Etienne Vergès, Philippe Bonfils, Étienne Vergès, Nicolas Catelan, Droit pénal et procédure pénale, 5e éd., LexisNexis, 2024, Objectif droit ( TD ), 331 p.
Pour sa 5e édition, cet ouvrage présente 24 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. Il ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents complémentaires (décisions, lois, tableaux récapitulatifs). Destiné en priorité aux étudiants de L2, L3 et M1, cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 2, et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM, concours de la Police, APJ et OPJ...).
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc, Droit de la preuve, 2e éd., puf, 2022, Thémis ( Droit ), 789 p.
Quelle est la valeur en justice d'un courriel ou d'un SMS ? À quelles conditions le rapport d'un détective privé est-il recevable ? Que signifie la loyauté de la preuve ? Qu'est-ce qu'un fait pertinent ? Quel est le régime juridique du droit à la preuve ? Toutes ces questions, aussi fondamentales que techniques, font le quotidien des professions judiciaires et déterminent souvent les chances de succès des plaideurs. Ce manuel a pour objectif de présenter le droit de la preuve applicable devant les juridictions civiles, pénales et administratives. Il contient une analyse détaillée du droit positif, qu'il s'agisse des grands principes ou des règles les plus techniques. Il expose aussi bien la théorie générale de la preuve, que les différents modes de preuve. Il situe ces règles dans leur contexte international (droit comparé, Cour européenne des droits de l'homme) et permet d'en comprendre l'histoire et les fondements intellectuels. Rédigé par trois spécialistes du droit de la preuve, cet ouvrage permet non seulement d'avoir une vision globale de la matière, mais encore de pénétrer au coeur des techniques probatoires.
Etienne Vergès, Anne-Sophie Brun-Wauthier, Anne Fagot-Largeault, Olivier Godard, Nicolas Lechopier [et alii], Éthique de la recherche et risques humains, Presses universitaires de Franche-Comté et OpenEdition, 2021
Etienne Vergès, Julie Allard, Boris Bernabé, Guy Canivet, Louis de Carbonnières, L'office du juge, Dalloz et ENM, 2020, 573 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, 6e éd., LexisNexis, 2020, Objectif droit ( Cours ), 388 p.
Etienne Vergès, Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, La loi de réforme pour la justice, LexisNexis, 2019, Actualité, 349 p.
Etienne Vergès, Philippe Bonfils, Étienne Vergès, Nicolas Catelan, Travaux dirigés: droit pénal et procédure pénale, 4e éd., LexisNexis, 2018, Objectif droit ( TD ), 281 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation: techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, 2018, Hors collection, 877 p.
"Cet ouvrage a pour objectif de présenter et d’analyser les principaux contrats qui sont utilisés par les entreprises ayant une activité de Recherche & Développement et par les organismes publics de recherche en France, mais aussi avec leurs partenaires étrangers. L’ouvrage présentera également, de façon autonome, les clauses que l’on trouve de façon récurrente dans ces contrats. L’ouvrage est novateur, car il s’appuie sur l’étude, depuis trois ans, d’une centaine de contrats par l’équipe d’auteurs. Ces contrats, qui ne sont pas accessibles au public, ont été collectés auprès des établissements scientifiques, puis dépouillés et analysés. Pour une grande partie, ces contrats n’ont jamais fait l’objet d’analyse juridique en France et ne sont pas traités dans les ouvrages. C’est le cas des contrats qui sont d’origine anglo-américaine (le material transfert aggreement, le Grant) mais c’est également le cas des contrats de collaboration ou de consortium. D’autres contrats sont mieux connus, tels que la cession ou la licence de droits de propriété industrielle. Mais ces contrats sont réservés aux ouvrages de propriété intellectuelle et ne sont ni étudiés, ni présentés dans des ouvrages de droit des contrats. L’objectif consiste donc à proposer une analyse contractuelle de ces transferts de technologies.Par ailleurs, certaines clauses récurrentes feront l’objet d’une analyse spécifique en deuxième partie de l’ouvrage : - C’est le cas, par exemple, des clauses liées à la protection des secrets scientifiques et de celles qui aménagent les publications scientifiques.- C’est encore le cas des clauses relatives à la répartition des responsabilités au sein des contrats porteurs d’innovation et donc de risque. Ces clauses sont très nombreuses et présentent des spécificités dans le domaine scientifique.L’ouvrage proposé étant destiné à des professionnels, il sera présenté de façon claire et accessible. Chaque contrat sera analysé selon le plan suivant : 1) Présentation générale du contrat ; 2) Règles du droit commun applicables à ce contrat (par exemple, rattachement du contrat à un contrat nommé, application des règles du droit de la concurrence, etc.) ; 3) Analyse clause par clause du contrat (présentation générale de chaque clause + proposition de plusieurs formes de rédaction de chaque clause selon l’objectif poursuivi par le contractant + analyse de la licéité de chaque clause et des contraintes spécifiques liées à la jurisprudence).Une version anglaise de chaque clause sera proposée, afin d’ouvrir l’ouvrage sur les accords internationaux des partenaires français, mais également vers l’étranger (par ex. Canada)."
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, 5e éd., LexisNexis, 2017, Objectif droit ( Cours ), 363 p.
Etienne Vergès, Jean-Paul Céré, Joan Miquel Rascagnères, Étienne Vergès (dir.), Droit pénal et nouvelles technologies, l'Harmattan, 2015, Comité international des pénalistes francophones, 208 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc, Droit de la preuve, Presses universitaires de France, 2015, Thémis ( Droit ), 729 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, 4e éd., LexisNexis, 2014, Objectif droit ( Cours ), 351 p.
Etienne Vergès, Philippe Bonfils, Étienne Vergès, Nicolas Catelan, Travaux dirigés: droit pénal et procédure pénale, 3e éd., LexisNexis, 2013, Objectif droit ( TD ), 257 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, 3e éd., LexisNexis, 2011, Objectif droit ( Cours ), 336 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Christophe Alleaume (dir.), Dossier Open science et marchandisation des connaissances, CNRS éditions, 2010, 439 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès (dir.), Code de la recherche 2009,, 2009, [Les codes bleus Litec], 1516 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, 2e éd., Litec, 2007, Objectif droit, 331 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure civile, Presses universitaires de Grenoble, 2007, Le droit en plus, 298 p.
Etienne Vergès, Philippe Bonfils, Étienne Vergès, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale: cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse, 2e éd., Litec, 2006, Objectif droit ( Travaux dirigés ) ( Licence-Master ), 241 p.
Etienne Vergès, Isabelle de Lamberterie, Étienne Vergès (dir.), Quel droit pour la recherche ?, LexisNexis, Litec, 2006, Colloques & débats, 233 p.
Le paysage juridique de la recherche scientifique a connu plusieurs modifications majeures ces dernières années avec la publication d'un Code de la recherche, la réforme des lois bioéthique et de celle sur la recherche biomédicale. Par ailleurs, le mouvement des chercheurs au cours de l'année 2004 a suscité une réforme de l'organisation de la recherche qui s'est concrétisée dans le « pacte pour la recherche » et plus particulièrement la loi du 18 avril 2006 de programme pour la recherche. Le colloque intitulé « Quel droit pour la recherche ? » organisé à Grenoble les 16 et 17 juin 2005 avait pour objectif de faire le point sur les avancées du droit de la reerche, en suscitant un débat entre juristes et scientifiques. Les intervenants se sont interrogés sur les enjeux scientifiques, éthiques et économiques de la recherche. Ils ont examiné les sources de la régulation juridique de l'activité scientifique et ont abordé les grands thèmes de cette discipline juridique (les personnels, les institutions, la déontologie, la valorisation des résultats, la sanction des inconduites scientifiques). Par ailleurs, un éclairage particulier a été porté sur l'actualité du droit de la recherche dans le domaine de la santé (clonage, cellules souches, recherche biomédicale). Les travaux étaient inspirés par une volonté de rencontre entre communautés scientifiques et juridiques. Les interventions juridiques ont ainsi été relayées par les regards portés par d'autres scientifiques sur le droit de la recherche. Ces présentations ont été suivies de nombreux échanges. De cette réflexion croisée est né cet ouvrage qui rassemble les communications présentées au colloque et une partie des débats qu'elles ont suscités. C'est ici, un regard d'ensemble qui est porté sur le droit de la recherche ; regard qui permet de mieux comprendre les enjeux et perspectives du mouvement actuel de réforme.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Procédure pénale, Litec, 2005, Objectif droit, 317 p.
Etienne Vergès, Philippe Bonfils, Étienne Vergès, Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale: cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, commentaires de textes, dissertations, note de synthèse, Litec, 2004, Objectif droit ( Travaux dirigés ), 222 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, Sylvie Cimamonti, La catégorie juridique des principes directeurs du procès judiciaire, 2000, 551 p.
Etienne Vergès, Étienne Vergès, La réforme de la mise en état des affaires pénales: le projet Delmas-Marty face à ses prolongements législatifs de l'année 1993, sn, 1995