Sylvie Rouxel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
PUBLICATIONS
  • THESE

    Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, soutenue en 1994 à Université Pierre Mendès France Grenoble Isère France 19902015 sous la direction de Noël Dejean de la Bâtie 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, Presses universitaires de Grenoble, 2019, Collection Droit en plus, 135 p.   

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2007, Droit en +, 328 p. 

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2004, 288 p.   

    Sylvie Rouxel, Noël Dejean de la Bâtie, Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, 1994, 340 p.  

    Aujourd'hui, les termes dommage et prejudice sont habituellement presentes comme synonymes ; ils representent le mal. Pourtant, si l'on se refere a leur ethymologie; on decouvre que leur origine est differente : si le damnum a toujours signifie le mal, le praejudicium est en latin un jugement anticipe, precipite. L'idee apparait alors de distinguer a nouveau ces deux notions, de leur donner un sens propre et de mesurer l'incidence d'une telle proposition dans le droit de la responsabilite civile. Les definitions ici adoptees sont celles proposees par le professeur benoit. Le dommage est constitue par l'atteinte objective : blessure, la deterioration d'une chose ; le prejudice se definissant comme les diverses consequences du dommage pour la personne qui en est la victime. Le dommage et le prejudice deviennent des conditions d'existence de la responsabilite. On est alors conduit a constater que cela permet parfois de rationaliser des solutions acquises ou encore d'en proposer des nouvelles.

  • Sylvie Rouxel, « Travailler la culture, le sport et les loisirs : 10 initiatives source d’inclusion sociale », Journal RESOLIS, Association RESOLIS, 2019, n°21, pp. 36-43   

    Sylvie Rouxel, « Rappels à propos de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 2 déc. 2014, n° 13-85.727, F-D : JurisData n° 2014-029496, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015, n°3, p. 64 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité des parents en cas d'infraction pénale commise par leurs enfants mineurs : attention aux règles de procédure »: note sous Cass. crim., 29 avr. 2014, n° 13-84.207 : JurisData n° 2014-008605, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2014, n°78, p. 126 

    Sylvie Rouxel, « Incidence du divorce sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 6 nov. 2012, n° 11-86.857 : JurisData n° 2012-024917, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013, n°2, p. 35 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'indemnisation de l'enfant né après l'assassinat de ses grands-parents »: note sous Cass. 2e civ., 3 mars 2011, n° 10-16.284, F-D : JurisData n° 2011-002843, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°10, p. 161 

    Sylvie Rouxel, « Le point sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011, n° 10-30.439, F-P+B : JurisData n° 2011-001912, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Établissement judiciaire de la paternité et responsabilité du père : quelle faute retenir ? »: note sous Cass. 1re civ., 23 mars 2011, n° 09-15.381 : JurisData n° 2011-010566, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 121 

    Sylvie Rouxel, « Communauté familiale et responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 11 juin 2009, n° 08-14.287, F-D : JurisData n° 2009-048704, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2009, n°9, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité générale du fait d'autrui et mesure d'assistance éducative »: note sous Cass. 2e civ., 19 juin 2008, n° 07-12.533, FS-P+B : JurisData n° 2008-044415, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°11, p. 163 

    Sylvie Rouxel, « La parole de l'enfant et la responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 10 avr. 2008, n° 07-12.104 : JurisData n° 2008-044956, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°9, p. 130 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'utilisation d'un moyen de contraception et défaut de responsabilité de la mère à l'égard du père »: note sous Cass. 2e civ., 12 juill. 2007, n° 06-16.869, F-D : Juris-Data n° 2007-040220, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2007, n°9, p. 171 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité du curateur et fait du curatélaire »: note sous Cass. 2e civ., 29 mars 2006, n° 03-20.071 FS+P+B, Bertrand M. et a. c/ Saïda H et a. : Juris-Data n° 2006-032914, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2006, n°9, p. 173 

  • Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): généralités, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : formation du contrat » (dir.): offre et acceptation, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : formation du contrat » (dir.): négociations, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, « Contrat » (dir.): classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, « Contrat » (dir.): définition du contrat et liberté contractuelle, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1116- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): définition et classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): consentement, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2012, pp. 1109- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): obligation d'information, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2011 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1116-