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Claire Courtecuisse

Maître de conférences HDR, Histoire du droit et des institutions.

Université Grenoble Alpes · Faculté de Droit de Grenoble Centre de Recherches Juridiques — CRJ
Université Grenoble AlpesFaculté de Droit de GrenobleCentre de Recherches Juridiques
IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Journée d'étude
L'enseignement du droit à l'heure de l'IA
25 juin 2026 · Saint-Martin-d'Hères
Journée d'étude
Actrices et acteurs du soin en guerre
13 oct. 2023 · Nanterre
Journée d'étude
Droit(s) et territoire(s)
8 déc. 2022 · Aubervilliers
Parution
Droit et climat
19 janv. 2022
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Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Vice Doyen chargé des nouvelles pédagogies - Responsable pédagogique L1 Droit

Cours UNJF

Publications scientifiques

  • Ouvrages

    Isabelle Tauzin-Castellanos, Mehats Claude, Çuburu Beñat, Esterle Maryse, Carmela Maltone, De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire: histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe siècle, Cairn, 2021, 340 p.   

    Claire Courtecuisse, Nicolas Kada, Romain Pasquier, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, 1096 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Claire Courtecuisse, « Le statut de l’élu local, Présentation historique », in Crouzatier-Durand, Florence, Donier, Virginie (dir.), Recherche sur le statut des élus locaux, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2024  

    Claire Courtecuisse, « 1982, Comme une mise au point... », in Virginie Donier, Nicolas Kada (dir.), Les 40 ans de la loi du 2 mars 1982 : de la genèse aux impensés de la décentralisation, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, pp. 17-24 

    Claire Courtecuisse, « Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globaux »: l'exemple de Biviers, commune de moins de 3500 habitants, in Nicolas Kada (dir.), Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, 2022 

    Claire Courtecuisse, « Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu rural », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020 

    Claire Courtecuisse, Tal Bruttmann, « La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944) », in Jean-Paul Jean (dir.), Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, 2018 

    Claire Courtecuisse, « L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », in Josep Serrano Daura (dir.), Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, 2018 

    Claire Courtecuisse, « Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Institut universitaire Varenne, 2014, pp. 35-51 

    Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle »: entre régénération industrielle et prudence municipale, in Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, 2014 

    Claire Courtecuisse, « « L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) » », La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014 

    Claire Courtecuisse, « La présence des migrants dans les espaces ruraux en France »: Une inversion des représentations par les médias ?, De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe sièclesous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), 2012 

    Claire Courtecuisse, « La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle »: le contre-exemple isérois dans le traitement de l’enfance délinquante, in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, 2011, pp. 25-39 

    Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques »: évolution historique de la notion d’intérêt public local, in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 15-26 

  • Articles

    Claire Courtecuisse, Frédérique Fiechter-Boulvard, « Criminologie appliquée »: questions de méthode, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz, 2014, n°1 

    Claire Courtecuisse, « Une Politique d'immigration française genrée : les Italiennes et le travail, en Isère, dans l'après-guerre », Altreitalie, Edizioni della Fondazione Giovanni Agnelli, 2012, pp. - 

  • Notices / fascicules

    Claire Courtecuisse, « Tutelle », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017 

    Claire Courtecuisse, « Asile », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 38-39 

    Claire Courtecuisse, « Étrangers », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014 

    Claire Courtecuisse, « Immigration », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014 

  • Communications

    Claire Courtecuisse, « L'enseignement du droit à l'heure de l'IA », L'enseignement du droit à l'heure de l'IA, Saint-Martin-d'Hères, prévue le 25 juin 2026 

    Journée d'étude organisée par le CRJ, Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Géraldine Vial et Romain Rambaud

    Claire Courtecuisse, « Les enfants piémontais dans le premier XIXe siècle, un entre-deux temporel et géographique en faveur d’une intégration politique à la communauté française ? », Territoires, sociétés et individus d’entre-deux, de l’Antiquité à nos jours, Cergy, le 03 avril 2024 

    Claire Courtecuisse, « Un allié dans la formation des soins en guerre, le Bulletin International des Sociétés de Secours aux Militaires Blessés du CICR (1869-1919) », Actrices et acteurs du soin en guerre, Nanterre, le 13 octobre 2023 

    Journée d’études organisée par l’IDHE.S et l’ISP, Université Paris Nanterre sous la direction de Claire Fredj, IDHE.S ; Julie Le Gac, ISP ; Paul Lenormand, ISP et Ioulia Shukan, ISP/CERCEC

    Claire Courtecuisse, « 40 ans de la loi de décentralisation du 2 mars 1982 », 40 ans de la loi du 2 mars 1982, Paris, le 23 septembre 2022 

    Colloque organisé par le GRALE, Groupement d'intérêt scientifique, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Claire Courtecuisse, Nicolas Kada, « Droit(s) et territoire(s) », Droit(s) et territoire(s), Regards croisés des sciences juridiques et territoriales, Aubervilliers, le 08 décembre 2022 

    Journées d'étude organisées par l'axe Actions et territorialisations et le projet exploratoire ARAPT, en partenariat avec des unités de recherche membres du CIST (Art-DEV, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES, Lab' Urba).

    Claire Courtecuisse, « Les distorsions paradoxales de la mobilisation électorale en semi-ruralité une commune rurale », Étudier la politique dans les « mondes ruraux » : enjeux de méthodes, Nice, le 21 avril 2022 

    Organisé par les laboratoires ERMES et CERDACFF, Université Nice Cote d'Azur

    Claire Courtecuisse, « L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe siècle », Pouvoirs et ressources naturelles, En distanciel, le 08 avril 2021 

    Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), UPHF

    Claire Courtecuisse, « La présence des migrants dans les espaces ruraux en France », Migrations : traces, inscriptions et textualités, Pessac, le 13 février 2020 

    Claire Courtecuisse, « Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitant.e.s des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire », XVIIème congrès de l’ARIC : Migrations, relations interculturelles et rapports de pouvoir, Genève Switzerland, le 17 juin 2019 

    Claire Courtecuisse, « Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes », Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », Poitiers, le 22 mai 2019 

    Claire Courtecuisse, « Les discontinuités historiques du droit administratif local », Les (Dis)continuités territoriales, Grenoble, le 03 avril 2018 

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Kada, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Co-directeur du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965)

    Claire Courtecuisse, « L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Arnes Spain, le 09 mai 2014 

    Claire Courtecuisse, « L'administration des choses environnantes ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle) », Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, Nice, le 14 décembre 2017 

    Claire Courtecuisse, « L'intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832 », XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Turin Italy, le 23 novembre 2017 

    Le 11ème colloque de Pridaes organisé en collaboration avec Centro di Studi sull’Arco Alpino Occidentale e Deputazione Subalpina di storia patria

    Claire Courtecuisse, « La doctrine en droit de l’environnement », La doctrine en droit de l’environnement, Limoges, le 17 novembre 2016 

    «Sortir le droit de l’environnement de la clandestinité». Telle était, en substance, la mission assignée à la Revue juridique de l’environnement (RJE) lors de sa création, en 1976...

    Claire Courtecuisse, « Centre et périphérie », Colloque "Centre et Périphérie", Lyon, le 02 décembre 2015 

    Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle », Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, Cuneo Italy, le 21 novembre 2013 

    Claire Courtecuisse, « L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique », L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Grenoble, le 20 janvier 2010 

    Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques », L’intérêt public local, Grenoble, le 09 juin 2008