Présentation

Dans le cadre du projet Responsibility of Governments, Accountability and Legitimacy In European Nations (REGALIEN), coordonné par les professeurs Marcel Morabito et Guillaume Tusseau, auquel l'Institut Louis Favoreu est associé (UMR DICE 7318), sera organisée une journée d'études à Aix-en-Provence le 7 octobre 2022 autour du concept de responsabilité.

Cette manifestation constituera le troisième volet du projet REGALIEN sur la responsabilité de l'exécutif en Europe, après les journées qui ont été organisées à Toulouse, le 21 janvier 2022 et à Paris, le 20 mai 2022.

La journée aura pour objectif de mettre à l'épreuve les approches mono-disciplinaires de la responsabilité et de s'interroger sur la possibilité d'une approche pluridisciplinaire en la matière. Il s'agira donc de faire se croiser des perspectives venues du droit public et privé, de la science politique, de l'histoire, de la philosophie et de la théologie pour déterminer s'il est possible de construire un concept commun de responsabilité.

Programme

9h00 : Accueil des participants et allocutions d'ouverture
Jean-Baptiste Perrier, Doyen de la faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université
Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Directrice de recherche CNRS, Directrice de l'UMR 7318 DICE
Xavier Magnon, Professeur, Directeur de l'Institut Louis Favoreu
Marcel Morabito, Professeur émérite, Porteur du projet REGALIEN

9h30 : Le concept de responsabilité - Regards mono-disciplinaires

Sous la présidence de Marcel Morabito, Professeur émérite, membre de l'Institut Louis Favoreu

La première partie de la journée, organisée autour d'interventions d'une vingtaine de minutes par participant, aura vocation à présenter la manière dont chacun, dans sa discipline, aborde la question de la responsabilité de l'exécutif.

Questions envisagées : Quelles définitions la discipline retient-elle de la responsabilité ? Comment les notions de faute, de risque, de dommage, de préjudice, de causalité, de sanction ou encore de réparation sont-elles saisies par chacun au sein de sa discipline ? Leur définition fait-elle l'objet d'un consensus ? La responsabilité politique peut-elle être singularisée et distinguée des autres formes de responsabilité appréhendées par la discipline ? Quel est le regard de la discipline sur l'actualité de la responsabilité de l'exécutif, en France notamment ?

12h00 : Pause médiane

14h00 : Vers un concept pluridisciplinaire de responsabilité ?

Sous la présidence de Guillaume Tusseau, Professeur Sciences Po, Ecole de droit

La deuxième partie de la journée aura pour but de faire dialoguer les différents participants dans une tentative de prise de recul sur sa discipline, par une appréhension de ses éventuelles limites et au regard de ce que pourraient apporter les autres disciplines, tant du point de vue des méthodes que du contenu des analyses. Il s'agira ainsi de proposer une sorte de « coming out épistémologique », afin de savoir s'il est possible de construire une théorie purement juridique de la responsabilité ou si celle-ci n'est finalement ni envisageable, ni souhaitable.

Questions envisagées : Quelles sont les limites possibles de la discipline pour saisir la responsabilité ? Quel regard est porté sur les autres approches ? Faut-il dépasser son approche disciplinaire ? A quelles conditions un concept pluridisciplinaire de responsabilité est-il possible ?

16h30 : Rapport de synthèse
Xavier Magnon, Professeur Aix-Marseille Université, Institut Louis Favoreu - UMR DICE

17h00 : Clôture

Intervenants :
* Droit public :
Cécile Guerin-Bargues, Professeur Université Paris II Panthéon-Assas, Institut Villey
Hafida Belrhali, Professeur Université Grenoble Alpes, Centre de recherches juridiques

* Droit privé :
Jean-Baptiste Donnier, Professeur Aix-Marseille Université, Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles
Clémentine Legendre, Professeur Université de Lorraine, Institut François Gény

* Histoire du droit :
François Quastana, Professeur Aix-Marseille Université, Centre d'études et de recherches en histoire des idées et des institutions politiques

* Science politique :
Olivier Rozenberg, Professeur Sciences Po, Centre d'études européennes et de politique comparée

* Philosophie :
Malik Bozzo-Rey, Directeur de recherches HDR Université catholique de Lille, Ethics

* Sciences de l'information et de la communication :
Amaia Errecart, Maître de conférences Université Sorbonne Paris Nord, Laboratoire des sciences de l'information et de la communication

Plus d'informations sur le site de l'ILF : https://dice.univ-amu.fr/fr/dice/ilf
ou auprès de Julie Babin-d'Amonville : julie.babindamonvile@sciencespo.fr

Inscription : https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSeNiF_HsUqoKDeuqmuMJZm9viAKd4SzPO6JUkhYzOkv7uEr4w/viewform