Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2024, 166 p.
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision ef cace en vue des examens. Plan de l'ouvrage : 1. L'originalité du droit commercial. 2. L'organisation du commerce. 3. Les actes de commerce. 4. Le commerçant. 5. L'accès à la profession commerciale. 6. L'exercice de la profession commerciale. 7. Le fonds de commerce. 8. Le bail commercial. 9. La concurrence.
Patrick Canin, Droit civil : les obligations, Hachette supérieur, 2024, 167 p.
Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens et concours. Il est à jour de l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, ainsi que de l'ordonnance du 14 mars 2016 modifiant le code de la consommation
Patrick Canin, Droit pénal général: 2022, Hachette supérieur, 2024, 167 p.
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. Plan de l'ouvrage :Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal.Partie 1 : La légalité pénale1. Le principe de légalité.2. Les sources du droit pénal.Partie 2 : L'infraction pénale3. Les classi cations des infractions.4. L'élément matériel de l'infraction.5. L'élément moral de l'infraction.6. Le responsable de l'infraction.7. La pluralité de responsables de l'infraction.Partie 3 : La sanction pénale8. Les sanctions pénales.9. La détermination de la sanction pénale.10. L'extinction de la sanction pénale
Patrick Canin, Fondamentaux - Droit pénal général 2023 - Ebook epub: 2023, Hachette supérieur, 2024, Les fondamentaux (Droit), 167 p.
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil ef cace de préparation des concours administratifs. • Plan de l'ouvrage : Chapitre préliminaire : L'originalité du droit pénal. Partie 1 : La légalité pénale 1. Le principe de légalité. 2. Les sources du droit pénal. Partie 2 : L'infraction pénale 3. Les classi cations des infractions. 4. L'élément matériel de l'infraction. 5. L'élément moral de l'infraction. 6. Le responsable de l'infraction. 7. La pluralité de responsables de l'infraction. Partie 3 : La sanction pénale 8. Les sanctions pénales. 9. La détermination de la sanction pénale. 10.L'extinction de la sanction pénale
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2024, Les fondamentaux (Droit), 167 p.
Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre l'ensemble du programme de droit pénal général habituellement enseigné en licence dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il constitue également un outil efficace de préparation des concours administratifs.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2023, 166 p.
"Synthétique et pédagogique, ce manuel couvre le programme de droit commercial tel qu'il est généralement enseigné dans les facultés de droit. Adapté à l'initiation, il constituera également une base de révision efficace en vue des examens
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette supérieur, 2023, 168 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, 132e éd., Hachette supérieur, 2021, 167 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, 132e éd., Hachette supérieur, 2019, Les fondamentaux. Droit, 167 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, 132e éd., Hachette supérieur, 2018, 167 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2017, Les fondamentaux, 167 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2015, Les Fondamentaux (Droit), 167 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2014, Les Fondamentaux (Droit), 167 p.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2014, Les Fondamentaux (Droit), 166 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette supérieur, 2013, Les Fondamentaux (Droit), 165 p.
Ce manuel synthétique permet d'assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu'il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l'initiation comme la préparation des examens.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2013, Les Fondamentaux (Droit), 164 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette, 2011, Les fondamentaux (Droit), 158 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette supérieur, 2011, Les fondamentaux (Droit, politique), 159 p.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2010, Les fondamentaux (Droit), 158 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2009, Les Fondamentaux (Droit), 159 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette supérieur, 2009, Les Fondamentaux (Droit), 158 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette supérieur, 2007, Les Fondamentaux (Droit), 158 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2007, Les fondamentaux (Droit), 159 p.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette supérieur, 2006, Les fondamentaux (Droit-Sciences politiques), 159 p.
Patrick Canin, Droit civil: les obligations, Hachette, 2005, Les fondamentaux (Droit), 158 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette supérieur, 2005, Les fondamentaux, 159 p.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette, 2004, Les fondamentaux (Droit, politique), 158 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette, 2003, Les fondamentaux (Droit), 159 p.
Patrick Canin, Droit commercial, Hachette, 2001, Les fondamentaux (la bibliothèque de l'étudiant), 158 p.
Patrick Canin, Droit pénal général, Hachette, 2000, Les fondamentaux (La bibliothèque de l'étudiant, droit), 159 p.
Patrick Canin, Bernard Jadaud, La mésentente entre associés dans le droit commun des sociétés et dans les SCP, Éd. du CRIDON, 1999, Collection Conférences
Patrick Canin, Les actions récursoires entre coresponsables, Litec, 1996, 278 p.
Patrick Canin, Noël Dejean de la Bâtie, Les actions récursoires entre co-responsables, 1993
L'etude des actions recursoires permet de conclure que c'est dans le cadre des recours que se fait reellement l'appreciation de la responsabilite des divers protagonistes du dommage. Les cas d'admission du recours "horizontal" ou du recours "vertical" depassent tres largement les cas ou le recours est exclu. L'exclusion du recours est limitee a des situations particulieres. A propos du fondement du recours, a cote de la subrogation il y a place pour une action personnelle fondee sur l'enrichissement sans cause. En ce qui concerne le quantum de repartition, il faut relever que le recours est, en principe, partiel et la repartition s'opere en fonction de divers criteres (gravite des fautes, parts egales) selon la nature de la responsabilite. Le recours est pour le tout, parfois. Il permet meme dans certains cas d'obtenir la condamnation in solidum des coresponsables dans le cadre des recours. Enfin, les regles de competence et de procedure permettent de greffer le recours des coresponsables sur le proces de la victime contre les responsables.
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