Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 11e éd., Bruylant, 2023, Paradigme ( Manuels ), 484 p.
Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut également être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte en effet de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux. Cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 10e éd., Bruylant, 2021, Paradigme ( Manuels ), 480 p.
La 4e de couverture indique : "Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux ; cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple. Manuel à jour de : la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2019 et de réforme de la justice et de ses décrets d'application (décret du 22 juillet 2019, n° 2019-756 ; décret du 27 novembre 2020, n° 2020-1452 et du 22 décembre 2020, n° 2020-1641) ; la loi n° 2019-486, du 22 mai 2019, dite loi PACTE modifiant les règles applicables au conjoint ou au partenaire du chef d'entreprise travaillant dans l'entreprise familiale ; la jurisprudence la plus récente."
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 9e éd., Bruylant, 2019, Paradigme ( Manuels ), 462 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 8e éd., Bruylant, 2018, Paradigme ( Manuels ), 456 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 7e éd., Bruylant, 2017, Paradigme ( Manuels ), 452 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 6e éd., Larcier, 2016, Collection Paradigme ( Manuels ), 446 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 5e éd., Larcier, 2015, Collection Paradigme ( Manuel ), 443 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 4e éd., Larcier, 2014, Collection Paradigme ( Manuel ), 425 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 3e éd., Larcier, 2013, Collection Paradigme ( Manuel ), 416 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 2e éd., Paradigme, 2011, Manuel, 408 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Paradigme, 2009, Manuel, 406 p.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Proposition de structuration d’un droit des couples dans le Code civil français », in Nathalie Dandoy, Jehanne Sosson, Fabienne Tainmont, Geoffrey Willems (dir.), Individu, famille, État : réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine : hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, Larcier, 2022
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles »: méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherche, in Thierry Martin (dir.), Éthique de la recherche et risques humains, Presses universitaires de Franche-Comté, 2014
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « L'éthique scientifique comme outil de régulation », Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris, LexisNexis, 2011, pp. 61-84
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Les traitements de données à caractère personnel »: commentaire des articles L. 225-1 et L. 225-2 du Code de la recherche, in Étienne Vergès (dir.), Code de la recherche 2009, LexisNexis Litec, 2009
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Camille Galliard, « La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariée »: évolution historique de 1804 à nos jours, in Frédérique Cohet-Cordey (dir.), Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, Presses universitaires de Grenoble, 2000
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des juges »: à propos de l’avis consultatif de la CourEDH du 10 avril 2019, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2019
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « À propos de la conformité éthique et juridique des protocoles de recherches impliquant des enfants », A.N.A.E. Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, Sté Artemis - J. Libbey Eurotext - PDG Communication - Pleiomedia , 2018, n°157
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Prise en charge des donneurs/donneuses n'ayant pas procréé. Que faire quand l'hypofertilité est au rendez-vous ? », Actualités CECOS, CECOS, 2018
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Droit des personnes et de la famille »: le nouveau visage de l’influence de la Cour EDH, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2017
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Le nouveau visage de l’influence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme en droit des personnes et de la famille », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2017, n°16
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Affaire Célestin. Quand le temps perdu ne se rattrape plus … [Commentaire] », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2014
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le fabuleux destin du nom de famille (le nom de famille à l'épreuve de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2013, n°62, p. 3
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le nom de famille sous les fourches caudines de la Cour EDH », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2013
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Tontine : pendente conditione, pas d'indivision en propriété mais une indivision en jouissance »: note sous Cass. 1re civ., 9 nov. 2011, n° 10-21.710, FS-P+B+I : JurisData n° 2011-024386, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2012, n°3, p. 49
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le refus français d’accorder le bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant échappera-t-il à une condamnation européenne pour discrimination ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2011
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Aléa et libéralité : quand la Cour de cassation sème le doute »: note sous Cass. 1re civ., 14 déc. 2004, n° 02-11.088 F-P+B : Juris-Data n° 2004-026140, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2005, n°3, p. 61
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fisc »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ., 27 mai 2002 : Juris-Datan° 2002-203144, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2004, n°1, p. 4
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La légitimation : une institution obsolète ? »: note sous CA Montpellier, 22 avr. 2002 : Juris-Data n° 2002-199860, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2003, n°11, p. 131
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La parole de l'enfant dans les hypothèses de séparation parentale », le 13 décembre 2024
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Anne-Sophie Brun-Wauthier avec le Conseil Interdisciplinaire sur la Responsabilité PArentale PArtagée – France (CIRPA-France) et le Barreau de Grenoble
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Vulnérabilité et relation médicale », le 20 septembre 2024
Table ronde organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Élise Roumeau
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à deux patrimoines : ce qui a changé et ce qui doit changer », le 15 mai 2024
Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Justice et séparations parentales : vers de nouveaux outils », le 10 novembre 2023
Colloque organisé par le CRJ, le Barreau de Grenoble et le Centre des avocats médiateurs de l'Isère sous la direction scientifique de Anne-Sophie Brun-Wauthier, CRJ, et Corinne Beaufour-Garaude, Avocat médiateur
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La famille et le droit dans les littératures de langue française (XIXe-XXIe s.) : de l’analyse critique à la discussion littéraire en classe », le 12 octobre 2022
Organisé par l'Université Grenoble-Alpes
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Assistance médicale à la procréation : quels changements avec la nouvelle loi de bioéthique ? », le 13 décembre 2021
Organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes dans le cadre de ses conférences citoyennes.
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le consentement éclairé aux soins », Penser une éthique en gérontologie, Crolles, le 23 novembre 2021
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Rester parents après une séparation », le 14 juin 2019
Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes en partenariat avec la CAF de l’Isère et l'ordre des avocats du Barreau de Grenoble
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Loi de modernisation de la justice », le 22 mars 2019
Demi-journée d'étude animée par les étudiants du Master 2 Droit des personnes et de la famille et du Master 2 Justice, procès et procédure, CRJ, Université Grenoble-Alpes
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA) », Les mutations contemporaines du droit de la famille, Valence, le 21 mars 2018
Coorganisée par le CRJ et l'association Code, sous la direction de M. Farge et S. Bernard
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Les maltraitances familiales », Journée d'étude et de formation - Faculté de Médecine de Grenoble, Grenoble, le 25 octobre 2018
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Sylviane Hennebicq, « Extension de l’AMP aux demandes sociétales », Atelier de réflexion éthique, La Tronche, le 04 décembre 2017
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité ? », le 30 mars 2017
Sous la direction scientifique d'Ingrid Maria
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Prise en charge des donneurs(euses) n’ayant pas procréé. Priorité au don, que faire quand l’hypofertilité est au rendez-vous ? Aspects réglementaires », XXVème Séminaire des CECOS, La Tronche, le 22 mars 2017
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Le droit des libertés en question », Le droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Grenoble, le 24 novembre 2016
Colloque organisé par : Xavier Dupré de Boulois
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Sébastien Milleville, Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes
Romain Tinière, Professeur à l’Université Grenoble Alpes
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le contrôle éthique des recherches non interventionnelles. Contexte et interrogations », Première journée d’éthique du CERNI "L'éthique et les protocoles de recherches non interventionnelles : problématique nationale et solutions locales", Grenoble, le 29 mars 2016
Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Encadrement juridique de la médecine prénatale en France et à l’étranger », 6ème automnales de l'espace éthique Rhône-Alpes "Périnatalité, enjeux éthiques entre risques et prudence", La Tronche, le 10 décembre 2015
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Pascale Hoffmann, Eric Fourneret, « Fin de vie et procréation », Journée Thématique de la SFR Santé et Société : "Droit et Ethique en fin de vie : Regards croisés", Grenoble, le 04 novembre 2015
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « Researchers between ethics and misconduct », World Conferences on Research Integrity, Rio de janeiro Brazil (BR), le 01 juin 2015
Anne-Sophie Brun-Wauthier, Franck Vancleemput, « Zoom sur les principales clauses utilisées (exclusion des biens professionnels, plafonnement de la créance : mécanismes et efficacité des clauses…) », Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Grenoble, le 06 juin 2014
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