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Claire Courtecuisse

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Claire Courtecuisse

Maître de conférences HDR, Histoire du droit et des institutions.
  • Vice Doyen chargé des nouvelles pédagogies - Responsable pédagogique L1 Droit
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les (Dis)continuités territoriales

mardi 3 avril 2018

Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Kada, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Co-directeur du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965)

L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne

jeudi 23 novembre 2017

Le 11ème colloque de Pridaes organisé en collaboration avec Centro di Studi sull’Arco Alpino Occidentale e Deputazione Subalpina di storia patria

La doctrine en droit de l’environnement

jeudi 17 novembre 2016

«Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976...


Parutions

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Berger Levrault, 2017

Synthèse inédite, ce dictionnaire explore l’univers de la décentralisation, ses ressorts sociaux, politiques et culturels, son cadre juridique, ses institutions, ses acteurs et les politiques publiques mises en œuvre.


Cours UNJF

Histoire du droit de l'environnement

Histoire du droit de l'environnement

Le droit de l’environnement est considéré par les spécialistes comme un droit jeune, identifié dans les années 1970. Malgré une discipline récente,...



Publications

Ouvrage

Claire Courtecuisse, Nicolas Kada, Romain Pasquier et Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, 1096 p.

Articles

Claire Courtecuisse, « L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », in Josep Serrano Daura (dir.), Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Tarragona, Diputació de Tarragona, 2018, p. 535-555

Claire Courtecuisse et Tal Bruttmann, « La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944) », in Jean-Paul Jean (dir.), Juger sous Vichy, juger Vichy, Paris, La documentation française, 2018, p. 271-282

Claire Courtecuisse et Frédérique Fiechter-Boulvard, « Criminologie appliquée », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 193-206

Claire Courtecuisse, « Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2014, p. 35-51

Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle », in Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une h, Nice, Serre éditeur, 2014, p. 231-244

Claire Courtecuisse, « « L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) » », La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Claire Courtecuisse, « Une Politique d'immigration française "genrée" : les Italiennes et le travail, en Isère, dans l'après-guerre », Altreitalie, 2012

Claire Courtecuisse, « La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle », in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble, 2011, p. 25-39

Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques », in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2009, p. 15-26

Communications

Claire Courtecuisse, « Aux sources du droit de l’hydroélectricité », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Institut universitaire Varenne, p. 35-51, Centre de recherches juridiques (CRJ), Colloque Léon Michoud, Grenoble, 21 novembre 2013

Claire Courtecuisse, « L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle) », ERMES (Équipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés), Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, Nice, 14 décembre 2017

Claire Courtecuisse, « La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle », in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), Presses Universitaires de Grenoble, p. 25-39, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Grenoble, 20 janvier 2010

Claire Courtecuisse, « La tutelle », in Chrystelle Gazeau, Philippe Delaigue (dir.), Centre Lyonnais d'Histoire du droit et de la pensée politique, Université Lyon III, Colloque "Centre et Périphérie", Lyon, 02 décembre 2015

Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle », in Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Serre éditeur, p. 231-244, P.R.I.D.A.E.S (Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie), Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, Cuneo, Italy, 06 octobre 2011

Claire Courtecuisse, « Les discontinuités historiques du droit administratif local », in Nicolas Kada (dir.), Centre de Recherches Juridiques (EA 1965), Les (Dis)continuités territoriales, Grenoble, 03 avril 2018

Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques », in Nicolas Kada (dir.), Presses universitaires de Grenoble, p. 15-26, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), L’intérêt public local, Grenoble, 09 juin 2008

Claire Courtecuisse, « Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitants des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire », in Panel 3.17 – Anciennes/anciens habitant⋅e⋅s, nouvelles/nouveaux arrivant⋅e⋅s : quels défis pour la cohabitation en zone rurale et/ou de montagne ? », XVIIème CONGRES INTERNATIONAL DE L’ARIC (Association internationale pour la recherche interculturelle), Genève, Switzerland, 01 juin 2019

Claire Courtecuisse, « L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », in Josep Serrano Daura (dir.), Diputació de Tarragona, p. 535-555, Mairie d'Arnes, Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Arnes, Spain, 09 mai 2014

Claire Courtecuisse, « L’intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832 », in Michele Rosboch, Andrea Pennini, Mario Riberi (dir.), Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie, XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Turin, Italy, 23 novembre 2017

Claire Courtecuisse, « « Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes : D'une incitation ancienne à une orientation directive menée à dessein par les pouvoirs publics » », Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », Programme ANR CAMIGRI, Poitiers, 01 mai 2019

Autres

Claire Courtecuisse, Asile, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, p. 38-39

Claire Courtecuisse, Immigration, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, p. 265-266

Claire Courtecuisse, Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN (dir.), Les Désunions de la Magistrature, XIXe-XXe siècles, RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, p. 203-205

Claire Courtecuisse, Tutelle, in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, p. 1036-1040

Claire Courtecuisse, Éric de Mari, Dominique Taurisson-Mouret (dir.), Ranger l'animal. L'impact environnemental de la norme en milieu contraint II. E, RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz, p. 988-989

Claire Courtecuisse, Étrangers, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, p. 213-214




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