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Hafida Belrhali

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Hafida Belrhali

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Le renoncement en droit public

jeudi 10 octobre 2019

Organisé par l’Université de Toulouse Capitole sous la direction du Pr Nathalie Jacquinot

Le préjudice en droit administratif

vendredi 1 décembre 2017

Journée d’études de l’Association Française pour la recherche en Droit Administratif

Responsabilité et référés

vendredi 16 juin 2017

Le droit administratif et les élections

vendredi 20 janvier 2017

Journée d’études de l’Association Française de Droit Administratif organisée par le CRJ

Colloque AFDA, La responsabilité administrative

mercredi 6 juin 2012

et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique : Hommage à L. Blum

Droit naturel et droits de l’homme

mercredi 27 mai 2009

Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit


Parutions



Publications

Ouvrages

Hafida Belrhali, Responsabilité administrative, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Manuel, 411 p.

Hafida Belrhali, Les coauteurs en droit administratif, ANRT, 2003, Lille-thèses, 391 p.

Hafida Belrhali, Les coauteurs en droit administratif, [s.n.], 2001, 427 p.

Articles

Hafida Belrhali, « Les chibanis, des cheminots pas comme les autres ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 6, 2019, p. 352

Hafida Belrhali et Anne Jacquemet-Gauché, « Trop ou trop peu de responsabilité ? Deux voix critiquent deux voies", Dossier : Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 29 juin 2018, A. Jacquemet-Gauché (dir.), AJDA Actualité Juridique Droit Administratif, Dalloz, 2018, n° 36, 29 octobre, pp. 2056-2061 », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2018, p. 2056-2061

Hafida Belrhali, « L'affaire Xynthia ou l'échec de la co-administration », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2018, p. 1734-1743

Hafida Belrhali, « Algériennes ou françaises : toutes les victimes de la guerre d'Algérie ont droit à une pension », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2018, p. 1225-1229

Hafida Belrhali, « Le préjudice collectif », Droit administratif, N° 8, 2018, p. 3

Hafida Belrhali, « Référé-provision », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2017, p. 1833-1836

Hafida Belrhali, « Conclusion », in Aurélien Antoine, Terry Olson (dir.), La responsabilité de la puissance publique en droit comparé : matinée d'étude du 8 juin 2016, Paris, Société de législation comparée, 2016, p. 541-547

Hafida Belrhali, « Autant qu'il est possible" de tourner une page d'histoire... Sur les demandes indemnitaires des enfants de harkis », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2015, p. 114-121

Hafida Belrhali, « Droit à l'oubli des personnes condamnées versus liberté d'expression », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, p. 65-79

Hafida Belrhali, « Procédure et responsabilité », in Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) (dir.), Les procédures administratives : actes du colloque organisé les 5 et 6 juin 2014, Paris, Dalloz, 2015, p. 259-270

Hafida Belrhali, « Quelle actualité pour le régime des coauteurs en droit administratif ? », Lexbase Hebdo édition publique, N° 322, 2014

Hafida Belrhali, « Pour une étude des réalités de la responsabilité administrative », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 32, 2014, p. 1806-1808

Hafida Belrhali, « Faire jurisprudence" pour les Tribunaux administratifs », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2014, p. 71-81

Hafida Belrhali, « Léon Michoud et la responsabilité de l’administration », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud, Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2014, p. 261-277

Hafida Belrhali, « Algues vertes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2013, p. 1758-1763

Hafida Belrhali, « La responsabilité de la SNCF pour le transport de personnes », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, Paris, LexisNexis, 2013, p. 215-226

Hafida Belrhali, « Responsabilité hospitalière », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2012, p. 1665-1672

Hafida Belrhali, « Responsabilité du fait des lois », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 19, 2012, p. 1075-1078

Hafida Belrhali et Nathalie Baruchel, « Tabagisme passif subi par un agent », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2012, p. 891-896

Hafida Belrhali, « Impossibilité du procès pénal due au suicide d'un détenu », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2012, p. 223-225

Hafida Belrhali, « Les concours de responsabilité administrative et de responsabilité civile », Responsabilité civile et assurances, N° 2, 2012, p. dossier 6

Hafida Belrhali, « Prise en charge des personnes autistes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2011, p. 1749-1752

Hafida Belrhali, « De Compagnie générale d'énergie radio-électrique à Mlle Susilawati », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2011, p. 906-911

Hafida Belrhali, « L'action en responsabilité », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 12, 2011, p. 690-695

Hafida Belrhali, « La nouvelle loi de simplification du droit, le rapport public 2011 du Conseil d'État et les consultations sur Internet », Droit administratif, N° 10, 2011, p. comm 81

Hafida Belrhali, « Le Conseil d'État, la vie privée et le droit de la propriété intellectuelle », Droit administratif, N° 7, 2011, p. comm 70

Hafida Belrhali, « Quand l'obligation in solidum des coauteurs progresse en droit administratif », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2011, p. 116-119

Hafida Belrhali, « La responsabilité administrative au service de la protection des droits de l’homme », in Martial Mathieu (dir.), Droit naturel et droits de l'homme : actes des Journées internationales de la Société d'histoire du droit, Grenoble-Vizille, 27-30 mai 2009, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2011, p. 359-379

Hafida Belrhali, « Le juge administratif et le contrôle de l’Administration pénitentiaire », in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique. Une réforme en question(s), Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble, 2011, p. 175-186

Hafida Belrhali, « A contre-courant », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2010, p. 2269-2271

Hafida Belrhali, « Le Conseil d'Etat refuse d'adopter l'estoppel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 23, 2010, p. 1327-1329

Hafida Belrhali, « Les avis contentieux du Conseil d’État », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 7, 2010, p. 364-371

Hafida Belrhali, « Responsabilité administrative et protection des droits fondamentaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 25, 2009, p. 1337-1339

Communications

Hafida Belrhali et Anne Jacquemet-Gauché, « Trop ou trop peu de responsabilité ? Deux voix critiquent deux voies », in Anne Jacquemet-Gauché (dir.), Dalloz, N° 36, p. 2056-2061, Centre Michel de l'Hospital, Les imperfections du droit de la responsabilité administrative, Clermont-Ferrand, 29 juin 2018

Hafida Belrhali, « Propos conclusifs », in Aurélien Antoine, Terry Olson (dir.), Société de législation comparée, p. 541-547, Société de législation comparée, La responsabilité de la puissance publique en droit comparé, Paris, 08 juin 2016

Hafida Belrhali, Mihaela Anca Ailincai, Romain Rambaud et Sébastien Brameret, « Les conséquences juridiques des attentats du 13 novembre 2015 », Sébastien Brameret, Conférence-débat à la Faculté de droit de Grenoble, Grenoble, 11 décembre 2015

Hafida Belrhali, Henri Oberdorff, Mihaela Anca Ailincai, David Dechenaud, Anne-Gaëlle Robert, Xavier Souvignet, Romain Tinière et François Viangalli, « Les libertés publiques en France à l’épreuve du terrorisme », in Nicolas Kada (dir.), Faculté de Droit de Grenoble, Rencontre-Débat "Les libertés publiques en France à l'épreuve du terrorisme", Grenoble, 02 février 2015

Hafida Belrhali et Léonid Golovko, « Police: compétences et responsabilités », in Charles-André Dubreuil, Marie-Elisabeth Baudoin, Karine Bechet-Golovko (dir.), Ecole de Droit de Clermont-Ferrand, La responsabilité de la puissance publique en France et en Russie: étude comparée, Clermont-Ferrand, 30 novembre 2015

Hafida Belrhali, « Droit et sentiments », Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les Rencontres du CRJ 2014, Grenoble, 28 mars 2014

Hafida Belrhali, « Procédure et responsabilité », in Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) (dir.), Dalloz, p. 259-270, Association Française pour la recherche en Droit administratif (AFDA), 6e Printemps de la jeune recherche, Colloque : Les procédures administratives, Paris, 04 juin 2014

Hafida Belrhali, « Séparation des pouvoirs et contrôle de la loi », Chaire UNESCO des Droits de l’Homme, 19ème colloque international : Pouvoir et contre-pouvoir à l’heure de la démocratie et des droits humains, Marrakech, Morocco, 24 avril 2014

Hafida Belrhali, « Faire jurisprudence" pour les Tribunaux Administratifs », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), LGDJ, p. 71-81, Université Toulouse 1 Capitole, L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Toulouse, 28 octobre 2013

Hafida Belrhali, « La responsabilité de l’administration », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Institut universitaire Varenne, p. 261-277, Centre de recherches juridiques (CRJ), Colloque "Léon Michoud", Grenoble, 21 novembre 2013

Hafida Belrhali, « Le juge administratif et le contrôle de l’Administration pénitentiaire en France », in Jean-Charles Froment, Martine Kaluszynski (dir.), Presses Universitaires de Grenoble, p. 175-186, Centre d'Etudes et de Recherches sur le Droit, l'Histoire et l'Administration Publique (CERDHAP), L'Administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique Une réforme administrative comme les autres ?, Grenoble, 20 janvier 2010

Hafida Belrhali, « La responsabilité administrative au service de la protection des droits de l’homme », in Martial Mathieu (dir.), Presses universitaires de Grenoble, p. 359-379, Société d'histoire du droit, Journées internationales d'histoire du droit "Droit naturel et droits de l'homme", Grenoble, 27 mai 2009

Autres

Hafida Belrhali et Stéphane Manson, Domaine des établissements publics, JurisClasseur Propriétés publiques, LexisNexis, p. Fasc 35

Hafida Belrhali, Faute, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, p. 223-225

Hafida Belrhali, Responsabilité, in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, p. 437-439




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