des contrats : mise en pratique de la réforme, Editions législatives, 2020, 479 p.

Agnès Maffre-Baugé et Bérangère Gleize (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 241 p.

Agnès Maffre-Baugé, Les indispensables du droit de la consommation, Ellipses, 2015, Plein droit, 224 p.

Agnès Maffre-Baugé et Michel Vivant, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.

Articles

Agnès Maffre-Baugé, « Deepfakes : faut-il légiférer ? », Revue Lamy Droit civil, N° 181, 2020, pp. 27-32 (Actualité du droit des technologies nouvelles (octobre 2019 – février 2020) (sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Agnès Maffre-Baugé, « Propos introductifs », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, pp. 35-37 (Actualités du droit civil du numérique (juin-novembre 2018) (sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Prescription civile (acquisitive et extinctive) », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018, p. NC (Rubrique Zoom)

Agnès Maffre-Baugé, « Hameçonnage : la double infortune », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, pp. 28-30 (Actualité du droit civil du numérique, sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux)

Agnès Maffre-Baugé, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 29-42

Agnès Maffre-Baugé, « Les captures d’écran comme mode de preuve », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, pp. 30-32 (Actualité du droit de l’internet (février – octobre 2016) (Sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Paris, Mare & Martin, 2017, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenirs de famille », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, N° 186, 2016, pp. 65-68

Agnès Maffre-Baugé, « Sur Internet, cliquer c'est s'engager », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 29-30 (Actualité du droit de l’internet (mars 2015 - janvier 2016) (Sous la direction scientifique de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Agnès Maffre-Baugé, « Le paiement de l'indu », Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Montrouge, Editions Législatives, 2016, pp. 173-175

Agnès Maffre-Baugé, « Contrats de droit d'auteur : un formalisme particulier », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 344-354

Agnès Maffre-Baugé, « La présomption de titularité du fait d’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 73-88

Agnès Maffre-Baugé, « Les clauses d’intervention », in Franck Petit (dir.), La négociation de la force de travail : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 sur le campus d'Avignon, Avignon, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, 2015, pp. 95-108

Agnès Maffre-Baugé, « L'étonnante faculté du professionnel de modifier unilatéralement le contrat de services de communications électroniques », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 76-78 (Chronique Droit de l'Internet (Sous la direction de Jean-Michel Bruguière et Vincent Fauchoux))

Agnès Maffre-Baugé, « La propriété, la responsabilité », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, pp. 85-88

Agnès Maffre-Baugé, « La protection juridique des bases de données numériques », Économie et management, N° 147, 2013, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Aspects juridiques de propriété et de diffusion du catalogue et des acquisitions photographiques », in Raphaële Mouren (dir.), La description des reliures orientales : conservation, aspects juridiques et prise de vue, London, Archetype Publications, 2013, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « L’information du consommateur de nanoproduits en matière de sécurité corporelle et d’environnement », in Stéphanie Lacour (dir.), Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation en perspectives, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 85-110

Agnès Maffre-Baugé, « « Commercialisation de photographies par mandat, numérisation et mise en ligne », note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2012 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2012, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « « Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs ? » », De l’innovation à l’utilisation des nanomatériaux – Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « « Quand les contacts peints frappent à la porte du paradis… », note sous TGI Paris, 7 mai 2010 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Quel tribunal pour la création salariée ? », Légipresse, N° 256, 2008, pp. III, 204-206

Agnès Maffre-Baugé, « Quelle originalité pour les photographies prises par des paparazzi ? », Légipresse, N° 251, 2008, pp. III, 83-87

Agnès Maffre-Baugé, « Journal papier et journal électronique : l'œuvre collective à nouveau sur la sellette... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, pp. 6-8

Agnès Maffre-Baugé, « De la citoyenneté par le droit du travail », in Autin, Jean-Louis (dir.), Le droit figure du politique : études offertes au professeur Michel Miaille, Université de Montpellier I, Faculté de droit, 2008, pp. 319-349

Agnès Maffre-Baugé, « Représentation accessoire d'une œuvre à la télévision », Légipresse, N° 238, 2007, pp. III, 5-10

Agnès Maffre-Baugé, « L'art de protéger l'art », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 17

Agnès Maffre-Baugé, « La mise à disposition des biens des musées », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 23

Agnès Maffre-Baugé, « Quand l'arrangement de l'œuvre musicale dérange le coauteur de celle-ci... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 29, 2007, pp. RLDI 939, 6-8

Agnès Maffre-Baugé, « Radiodiffusion par satellite : la CJCE précise les modalités d'application du régime de rémunération équitable des titulaires de droits voisins », Légipresse, N° 230, 2006, pp. III, 63-69

Agnès Maffre-Baugé, « Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ? », Légicom, N° 36, 2006, pp. 91-100

Agnès Maffre-Baugé, « Présomption de titularité : les bienveillantes attentions de la Cour de la cassation à l'égard des personnes morales », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 22, 2006, pp. RLDI 679, 6-9

Agnès Maffre-Baugé, « “Être et avoir” : l'instituteur ne fait pas école », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 17, 2006, pp. RLDI 489, 10-12

Agnès Maffre-Baugé, « Conclusion ... Pour aller plus loin », La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, 2002, p. 550 (Sous la direction scientifique d'I. de Lamberterie et J.-L. Lory)

Communications

Agnès Maffre-Baugé, « Propos introductifs », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), Dalloz, p. NC, UGA (Université Grenoble Alpes), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Grenoble, 22 novembre 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, pp. 29-42, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, 08 décembre 2017

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), Mare & Martin, p. NC, Campus Hannah Arendt - Avignon, L'éphémère, objet de droit, Avignon, 07 octobre 2016

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenir de famille », in Franck Petit (dir.), Conseil supérieur du notariat, N° 186, pp. 65-68, Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, Droit et généalogie, Avignon, 09 octobre 2015

Agnès Maffre-Baugé, « La présomption de titularité du fait de l’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, pp. 73-88, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Agnès Maffre-Baugé, « Les clauses d’intervention », in Franck Petit (dir.), Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, pp. 95-108, eleom avocats, Rencontre sur la négociation de la force de travail, Avignon, 21 novembre 2014

Agnès Maffre-Baugé, « La propriété, la responsabilité », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, pp. 85-88, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Grenoble, 06 décembre 2013

Agnès Maffre-Baugé, « La protection juridique des bases de données numériques », p. NC, Lycée Jean-Baptiste de Baudre, Conférence Lycée de Tous Les Savoirs, Agen, 10 décembre 2013

Agnès Maffre-Baugé, « Le contrat d’édition », p. NC, Ordre national des avocats de Tunis, Séminaire "Les droits d’auteur et les droits voisins à l’heure de la liberté", Tunis, Tunisia, 01 juin 2013

Agnès Maffre-Baugé, « « Faux et fraudes en bibliothèque, aspects juridiques» », p. NC, 6ème journée Droit et patrimoine en bibliothèque, Faux et fraudes dans les bibliothèques, Paris, 01 décembre 2012

Agnès Maffre-Baugé, « « Les œuvres de l’esprit à l’ère du numérique : problématiques et solutions » », p. NC, Séminaire Les droits d’auteur et les droits voisins à l’heure de la liberté, Ordre national des avocats de Tunis, Tunis, Tunisia, 01 juin 2012

Agnès Maffre-Baugé, « « Archives patrimoine familial, la jurisprudence des souvenirs de famille», », p. NC, Conférence devant les membres de l’Association française pour la protection des archives privées, Museum national d’histoire naturelle, Paris, 01 janvier 2010

Agnès Maffre-Baugé, « Le délai de rétractation », in Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nimes-Avignon-Perpignan (dir.), La protection de l'accédant immobilier, Litec, pp. 117-127, VIe Rencontres notariat-université, Nîmes, 05 février 2009

Agnès Maffre-Baugé, « Le formalisme contractuel en droit d'auteur », in Équipe de recherche Créations immatérielles et droit (Montpellier) (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Presses universitaires d'Aix-Marseille, pp. 265-280, Séminaire de l'ERCIM, Montpellier, 30 juin 2006

Autres

Agnès Maffre-Baugé, Annotations des art. L. 111-1 à L. 113-2 et L. 131-2 à L. 131-9 CPI, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, L'état du droit des bases de données, p. NC (Le PNER (1999-2001) mis en oeuvre par la Maison des Sciences de l'Homme et soutenu par le Ministère de l'Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie, a analysé les évolutions des usages, proposé une réflexion sur les normes, travaillé la question juridique dans le domaine des TIC pour l'enseignement et la recherche.) 

Agnès Maffre-Baugé, Prescription, Crédit à la consommation, paiement, Conditions générales de ventes : mise à jour et commentaires mensuels dans le Bulletin mensuel, p. NC


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Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.