Séverine Nicot

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Membre du Conseil Académique de l'UGA (2021-2023))
  • Membre de la Commission Recherche de l'UGA (2021-2023)
  • Membre du Conseil de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2013 + depuis 2020)
  • Référente pédagogique des étudiants en situation de handicap à la Faculté de Droit de Grenoble (depuis 2021)
  • Membre du Conseil National des Universités (02) (2015-2019)
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Le vice-président des États-Unis : dans l'ombre du pouvoir

28mars2025

Colloque organisé par le CRJ, l'ILCEA4, Université Grenoble-Alpes et l'Institut des Amériques sous la direction scientifique de...


Saint-Martin-d'Hères

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PARUTION

Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du C...

Issu d'un colloque, organisé à Grenoble le 18 octobre 2018, l'ouvrage rassemble des contributions permettant de traiter d'un sujet...

  Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
09 / 2020

COLLOQUE

Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du C...

18oct.2018


Gières

Gières

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Contribution à l'étude de la sélection des recours par la juridiction constitutionnelle : (Allemagne, Espagne et États-Unis), soutenue en 2005 à AixMarseille 3 sous la direction de Louis Favoreu et André Roux 

  • Séverine Nicot, François Barque (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ?: [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 184 p.  

    "Issu d'un colloque, organisé à Grenoble le 18 octobre 2018, l'ouvrage rassemble des contributions permettant de traiter d'un sujet prospectif intéressant le Conseil constitutionnel : « Faut-il instaurer une procédure permettant d'assurer l'exécution de ses décisions ? ». La question est loin d'être théorique, les décisions du juge constitutionnel pouvant ne pas être respectées par ses destinataires. Dans certains pays, les pouvoirs publics ont même conféré des pouvoirs d'exécution forcée aux Cours constitutionnelles pour qu'elles fassent respecter leurs décisions. Loin de ne poser que des interrogations purement techniques et procédurales, le sujet invite à une réflexion renouvelée sur ce que doit être la fonction d'une Cour constitutionnelle et sur les paramètres indispensables à la préservation de sa légitimité. En combinant des analyses terminologiques, positivistes, sociologiques, théoriques et comparatistes, le présent ouvrage propose des pistes pour alimenter la réflexion et le débat."

    Séverine Nicot, Jordane Arlettaz (dir.), Le cadre juridique de la campagne présidentielle: actes du colloque organisé par le Centre de recherches juridiques (CRJ) à Grenoble le 10 février 2012 dans le cadre des Journées décentralisées de l'Association française de droit constitutionnel (AFDC) relatives aux élections présidentielles, l'Harmattan, 2012, Questions contemporaines, 168 p. 

    Séverine Nicot, André Roux, La sélection des recours par la juridiction constitutionnelle: (Allemagne, Espagne et États-Unis), Fondation Varenne et diff. L.G.D.J., 2006, Collection des Thèses, 467 p. 

  • Séverine Nicot, « La question préjudicielle de constitutionnalité une procédure eurocompatible ? », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2009, pp. 59-75  

    Nicot Séverine. La question préjudicielle de constitutionnalité une procédure «eurocompatible» ?. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 24-2008, 2009. Constitution et famille(s) - Urgence, exception et Constitution. pp. 59-75.

    Séverine Nicot, Eva Bruce, Raphaël Déchaux, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Alexis Le quinio [et alii], « France », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2006, pp. 539-581  

    Bruce Eva, Déchaux Raphaël, Fatin-Rouge Stefanini Marthe, Le Quinio Alexis, Leturcq Alexandra, Nicot Séverine, Schmitter Georges. France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 21-2005, 2006. Constitutions nationales et Constitution européenne – Autonomies locales et Constitutions. pp. 539-581.

    Séverine Nicot, Dionysia Sidirokastriti, « Grèce », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 229-248  

    Nicot Séverine, Sidirokastriti Dionysia. Grèce. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 17-2001, 2002. Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel. pp. 229-248.

    Séverine Nicot, Emilie Déal, Laurent Domingo, Richard Ghevontian, Sophie Lamouroux, « France », Paris : Economica, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2002, pp. 577-632  

    Déal Emilie, Domingo Laurent, Ghevontian Richard, Lamouroux Sophie, Lanisson Valérie, Nicot Séverine, Oliva Éric, Ribes Didier. France. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 17-2001, 2002. Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel. pp. 577-632.

  • Séverine Nicot, « Le vice-président des États-Unis : dans l'ombre du pouvoir », le 27 mars 2025  

    Colloque organisé par le CRJ, l'ILCEA4, Université Grenoble-Alpes et l'Institut des Amériques sous la direction scientifique de Séverine Nicot (CRJ), Grégory Benedetti et Pierre-Alexandre Beylier (ILCEA4)

    Séverine Nicot, « Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil Constitutionnel », le 18 octobre 2018