Claire Cuvelier

Maîtresse de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Claire Cuvelier est l’auteure d’une thèse intitulée Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple (Mare et Martin, 2019) qui propose une étude comparée d’une conception pluraliste du peuple en droit constitutionnel. Cette analyse comparée l’a conduite à séjourner en tant qu’invitée au Max Planck Institut d’Heidelberg et à l’Europa Institute de la faculté de droit d’Edimbourg. Ses recherches s’inscrivent dans une réflexion sur les transformations du droit public à travers notamment la question du droit de vote des étrangers (Luxembourg, 2015) et en prison (AJDA, 2023), de l’opportunité d’un élargissement du devoir de désobéissance (RFDC 2017), celle de la modernisation de la justice administrative (Mare et Martin, 2021) et du phénomène des communaux en Montagne (Projet COMON, 2021).

Spécialités :
Droit constitutionnel ; Droit comparé ; Citoyenneté ; Démocratie.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable Licence 1 Droit Faculté de Grenoble

Thèse

Le pluralisme démotique contribution au concept juridique de peuple. Thèse soutenue en 2014 à Lille 2, sous la direction de Luc Heuschling.


Ouvrage

Claire Cuvelier, Le pluralisme démotique : contribution au concept juridique de peuple, mare & martin, 2019, Bibliothèque des thèses, 742 p.


Articles

Claire Cuvelier, « La réforme du vote en prison », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2023, p. 981 

Claire Cuvelier, « Le langage du juge des référés du Palais Royal et la modernisation de la justice administrative », in Mare & Martin (dir.), Le langage du droit, Paris, 2022, pp. 157-180

Claire Cuvelier, « Est-ce que nul n'est censé ignorer les communiqués de presse? », Innovation publique. Regards croisés sur les transformations juridiques, sociales et sociétales sous direction Olivier Meier et Pierre Valarcher, pp. 37-58, 2021, p. NC 

Claire Cuvelier, « Pluralisme juridique et Communaux », in Université Savoie Mont Blanc (dir.), Analyse des « communaux » en territoire de montagne sous la direction de J. F. JOYE, 2021, pp. 319-338

Claire Cuvelier, « Le périmètre restrictif de l'obligation de reclassement d'un agent en CDI d'un GRETA », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2015, p. 706 

Claire Cuvelier, « Le droit comparé chez Joseph Barthélemy : une continuité derrière les apparences de rupture », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2014, pp. 1553-1564

Voir plus

Claire Cuvelier, « The Legal Concept of Demos : from a Monist Paradigm to a Pluralist Definition », in Société de législation comparée (dir.), Les acteurs à l’ère du constitutionnalisme global, in A. Peters (dir.), Paris, 2014, pp. 73-94

Claire Cuvelier, « Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité », Diritto pubblico comparato ed europeo, 2011, pp. 916-919

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