Sylvie Rouxel

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :
PUBLICATIONS
  • THESE

    Recherches sur la distinction du dommage et du préjudice en droit civil français, soutenue en 1994 à Grenoble 2 sous la direction de Noël Dejean de la Bâtie 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, Cairn et P.U.G., 2019, Droit en + 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, Droit des personnes, 4e éd., Presses universitaires de Grenoble, 2015, Collection Droit en plus, 135 p.   

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, 2e éd., Presses universitaires de Grenoble, 2007, Droit en +, 328 p. 

    Sylvie Rouxel, Geneviève Gondouin, Les institutions juridictionnelles, Presses universitaires de Grenoble, 2004, 288 p. 

  • Sylvie Rouxel, « Travailler la culture, le sport et les loisirs : 10 initiatives source d’inclusion sociale », Journal RESOLIS, Association RESOLIS, 2019, n°21, pp. 36-43   

    Sylvie Rouxel, « Rappels à propos de la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 2 déc. 2014, n° 13-85.727, F-D : JurisData n° 2014-029496, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015, n°3, p. 64 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité des parents en cas d'infraction pénale commise par leurs enfants mineurs : attention aux règles de procédure »: note sous Cass. crim., 29 avr. 2014, n° 13-84.207 : JurisData n° 2014-008605, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2014, n°78, p. 126 

    Sylvie Rouxel, « Incidence du divorce sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. crim., 6 nov. 2012, n° 11-86.857 : JurisData n° 2012-024917, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013, n°2, p. 35 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'indemnisation de l'enfant né après l'assassinat de ses grands-parents »: note sous Cass. 2e civ., 3 mars 2011, n° 10-16.284, F-D : JurisData n° 2011-002843, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°10, p. 161 

    Sylvie Rouxel, « Le point sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants mineurs »: note sous Cass. 2e civ., 17 févr. 2011, n° 10-30.439, F-P+B : JurisData n° 2011-001912, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Établissement judiciaire de la paternité et responsabilité du père : quelle faute retenir ? »: note sous Cass. 1re civ., 23 mars 2011, n° 09-15.381 : JurisData n° 2011-010566, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011, n°78, p. 121 

    Sylvie Rouxel, « Communauté familiale et responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 11 juin 2009, n° 08-14.287, F-D : JurisData n° 2009-048704, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2009, n°9, p. 122 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité générale du fait d'autrui et mesure d'assistance éducative »: note sous Cass. 2e civ., 19 juin 2008, n° 07-12.533, FS-P+B : JurisData n° 2008-044415, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°11, p. 163 

    Sylvie Rouxel, « La parole de l'enfant et la responsabilité civile »: note sous Cass. 2e civ., 10 avr. 2008, n° 07-12.104 : JurisData n° 2008-044956, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008, n°9, p. 130 

    Sylvie Rouxel, « Absence d'utilisation d'un moyen de contraception et défaut de responsabilité de la mère à l'égard du père »: note sous Cass. 2e civ., 12 juill. 2007, n° 06-16.869, F-D : Juris-Data n° 2007-040220, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2007, n°9, p. 171 

    Sylvie Rouxel, « Responsabilité du curateur et fait du curatélaire »: note sous Cass. 2e civ., 29 mars 2006, n° 03-20.071 FS+P+B, Bertrand M. et a. c/ Saïda H et a. : Juris-Data n° 2006-032914, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2006, n°9, p. 173 

  • Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: généralités, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : vices du consentement »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : formation du contrat »: offre et acceptation, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat : formation du contrat »: négociations, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat »: classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrat »: définition du contrat et liberté contractuelle, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2016 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1116- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2014, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: définition et classification des contrats, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2013 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: consentement, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2012, pp. 1109- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Contrats et obligations »: obligation d'information, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2011 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: erreur, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1110- 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: violence, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005 

    Sylvie Rouxel, Bruno Petit, « Vices du consentement »: dol, JurisClasseur Civil Code [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2005, pp. 1116-