Télécharger le CV

Fabien Girard

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Juriste de formation, mais progressivement formé à l’anthropologie, mes travaux portent au sens large sur les liens entre l’agrobiodiversité et le droit, ce qui m’a conduit à m’intéresser au droit de propriété, aux droits des peuples autochtones et des communautés locales, à la propriété industrielle appliquée au végétal et au droit des semences (enregistrement des variétés, certification). Deux concepts ont particulièrement alimenté mes travaux : les « communs » et la « bioculturalité ». J'ai dirigé deux ANR Jeunes Chercheurs et j'entame mon deuxième mandat de directeur adjoint du Pôle de recherche en sciences sociales à l'UGA. J'assure enfin la responsabilité d'un secteur scientifique pour UGA Editions.

Spécialités :
Anthropologie juridique ; Environnement ; Innovation ; Philosophie du droit ; Propriété industrielle.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur adjoint du Pôle Sciences Sociales, UGA
COLLOQUE

Transformer les systèmes alimentaires par le droit à l'alimentation

19fév.2025

Les enjeux de l’adoption d’une loi-cadre sur le droit à l’alimentation en France

Colloque organisé par l'IRJI, Université de Tours sous la direction scientifique des députés Boris Tavernier, Richard Ramos, Guillaume...


Paris

Paris

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le présent et l'avenir de la théorie des contrats relationnels en C...

5déc.2024

Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle de conférences "La réforme du droit des contrats civils...


Nantes

Nantes

COLLOQUE

Bioculturalism / Bioculturalité / Bioculturalidad

14nov.2024

Colloque international organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes, l'IUF, le CNRS, l'EHESS, l'Université Sorbonne Nouvelle et...


Aubervilliers

Aubervilliers

COLLOQUE

Droit et justice au XXIe siècle

27sept.2024

Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference...


Strasbourg

Strasbourg

COLLOQUE

Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit fr...

30juin2023

Université d'été franco-allemande

Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble...


Saint-Martin-d'Hères

Saint-Martin-d'Hères

COLLOQUE

La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable

25nov.2022

Organisé par l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et la Structure Fédérative des communs. Il est porté par Fanny Giansetto, MCF...


Paris

Paris

JOURNÉE D'ÉTUDE

Propriétaire, de quel droit ?

15nov.2022

Transitions sociales et controverses sur le droit de propriété

Organisée par le département Histoire des droits de l’Homme du CESICE et le Master Droit des libertés de la Faculté de droit de Grenoble


Saint-Martin-d'Hères

Saint-Martin-d'Hères

PARUTION

Les limites du marché

La marchandisation de la nature et du corps

Comment limiter le marché, lorsque son extension progressive gagne désormais des domaines qui jusqu'à récemment lui échappaient,...

  Mare & Martin
10 / 2020

PARUTION

Transhumanisme : Questions éthiques et enjeux juridiques

Actes du colloque organisé par par le Centre de recherche en éthique et droit de l’Ouest (CREDO-UCO) et l’Académie catholique...

  Parole et Silence
07 / 2020

ATELIER / WORKSHOP

Open innovation

14juin2019

First International Workshop in Law & Economics

The Centre of Legal Research of Grenoble (Université Grenoble Alpes), and the Grenoble Applied Economics Lab (Université Grenoble...


Saint Martin d'Hères

Saint Martin d'Hères

SÉMINAIRE

Communs : droit, histoire et historiographies

23mai2019

Cycle de séminaires de l'EHESS


Paris

Paris

COLLOQUE

Le droit des libertés en question(s)

29mars2019

2e Colloque de la Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF


Paris

Paris

COLLOQUE

Les artifices du droit (III). Les présomptions

16nov.2018

Organisé sous la direction d'Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et de sciences criminelles


Clermont Ferrand

Clermont Ferrand

COLLOQUE

Changement climatique & dialogue interdisciplinaire

9nov.2018

Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour...


Paris

Paris

COLLOQUE

Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps

14sept.2018

Journées interdisciplinaires (Philosophie - Droit - Économie) organisées par E.Bertrand, M.X. Catto et A.D. Mornington pour l’ISJPS


Paris

Paris

  • THESE

    Essai sur la preuve dans son environnement culturel, soutenue en 2010 à Grenoble sous la direction de Étienne Vergès 

  • Fabien Girard, La propriété, la terre, les communs: Essai d’histoire environnementale de la pensée juridique, Peter Lang Verlag, 2024, Anthropocene, Anthropocène, Anthropozän, 658 p.  

    Comment comprendre les phénomènes contemporains d’épuisement des ressources et d’accès à certains biens vitaux ? Comment expliquer l’apparente impuissance du droit de l’environnement ? L’ouvrage apporte des réponses à partir d’une histoire environnementale de la pensée juridique qui trace dans cette dernière les forms de subsistance, les enjeux de territorialité et de connaissance écologique. Démarche novatrice qui redonne à l’histoire de la pensée sa dimension matérielle et permet de réinterroger un large spectre de thématiques : « prises de terre », précapitalisme agraire, communaux, fermage, droits d’usage sur les forêts, pollutions industrielles et servitudes. Dans ce qui est au fond une approche « géo-centrique », l’ouvrage propose de relire la pensée juridique au prisme de la terre, acceptant ainsi de remettre sur le métier la philosophie de la propriété moderne en explorant les rapports du droit à la terre, à l’environnement, à la nature, aux enjeux de liberté et d’abondance.

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural rights, indigenous peoples and local communities: protecting culture and the environment, Routledge, Taylor & Francis Group et earthscan from Routledge, 2022, Routledge explorations in environmental studies, 344 p.  

    "This volume presents a comprehensive overview of biocultural rights, examining how we can promote the role of indigenous peoples and local communities as environmental stewards and how we can ensure that their ways of life are protected. With Biocultural Community Protocols (BCPs) or Community Protocols (CPs) are increasingly seen as a powerful way of tackling this immense challenge, this book investigates these new instruments pioneering pieces of legislation and considers the lessons that can be learnt about the situation of indigenous peoples and local communities. It opens with theoretical insights which provide the reader with foundational concepts such as biocultural diversity, biocultural rights, and community rule-making. In Part Two, the book moves on to community protocols within the Access Benefit Sharing (ABS) context, while taking a glimpse into the nature and role of community protocols beyond issues of access to genetic resources and traditional knowledge. A thorough review of specific cases drawn from field-based research around the world is presented in this part. Comprehensive chapters also explore the negotiation process and raise stimulating questions about the role of international brokers and organisations and the way they can use BCPs/CPs as disciplinary tools for national and regional planning or to serve powerful institutional interests. Finally, the third part of the book considers whether BCPs/CPs, notably through their emphasis on "stewardship of nature" and "tradition", can be seen as problematic arrangements that constrain indigenous peoples within the Western imagination, without any hope of them reconstructing their identities according to their own visions, or whether they can be seen as political tools and representational strategies used by indigenous peoples in their struggle for greater rights to their land, territories and resources, and for more political space. This volume will be of great interest to students and scholars of environmental law, indigenous peoples, biodiversity conservation and environmental anthropology. It will also be of great use to professionals and policymakers involved in environmental management and the protection of indigenous rights"

    Fabien Girard, Christine Frison (dir.), The commons, plant breeding and agricultural research: challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge, Taylor & Francis Group et earthscan from Routledge, 2018, Earthscan food and agriculture, 301 p. 

    Fabien Girard, Fabien Girard, Simone Glanert, Simone Glanert (dir.), Law's hermeneutics: other investigations, Routledge, Taylor & Francis Group, 2017, 255 p. 

    Fabien Girard, Christine Noiville (dir.), Biotechnologies végétales et propriété industrielle, La Documentation française, 2014, 187 p.  

    " À la faveur des développements biotechnologiques, les droits de propriété industrielle, notamment les brevets d'invention, n'ont cessé de progresser, protégeant graduellement une palette de plus en plus étendue d'innovations. Constatant cette évolution, le Comité économique, éthique et social (CEES) du Haut Conseil des biotechnologies (HCB) s'est saisi de la question de l'évolution de la propriété industrielle en matière de sélection végétale. Il formule des propositions concrètes pour que la juste protection des innovations n'aboutisse ni à bloquer le développement d'autres innovations, ni à accroître la dépendance des agriculteurs envers l'industrie semencière, et pour qu'elle permette le maintien d'une production et d'une offre de semences variées, respectueuses des choix diversifiés des agriculteurs et des consommateurs. Le CEES aborde en particulier les problèmes soulevés par la brevetabilité des gènes et caractères présents naturellement dans les plantes. Il observe que leur protection ne correspond guère aux critères du droit des brevets, qu'elle aboutit à multiplier les verrous technologiques sur une matière première indispensable aux sélectionneurs et qu'elle conforte une concentration croissante du secteur semencier. Sur cette question, mais aussi sur les risques de contrefaçon de brevets en cas de présence fortuite d'éléments brevetés dans les semences ou les récoltes et sur le statut des « variétés populations » issues de la sélection paysanne, la recommandation du CEES entend éclairer le Gouvernement comme les lecteurs et aider à la formulation d'une position française dans les débats internationaux."

    Fabien Girard, Essai sur la preuve dans son environnement culturel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 1000 p.  

    La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d’années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l’édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd’hui qu’hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu’il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l’ouvrage en montrant combien l’organisation de l’État et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l’orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C’est un modèle probatoire dit « hiérarchique » (géré par un État fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l’étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l’objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d’appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d’acculturation qu’exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd’hui la CEDH"

    Fabien Girard, Essai sur la preuve dans son environnement culturel, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2011, Lille-thèses 

    Fabien Girard, Étienne Vergès, Essai sur la preuve dans son environnement culturel, 2010, 832 p.  

    Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d’années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l'édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate peut-être mieux aujourd'hui qu'hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu'il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l'ouvrage en montrant combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C'est un modèle probatoire dit "hiérarchique" (géré par un Etat fort) qui se dessine alors, confirmée, par l'étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l'objet de la preuve et celle de recherche et d'appréciation des preuves, on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d'acculturation qu'exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd’hui la CEDH.

  • Fabien Girard, Christine Frison, Christine Noiville, « « Seed. Commodification, decommodification and commoning» »: Commodification, decommodification and commoning, in Vida Panitch, Élodie Bertrand (dir.), Routledge Handbook of Commodification, Routledge, 2023, pp. 1-16   

    Fabien Girard, Christine Frison, Christine Noiville, « Seed », 2023 

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Biocultural Community Protocols and the Ethic of Stewardship »: The Sovereign Stewards of Biodiversity, in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural rights, indigenous peoples and local communities : protecting culture and the environment, Routledge, Taylor & Francis Group, 2022 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Biocultural Community Protocols and Boundary Work in Madagascar », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022 

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison, « Community Protocols and Biocultural Rights », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022, pp. 1-52 

    Fabien Girard, Christine Frison, Ingrid Hall, « Concluding Thoughts », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022 

    Fabien Girard, Christine Noiville, Christine Frison, « Seed », The handbook of commodification, 2022 

    Fabien Girard, Reia Anquet, « Biocultural Community Protocols and the Ethic of Stewardship », 2022 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances, », Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, E. Bertrand, M.-X. Catto, A.-D. Mornington, Mare et Martin, 2021 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Si la modernité nous était contée. Les modèles de la conservation de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles bioculturels communautaire », in Josie V. Dominique, Cynthia V. Parfait, Ianjatiana Randrianandrasana (dir.), Dialogues autour des défis de l’environnement à Madagascar, Tsipika, 2021   

    Fabien Girard, « La terrestrialité des communs »: justissima tellus - bioculturalité et propriété collective, in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIe siècle : une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021 

    Fabien Girard, Christine Noiville, Christine Frison, « Seed », Handbook of commodification, 2021 

    Fabien Girard, « Cession de droits de propriété intellectuelle en droit anglo-américain », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, 2018 

    Fabien Girard, Christine Frison, « Composing the common world of the local bio-commons in the age of the Anthropocene »: commoning the seeds : the future of agrobiodiversity and food security, in Fabien Girard, Christine Frison (dir.), The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge, 2018, pp. 1-20 

    Fabien Girard, « Hermeneuticizing the law », in Simone Glanert, Fabien Girard (dir.), Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, 2017, pp. 1-17 

    Fabien Girard, « Ricoeur’s Legal Hermeneutics. Between Interpretation and Argumentation: Mapping the Non-Place of Critique », in Simone Glanert, Fabien Girard (dir.), Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, 2017, pp. 83-99  

    Fabien Girard, « Sens et possibilités d'un "droit à l'oubli" aux États-Unis », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, 2015 

    Fabien Girard, « Préface », in Marine Lamare (dir.), Le droit à la ville. Justifications, apports, manifestations et portées, L'Harmattan, 2015, pp. 7-14 

    Fabien Girard, « La preuve judiciaire : entre logique et culture »: réflexions comparatistes sur la recherche de la preuve, in Jacques Baillé (dir.), Preuve : du mot au concept : [actes du séminaire de recherche, juillet 2009], Presses universitaires de Grenoble, 2011 

  • Fabien Girard, préface à Marine Lamare, Le droit à la ville: justifications, apports, manifestations et portées, l'Harmattan, 2015, Questions contemporaines ( Série Questions urbaines ), 300 p.   

  • Fabien Girard, « undrop and the Right to Seeds »: Looking for the (Seed) Sovereigns, International Journal on Minority and Group Rights, Brill Academic Publishers, 2024, pp. 1-65 

    Fabien Girard, Nina Girard‐perier, Florent Kuntz, Nicolas Ludwig, « Radical detection and electron‐spin resonance (ESR) monitoring in polymer materials irradiated with gamma and X‐rays: Polyethylene and polypropylene », Journal of Applied Polymer Science, Wiley, 2024, n°11, p. 55098   

    Fabien Girard, Nicolas Ludwig, Nathalie Dupuy, Nina Girard-Perier, « Thermal properties and radical monitoring after gamma, X-ray, and electron beam irradiation in polyamides », Physical Chemistry Chemical Physics, Royal Society of Chemistry, 2024, n°31   

    Fabien Girard, Benjamin Coudurier, Ingrid Hall, « L’avenir de la conservation des plantes cultivées à la ferme : intérêt des approches bioculturelles de la conservation », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2023, n°84      

    Introduction Sous-catégorie de ressources génétiques, les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (RPGAA – i.e., les ressources génétiques des semences agricoles) sont essentielles à la satisfaction des besoins élémentaires humains (alimentation, fibres, fourrage, médicaments, aménités) et contribuent à la sécurité alimentaire globale en maintenant la productivité, la résilience et la capacité d’adaptation des systèmes agricoles. Du fait de la grande interdépendance d...

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Protocoles bioculturels communautaires et travail-frontière : jeux de scripts autour des ressources génétiques à Madagascar », Sources. Material & Fieldwork in African Studies, IFRA Nairobi, 2022 

    Fabien Girard, Christine Frison, « From farmers’ rights to the rights of peasants: seeds and the biocultural turn »: seeds and the biocultural turn, Review of Agricultural, Food and Environmental Studies, Springer, 2021, n°4   

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Protecting Traditional Knowledge through Biocultural Community Protocols in Madagascar: Do Not Forget the “B” in BCP »: Do Not Forget the “B” in BCP, Sustainability, MDPI, 2021, n°18, p. 10255 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, Miezaka Razafindralamabo, « Unissons-nous comme les perdrix », Ethnologies, Folklore Studies Association of Canada, 2021, n°2, p. 213 

    Fabien Girard, « Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locaux »: pour une lecture ontologique des bio-communs locaux, Développement durable et territoires, Réseau « Développement durable et territoires fragiles », 2019, n°1 

    Fabien Girard, « Communs et droits fondamentaux : la catégorie naissante des droits bioculturels »: la catégorie naissante des droits bioculturels, Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2019 

    Fabien Girard, « La propriété inclusive au service des biens environnementaux »: repenser la propriété à partir du bundle of rights, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, CNRS Éditions - Presses universitaires d'Aix-Marseille (Puam) , 2016, n°6  

    Fabien Girard, « ‘Though the treasure of nature’s germens tumble all together’ »: the EPO and patents on native traits or the bewitching powers of ideologies, Prometheus, Taylor & Francis (Routledge), 2015, n°1, pp. 43-65 

    Fabien Girard, « Concession de licence de brevet et partage des avantages », Revue des contrats, Lextenso, 2015, n°1, p. 114 

    Fabien Girard, « Prendre langue avec l’Étranger. La traduction : un modèle pour l’herméneutique juridique ? »: la traduction : un modèle pour l’herméneutique juridique ?, Sens public, Université de Montréal, Département de littératures de langue française, 2015 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Du logiciel aux semences »: la shrink wrap licence, Revue des contrats, Lextenso, 2014, n°01, p. 116 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Propriété industrielle et biotechnologies végétales : la Nova Atlantis »: à propos de la recommandation du Haut Conseil des Biotechnologies, Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2014, n°1 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale »: le diable ne dort jamais, Revue des contrats, Lextenso, 2013, n°2, p. 719 

    Fabien Girard, « Bentham et l’esprit du Common Law »: une introduction, L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2012, n°2  

  • Fabien Girard, « Gènes des plantes - International Licensing Platform » (dir.), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017 

    Fabien Girard, « Hohfeld (Wesley Newcomb) » (dir.), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017 

    Fabien Girard, « Honoré (Anthony [Tony] Maurice) » (dir.), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017 

  • Fabien Girard, « Transformer les systèmes alimentaires par le droit à l'alimentation », le 19 février 2025  

    Colloque organisé par l'IRJI, Université de Tours sous la direction scientifique des députés Boris Tavernier, Richard Ramos, Guillaume Garot et Éléonore Caroit, de Magali Ramel, docteure en droit public, IRJI, Université de Tours et Action contre la Faim.

    Fabien Girard, « Ateliers : Nouvelles techniques génomiques et Agroécologie & Place de la recherche publique à venir », Dispositif Questions Vives INRAE, Centre INRAE d’Avignon, domaine Saint Paul, site Agroparc, Avignon, le 12 décembre 2024 

    Fabien Girard, « Le présent et l'avenir de la théorie des contrats relationnels en Common Law », le 05 décembre 2024  

    Conférence organisée par l'IRDP, Nantes Université dans le cadre du cycle de conférences "La réforme du droit des contrats civils et commerciaux vue d'ailleurs" sous la direction scientifique de Charles-Édouard Bucher et Marie-Anne Daillant

    Fabien Girard, Nicolas Ellison, Jean Foyer, Ingrid Hall, « Bioculturalism / Bioculturalité / Bioculturalidad », International Conference - Bioculturalism / Bioculturalité / Bioculturalidad, Humathèque du campus Condorcet - Aubervilliers, le 13 novembre 2024  

    Colloque international organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes, l'IUF, le CNRS, l'EHESS, l'Université Sorbonne Nouvelle et l'Université de Montréal sous la direction scientifique de Fabien Girard - CRJ, IUF, Nicolas Ellison - Centre d’Études et de Recherches sur les Mondes Américains CERMA - Mondes Américains, EHESS, Jean Foyer - Centre de Recherche et de Documentation sur les Amériques CREDA-CNRS et Ingrid Hall - Département d’anthropologie de I’Université de Montréal

    Fabien Girard, « Propriété privée et circumfusa de la Révolution au Code civil (Atelier Penser le droit privé de l’anthropocène à l’écocène ) », Troisièmes rencontres de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques, Université de Strasbourg (Strasbourg), le 26 septembre 2024  

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Fabien Girard, « Intendance de la nature : d’une histoire à l’autre. Réflexions à partir du cas colombien », École d’été : « La fin des droits humains ? », Beaujeu, le 26 août 2024 

    Fabien Girard, « Le “Commons Gap” en droit international », Journées philosophiques de Limoges, Cinquantenaire 1974 – 2024, Le bien commun, Lycée Pierre-Auguste Renoir, Salle de conférences, Limoges, le 05 avril 2024 

    Fabien Girard, « IP, political and regulatory landscape, trade/economic value », Joint gene editing for an agroecological transition workshop, France/CGIAR, Montpellier CGIAR System Organization Agropolis, le 27 février 2024 

    Fabien Girard, « Book launch and roundtable », The Routledge Handbook of Commodification, Centre Lourcine, Université Panthéon-Sorbonne, Paris,, le 06 février 2024 

    Fabien Girard, « Droits bioculturels, peuples autochtones et communautés locales », Séminaire de l'UMR DICE, Aix-en-Provence, Université d'Aix-en-Provence, le 18 septembre 2023 

    Fabien Girard, « Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit français, allemand, européen et international », Droit et alimentation saine et durable : Regards croisés en droit français, allemand, européen et international, Université d’été, Université de Grenoble Alpes, le 28 juin 2023  

    Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

    Fabien Girard, « Biocultural Heritage and Biodiversity Stewardship. The role of international environmental law in bridging the divide between nature and culture », Forms of Memory and the Role of Law. Sciences Po Law School Graduate Conference 2023, Sciences Po Paris - École de droit, le 16 juin 2023 

    Fabien Girard, « To Have and to Owe, To Have and to Be: The Law and Politics of Biodiversity Stewardship », Savoirs et patrimoine bioculturel en Amérique latine : processus de « traduction » entre régimes épistémiques, Maison Suger, Paris, le 16 mai 2023 

    Fabien Girard, « Intendance de la nature : de l’être au devoir et de l’avoir à l’être, », Hommage à Mireille Delmas-Marty. La solidarité du vivant. Vers une communauté de destin, Goutelas, Centre culturel, le 11 février 2023 

    Fabien Girard, « Souveraineté semencière et souveraineté alimentaire », Les défis alimentaires dans tous leurs états : regards de juristes, Strasbourg, collège doctoral européen, le 06 février 2023 

    Fabien Girard, Christine Frison, « Biocultural Rights, Indigenous Peoples and Local Communities », People, Plants and the Law 2022, Online Lecture Series, The University of Queensland, Australia, Brisbane Australia (AU), le 29 novembre 2022 

    Fabien Girard, « La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable », La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable, Académie du Climat, Paris, le 25 novembre 2022  

    Organisé par l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et la Structure Fédérative des communs. Il est porté par Fanny Giansetto, MCF à l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et cofondatrice d’Ecotable, une structure qui accompagne les restaurateurs dans leur transition écologique.

    Fabien Girard, « Le renouveau de l’aspiration communautaire : déclinaison autour des Commons », Propriétaire, de quel droit ? Controverses sur le droit de propriété et transitions sociales, Grenoble, UGA, le 14 novembre 2022  

    Organisée par le département Histoire des droits de l’Homme du CESICE et le Master Droit des libertés de la Faculté de droit de Grenoble

    Fabien Girard, Christine Frison, Christine Noiville, « Seed », Contested Markets: Theories and Controversies, Centre Panthéon, 12 place du Panthéon, 75007 Paris, le 03 juin 2022 

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison, « Protocoles (de consultation, communautaires, bioculturels) et autochtonisations : perspectives comparées », Entre décolonisation et autochtonisation : comment penser un monde plus juste ?, Université de Montréal, Montréal Canada (CA), le 03 mai 2022 

    Fabien Girard, « La charge de la preuve : de quelques nuances de vérité », Journée d’études « La preuve en droit du travail », Maison de l’avocat, Grenoble, le 11 février 2022 

    Fabien Girard, « (Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologique », Workshop "(Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologique", Strasbourg, le 25 octobre 2021 

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison, « Biocultural Community protocols, Indigenous Peoples and Local Communities », 29èmes Journées Scientifiques de la Société d’Écologie : "Humaine Humanités Environnementales. Sciences, arts et citoyennetés face aux changements globaux", Montpellier, le 05 octobre 2021 

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Community Protocols: An international legal tool to help the unseen be seen? », 5th International Conference on Public Policy (ICPP5), Barcelone Spain (ES), le 05 juillet 2021 

    Fabien Girard, « Biodiversity, Farmers and the Market », AFSE Annual Congress 2021 - 69th Annual Meeting of the French Economic Association, Lille (virtual), le 08 juin 2021 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Les modèles de la protection de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles Bioculturels communautaires », Colloque international "Dialogues et savoir-faire : construction des connaissances autour des enjeux et défis écologiques à Madagascar et dans l’Océan Indien", Antsiranana Madagascar (MG), le 26 novembre 2020 

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Community Discourses and Narratives Under Biocultural Community Protocols », Online Panel Discussions: Biocultural Rights and Community Protocols, Grenoble, le 05 novembre 2020 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Biocultural Community Protocols, Land Tenure and Biocultural Heritage », Anthropology and Geography: Dialogues Past, Present and Future, Londres (Colloque virtuel) United Kingdom (GB), le 14 septembre 2020 

    Fabien Girard, « Les communs », Webconférence "Les communs : comprendre les enjeux et questions liés aux cadres juridiques", Colloque virtuel, le 11 juin 2020 

    Fabien Girard, « Introduction », Book Launch ‘Les natures de la ville néolibérale: Une écologie politique du végétal urbain’ (Marion Ernwein, 2019, UGA Edition), Oxford United Kingdom (GB), le 07 février 2020 

    Fabien Girard, « Les communs et le droit », Innov'Rural 2019: Construire les transitions en COMMUN(S), Monistrol-sur-Loire, le 06 septembre 2019 

    Fabien Girard, « Open innovation », le 13 juin 2019  

    The Centre of Legal Research of Grenoble (Université Grenoble Alpes), and the Grenoble Applied Economics Lab (Université Grenoble Alpes, INRA, CNRS and Grenoble INP) will jointly organize the First International Workshop in Law & Economics

    Fabien Girard, « Intendance de la biodiversité et transferts de la gestion des ressources », Communs : droit, histoire et historiographies. 2, Paris, le 09 mai 2019 

    Fabien Girard, « Le droit des libertés en question(s) », Le droit des libertés en question(s) – Colloque n°2 de la RDLF, Paris, le 28 mars 2019 

    Fabien Girard, Christine Frison, « 'Diversity Begets Diversity’ », 3Cs workshop Governance and the interaction of competition, cooperation and coercion, Duisburg-Essen Germany (DE), le 11 mars 2019 

    Fabien Girard, « Les artifices du droit (III). Les présomptions », le 16 novembre 2018  

    Organisé sous la direction d'Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

    Fabien Girard, « Changement climatique & dialogue interdisciplinaire », Colloque de lancement du GDR 2032 : Changement climatique & dialogue interdisciplinaire, Paris, le 09 novembre 2018  

    Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub

    Fabien Girard, « Communs : droit, histoire et historiographies », le 08 novembre 2018  

    Cycle de séminaires de l'EHESS

    Fabien Girard, « Anthropocène », Rencontres Philosophiques d'Uriage, Uriage, le 13 octobre 2018 

    Fabien Girard, « Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps », le 13 septembre 2018  

    Journées interdisciplinaires (Philosophie - Droit - Économie) organisées par E.Bertrand, M.X. Catto et A.D. Mornington pour l’ISJPS

    Fabien Girard, « Commun(s) et Environnement », le 28 juin 2018  

    Séance reportée à une date ultérieure

    Fabien Girard, « Communautés autochtones et locales: gardiennes de la biodiversité et sujets de droit », Intensive Doctoral Week, Sciences Po Law School and the Law and Political Science Doctoral School of Paris Ouest Nanterre La Défense University, Paris, le 21 juin 2018 

    Fabien Girard, « L'expérience italienne des beni comuni », le 19 juin 2018  

    Organisé dans le cadre des Rencontres du CRJ

    Fabien Girard, Christine Frison, « Commoning the Seeds: From Global to Local », IASC Workshop ‘Conceptualizing the New Commons’, Oldenburg Germany (DE), le 06 juin 2018 

    Fabien Girard, « Semences, agrobiodiversité et droits », Local, circuits courts et semence, Lausanne Switzerland (CH), le 23 mars 2018 

    Fabien Girard, « Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locaux », Séminaire EnCommuns, MSH Paris Nord: Réinventer les droits collectifs sur les semences paysannes, Paris, le 13 mars 2018 

    Fabien Girard, « Communs et bien communs : un changement de paradigme? », Seminaire : “Commun/Communs”, Les rencontres du CRJ, Grenoble, le 01 mars 2018  

    Organisé dans le cadre des « Rencontres du CRJ »

    Fabien Girard, « Composing the Common World of the Bio-Commons in the Age of the Anthropocene: Some Preliminary Observations », Workshop: “The Commons, Plant Breeding and Agricultural Research. How to face the challenges of an increasing world population and the preservation of agrobiodiversity”,, Oxford United Kingdom (GB), le 30 septembre 2016 

    Fabien Girard, « Contrôle du renseignement. Comment concilier surveillance et respect des droits de l’homme ? », le 14 novembre 2017  

    The Grenoble Alpes Data Institute, in cooperation with the CESICE and INRIA/Privatics are organizing this workshop

    Fabien Girard, « L'herméneutique juridique de Ricoeur. Interpréter, argumenter », 2e conférence de méthode du Centre Michel de l’Hospital, Clermont-Ferrand, le 19 mai 2017 

    Fabien Girard, « La liberté d’expression et le droit des femmes au XXIè Siècle », le 29 septembre 2016  

    Quels sont les droits des femmes aujourd'hui, face aux agressions, en privé, en public, en politique ou au travail ?

    Fabien Girard, « ‘Inclusive’ Ownership for the Sake of Environmental Goods. Reconsidering Ownership from the ‘Bundle of Rights’ metaphor », Policy Laboratory for Institutional Regimes for Sustainable Resource Development (“Polirsurd”) Workshop, Lausanne Switzerland (CH), le 27 avril 2016 

    Fabien Girard, « Discussion de V. Boisvert, F. Thomas (ed.) (2015) Le pouvoir de la biodiversité, Néolibéralisation de la nature dans les pays émergents, Paris: Quae/IRD », Les matinales de l’IFRIS, Paris, le 19 novembre 2015 

    Fabien Girard, « Ricœur’s Legal Hermeneutics: Between Critique and Argumentation », Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Oxford United Kingdom (GB), le 06 juin 2015 

    Fabien Girard, « Ricœur’s Legal Hermeneutics », The Hermeneutics of Practice, Dundee United Kingdom (GB), le 07 mai 2015 

    Fabien Girard, « La propriété comme faisceau de droits et la question des communs environnementaux globaux », Séminaire : Gouverner le vivant. Cultures et politiques de la biodiversité, Paris, le 30 janvier 2015 

    Fabien Girard, « Le concept de preuve judiciaire », 5ème Séminaire annuel de travail pour la recherche en éducation "Du mot au concept", Grenoble, le 02 juillet 2009 

    Fabien Girard, « Remarques conclusives », L’éthique et le droit. Conférence annuelle du CRJ, Grenoble, le 08 octobre 2010 

    Fabien Girard, « Bentham et l’esprit du Common Law », Bentham réformateur, Grenoble, le 05 novembre 2009 

  • Fabien Girard, Les communs semenciers : par-delà Ostrom I Fabien Girard 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Arnaud Fillon, L'Accord de Transfert de Matériel Biologique, un contrat innommé en droit du vivant, thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Étienne Vergès présidée par Christine Noiville, membres du jury : Clotilde Jourdain-Fortier (Rapp.), Anne-Laure Morin      

    Les scientifiques, publics et privés, coopèrent en partageant des outils de recherche. L’émergence des activités de transfert de technologies et les avancées en biotechnologies ont amené les scientifiques à contractualiser le partage de ces outils de recherche. La pandémie de Covid-19 a montré l’importance de l’échange d’outils de recherche. Parmi ces outils de recherche, on trouve des matériels biologiques, qui peuvent être tout élément issu du vivant, tels que des cellules, des animaux, des plantes, de l’ADN, des échantillons humains, des OGM, des micro-organismes, etc. Le partage de matériels biologiques est formalisé par la signature d’un accord de transfert de matériel (« MTA », pour « material transfer agreement »). Un MTA peut être un contrat d’adhésion ou un contrat de gré à gré. Le MTA est un contrat né de la pratique. Aucun texte de loi n’encadre ce type de contrat. Le MTA ne répond pas aux critères des contrats nommés (tels que la vente, le bail ou le prêt) et constitue un contrat innommé en droit du vivant.Puisque ces contrats sont issus de la pratique et ne sont pas encadrés spécifiquement, leur contenu est donc libre, et en fonction des intérêts de chaque partie, le type de contrat et son contenu sera adapté pour trouver un équilibre contractuel. Pour faciliter la contractualisation, des contrats de référence ont été mis en place, posant les bases du cadre du transfert de matériel. On peut alors s’interroger sur la pertinence de ces contrats de référence pour répondre aux besoins des acteurs de la recherche et tenir compte des contraintes applicables à l’activité de recherche et à la nature du matériel. Est-il envisageable de mettre en place des MTA de référence pouvant répondre à toutes les situations ? Un bref tour d’horizon des types de MTA proposés tend à répondre à cette question par la négative. L’ensemble des contraintes exercées sur la construction de ce type de contrat montrera qu’il ne peut y avoir de MTA unique compte tenu de la variété et la complexité des situations couvertes par le MTA. Comment alors déterminer le meilleur MTA à utiliser en fonction d’un contexte précis en tenant compte des contraintes juridiques et scientifiques applicables ? Quelles clauses spécifiques prévoir pour donner un maximum d’efficacité contractuelle au MTA ?L’étude montre l’influence des contrats de référence dans la construction du MTA, et le rôle central de la nature du matériel (humain, animal, végétal, micro-organisme ou OGM) et de la finalité d’utilisation dans le choix de la typologie de MTA et des clauses insérées dans les contrats, avec comme critère décisionnel principal la prise en compte de la valeur accordée, par les parties, aux résultats générés grâce au matériel et à leur potentiel en termes de valorisation économique.

    Éléazar Michel Nkoue, La protection des écosystèmes forestiers d'Afrique centrale à l'épreuve des nécessités de développement socio-économique : cas du Cameroun, thèse soutenue en 2019 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Thierry Garcia présidée par René Njeufack Temgwa, membres du jury : Sandrine Maljean-Dubois (Rapp.), Philippe Billet (Rapp.), Denis Roger Soh Fogno      

    Les écosystèmes forestiers d’Afrique centrale en général, et ceux du Cameroun en particulier, sont très riches en ressources naturelles. Ils offrent de nombreuses opportunités aux populations pour leurs moyens de subsistance. Cependant, face à la mise en place du processus de développement socio-économique, ce milieu est confronté à de nombreuses menaces, notamment, la déforestation, la dégradation, le braconnage, la pollution, la surexploitation des ressources biotiques et abiotiques, etc. Le législateur camerounais, sous l’impulsion de l’action de la coopération internationale, a adopté plusieurs instruments juridiques internationaux et nationaux prévoyant des mesures de protection des écosystèmes forestiers durant la réalisation des projets de développement socio-économique. Toutefois, l'analyse minutieuse du dispositif normatif et institutionnel mis en place au Cameroun, montre que les mécanismes juridiques de protection des écosystèmes forestiers durant la réalisation des projets de développement socio-économique, quoique pluriels, restent ineffectifs et inefficaces. Beaucoup d’efforts restent encore à fournir sur certains aspects qualitatifs de la législation. L’application des mécanismes juridiques existants ne favorise pas l’atteinte des objectifs d’une protection efficace et efficiente des écosystèmes forestiers. Les problèmes liés aux ressources humaines et financières, de gouvernance forestière, d’incoordination institutionnelle, d’analphabétisme écologique, de la pauvreté généralisée des populations, de conflit entre la tradition et la modernité ont pour conséquence de relativiser l’effectivité et l’efficacité de la protection des espaces forestiers au Cameroun. Pour relever ce défi, il faut nécessairement mettre en œuvre de nombreuses actions, dont les plus pertinentes sont la reformulation du cadre législatif, l’amélioration du système de gouvernance et l’élaboration d’une convention internationale sur les forêts.