Information transmise par Fr. Audren:
Cahiers Droit, Sciences & Technologies 3 Open science et marchandisation des connaissances Etienne Vergès (dir.)

CNRS Eds., juin 2010, 444 p., ISBN:978-2-271-06974-0, 35€

Sommaire

• Éditorial par Étienne Vergès.

Dossier thématique: Open science et marchandisation des connaissances, sous la direction de Christophe Alleaume.

• L’open science, un défi pour les États, Corinne Lepage
• Politiques de recherche et pratiques scientifiques, Catherine Paradeise et Philippe Larédo
• Construire une propriété intellectuelle pour inciter et faciliter l’accès aux innovations est-elle économiquement et socialement suffisante? Michel Trommetter
• Le patrimoine immatériel de l’État est-il l’objet d’une propriété publique? Jean-Michel Bruguiere
• Les relations entre éditeurs et chercheurs, Emmanuel Pierrat
• L’avenir des notions de biens publics et de patrimoine commun de l’humanité face à la marchandisation des connaissances, Stéphanie Choisy
• Le droit de la propriété industrielle pour l’open Science? Pascal Kamina
• «Les encyclopédies libres», Celia Zolynski
• Les exceptions à la propriété littéraire et artistique aux fins de recherche et d’enseignement, Patrick Tafforeau
• Les standards ouverts et la normalisation comme conditions de l’interopérabilité logicielle, Ladislas Goffinet
• L’accès au médicament breveté, Jean-Pierre Clavier
• La Constitution, la propriété et l’accès aux «biobanques» sous l’angle de la protection juridique des bases de données : place à l’open access? Philippe Laurent, Laura Vilches Armesto
• La marchandisation des connaissances en matière d’exploitation des ressources génétiques végétales : entre porosité et hermétisme, Maria Francheteau-Laronze
• Le manque d’évaluation des techno-sciences. Le cas des biotechnologies, des pesticides et de la santé humaine, Frederick Lemarchand, Gilles-Eric Seralini.

Articles

• Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile: pour une application optimisée du principe de précaution, Karine Foucher
• Introduction à l’analyse de chimères technologiques, le cas du vote électronique, Chantal Enguehard
• Conférence internationale des commissaires à la protection des données: Madrid – novembre 2009, Yves Poullet.

Échos du terrain

• Le Toulouse-Campus-Cancer, l’institution de synergies entre recherche, technique et soins, Xavier Bioy
• Systèmes embarqués, aéronautique et droit, Florence Nnanga-Grisoni
• Témoignage d’un membre du Groupe de travail du Conseil d’État chargé de réaliser une étude préalable au réexamen de la loi de bioéthique du 6 août 2004, Dominique Thouvenin
• Protéger l’innovation au sein de l’industrie pharmaceutique: quelles marges de manoeuvre? Point de vue d’un praticien, Pierick Rousseau.

Source: http://www.cnrseditions.fr/Economie--Droit/6291-cahiers-droit-sciences-technologies-3-etienne-verges.html