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Agnès Maffre-Baugé

UFR Droit, Economie et Gestion
74 rue Louis Pasteur
84029 Avignon Cedex

Agnès Maffre-Baugé

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé

La propriété intellectuelle en partage

vendredi 21 juin 2019

Les nouvelles formes de création et d'exploitation collaboratives

Organisé sous la direction scientifique de Nathalie Mallet-Poujol, DR CNRS et Agnès Robin, MCF - HDR Université de Montpellier

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

L’éphémère, objet de droit

vendredi 7 octobre 2016

en association avec le théatre du Chêne Noir

Colloque organisé par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788), le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud), avec le concours du Théâtre du Chêne Noir



Publications

Ouvrages

Agnès Maffre-Baugé, Les indispensables du droit de la consommation, Ellipses, 2015, Plein droit, 224 p.

Agnès Maffre-Baugé et Michel Vivant, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.

Agnès Maffre-Baugé, L'oeuvre de l'esprit, empreinte de la personnalité de l'auteur ?, [s.n.], 1997, 375 p.

Articles

Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, p. 35-37

Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019

Agnès Maffre-Baugé, « Prescription civile (acquisitive et extinctive) », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019

Agnès Maffre-Baugé, Marianne Cottin, Olivier Gout et Philippe Soustelle, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018

Agnès Maffre-Baugé, « Hameçonnage : la double infortune », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, p. 28-30

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, p. 29-42

Agnès Maffre-Baugé, « Les captures d’écran comme mode de preuve », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, p. 30-32

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Paris, Mare & Martin, 2017

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenirs de famille », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, N° 186, 2016, p. 65-68

Agnès Maffre-Baugé, « Sur Internet, cliquer c'est s'engager », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, p. 29-30

Agnès Maffre-Baugé, « L'enrichissement injustifié », Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Montrouge, Editions Législatives, 2016, p. 175-178

Agnès Maffre-Baugé, « Contrats de droit d'auteur : un formalisme particulier », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, p. 344-354

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « La présomption de titularité du fait d’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, p. 73-88

Agnès Maffre-Baugé, « Les clauses d’intervention », in Franck Petit (dir.), La négociation de la force de travail : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 sur le campus d'Avignon, Avignon, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, 2015, p. 95-108

Agnès Maffre-Baugé, « L'étonnante faculté du professionnel de modifier unilatéralement le contrat de services de communications électroniques », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, p. 76-78

Agnès Maffre-Baugé, « La propriété, la responsabilité », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, p. 85-88

Agnès Maffre-Baugé, « La protection juridique des bases de données numériques », Économie et management, N° 147, 2013

Agnès Maffre-Baugé, « Aspects juridiques de propriété et de diffusion du catalogue et des acquisitions photographiques », in Raphaële Mouren (dir.), La description des reliures orientales : conservation, aspects juridiques et prise de vue, London, Archetype Publications, 2013

Agnès Maffre-Baugé et Marion Bary, « L’information du consommateur de nanoproduits en matière de sécurité corporelle et d’environnement », in Stéphanie Lacour (dir.), Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation en perspectives, Bruxelles, Larcier, 2013, p. 85-110

Agnès Maffre-Baugé et Aurélie Moriceau, « Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs? », De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux - Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, p. 273-294

Agnès Maffre-Baugé, « « Commercialisation de photographies par mandat, numérisation et mise en ligne », note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2012 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2012

Agnès Maffre-Baugé et Aurelie Moriceau, « « Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs ? » », De l’innovation à l’utilisation des nanomatériaux – Le cadre normatif des nanotubes de carbone, 2012

Agnès Maffre-Baugé, « « Quand les contacts peints frappent à la porte du paradis… », note sous TGI Paris, 7 mai 2010 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011

Agnès Maffre-Baugé, « Quel tribunal pour la création salariée ? », Légipresse, N° 256, 2008, p. III, 204-206

Agnès Maffre-Baugé, « Quelle originalité pour les photographies prises par des paparazzi ? », Légipresse, N° 251, 2008, p. III, 83-87

Agnès Maffre-Baugé, « Journal papier et journal électronique : l'œuvre collective à nouveau sur la sellette... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, p. 6-8

Agnès Maffre-Baugé et Antoine Jeammaud, « De la citoyenneté par le droit du travail », in Autin, Jean-Louis (dir.), Le droit figure du politique : études offertes au professeur Michel Miaille, Université de Montpellier I, Faculté de droit, 2008, p. 319-349

Agnès Maffre-Baugé, « Représentation accessoire d'une œuvre à la télévision », Légipresse, N° 238, 2007, p. III, 5-10

Agnès Maffre-Baugé, « L'art de protéger l'art », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 17

Agnès Maffre-Baugé, « La mise à disposition des biens des musées », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 23

Agnès Maffre-Baugé, « Quand l'arrangement de l'œuvre musicale dérange le coauteur de celle-ci... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 29, 2007, p. RLDI 939, 6-8

Communications

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 29-42, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, 08 décembre 2017

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), Mare & Martin, Campus Hannah Arendt - Avignon, L'éphémère, objet de droit, Avignon, 07 octobre 2016

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenir de famille », in Franck Petit (dir.), Conseil supérieur du notariat, N° 186, p. 65-68, Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse, Droit et généalogie, Avignon, 09 octobre 2015

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « La présomption de titularité du fait de l’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 73-88, Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle (CUERPI), Colloque annuel du CUERPI "L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle", Grenoble, 28 novembre 2014

Agnès Maffre-Baugé, « Les clauses d’intervention », in Franck Petit (dir.), Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, p. 95-108, eleom avocats, Rencontre sur la négociation de la force de travail, Avignon, 21 novembre 2014

Agnès Maffre-Baugé, « La propriété, la responsabilité », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 85-88, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Grenoble, 06 décembre 2013

Agnès Maffre-Baugé, « La protection juridique des bases de données numériques », Lycée Jean-Baptiste de Baudre, Conférence Lycée de Tous Les Savoirs, Agen, 10 décembre 2013

Agnès Maffre-Baugé, « Le contrat d’édition », Ordre national des avocats de Tunis, Séminaire "Les droits d’auteur et les droits voisins à l’heure de la liberté", Tunis, Tunisia, 01 juin 2013

Agnès Maffre-Baugé, « « Faux et fraudes en bibliothèque, aspects juridiques» », 6ème journée Droit et patrimoine en bibliothèque, Faux et fraudes dans les bibliothèques, Paris, 01 décembre 2012

Agnès Maffre-Baugé, « « Les œuvres de l’esprit à l’ère du numérique : problématiques et solutions » », Séminaire Les droits d’auteur et les droits voisins à l’heure de la liberté, Ordre national des avocats de Tunis, Tunis, Tunisia, 01 juin 2012

Agnès Maffre-Baugé, « « Archives patrimoine familial, la jurisprudence des souvenirs de famille», », Conférence devant les membres de l’Association française pour la protection des archives privées, Museum national d’histoire naturelle, Paris, 01 janvier 2010

Agnès Maffre-Baugé, « Le délai de rétractation », in Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nimes-Avignon-Perpignan (dir.), La protection de l'accédant immobilier, Litec, p. 117-127, VIe Rencontres notariat-université, Nîmes, 05 février 2009

Autres

Agnès Maffre-Baugé, Annotations des art. L. 111-1 à L. 113-2 et L. 131-2 à L. 131-9 CPI

Agnès Maffre-Baugé, Prescription, Crédit à la consommation, paiement, Conditions générales de ventes : mise à jour et commentaires mensuels dans le Bulletin mensuel


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