Anne-Sophie Brun-Wauthier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Responsable du Master 2 Droit des personnes et de la famille
Responsable de la formation :
  • THESE

    Contribution à la découverte d'un droit commun patrimonial du couple, soutenue en 2003 sous la direction de Pierre Murat, membres du jury : Jean Hauser, Françoise Dekeuwer-Défossez, Bernard Beignier et Adeline Gouttenoire   

  • Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 11e éd., Bruylant, 2023, Paradigme ( Manuels ), 484 p. 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 10e éd., Bruylant, 2021, Paradigme ( Manuels ), 480 p. 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 9e éd., Bruylant, 2019, Paradigme ( Manuels ), 462 p.  

    La 4e de couverture indique : "Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux ; cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple."

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 8e éd., Bruylant, 2018, Paradigme ( Manuels ), 456 p.  

    La 4e de couv. indique : "Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux ; cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple."

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 7e éd., Bruylant, 2017, Paradigme ( Manuels ), 452 p.  

    La 4e de couv. indique : "Fidèle aux programmes de licence et de master, ce manuel peut, également, être utilisé par les futurs avocats ou notaires et, plus généralement, par tout professionnel amené à connaître des règles applicables aux couples. L'ouvrage compte, en effet, de nombreux encadrés, permettant l'approfondissement des notions et la réflexion juridique. Le manuel ne se limite pas à l'exposé du droit des régimes matrimoniaux : il présente l'ensemble des règles d'ordre patrimonial applicables au couple, que celui-ci soit marié, uni par un pacs ou en concubinage. Les couples non mariés font donc l'objet d'une présentation à part entière. L'auteur s'attache, tout au long de l'ouvrage, à montrer les convergences et les divergences entre les différents régimes patrimoniaux ; cette approche, plus didactique, a été préférée à un traitement de ces régimes en fonction des catégories de couple."

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 6e éd., Larcier, 2016, Collection Paradigme ( Manuels ), 446 p. 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 5e éd., Larcier, 2015, Collection Paradigme ( Manuel ), 443 p. 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 4e éd., Larcier, 2014, Collection Paradigme ( Manuel ), 425 p.  

    Le manuel détaille l'ensemble des règles applicables aux relations pécuniaires entre les membres d'un couple (époux, partenaires d'un Pacs ou concubins). Cette édition intègre les derniers arrêts de la Cour de cassation, en particulier ceux relatifs à une nouvelle approche de la notion de charges du mariage. ©Electre 2014

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 3e éd., Larcier, 2013, Collection Paradigme ( Manuel ), 416 p. 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, 2e éd., Paradigme, 2011, Manuel, 408 p.   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Régimes matrimoniaux et régimes patrimoniaux des couples non mariés, Paradigme, 2009, Manuel, 406 p.   

  • Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Proposition de structuration d’un droit des couples dans le Code civil français », in Nathalie Dandoy, Jehanne Sosson, Fabienne Tainmont, Geoffrey Willems (dir.), Individu, famille, État : réflexions sur le sens du droit de la personne, de la famille et de son patrimoine : hommage au Professeur Jean-Louis Renchon, Larcier, 2022, pp. 471-490 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « Les comités d’éthique pour les recherches non interventionnelles »: méthodologie et enjeux du contrôle a priori des projets de recherche, in Thierry Martin (dir.), Éthique de la recherche et risques humains, Presses universitaires de Franche-Comté, 2014, pp. 79-108   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « L'éthique scientifique comme outil de régulation », Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 au Palais du Luxembourg à Paris, LexisNexis, 2011, pp. 61-84 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Les traitements de données à caractère personnel »: commentaire des articles L. 225-1 et L. 225-2 du Code de la recherche, in Étienne Vergès (dir.), Code de la recherche 2009, LexisNexis Litec, 2009, pp. 307-410 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Camille Galliard, « La vulnérabilité de l'enfant et de la femme mariée »: évolution historique de 1804 à nos jours, in Frédérique Cohet-Cordey (dir.), Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, Presses universitaires de Grenoble, 2000, pp. 145-165 

  • Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Gestation pour autrui : le cercle vertueux du dialogue des juges »: à propos de l’avis consultatif de la CourEDH du 10 avril 2019, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « À propos de la conformité éthique et juridique des protocoles de recherches impliquant des enfants », A.N.A.E. Approche neuropsychologique des apprentissages chez l'enfant, 2018, n°157, pp. 773-777 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Prise en charge des donneurs/donneuses n'ayant pas procréé. Que faire quand l'hypofertilité est au rendez-vous ? », Actualités CECOS, 2018   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Droit des personnes et de la famille »: le nouveau visage de l’influence de la Cour EDH, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2017   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Affaire Célestin. Quand le temps perdu ne se rattrape plus … [Commentaire] », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le fabuleux destin du nom de famille (le nom de famille à l'épreuve de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme) », Les Petites Affiches, 2013, n°62, p. 3 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le nom de famille sous les fourches caudines de la Cour EDH », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Tontine : pendente conditione, pas d'indivision en propriété mais une indivision en jouissance »: note sous Cass. 1re civ., 9 nov. 2011, n° 10-21.710, FS-P+B+I : JurisData n° 2011-024386, Droit de la famille, 2012, n°3, p. 49 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le refus français d’accorder le bénéfice de la pension de réversion au partenaire survivant échappera-t-il à une condamnation européenne pour discrimination ? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Aléa et libéralité : quand la Cour de cassation sème le doute »: note sous Cass. 1re civ., 14 déc. 2004, n° 02-11.088 F-P+B : Juris-Data n° 2004-026140, Droit de la famille, 2005, n°3, p. 61 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « De la transmission à titre gratuit sans passer sous les fourches caudines du fisc »: note sous CA Grenoble, 1re ch. civ., 27 mai 2002 : Juris-Datan° 2002-203144, Droit de la famille, 2004, n°1, p. 4 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La légitimation : une institution obsolète ? »: note sous CA Montpellier, 22 avr. 2002 : Juris-Data n° 2002-199860, Droit de la famille, 2003, n°11, p. 131 

  • Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Vulnérabilité et relation médicale », prévue le 20 septembre 2024  

    Table ronde organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Élise Roumeau

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Deux ans d’application du statut de l’entrepreneur individuel à deux patrimoines : ce qui a changé et ce qui doit changer », le 15 mai 2024  

    Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Justice et séparations parentales : vers de nouveaux outils », le 10 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CRJ, le Barreau de Grenoble et le Centre des avocats médiateurs de l'Isère sous la direction scientifique de Anne-Sophie Brun-Wauthier, CRJ, et Corinne Beaufour-Garaude, Avocat médiateur

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La famille et le droit dans les littératures de langue française (XIXe-XXIe s.) : de l’analyse critique à la discussion littéraire en classe », le 12 octobre 2022  

    Organisé par l'Université Grenoble-Alpes

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Assistance médicale à la procréation : quels changements avec la nouvelle loi de bioéthique ? », le 13 décembre 2021  

    Organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes dans le cadre de ses conférences citoyennes.

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le consentement éclairé aux soins », Penser une éthique en gérontologie, Crolles, le 23 novembre 2021 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Rester parents après une séparation », le 14 juin 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes en partenariat avec la CAF de l’Isère et l'ordre des avocats du Barreau de Grenoble

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Loi de modernisation de la justice », le 22 mars 2019  

    Demi-journée d'étude animée par les étudiants du Master 2 Droit des personnes et de la famille et du Master 2 Justice, procès et procédure, CRJ, Université Grenoble-Alpes

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « La libéralisation de l’accès à la filiation (PMA et GPA) », Les mutations contemporaines du droit de la famille, Valence, le 21 mars 2018  

    Coorganisée par le CRJ et l'association Code, sous la direction de M. Farge et S. Bernard

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Les maltraitances familiales », Journée d'étude et de formation - Faculté de Médecine de Grenoble, Grenoble, le 25 octobre 2018 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Sylviane Hennebicq, « Extension de l’AMP aux demandes sociétales », Atelier de réflexion éthique, La Tronche, le 04 décembre 2017   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité ? », le 30 mars 2017  

    Sous la direction scientifique d'Ingrid Maria

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Prise en charge des donneurs(euses) n’ayant pas procréé. Priorité au don, que faire quand l’hypofertilité est au rendez-vous ? Aspects réglementaires », XXVème Séminaire des CECOS, La Tronche, le 22 mars 2017 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Géraldine Vial, « Le droit des libertés en question », Le droit des libertés en question(s) – Colloque des 5 ans de la RDLF, Grenoble, le 24 novembre 2016    

    Colloque organisé par : Xavier Dupré de Boulois Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Sébastien Milleville, Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes Romain Tinière, Professeur à l’Université Grenoble Alpes

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Le contrôle éthique des recherches non interventionnelles. Contexte et interrogations », Première journée d’éthique du CERNI "L'éthique et les protocoles de recherches non interventionnelles : problématique nationale et solutions locales", Grenoble, le 29 mars 2016 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, « Encadrement juridique de la médecine prénatale en France et à l’étranger », 6ème automnales de l'espace éthique Rhône-Alpes "Périnatalité, enjeux éthiques entre risques et prudence", La Tronche, le 10 décembre 2015   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Pascale Hoffmann, Eric Fourneret, « Fin de vie et procréation », Journée Thématique de la SFR Santé et Société : "Droit et Ethique en fin de vie : Regards croisés", Grenoble, le 04 novembre 2015   

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Etienne Vergès, Géraldine Vial, « Researchers between ethics and misconduct », World Conferences on Research Integrity, Rio de janeiro Brazil (BR), le 01 juin 2015 

    Anne-Sophie Brun-Wauthier, Franck Vancleemput, « Zoom sur les principales clauses utilisées (exclusion des biens professionnels, plafonnement de la créance : mécanismes et efficacité des clauses…) », Colloque du CRJ "La participation aux acquêts : un régime d'avenir ?", Grenoble, le 06 juin 2014 

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