Sylvie Rouxel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
PUBLICATIONS
  • THESE

    Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, soutenue en 1994 à Grenoble 2 sous la direction de Noël Dejean de la Bâtie 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, Presses universitaires de Grenoble, 2019, Collection Droit en plus, 135 p.   

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes , 2016   

    Public: Cet ouvrage s’adresse aux enseignants ainsi qu’aux étudiants en droit, Ecoles de commerce et IUT.Résumé: Le droit répartit les acteurs de la vie juridique en deux catégories: les personnes physiques (c’est-à-dire les individus) et les personnes morales (qui recouvrent les sociétés, les syndicats, les associations, etc.).Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, le statut de ces deux types d’intervenants, à travers notamment les règles relatives à leur existence, leurs attributs et leurs droits fondamentaux.Sommaire : Pages de début (p. 1-4)| Introduction (p. 5-7)| Présentation (p. 9-10)| Chapitre 1. L’existence de la personne (p. 11-21)| Chapitre 2. Les attributs de la personne (p. 23-80)| Chapitre 3. L’état de la personne (p. 81-97)| Présentation (p. 99)| Chapitre 1. La notion de personne morale (p. 101-112)| Chapitre 2. Le régime des personnes morales (p. 113-128)| Pages de fin (p. 129-136).

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2007, Droit en +, 328 p. 

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2004, 288 p.   

    Sylvie Rouxel, Noël Dejean de la Bâtie, Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, 1994, 340 p.  

    Aujourd'hui, les termes dommage et prejudice sont habituellement presentes comme synonymes ; ils representent le mal. Pourtant, si l'on se refere a leur ethymologie; on decouvre que leur origine est differente : si le damnum a toujours signifie le mal, le praejudicium est en latin un jugement anticipe, precipite. L'idee apparait alors de distinguer a nouveau ces deux notions, de leur donner un sens propre et de mesurer l'incidence d'une telle proposition dans le droit de la responsabilite civile. Les definitions ici adoptees sont celles proposees par le professeur benoit. Le dommage est constitue par l'atteinte objective : blessure, la deterioration d'une chose ; le prejudice se definissant comme les diverses consequences du dommage pour la personne qui en est la victime. Le dommage et le prejudice deviennent des conditions d'existence de la responsabilite. On est alors conduit a constater que cela permet parfois de rationaliser des solutions acquises ou encore d'en proposer des nouvelles.

  • Sylvie Rouxel, Elisabetta Bucolo, Marie-Christine Bureau, Olivia Mercier, Armelle Ripart, « Interdépendances », Sociographe, Sociographe, 2025, n°Hors-série 18, pp. 65-75   

    Cette notice explore l’interdépendance comme dépendance mutuelle, mobilisée dans l’histoire par le solidarime, l’écologie, les politiques sociales et les savoirs. Elle invite à dépasser les dualismes et à reconnaître la pluralité des relations entre humains et non-humains.

    Sylvie Rouxel, Patrick Viveret, Elisabetta Bucolo, Olivia Mercier, « Entretien avec Patrick Viveret : par Elisabetta Bucolo, Olivia Mercier et Sylvie Rouxel », Sociographe, Sociographe, 2025, n°Hors-série 18, pp. 87-97   

    Patrick Viveret souligne dans cet entretien la centralité de l’interdépendance face aux crises actuelles. Inspiré par Glissant et la notion de métamorphose, il défend un imaginaire positif intégrant notre vulnérabilité commune. Contre les replis identitaires, il appelle à des identités-relation pour dépasser les logiques destructrices et construire une coexistence solidaire à l’échelle planétaire.

    Sylvie Rouxel, « Travailler la culture, le sport et les loisirs : 10 initiatives source d’inclusion sociale », Journal RESOLIS, Association RESOLIS, 2019, n°21, pp. 36-43   

    Sylvie Rouxel, Manola Antonioli, Marie-Christine Bureau, « Tiers-lieux, communautés à l’œuvre : Bricolage et nouvelle  écologie du faire  », Chimères, Chimères, 2016, n°87, pp. 129-137  

    Sylvie Rouxel, « Rappels à propos de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 2 déc. 2014, n° 13-85.727, F-D : JurisData n° 2014-029496, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015, n°3, p. 64 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité des parents en cas d'infraction pénale commise par leurs enfants mineurs : attention aux règles de procédure »: note sous Cass. crim., 29 avr. 2014, n° 13-84.207 : JurisData n° 2014-008605, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2014, n°78, p. 126 

    Sylvie Rouxel, « Incidence du divorce sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 6 nov. 2012, n° 11-86.857 : JurisData n° 2012-024917, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013, n°2, p. 35 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'indemnisation de l'enfant né après l'assassinat de ses grands-parents »: note sous Cass. 2e civ., 3 mars 2011, n° 10-16.284, F-D : JurisData n° 2011-002843, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°10, p. 161 

    Sylvie Rouxel, « Le point sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011, n° 10-30.439, F-P+B : JurisData n° 2011-001912, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Établissement judiciaire de la paternité et responsabilité du père : quelle faute retenir ? »: note sous Cass. 1re civ., 23 mars 2011, n° 09-15.381 : JurisData n° 2011-010566, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 121 

    Sylvie Rouxel, Léa Lima, « Introduction », Agora débats/jeunesses, Agora débats/jeunesses, 2011, n°58, pp. 48-54  

    Sylvie Rouxel, « Communauté familiale et responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 11 juin 2009, n° 08-14.287, F-D : JurisData n° 2009-048704, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2009, n°9, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité générale du fait d'autrui et mesure d'assistance éducative »: note sous Cass. 2e civ., 19 juin 2008, n° 07-12.533, FS-P+B : JurisData n° 2008-044415, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°11, p. 163 

    Sylvie Rouxel, « La parole de l'enfant et la responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 10 avr. 2008, n° 07-12.104 : JurisData n° 2008-044956, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°9, p. 130 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'utilisation d'un moyen de contraception et défaut de responsabilité de la mère à l'égard du père »: note sous Cass. 2e civ., 12 juill. 2007, n° 06-16.869, F-D : Juris-Data n° 2007-040220, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2007, n°9, p. 171 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité du curateur et fait du curatélaire »: note sous Cass. 2e civ., 29 mars 2006, n° 03-20.071 FS+P+B, Bertrand M. et a. c/ Saïda H et a. : Juris-Data n° 2006-032914, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2006, n°9, p. 173 

  • Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): généralités, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : vices du consentement » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : formation du contrat » (dir.): offre et acceptation, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, « Contrat : formation du contrat » (dir.): négociations, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, « Contrat » (dir.): classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, « Contrat » (dir.): définition du contrat et liberté contractuelle, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1116- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): définition et classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): consentement, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2012, pp. 1109- 

    Sylvie Rouxel, « Contrats et obligations » (dir.): obligation d'information, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2011 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005 

    Sylvie Rouxel, « Vices du consentement » (dir.): dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1116-