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Sylvie Rouxel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • THESE

    Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, soutenue en 1994 à Grenoble 2 sous la direction de Noël Dejean de la Bâtie 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, Cairn et P.U.G., 2019, Droit en +  

    Cet ouvrage s'adresse aux enseignants ainsi qu'aux étudiants en droit, Écoles de commerce et IUT. Le droit répartit les acteurs de la vie juridique en deux catégories : les personnes physiques (c'est-à-dire les individus) et les personnes morales (qui recouvrent les sociétés, les syndicats, les associations, etc.). Cet ouvrage présente de façon claire et synthétique, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, le statut de ces deux types d'intervenants, à travers notamment les règles relatives à leur existence, leurs attributs et leurs droits fondamentaux

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, 4e éd., Presses universitaires de Grenoble, 2015, Collection Droit en plus, 135 p.   

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, 2e éd., Presses universitaires de Grenoble, 2007, Droit en +, 328 p. 

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2004, 288 p. 

  • Sylvie Rouxel, « Travailler la culture, le sport et les loisirs : 10 initiatives source d’inclusion sociale », Journal RESOLIS, 2019, n°21, pp. 36-43   

    Sylvie Rouxel, « Rappels à propos de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 2 déc. 2014, n° 13-85.727, F-D : JurisData n° 2014-029496, Droit de la famille, 2015, n°3, p. 64 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité des parents en cas d'infraction pénale commise par leurs enfants mineurs : attention aux règles de procédure »: note sous Cass. crim., 29 avr. 2014, n° 13-84.207 : JurisData n° 2014-008605, Droit de la famille, 2014, n°78, p. 126 

    Sylvie Rouxel, « Incidence du divorce sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 6 nov. 2012, n° 11-86.857 : JurisData n° 2012-024917, Droit de la famille, 2013, n°2, p. 35 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'indemnisation de l'enfant né après l'assassinat de ses grands-parents »: note sous Cass. 2e civ., 3 mars 2011, n° 10-16.284, F-D : JurisData n° 2011-002843, Droit de la famille, 2011, n°10, p. 161 

    Sylvie Rouxel, « Le point sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011, n° 10-30.439, F-P+B : JurisData n° 2011-001912, Droit de la famille, 2011, n°78, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Établissement judiciaire de la paternité et responsabilité du père : quelle faute retenir ? »: note sous Cass. 1re civ., 23 mars 2011, n° 09-15.381 : JurisData n° 2011-010566, Droit de la famille, 2011, n°78, p. 121 

    Sylvie Rouxel, « Communauté familiale et responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 11 juin 2009, n° 08-14.287, F-D : JurisData n° 2009-048704, Droit de la famille, 2009, n°9, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité générale du fait d'autrui et mesure d'assistance éducative »: note sous Cass. 2e civ., 19 juin 2008, n° 07-12.533, FS-P+B : JurisData n° 2008-044415, Droit de la famille, 2008, n°11, p. 163 

    Sylvie Rouxel, « La parole de l'enfant et la responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 10 avr. 2008, n° 07-12.104 : JurisData n° 2008-044956, Droit de la famille, 2008, n°9, p. 130 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'utilisation d'un moyen de contraception et défaut de responsabilité de la mère à l'égard du père »: note sous Cass. 2e civ., 12 juill. 2007, n° 06-16.869, F-D : Juris-Data n° 2007-040220, Droit de la famille, 2007, n°9, p. 171 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité du curateur et fait du curatélaire »: note sous Cass. 2e civ., 29 mars 2006, n° 03-20.071 FS+P+B, Bertrand M. et a. c/ Saïda H et a. : Juris-Data n° 2006-032914, Droit de la famille, 2006, n°9, p. 173 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018, pp. 1140-1143- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018, pp. 1137-1139- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: généralités, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018, pp. 11301131- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018, pp. 1132-1136- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : formation du contrat »: offre et acceptation, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017, pp. 1113-1122- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : formation du contrat »: négociations, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017, pp. 1112-1112-2- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat »: classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016, pp. 1105-1111-1- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat »: définition du contrat et liberté contractuelle, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016, pp. 11011102- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1116- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013, pp. 1111-1115- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: définition et classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013, pp. 1101-1108-2- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: consentement, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2012, pp. 1109- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: obligation d'information, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2011, pp. 1136-1145-50 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1111-1115- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1116- 

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