Claire Courtecuisse

Claire Courtecuisse, Nicolas Kada, Romain Pasquier, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, 1096 p.

La 4e de couverture indique : "Mondialisation, réformes des administrations publiques locales, inflation normative, crise de la démocratie représentative, complexité des relations centre-périphérie ou encore tensions financières… Autant de phénomènes qui redessinent les contours contemporains de la décentralisation. Alors que le langage et la pratique de la décentralisation se complexifient et s’internationalisent, l’ambition première de ce dictionnaire encyclopédique est de mettre à disposition des lecteurs une source scientifique claire, précise et, autant que possible, exhaustive. Synthèse inédite, ce dictionnaire explore l’univers de la décentralisation, ses ressorts sociaux, politiques et culturels, son cadre juridique, ses institutions, ses acteurs et les politiques publiques mises en œuvre. Rédigé par des auteurs aux compétences variées, tant universitaires que professionnelles, il offre un point de vue complet et nouveau sur la fabrique des libertés locales. Construit dans une logique pluridisciplinaire, pédagogique et pratique, il analyse les mécanismes de la décentralisation et ses notions fondatrices. Son index thématique et les références bibliographiques permettent d’appréhender les sujets dans leur globalité et de prolonger leur étude. Véritable état du savoir sur la décentralisation, ce dictionnaire met à la disposition de tous –décideurs, praticiens, enseignants, chercheurs, étudiants – un savoir clair et directement mobilisable."
Claire Courtecuisse, « Les citoyens et les outils juridiques au niveau communal en milieu périurbain. Un engagement citoyen particulier face aux changements climatiques globaux »: l'exemple de Biviers, commune de moins de 3500 habitants, in Nicolas Kada (dir.), Droit et climat : interventions publiques locales et mobilisations citoyennes, Dalloz, 2022, pp. 215-228

Claire Courtecuisse, « Les discontinuités territoriales et l'accueil des migrants en milieu rural », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020, pp. 139-147

Claire Courtecuisse, Tal Bruttmann, « La cour martiale de l'Isère (30 août-6 octobre 1944) », in Jean-Paul Jean (dir.), Juger sous Vichy, juger Vichy, La documentation française, 2018, pp. 271-282

Claire Courtecuisse, « L'Impact des propositions de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », in Josep Serrano Daura (dir.), Jornades Internacionals d'Estudi. El municipi al segle XVIIIel cas d'Arnes (Terra Alta), Diputació de Tarragona, 2018, pp. 535-555

Claire Courtecuisse, « Aux sources du droit de l’hydroélectricité ? Michoud et la Houille blanche », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Institut universitaire Varenne, 2014, pp. 35-51

Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle »: entre régénération industrielle et prudence municipale, in Marc Ortolani, Olivier Vernier, Michel Bottin (dir.), Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : contribution à une histoire du développement durable : actes du colloque international de Cuneo, 6-7 octobre 2011, Serre éditeur, 2014, pp. 231-244

Claire Courtecuisse, « « L’impact de la réforme de la police en 1699 sur la « Cour Commune de Grenoble » : Alliance et désunion du Juge royal et du Juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789) » », La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime, dir. P. NELIDOFF, B. FOURNIEL, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Claire Courtecuisse, « La présence des migrants dans les espaces ruraux en France »: Une inversion des représentations par les médias ?, De l’émigration en Amérique latine à la crise migratoire : histoire oubliée de la Nouvelle-Aquitaine XIXe-XXIe sièclesous dir. Tauzin-Castellanos Isabelle, Cairn (Editions), 2012, pp. 281-293

Claire Courtecuisse, « La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle »: le contre-exemple isérois dans le traitement de l’enfance délinquante, in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Presses Universitaires de Grenoble, 2011, pp. 25-39

Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques »: évolution historique de la notion d’intérêt public local, in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 15-26
Claire Courtecuisse, Frédérique Fiechter-Boulvard, « Criminologie appliquée »: questions de méthode, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, n°1, pp. 193-206

Claire Courtecuisse, « Une Politique d'immigration française genrée : les Italiennes et le travail, en Isère, dans l'après-guerre », Altreitalie, 2012, p. -
Claire Courtecuisse, « Tutelle », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, pp. 1036-1040

Claire Courtecuisse, « Asile », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 38-39

Claire Courtecuisse, « Étrangers », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 213-214

Claire Courtecuisse, « Immigration », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 265-266
Claire Courtecuisse, « Actrices et acteurs du soin en guerre », le 13 octobre 2023

Journée d’études organisée par l’IDHE.S et l’ISP, Université Paris Nanterre sous la direction de Claire Fredj, IDHE.S ; Julie Le Gac, ISP ; Paul Lenormand, ISP et Ioulia Shukan, ISP/CERCEC

Claire Courtecuisse, « L'édification d'un système d'appropriation de ressources hydroélectriques à la fin du XIXe siècle », Pouvoirs et ressources naturelles, En distanciel, le 08 avril 2021

Claire Courtecuisse, « Pouvoirs et ressources naturelles », le 08 avril 2021

Organisé par le Centre de Recherche Interdisciplinaire en Sciences de la Société (CRISS), UPHF

Claire Courtecuisse, « La présence des migrants dans les espaces ruraux en France », Migrations : traces, inscriptions et textualités, Pessac, le 13 février 2020

Claire Courtecuisse, « "Lorsque les politiques publiques françaises invitent les habitants des espaces ruraux à relever le défi de la cohabitation migratoire », in Panel 3.17 – Anciennes/anciens habitant⋅e⋅s, nouvelles/nouveaux arrivant⋅e⋅s : quels défis pour la cohabitation en zone rurale et/ou de montagne ?" », XVIIème CONGRES INTERNATIONAL DE L’ARIC (Association internationale pour la recherche interculturelle), Genève Switzerland (CH), le 01 juin 2019

Claire Courtecuisse, « « Le renforcement continu des dispositifs d’installation des migrants dans les campagnes : D'une incitation ancienne à une orientation directive menée à dessein par les pouvoirs publics » », Journées d’étude « Dispositifs et initiatives d’installation de personnes en migration dans les campagnes », Programme ANR CAMIGRI, Poitiers, le 01 mai 2019

Claire Courtecuisse, « Les discontinuités historiques du droit administratif local », Les (Dis)continuités territoriales, Grenoble, le 03 avril 2018

Claire Courtecuisse, « L’impact de la réforme de Turgot sur les Municipalités en Europe au XIXe siècle », Jornades Internacionals d’Estudi. El Municipi al segle XVIII. El cas d’Arnes (Terra Alta), Arnes Spain (ES), le 09 mai 2014

Claire Courtecuisse, « L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement (XVIIIe - XIXe siècle) », Séminaire d'Histoire du droit 2017-2018, Nice, le 14 décembre 2017

Claire Courtecuisse, « L'administration des "choses environnantes" ou l'écriture d'un droit de l'environnement », le 14 décembre 2017

Claire Courtecuisse, « L’intégration des Piémontais par un double droit du sol obligatoire ? Divergences d’interprétation juridique en Isère dès 1832 », XI convegno del P. R. I. D. A. E. S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie) : « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Turin Italy (IT), le 23 novembre 2017

Claire Courtecuisse, « La tutelle », Colloque "Centre et Périphérie", Lyon, le 02 décembre 2015

Claire Courtecuisse, « Aux sources du droit de l’hydroélectricité », Colloque "Léon Michoud", Grenoble, le 21 novembre 2013

Claire Courtecuisse, « La valorisation de l'eau à Grenoble à la fin du XIXe siècle », Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen Âge au XIXe siècle : Contribution à une histoire du développement durable, Cuneo Italy (IT), le 06 octobre 2011

Claire Courtecuisse, « La gestion privée des établissements pénitentiaires en France au XIXe siècle », L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Grenoble, le 20 janvier 2010

Claire Courtecuisse, « Les enjeux historiques », L’intérêt public local, Grenoble, le 09 juin 2008

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

Danielle Bezerra de Morais, Faire République… ou l’outrancière consécration d’un régime d’incapacitation et de différenciation dans le discours national brésilien (1889-1934), thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Jérôme Ferrand et Maria das Graças de Souza, membres du jury : Céline Pauthier (Rapp.), Ana Carolina Eiras Coelho Soares (Rapp.), Silvana De Souza Ramos

Aucun régime de pouvoir n’a pu s’imposer durablement seulement par l’usage de la violence, sans que la production et l’actualisation d’une justification plus ou moins cohérente de sa légitimité et de l’autorité des acteurs qui l’imposent ne soient nécessaires. L’histoire politique montre également que tout discours de légitimation est confronté à des contestations. C’est pourquoi ce travail a été guidé par la question de savoir comment les rhétoriques politiques et, plus précisément, comment la rhétorique républicaine s’est instituée dans l’horizon politique brésilien comme étant le régime de pouvoir le plus égalitaire et inclusif malgré toutes ses contradictions.Pour répondre à cette question, l’analyse se concentre sur deux moments critiques de la rationalité républicaine au Brésil : celui de l’affirmation du républicanisme et de la constitutionnalisation de la République (1889-1891) et celui de la restauration et de la reconstitutionnalisation du régime, après le coup d’État civil-militaire qui met fin à la première République (1933-1934). Riches en discours de justification et de contestation, ces moments constituants fournissent des éléments de compréhension décisifs pour analyser la manière dont l’État républicain s’est servi d’un régime d’incapacitation et de différenciation pour justifier l’exclusion politique, économique et sociale de la majorité de la population brésilienne. Si la construction républicaine au Brésil s’est faite en excluant les femmes et d’autres catégories d’individus de la pleine citoyenneté, sa promesse d’une inclusion future de tous et de toutes à travers l’instruction ne résiste pas à l’épreuve d’un constat pour le moins déroutant : depuis 2014, les femmes sont majoritaires sur les bancs de l’école et des universités mais, malgré des études plus longues et de meilleurs résultats, elles demeurent encore minoritaires dans les espaces professionnels socialement valorisés et continuent de recevoir un traitement différencié dans les champs politique, économique et social.En même temps que l’avènement de la République est traditionnellement présenté comme un moment de rupture historique avec un passé d’oppressions et d’archaïsmes, du moins dans l’ordre des discours, ces moments critiques témoignent de la continuité des dynamiques d’exclusions fort peu démocratiques. Les discours officiels montrent en effet que les acteurs républicains ont défini qu’elles différences importaient ou non afin d’ériger des « échelles » et des « zones » distinctes de citoyenneté à l’intérieur même de « la chose de tous ». Lors de la définition républicaine du citoyen détenteur de droits, l’image de la femme – point focal de ce travail – témoigne de la manière dont les catégories discriminantes charrient une foule de représentations particulièrement significatives de la dynamique républicaine qui se déploie au Brésil à partir de la fin du XIXe siècle. L’analyse historique vise ainsi à comprendre les registres discursifs ayant permis aux fondateurs de la République de justifier la distribution asymétrique des droits et des ressources de l’État aux différentes catégories de citoyens, dans un régime pourtant défini comme égalitaire. Le cadre polémique dans lequel ce régime s’impose a suscité l’intérêt pour les discours contestataires. Il sera donc également question d’examiner dans quelle mesure ces représentations officielles alimentent les critiques produites par des acteurs et actrices des mouvements contestataires privilégiés par l’historiographie républicaine brésilienne.
Mathilde Regad-Pelagru, Un égalitarisme radical enté sur une philosophie matérialiste : la théorie juridique de Joseph Rey (1779-1855), thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Jérôme Ferrand, membres du jury : Nader Hakim (Rapp.), Ludovic Frobert (Rapp.), Amélie Imbert

La Révolution de 1789 a engendré des bouleversements sans précédent dans l'histoire sociale, politique et juridique de la France. L'affirmation du principe d'égalité et la mise en place du régime représentatif ont produit des changements radicaux qui, dans une large mesure, se sont concrétisés dans la législation française. Les juristes du premier XIXe siècle se trouvent ainsi confrontés à un droit nouveau qui suscite de nouvelles interrogations. Pourtant, si la rupture avec l'Ancien Régime est indéniable, la doctrine juridique semble avant tout chercher à canaliser les idéaux démocratiques et égalitaires qui furent ceux des Lumières et de la Révolution. Presque unanimement acquis au libéralisme et à l'individualisme qui s'épanouissent alors, la plupart des juristes se montrent méfiants envers les revendications égalitaires. Ils s'attachent alors à les discréditer en produisant une critique qui se veut avant tout d'ordre philosophique, mais qui doit aussi beaucoup à leurs partis pris politiques. Sous l'influence de l'éclectisme spiritualiste de Victor Cousin, ils s'opposent ainsi à tous les discours qu'ils identifient comme matérialistes et qu'ils jugent coupables des « excès » révolutionnaires.Un tel contexte confère un statut d'autant plus exceptionnel à la pensée de Joseph Rey (1779-1855) qu'il revendique tout à la fois l'héritage des matérialistes du XVIIIe siècle, de Rousseau et de la Révolution française. Magistrat, avocat et théoricien du droit, Rey est peut-être le seul juriste à avoir entrepris de lutter de manière philosophique contre l'individualisme libéral auquel la doctrine juridique et les philosophes spiritualistes prêtaient leurs armes. À partir d'un socle fondamentalement matérialiste, hédoniste et utilitariste, il formule une proposition juridique essentiellement politique : réaliser l'égalité par le droit.Ses positionnements jugés trop radicaux et subversifs conduisent ses homologues juristes à le reléguer aux marges des professions judiciaires et de la doctrine juridique. Malgré les efforts qu'il fournit pour rendre son propos audible en l'adaptant à la nouvelle configuration politique et intellectuelle post-révolutionnaire, sa théorie juridique demeure, aujourd'hui encore, largement méconnue. Joseph Rey a pourtant produit une œuvre théorique aussi originale que conséquente. L'objet de cette thèse est de mettre en lumière la façon dont Rey élabore son discours sur le droit, en portant un intérêt soutenu à ses soubassements philosophiques et au contexte très singulier du premier XIXe siècle.

Cours UNJF

Histoire du droit de l'environnement

Le droit de l’environnement est considéré par les spécialistes comme un droit jeune, identifié dans les années 1970. Malgré une discipline récente,...

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Rencontre Franco-Italienne : Les grandes transitions, vulnérabilités et rôle du droit

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Paix et sécurité globale

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Peut-on critiquer le Conseil constitutionnel ?

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Sustainable Governance

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L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel

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Le droit constitutionnel non écrit / Les résolutions parlementaires

Séminaire

Décrire et expliquer la dette publique (DEXDEP)

Conférence

Les procès climat contre Total Energies : du civil au pénal ?

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