Claire Cuvelier

THESE
Le pluralisme démotique : contribution au concept juridique de peuple, soutenue en 2014 à Lille 2 sous la direction de Luc Heuschling, membres du jury : Stéphane Pierré-Caps (Rapp.), Otto Pfersmann (Rapp.), Constance Grewe et Julien Boudon
Claire Cuvelier, Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple: contribution au concept juridique de peuple, mare & martin, 2019, Bibliothèque des thèses ( Droit public ), 742 p.
Claire Cuvelier, Luc Heuschling, Le pluralisme démotique: contribution au concept juridique de Peuple, 2014, 686 p.
Par « pluralisme démotique » nous proposons de désigner la coexistence de plusieurs peuples dans un système à plusieurs niveaux. Le pluralisme démotique s’inscrit à rebours de la conception moniste du peuple français majoritaire dans la doctrine française. L’ambition de cette thèse est de démontrer la coexistence de plusieurs peuples en droit constitutionnel français. À cette fin, le premier mouvement de la thèse explore d’autres manières de concevoir le peuple à travers une étude de systèmes à plusieurs niveaux de type fédéral (Inde,Allemagne, Etats-Unis, Suisse) et de type régional (Espagne, Royaume-Uni). Dans un second mouvement est proposée une théorie du pluralisme démotique multiniveaux. Cette contribution permet de rendre compte de la coexistence d’un peuple composite et de peuples composants dans un système à plusieurs niveaux. Le troisième mouvement de la thèse applique la grille théorique ainsi établie à deux systèmes juridiques en particulier : la France et l’Union européenne.
Claire Cuvelier, « Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice administrative », in Mare & Martin (dir.), Le langage du droit, 2022
Claire Cuvelier, « Est-ce que nul n'est censé ignorer les communiqués de presse? », Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales sous direction Olivier Meier et Pierre Valarcher, pp. 37-58, 2021
Claire Cuvelier, « Pluralisme juridique et Communaux », in Université Savoie Mont Blanc (dir.), Analyse des « communaux » en territoire de montagne sous la direction de J. F. JOYE, 2021
Claire Cuvelier, « The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition », in Société de législation comparée (dir.), Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, in A. Peters (dir.), 2014, pp. 73-94
Claire Cuvelier, « La réforme du vote en prison », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°19, p. 981
Claire Cuvelier, « La désobéissance de l'agent public à l'ordre fondé sur une loi qu'il estime inconstitutionnelle », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2017, n°109
Claire Cuvelier, « Le périmètre restrictif de l'obligation de reclassement d'un agent en CDI d'un GRETA », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°12, p. 706
Claire Cuvelier, « Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2014, n°6
Claire Cuvelier, « Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité », Diritto pubblico comparato ed europeo , Il Mulino, 2011
Claire Cuvelier, « Introduction générale Vers un contrôle des politiques publiques environnementales? », Vers un contrôle des politiques publiques environnementales?, Saint-Martin-d’Hères, le 05 avril 2024
Journée d'étude organisée par le CTAD-CREDOF et le CRJ, Université de Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Claire Cuvelier, UGA/CRJ et Jeanne de Gliniasty, Université Nanterre/CREDOF
Claire Cuvelier, « L'État de droit en France : crises et perspectives », le 23 janvier 2025
Journée d'études co-organisée par Serge Slama, Adrien Chambel et Juliette Renault- syndicat de la magistrature, Elsa Ghanassia - syndicats des avocats de France, Lara Danguy des Déserts et Juliette Renault - revue Délibérée.
Claire Cuvelier, « L'internationalisation du droit des élections politiques », L'internationalisation du droit des élections politiques, Saint-Martin-d’Hères, le 27 juin 2024
Colloque organisé par le CRJ, le CESICE, la Faculté de droit, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Romain Rambaud, Romain Tinière et Manon Bonnet (CESICE)
Claire Cuvelier, « Une fièvre américaine », le 14 novembre 2024
Conférence organisée dans le cadre des Masters de droit public de l'Université Grenoble Alpes.
Claire Cuvelier, « Les limites du mouvement de subjectivisation des droits politiques », Troisièmes Rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (SFPJ) : Droit et Justice au XXIe siècle, Strasbourg, le 26 septembre 2024
Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg
Claire Cuvelier, « Les questions sociétales peuvent-elles faire l'objet d'un contrôle ? L'exemple de la bioéthique », le 08 novembre 2023
2e séminaire du cycle sur "Le contrôle des politiques publiques" organisé par le CRJ, le CTAD et le CREDOF, Universités Grenoble Alpes et Paris-Nanterre sous la direction de Claire Cuvelier, CRJ et Jeanne de Gliniasty, CREDOF, Université de Nanterre
Claire Cuvelier, « Le référendum d'initiative partagée, un instrument de contrôle ? », le 28 septembre 2023
Conférence organisée par le CREDOF - CTAD UMR7074, Université Paris-Nanterre - CNRS et le MIL dans le cadre du cycle de conférences "Le contrôle des politiques publiques" sous la direction de Jeanne de Gliniasty, Université Paris Nanterre – CREDOF et Claire Cuvelier, Université Paris Est Créteil – MIL
Claire Cuvelier, « Le contrôle des politiques publiques entre droit et politique », le 10 mai 2023
Séance inaugurale du cycle organisé par le CREDOF (CTAD, Université Paris-Nanterre - CNRS) et MIL sous la direction de Jeanne de Gliniasty, Université Paris Nanterre – CREDOF et Claire Cuvelier, Université Paris Est Créteil – MIL.
Claire Cuvelier, « La crise politique en Biélorussie : révolution ou transition ? », le 11 mars 2021
Organisé par l’Université de Bordeaux, le CRDEI, l’Université Bordeaux Montaigne, et le CERCCLE sous la direction de Olga Gille-Belova, MCF en civilisation russe à l'Université Bordeaux Montaigne (CEMMC), et Hugo Flavier, CRDEI - Université de Bordeaux
Claire Cuvelier, « Représentation, gouvernement et systèmes électoraux », le 31 janvier 2020
Claire Cuvelier, « Réformes constitutionnelles et systèmes électoraux », le 21 novembre 2019
Journée d'études organisée par le laboratoire Marchés, Institutions, Libertés et l'Association française de droit constitutionnel
Claire Cuvelier, « Raviver la démocratie », le 03 octobre 2019
Organisé par le Laboratoire Marchés, Institutions, Libertés (MIL)
Claire Cuvelier, « Le langage du droit », le 23 novembre 2018
Organisé par les jeunes chercheurs de l’IEDP - Faculté Jean Monnet – Université Paris-Sud

Colloque

Le devoir de vigilance entre droits nationaux et droit de l’Union européenne

Colloque

The Worlds of Pre-Modern Neutrality (ca. 1400-1800) : Norms, Institutions and Practices

Colloque

Tax Treaty Case Law around the Globe 2025

Colloque

Droit et pratique de l'entreprise durable - Approche européenne

Colloque

Les fraudes aux finances publiques

Colloque

Les 150 ans de l’arrêt « Prince Napoléon »

Conférence

Actualité des réseaux sociaux

Conférence

Legal Practice and the Responsibility of Individuals

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