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Agnès Maffre-Baugé

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

L'oeuvre de l'esprit, empreinte de la personnalité de l'auteur ?. Thèse soutenue en 1997 à Montpellier 1, sous la direction de Michel Vivant.


Ouvrages

Agnès Maffre-Baugé, Benjamin Attias, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Olivier Gout, James Landel, Romain Loir, Ambroise Marlange, Myriam Roussille, Philippe Soustelle, Vincent Terrier et Anne-Françoise Zattara-Gros, Droit des contrats : mise en pratique de la réforme, Editions législatives, 2020, 479 p.

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, 2020, Thèmes et commentaires, 241 p.

Agnès Maffre-Baugé, Les indispensables du droit de la consommation, Ellipses, 2015, Plein droit, 224 p.

Agnès Maffre-Baugé et Michel Vivant, Internet et la propriété intellectuelle : le droit, l'information et les réseaux, IFRI, 2002, Les notes de l'IFRI, 84 p.


Articles

Agnès Maffre-Baugé, « Deepfakes : faut-il légiférer ? », Revue Lamy Droit civil, N° 181, 2020, pp. 27-32

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 3-8

Agnès Maffre-Baugé, « Le professionnel, cet obscur objet du commerce en ligne », Revue Lamy Droit civil, N° 169, 2019, pp. 35-37

Agnès Maffre-Baugé, « Conditions générales de vente », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Crédit à la consommation », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Paiement », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Voir plus

Agnès Maffre-Baugé, « Prescription civile (acquisitive et extinctive) », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, 2019, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, Marianne Cottin, Olivier Gout et Philippe Soustelle, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent recouvrement de créances et procédures d'exécution, Bulletin, N° 216, 2018, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Hameçonnage : la double infortune », Revue Lamy Droit civil, N° 158, 2018, pp. 28-30

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « Le cercle de famille », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 29-42

Agnès Maffre-Baugé, « Les captures d’écran comme mode de preuve », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, pp. 30-32

Agnès Maffre-Baugé, « Les créations olfactives », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Paris, Mare & Martin, 2017, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « La notion de "souvenirs de famille », Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, N° 186, 2016, pp. 65-68

Agnès Maffre-Baugé, « Sur Internet, cliquer c'est s'engager », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 29-30

Agnès Maffre-Baugé, « La gestion d'affaires », Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Montrouge, Editions Législatives, 2016, pp. 171-173

Agnès Maffre-Baugé, « Contrats de droit d'auteur : un formalisme particulier », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 344-354

Agnès Maffre-Baugé et Bérengère Gleize, « La présomption de titularité du fait d’exploitation », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2015, pp. 73-88

Agnès Maffre-Baugé, « Les clauses d’intervention », in Franck Petit (dir.), La négociation de la force de travail : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 sur le campus d'Avignon, Avignon, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, 2015, pp. 95-108

Agnès Maffre-Baugé, « L'étonnante faculté du professionnel de modifier unilatéralement le contrat de services de communications électroniques », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 76-78

Agnès Maffre-Baugé, « La propriété, la responsabilité », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Dalloz, 2014, pp. 85-88

Agnès Maffre-Baugé, « La protection juridique des bases de données numériques », Économie et management, N° 147, 2013, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Aspects juridiques de propriété et de diffusion du catalogue et des acquisitions photographiques », in Raphaële Mouren (dir.), La description des reliures orientales : conservation, aspects juridiques et prise de vue, London, Archetype Publications, 2013, p. NC

Agnès Maffre-Baugé et Marion Bary, « L’information du consommateur de nanoproduits en matière de sécurité corporelle et d’environnement », in Stéphanie Lacour (dir.), Des nanotechnologies aux technologies émergentes : la régulation en perspectives, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 85-110

Agnès Maffre-Baugé, « « Commercialisation de photographies par mandat, numérisation et mise en ligne », note sous Cass. 1ère civ., 30 mai 2012 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2012, p. NC

Agnès Maffre-Baugé et Aurélie Moriceau, « « Mise sur le marché des produits intégrant des nanotubes de carbone : quelles obligations vis-à-vis des consommateurs ? » », De l’innovation à l’utilisation des nanomatériaux – Le cadre normatif des nanotubes de carbone, Larcier, 2012, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « « Quand les contacts peints frappent à la porte du paradis… », note sous TGI Paris, 7 mai 2010 », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, « Quel tribunal pour la création salariée ? », Légipresse, N° 256, 2008, pp. III, 204-206

Agnès Maffre-Baugé, « Quelle originalité pour les photographies prises par des paparazzi ? », Légipresse, N° 251, 2008, pp. III, 83-87

Agnès Maffre-Baugé, « Journal papier et journal électronique : l'œuvre collective à nouveau sur la sellette... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 36, 2008, pp. 6-8

Agnès Maffre-Baugé et Antoine Jeammaud, « De la citoyenneté par le droit du travail », in Autin, Jean-Louis (dir.), Le droit figure du politique : études offertes au professeur Michel Miaille, Université de Montpellier I, Faculté de droit, 2008, pp. 319-349

Agnès Maffre-Baugé, « Représentation accessoire d'une œuvre à la télévision », Légipresse, N° 238, 2007, pp. III, 5-10

Agnès Maffre-Baugé, « L'art de protéger l'art », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 17

Agnès Maffre-Baugé, « La mise à disposition des biens des musées », Juristourisme, N° 93, 2007, p. 23

Agnès Maffre-Baugé, « Quand l'arrangement de l'œuvre musicale dérange le coauteur de celle-ci... », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 29, 2007, pp. RLDI 939, 6-8

Agnès Maffre-Baugé, « Radiodiffusion par satellite : la CJCE précise les modalités d'application du régime de rémunération équitable des titulaires de droits voisins », Légipresse, N° 230, 2006, pp. III, 63-69

Agnès Maffre-Baugé, « Quel droit moral pour l'oeuvre d'art ? », Légicom, N° 36, 2006, pp. 91-100

Agnès Maffre-Baugé, « Présomption de titularité : les bienveillantes attentions de la Cour de la cassation à l'égard des personnes morales », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 22, 2006, pp. RLDI 679, 6-9

Agnès Maffre-Baugé, « “Être et avoir” : l'instituteur ne fait pas école », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 17, 2006, pp. RLDI 489, 10-12

Agnès Maffre-Baugé, Antoine Latreille, Marie-Eugénie Laporte-Legeais, Valérie-Laure Benabou, Philippe Chevet, Nathalie Mallet-Poujol, Jean-Michel Bruguière, Isabelle de Lamberterie, Catherine Wallaert et Marie Cornu, « Conclusion ... Pour aller plus loin », La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, 2002, p. 550


Autres

Agnès Maffre-Baugé, Annotations des art. L. 111-1 à L. 113-2 et L. 131-2 à L. 131-9 CPI, p. NC

Agnès Maffre-Baugé, L'état du droit des bases de données, p. NC 

Agnès Maffre-Baugé, Prescription, Crédit à la consommation, paiement, Conditions générales de ventes : mise à jour et commentaires mensuels dans le Bulletin mensuel, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La para-propriété intellectuelle »
    Saint-Martin-d'Hères, le 24 septembre 2021

  • « Propos introductifs », La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • « La propriété intellectuelle en partage »
    Montpellier, le 21 juin 2019

  • « L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence »
    Grenoble, le 07 décembre 2018

  • « Le cercle de famille », Les standards de la propriété intellectuelle
    Grenoble, le 08 décembre 2017

  • Voir plus

  • « Les créations olfactives », L’éphémère, objet de droit
    Avignon, le 07 octobre 2016

  • « La notion de "souvenir de famille »
    Avignon, le 09 octobre 2015

  • « La présomption de titularité du fait de l’exploitation »
    Grenoble, le 28 novembre 2014

  • « Les clauses d’intervention »
    Avignon, le 21 novembre 2014

  • « La protection juridique des bases de données numériques »
    Agen, le 10 décembre 2013

  • « La propriété, la responsabilité »
    Grenoble, le 06 décembre 2013

  • « Le contrat d’édition »
    Tunis, le 01 juin 2013

  • « « Faux et fraudes en bibliothèque, aspects juridiques» »
    Paris, le 01 décembre 2012

  • « « Les œuvres de l’esprit à l’ère du numérique : problématiques et solutions » »
    Tunis, le 01 juin 2012

  • « « Archives patrimoine familial, la jurisprudence des souvenirs de famille», »
    Paris, le 01 janvier 2010

  • « Le délai de rétractation »
    Nîmes, le 05 février 2009

  • « Le formalisme contractuel en droit d'auteur »
    Montpellier, le 30 juin 2006



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