Programme

Jeudi 28 janvier 2010

8 h 30 Accueil des participants
9 h 00 Ouverture par B. SIRE, Président de l'Université Toulouse 1 Capitole et B. BEIGNER, Doyen de la faculté de droit

9h20 Présentation par M. HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l'Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques »
Philippe RAIMBAULT, Professeur, Institut d'Etudes Politiques de Toulouse

Propos introductifs par Jean-Arnaud Mazères, Professeur émérite, Université Toulouse 1 Capitole

Les acteurs de la pédagogie

10 h 00 Les enseignants et la pédagogie
Sous la présidence de Xavier BIOY, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

• L'enseignement du droit : approche de droit comparé entre France et Grande-Bretagne par C. LAGEOT, Maître de conférences, Université de Poitiers
• La casuistique et l'enseignement du droit par V. LARROSA, Maître de conférences, Institut d'Etudes Politiques de Toulouse
• « L'Esprit des Lois », ou l'influence insoupçonnée du professeur de Droit par J. -B. POINTEL, Allocataire-moniteur, Université de Rouen

12 h 00 Débat

14 h 30 Le renouvellement des pédagogues ?
Sous la présidence de M. HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l'Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques »

• Quelques réflexions critiques sur l'enseignement actuel du droit administratif par Jacques CAILLOSSE, Professeur, Université Paris II Panthéon - Assas
• La « doctrine » du juge, entre pédagogie et source du droit par Mathieu DISANT, Maître de conférences, Université Paris I Panthéon - Sorbonne

15 h 30 Débat et pause
16 h 00

• L'ambition pédagogique du juge administratif par M. GUYOMAR, Maître des requêtes au Conseil d'Etat
• La pédagogie du juge administratif par C. ALONSO, ATER, Université Toulouse 1 Capitole
• Pédagogie et interprétation du juge constitutionnel par Aurélie DUFFY-MEUNIER, Maître de conférences, Université Paris II Panthéon - Assas

17 h 30 Débat

Vendredi 29 janvier 2010

La pédagogie des acteurs

9 h 00 La pédagogie comme instrument d'information et de justification
Sous la présidence de Wanda MASTOR, Professeur, Université de Limoges

• Les obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil d'Etat par Maryse DEGUERGUE, Professeur, Université Paris I Panthéon - Sorbonne
• Les obiter dicta dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel par Ariane VIDAL-NAQUET, Professeur, Université Paul Cézanne d'Aix-Marseille
• Publiciser les opinions des juges par Pascal JAN, Professeur, Institut d'Etudes Politiques de Bordeaux

10 h 30 Débat et pause
11 h 00

• Les rapports publics du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation et de la Cour des comptes : outils pédagogiques au service du droit ? par Hafida BELRHALI -BERNARD, Professeur, Université de Grenoble
• Les communiqués de presse du Conseil d'Etat par Olivier RENAUDIE, Maître de conférences, Université Paris II Panthéon - Assas
• Le blog : un outil pédagogique en devenir par Lionel MINIATO, Maître de conférences, Centre universitaire J.-F. Champollion d'Albi

12 h 30 Débat

14 h 30 La pédagogie comme instrument d'efficacité dans la production normative
Sous la présidence de Nathalie JACQUINOT, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole

• Pédagogie et efficacité du droit par Grégory HOUILLON, Maître de conférences, Université de Poitiers
• La pédagogie du juge contre la loi par E. BURDIN, Docteur en droit public, Université de Savoie
• La pédagogie au service du droit des travaux publics par Caroline FOULQUIER-Expert, Docteur en droit public, Post-doctorante, Université de Limoges

15 h 30 Débat et pause
16 h 00

• Les « Etudes de Législation Comparée » des Assemblées parlementaires françaises : une utilisation pédagogique du droit comparé dans le travail législatif ? par Frédérique RUEDA, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole
• La pédagogie selon la Cour de cassation : anti-pédagogie des arrêts, pédagogie hors les arrêts par Pascale DEUMIER, Professeur, Université de Saint-Etienne

17 h 00 Débat et conclusion

Comité d'organisation

• Maryvonne HECQUARD-THERON, Professeur, Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du TACIP, Directeur de l'Institut Fédératif de Recherche « Mutation des normes juridiques »
• Philippe RAIMBAULT, Professeur, Institut d'Etudes Politiques de Toulouse.
• C. ALONSO, christophe.alonso5@free.fr
• C. FOULQUIER, caroline_foulquier@yahoo.fr
• L. GALLIANO, galliano.lionel@yahoo.fr

Inscriptions et informations sur le site : www.univ-tlse1.fr/ifrdroit

Lieu : Amphithéâtre G. Isaac, Université Toulouse 1 Capitole, site de la Manufacture