Nathalie Baruchel

Actualités scientifiques

Colloque

Les relations de travail à l'épreuve du droit de l'environnement

8 nov. 2024 · Grenoble

Journée d'étude

Les droits et libertés des salariés face à l'employeur

13 fév. 2024 · Grenoble

Colloque

Regards extérieurs sur le droit

15 juin 2017 · St. Martin d'Hères

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

• Master Droit social

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie, soutenue en 2002 à Grenoble 2 sous la direction de Bruno Petit 

  La personnalité morale en droit privé apparaît communément comme une notion classique, clef de voûte de notre système juridique. Pourtant, cette notion ne semble plus susciter une véritable réflexion quant à sa nature juridique. La thèse consiste à démontrer que la crise actuelle de la notion de personnalité morale conduit nécessairement à la recherche d'une nouvelle conception de celle-ci. Certaines théories modernes font de l'utilité le seul critère de la notion de personnalité morale. Une telle perspective se révèle en réalité peu opportune, en raison des dérives qu'elle entraîne ou qu'elle laisse présager. Une conception unitaire de la personnalité juridique peut dès lors être défendue : l'intérêt, qu'il soit individuel ou collectif, constitue le fondement de la personnalité juridique, de sorte que la personnalité morale n'est qu'une application particulière de la notion plus générale de personnalité juridique.

  ↓ Lire la suite
• Ouvrages

  Nathalie Baruchel, La personnalité morale en droit privé: éléments pour une théorie, LGDJ, 2004, Bibliothèque de droit privé, 436 p. 

  Nathalie Baruchel, Bruno Petit, La personnalité morale en droit privé: éléments pour une théorie, 2002, 495 p. 

  La personnalité morale en droit privé apparaît communément comme une notion classique, clef de voûte de notre système juridique. Pourtant, cette notion ne semble plus susciter une véritable réflexion quant à sa nature juridique. La thèse consiste à démontrer que la crise actuelle de la notion de personnalité morale conduit nécessairement à la recherche d'une nouvelle conception de celle-ci. Certaines théories modernes font de l'utilité le seul critère de la notion de personnalité morale. Une telle perspective se révèle en réalité peu opportune, en raison des dérives qu'elle entraîne ou qu'elle laisse présager. Une conception unitaire de la personnalité juridique peut dès lors être défendue : l'intérêt, qu'il soit individuel ou collectif, constitue le fondement de la personnalité juridique, de sorte que la personnalité morale n'est qu'une application particulière de la notion plus générale de personnalité juridique.

  ↓ Lire la suite
• Chapitres d'ouvrage

  Nathalie Baruchel, « La théorie de la réalité technique à l’épreuve du temps », in Xavier Dupré de Boulois, Philippe Yolka (dir.), Léon Michoud :, Institut universitaire Varenne, 2014 

• Articles

  Nathalie Baruchel, « L'appréciation des conditions de la reconnaissance du burn out comme une maladie professionnelle », BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l'UGA (CRJ – UGA), 2024, n°03  

  Nathalie Baruchel, « De la quasi-impossibilité de renverser la présomption d’imputabilité d’accident du travail en droit de la sécurité sociale », BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l'UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

  Nathalie Baruchel, Edwige Faïn, Sabrina Mraouahi, Marielle Picq, « Les pratiques juridictionnelles d'indemnisation du licenciement sans cause réelle et sérieuse »: l'application d'un barème ?, Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4, p. 300 

  Nathalie Baruchel, Christophe Radé, Thomas Boccon-Gibod, Thierry Kirat, Isabelle Sayn, « Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°4 

  Nathalie Baruchel, Hafida Belrhali, « Tabagisme passif subi par un agent »: vers une responsabilité de l'employeur public, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2012, n°16, p. 891 

  Nathalie Baruchel, « La requalification en contrat de travail de la participation au jeu de téléréalité l’île de la tentation constitue-t-elle un progrès pour le droit du travail ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2011  

• Rapports de recherche

  Nathalie Baruchel, Marielle Picq, Edwige Faïn, Sabrina Mraouahi, Jessie Saragaglia [et alii], Barémisation et contentieux du licenciement sans cause réelle et sérieuse, 2019 

• Communications

  Nathalie Baruchel, « Les relations de travail à l'épreuve du droit de l'environnement », le 08 novembre 2024 

  Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Marielle Picq et Nathalie Baruchel avec le Barreau de Grenoble et l'IES

  Nathalie Baruchel, « Les droits et libertés des salariés face à l'employeur », le 13 février 2024 

  Journée d'études du Master 2 Droit Social organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

  Nathalie Baruchel, Floriane Maisonnasse, « Le soutien aux proches aidants : congés et indemnisation », Familles, acteurs du soin et de l'accompagnement?, Grenoble, le 28 avril 2021 

  Nathalie Baruchel, Sabrina Mraouahi, « Barèmes officieux et indicatifs », Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ?, Grenoble, le 01 février 2019 

  Nathalie Baruchel, « Regards extérieurs sur le droit », Les Rencontres du CRJ 2017 : Regards extérieurs sur le droit, Grenoble, le 15 juin 2017 

  Avec la participation de l’IEJ de Grenoble

  Nathalie Baruchel, « La théorie de la réalité technique à l’épreuve du temps », Colloque "Léon Michoud", Grenoble, le 21 novembre 2013