Marine Haulbert

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
  • THESE

    L'interprétation normative par les juges de la QPC, soutenue en 2018 à Montpellier sous la direction de Alexandre Viala et Dominique Rousseau, membres du jury : Wanda Mastor (Rapp.), Mathieu Disant (Rapp.), Michel Troper et Guy Canivet   

  • Marine Haulbert, L'interprétation normative par les juges de la QPC, Dalloz, 2020, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 1134 p.  

    La 4e de couverture indique : "L'instauration de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) conduit à repenser les rapports entre les juridictions suprêmes : Conseil constitutionnel, Cour de cassation et Conseil d'Etat. Elle met aussi en lumière les spécificités de la fonction de juger - et notamment l'exercice, par le juge, de son pouvoir d'interprétation. En créant un lien direct entre les trois juridictions suprêmes, la QPC brouille les frontières de leurs compétences respectives et les place dans une situation d'interdépendance qui impacte directement l'étendue et l'exercice de leur pouvoir herméneutique. La QPC s'avère donc être le vecteur - c'est-à-dire à la fois le support et le vecteur - d'une concurrence très vive entre les trois interprètes. De ce fait, il n'est pas possible de considérer qu'un juge détient le "dernier mot" pour l'attribution d'un sens à la loi ou à la Constitution - ces deux texte étant conjointement et simultanément interprétés par l'ensemble des juges du système. Le contrôle de constitutionnalité a posteriori met ainsi en lumière l'existence d'un processus interprétatif à la fois continu et inachevé. L'étude de ce contentieux permet donc de mieux comprendre le travail herméneutique effectué par le juge - en donnant l'occasion de forger le concept d'interprétation normative"

  • Marine Haulbert, « Journée des jeunes chercheurs en sources du droit », le 20 juin 2019  

    Co-organisée par Pascale DEUMIER (Lyon 3), Baptiste BONNET (St Etienne), Stéphane GERRY-VERNIERES (Grenoble-Alpes) ; Emmanuelle MAZUYER (Lyon 2).

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