Association française pour la Recherche en Droit administratif

Colloque

La responsabilité administrative

et 4e Printemps de la jeune Recherche juridique

Hommage à Léon Blum

Toulouse, 6 et 7-8 juin 2012

Programme

Jeudi 7 juin 2012

9h. - Accueil des participants

• 9h30. - Rapport introductif: Les fonctions de la responsabilité administrative, Denys de Béchillon, professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour

I. – Frontières

Sous la présidence de Christian Lavialle, professeur à l'Université Toulouse I Capitole

• 10h. - Droit de la responsabilité administrative et modèle civiliste, Gabriel Eckert, professeur à l'Université de Strasbourg
• 10h30. - Droit de la responsabilité administrative et séparation des pouvoirs, Sébastien Roland, professeur à l'Université de Cergy-Pontoise
• 11h. - Droit de la responsabilité administrative et droit comparé, Benoît Delaunay, professeur à l'Université Paris Descartes

11h30. - Débats

II.- Objets

Sous la présidence d'Aude Rouyère, professeur à l'Université Montesquieu Bordeaux IV

• 13h30. - Responsabilité administrative et santé publique, Isabelle Poirot-Mazères, professeur à l'Université Toulouse I Capitole
• 14h. - Responsabilité administrative et environnement, Arnaud Gossement, avocat à la Cour

14h30. - Débats et pause

• 15h. - Responsabilité administrative et fonction publique, Christian Vigouroux, conseiller d'Etat, président adjoint de la section du Contentieux
• 15h30. - Responsabilité administrative et Vichy, Delphine Costa, professeure à l'Université d'Avignon

16h. - Débats et pause 16h30 (à compter de). - remise du Prix de Thèse (2012) et assemblée générale de l'AFDA.

Vendredi 8 juin 2012

III.- Techniques

Sous la présidence de Philippe Raimbault, professeur à l'Institut d'Etudes politiques de Toulouse 9h. - Accueil des participants

• 9h30. - L'articulation des régimes, Françoise Fraysse, Professeur à l'Université Toulouse I Capitole
• 10h. - Obligation de moyens et obligation de résultat, Hafida Belrhali-Bernard, Professeure à l'Université Pierre Mendès France Grenoble 2

10h30. - Débats et pause

• 11h. - Les transferts de responsabilité, Antoine Claeys, maître de Conférences à l'Université de Poitiers
• 11h30. - Le lien de causalité, Camille Broyelle, professeur à l'Université Paris-Sud (Paris XI)

IV.- Contentieux

Sous la présidence de Dominique Bonmati, président du Tribunal administratif de Toulouse

• 14h. - L'administration de la preuve, Caroline Foulquier, maître de conférences à l'Université de Limoges
• 14h30. - L'évaluation du préjudice, Marcel Sousse, professeur à l'Université de Perpignan Via Domitia
• 15h30. - Responsabilité et office du juge, Lara Karam Boustany, professeur à l'Université Saint-Joseph de Beyrouth

• 16h. - Rapport de synthèse, Maryse Deguergue, professeur à l'Université Panthéon Sorbonne (Paris I)

Lieu

Site de l'Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse

Source: http://www.asso-afda.fr/La-responsabilite-administrative

4e printemps de la jeune recherche:Hommage à Léon Blum

Toulouse

Mercredi 6 juin 2012

animé par Benoît Plessix, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

• 15h. - Présentation, Benoît Plessix, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

• 15h30. - Léon Blum et la fonction administrative, Damien Fallon, ATER à l'Université Toulouse I Capitole.
• 16h. - Blum, commissaire du gouvernement, vs Hauriou, annotateur, Elise Langelier, docteure de l'Université de Poitiers.
• 16h30. - Itinéraires croisés des oeuvres de Léon Blum et de Léon Duguit, Hugo-Bernard Pouillaude, docteur de l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
• 17h. - Un socialiste au Conseil d'Etat ou Les idées politiques de Léon Blum, commissaire du gouvernement, Aude Zaradny, docteur de l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

17h30. - Débats

Lieu

Site de l'Arsenal, Université Toulouse I Capitole, Amphithéâtre HEBRAUD, 2 Rue du Doyen Gabriel Marty, 31000 Toulouse

Source: http://www.asso-afda.fr/4e-printemps-de-la-jeune-recherche