Fabien Girard

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Juriste de formation, mais progressivement formé à l’anthropologie, mes travaux portent au sens large sur les liens entre l’agrobiodiversité et le droit, ce qui m’a conduit à m’intéresser au droit de propriété, aux droits des peuples autochtones et des communautés locales, à la propriété industrielle appliquée au végétal et au droit des semences (enregistrement des variétés, certification). Deux concepts ont particulièrement alimenté mes travaux : les « communs » et la « bioculturalité ». J'ai dirigé deux ANR Jeunes Chercheurs et j'entame mon deuxième mandat de directeur adjoint du Pôle de recherche en sciences sociales à l'UGA. J'assure enfin la responsabilité d'un secteur scientifique pour UGA Editions.

Spécialités :
Anthropologie juridique ; Environnement ; Innovation ; Philosophie du droit ; Propriété industrielle.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur adjoint du Pôle Sciences Sociales, UGA
  • THESE

    Essai sur la preuve dans son environnement culturel, soutenue en 2010 à Grenoble sous la direction de Étienne Vergès 

  • Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural rights, indigenous peoples and local communities: protecting culture and the environment, Routledge, Taylor & Francis Group et earthscan from Routledge, 2022, Routledge explorations in environmental studies, 344 p. 

    Fabien Girard, Christine Frison (dir.), The commons, plant breeding and agricultural research: challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge, Taylor & Francis Group et earthscan from Routledge, 2018, Earthscan food and agriculture, 301 p. 

    Fabien Girard, Fabien Girard, Simone Glanert, Simone Glanert (dir.), Law's hermeneutics: other investigations, Routledge, Taylor & Francis Group, 2017, 255 p.  

    Présentation de l'éditeur : "Bringing together leading academics hailing from different cultural and scholarly horizons, this book revisits legal hermeneutics by making particular reference to philosophy, sociology and linguistics. On the assumption that theory has much to teach law, that theory motivates and enables, the writings of such intellectuals as Martin Heidegger, Hans-Georg Gadamer, Jacques Derrida, Paul Ricœur, Giorgio Agamben, Jürgen Habermas, Ronald Dworkin and Ludwig Wittgenstein receive special consideration. As it explores the matter of reading the law and as it inquires into the emergence of meaning within the dynamic between reader and text against the background of the reader’s worldly finiteness, this collection of essays wishes to contribute to an improved appreciation of the merits and limits of law’s hermeneutics which, it argues, is emphatically not to be reduced to a simple tool for textual exegesis."

    Fabien Girard, Christine Noiville (dir.), Biotechnologies végétales et propriété industrielle, La Documentation française, 2014, 187 p. 

    Fabien Girard, Essai sur la preuve dans son environnement culturel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Laboratoire de droit privé & de sciences criminelles, 1000 p.  

    La 4e de couverture indique : "Liberté et légalité de la preuve, accusatoire et inquisitoire, vérité matérielle et vérité formelle. Telles sont les classifications du juriste français, autour desquelles se construit, depuis plusieurs dizaines d’années, une solide théorie de la preuve. Les avancées technologiques, si elles ont soulevé de nouvelles questions, ont montré la vigueur de l’édifice. Le droit français de la preuve fait cependant face, depuis quelque temps, à un phénomène de mondialisation du droit. Dans ce nouvel espace, que les systèmes de Common Law ont su investir pleinement, la doctrine française constate, peut-être mieux aujourd’hui qu’hier, la relativité de ses typologies, leur insuffisance face à des objets nouveaux. Sans doute est-ce le sens qu’il faut donner à quelques travaux récents qui ont replacé la preuve dans son environnement culturel. Cette étude se propose de poursuivre l’ouvrage en montrant combien l’organisation de l’État et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme logiquement cohérente en l’orientant vers la recherche de la vérité matérielle. C’est un modèle probatoire dit « hiérarchique » (géré par un État fort) qui se dessine alors, confirmé à rebours par l’étude de trois systèmes de Common Law : le droit américain, le droit anglais et le droit canadien. Sous cette nouvelle lumière, qui expose suffisamment la phase de définition de l’objet de la preuve (quaestio juris) et celle de recherche et d’appréciation des preuves (quaestio facti), on saisit la singularité du système probatoire français, ses évolutions internes, mais aussi les phénomènes d’acculturation qu’exercent sur lui la logique probatoire des droits de Common Law que promeut aujourd’hui la CEDH"

    Fabien Girard, Essai sur la preuve dans son environnement culturel, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2011, Lille-thèses 

  • Fabien Girard, Christine Frison, Christine Noiville, « Seed »: Commodification, decommodification and commoning, in Elodie Bertrand, Vida Panitch (dir.), The Routledge Handbook of Commodification, Routledge, 2023, pp. 402-416 

    Fabien Girard, Christine Frison, Christine Noiville, « Seed », 2023 

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Biocultural Community Protocols and the Ethic of Stewardship »: The Sovereign Stewards of Biodiversity, in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural rights, indigenous peoples and local communities : protecting culture and the environment, Routledge, Taylor & Francis Group, 2022, pp. 271-313 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Biocultural Community Protocols and Boundary Work in Madagascar », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022, pp. 241-267 

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison, « Community Protocols and Biocultural Rights », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022, pp. 1-52 

    Fabien Girard, Christine Frison, Ingrid Hall, « Concluding Thoughts », in Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison (dir.), Biocultural Rights, Indigenous Peoples And Local Communities, Routledge, 2022, pp. 314-334 

    Fabien Girard, Christine Noiville, Christine Frison, « Seed », The handbook of commodification, 2022 

    Fabien Girard, Reia Anquet, « Biocultural Community Protocols and the Ethic of Stewardship », 2022 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances, », Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, E. Bertrand, M.-X. Catto, A.-D. Mornington, Mare et Martin, 2021 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Si la modernité nous était contée. Les modèles de la conservation de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles bioculturels communautaire », in Josie V. Dominique, Cynthia V. Parfait, Ianjatiana Randrianandrasana (dir.), Dialogues autour des défis de l’environnement à Madagascar, Tsipika, 2021, pp. 171-210     

    Fabien Girard, « La terrestrialité des communs »: justissima tellus - bioculturalité et propriété collective, in Jean-François Joye (dir.), Les "communaux" au XXIe siècle : une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2021, pp. 415-447 

    Fabien Girard, Christine Noiville, Christine Frison, « Seed », Handbook of commodification, 2021 

    Fabien Girard, « Cession de droits de propriété intellectuelle en droit anglo-américain », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, 2018, pp. 575-590 

    Fabien Girard, Christine Frison, « Introduction »: commoning the seeds : the future of agrobiodiversity and food security, in Fabien Girard, Christine Frison (dir.), The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge, 2018, pp. 1-20 

    Fabien Girard, « Composing the common world of the local bio-commons in the age of the Anthropocene », in Fabien Girard, Christine Frison (dir.), The commons, plant breeding and agricultural research : challenges for food security and agrobiodiversity, Routledge, 2018, pp. 117-144 

    Fabien Girard, « Hermeneuticizing the law », in Simone Glanert, Fabien Girard (dir.), Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, 2017, pp. 1-17 

    Fabien Girard, « Ricoeur’s Legal Hermeneutics. Between Interpretation and Argumentation: Mapping the Non-Place of Critique », in Simone Glanert, Fabien Girard (dir.), Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Routledge, 2017, pp. 83-99   

    Fabien Girard, « Sens et possibilités d'un "droit à l'oubli" aux États-Unis », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Larcier, 2015, pp. 185-280 

    Fabien Girard, « Préface », in Marine Lamare (dir.), Le droit à la ville. Justifications, apports, manifestations et portées, L'Harmattan, 2015, pp. 7-14 

    Fabien Girard, « La preuve judiciaire : entre logique et culture »: réflexions comparatistes sur la recherche de la preuve, in Jacques Baillé (dir.), Preuve : du mot au concept : [actes du séminaire de recherche, juillet 2009], Presses universitaires de Grenoble, 2011, pp. 137-158 

  • Fabien Girard, Benjamin Coudurier, Ingrid Hall, « L’avenir de la conservation des plantes cultivées à la ferme : intérêt des approches bioculturelles de la conservation », 2023  

    Introduction Sous-catégorie de ressources génétiques, les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (RPGAA – i.e., les ressources génétiques des semences agricoles) sont essentielles à la satisfaction des besoins élémentaires humains (alimentation, fibres, fourrage, médicaments, aménités) et contribuent à la sécurité alimentaire globale en maintenant la productivité, la résilience et la capacité d’adaptation des systèmes agricoles. Du fait de la grande interdépendance d...

    Fabien Girard, Christine Frison, « From farmers’ rights to the rights of peasants: seeds and the biocultural turn »: seeds and the biocultural turn, Review of Agricultural, Food and Environmental Studies, 2021, n°4, pp. 461-476   

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Protecting Traditional Knowledge through Biocultural Community Protocols in Madagascar: Do Not Forget the “B” in BCP »: Do Not Forget the “B” in BCP, Sustainability, 2021, n°18, p. 10255 

    Fabien Girard, « Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locaux », Développement durable et territoires, 2019, n°1   

    Fabien Girard, « Communs et droits fondamentaux »: la catégorie naissante des droits bioculturels, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019   

    Fabien Girard, « La propriété inclusive au service des biens environnementaux »: repenser la propriété à partir du bundle of rights, Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, n°6, pp. 185-236   

    Fabien Girard, « ‘Though the treasure of nature’s germens tumble all together’ »: the EPO and patents on native traits or the bewitching powers of ideologies, Prometheus, 2015, n°1, pp. 43-65 

    Fabien Girard, « Concession de licence de brevet et partage des avantages », Revue des contrats, 2015, n°1, p. 114 

    Fabien Girard, « Prendre langue avec l’Étranger »: la traduction : un modèle pour l’herméneutique juridique ?, Sens public, 2015   

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Du logiciel aux semences »: la shrink wrap licence, Revue des contrats, 2014, n°01, p. 116 

    Fabien Girard, « Propriété industrielle et biotechnologies végétales : la Nova Atlantis : À propos de la recommandation du Haut Conseil des Biotechnologies », Revue internationale de droit économique , 2014, n° t. XXVIII, pp. 59-109    

    Depuis une vingtaine d’années, le développement des biotechnologies a entraîné de profondes évolutions de la protection juridique des innovations végétales. Le champ des objets pouvant faire l’objet d’un droit de propriété industrielle s’est sensiblement étendu. Si, en Europe du moins, seules les variétés végétales pouvaient être protégées, et ce par un instrument unique, le certificat d’obtention végétale (COV), c’est, depuis les années 1990, un plus vaste ensemble d’inventions issues des biotechnologies modernes qui peuvent être protégées par brevet. Dans le sillage de la recommandation Biotechnologies végétales et propriété industrielle, remise le 12 juin 2013 par le Comité économique, éthique et social (CEES) du Haut Conseil des Biotechnologies (HCB), le présent article examine de manière approfondie les rapports entre propriété industrielle et biotechnologies végétales à la lueur de ces changements.

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Propriété industrielle et biotechnologies végétales : la Nova Atlantis »: à propos de la recommandation du Haut Conseil des Biotechnologies, Revue internationale de droit économique, 2014, n°1, pp. 59-109 

    Fabien Girard, Christine Noiville, « Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale »: le diable ne dort jamais, Revue des contrats, 2013, n°2, p. 719 

    Fabien Girard, « Bentham et l’esprit du Common Law »: une introduction, L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2012, n°2, pp. 49-100   

  • Fabien Girard, Christine Noiville, « Gènes des plantes - International Licensing Platform », in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017, pp. 582-585 

    Fabien Girard, « Hohfeld (Wesley Newcomb) », in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017, pp. 624-629 

    Fabien Girard, « Honoré (Anthony [Tony] Maurice) », in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2017, pp. 629-632 

  • Fabien Girard, « Droit et alimentation saine et durable : regards croisés en droit français, allemand, européen et international », le 28 juin 2023  

    Université d'été franco-allemande organisée par le CRJ, en partenariat avec la Faculté de droit de Grenoble, l'Université Grenoble Alpes, le Centre juridique franco-allemand et l'Université de la Sarre sous la direction scientifique de Fabien Girard, UGA, CRJ et Alice Leconte, UGA, CRJ

    Fabien Girard, Christine Frison, « Biocultural Rights, Indigenous Peoples and Local Communities », People, Plants and the Law 2022, Online Lecture Series, The University of Queensland, Australia, Brisbane Australia (AU), le 29 novembre 2022 

    Fabien Girard, « La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable », le 25 novembre 2022  

    Organisé par l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et la Structure Fédérative des communs. Il est porté par Fanny Giansetto, MCF à l’Université Paris 13 Sorbonne Nord et cofondatrice d’Ecotable, une structure qui accompagne les restaurateurs dans leur transition écologique.

    Fabien Girard, « Propriétaire, de quel droit ? », le 14 novembre 2022  

    Organisée par le département Histoire des droits de l’Homme du CESICE et le Master Droit des libertés de la Faculté de droit de Grenoble

    Fabien Girard, « (Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologique », Workshop "(Re)penser les recours altruistes pour une véritable justice écologique", Strasbourg, le 25 octobre 2021 

    Fabien Girard, Ingrid Hall, Christine Frison, « Biocultural Community protocols, Indigenous Peoples and Local Communities », 29èmes Journées Scientifiques de la Société d’Écologie : "Humaine Humanités Environnementales. Sciences, arts et citoyennetés face aux changements globaux", Montpellier, le 05 octobre 2021   

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Community Protocols », 5th International Conference on Public Policy (ICPP5), Barcelone Spain (ES), le 05 juillet 2021   

    Fabien Girard, « Biodiversity, Farmers and the Market », AFSE Annual Congress 2021 - 69th Annual Meeting of the French Economic Association, Lille (virtual), le 08 juin 2021   

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Les modèles de la protection de la biodiversité à Madagascar au prisme des Protocoles Bioculturels communautaires », Colloque international "Dialogues et savoir-faire : construction des connaissances autour des enjeux et défis écologiques à Madagascar et dans l’Océan Indien", Antsiranana Madagascar (MG), le 26 novembre 2020 

    Fabien Girard, Reia Farrall-Anquet, « Community Discourses and Narratives Under Biocultural Community Protocols », Online Panel Discussions: Biocultural Rights and Community Protocols, Grenoble, le 05 novembre 2020 

    Fabien Girard, Manohisoa Rakotondrabe, « Biocultural Community Protocols, Land Tenure and Biocultural Heritage », Anthropology and Geography: Dialogues Past, Present and Future, Londres (virtuel) United Kingdom (GB), le 14 septembre 2020   

    Fabien Girard, « Les communs », Webconférence "Les communs : comprendre les enjeux et questions liés aux cadres juridiques", Virtuel, le 11 juin 2020 

    Fabien Girard, « Introduction », Book lauch. Marion Ernwein, Les natures de la ville néolibérale : une écologie politique du végétal urbain, Oxford United Kingdom (GB), le 29 novembre 2019 

    Fabien Girard, « Les communs et le droit », Innov'Rural 2019: Construire les transitions en COMMUN(S)”, Monistrol-sur-Loire, le 06 septembre 2019 

    Fabien Girard, « Open innovation », le 13 juin 2019  

    The Centre of Legal Research of Grenoble (Université Grenoble Alpes), and the Grenoble Applied Economics Lab (Université Grenoble Alpes, INRA, CNRS and Grenoble INP) will jointly organize the First International Workshop in Law & Economics

    Fabien Girard, « Intendance de la biodiversité et transferts de la gestion des ressources : la fabrique des communautés autochtones et locales », Séminaire EHESS. Communs : droit, histoire et historiographies. 2, Paris, le 09 mai 2019 

    Fabien Girard, « Le droit des libertés en question(s) », Le droit des libertés en question(s) – Colloque n°2 de la RDLF, Paris, le 28 mars 2019   

    Fabien Girard, Christine Frison, « 'Diversity Begets Diversity’: Polyarchy and Institutional Diversity for Plant Genetic Resources », 3Cs workshop Governance and the interaction of competition, cooperation and coercion, Käte Hamburger Kolleg for Global Cooperation Research at University of Duisburg-Essen, Duisburg-Essen Germany (DE), le 11 mars 2019 

    Fabien Girard, « Les artifices du droit (III). Les présomptions », le 16 novembre 2018  

    Organisé sous la direction d'Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et de sciences criminelles

    Fabien Girard, « Changement climatique & dialogue interdisciplinaire », Colloque de lancement du GDR 2032 : Changement climatique & dialogue interdisciplinaire, Paris, le 09 novembre 2018    

    Colloque de lancement du GDR 2032. Regards croisés interdisciplinaires sur le droit, la régulation et le savoir scientifique autour du changement climatique, sous la direction de Marta Torre-Schaub

    Fabien Girard, « Communs : droit, histoire et historiographies », le 08 novembre 2018  

    Cycle de séminaires de l'EHESS

    Fabien Girard, « Anthropocène », Rencontres Philosophiques d'Uriage, Uriage, le 13 octobre 2018 

    Fabien Girard, « Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps », le 13 septembre 2018  

    Journées interdisciplinaires (Philosophie - Droit - Économie) organisées par E.Bertrand, M.X. Catto et A.D. Mornington pour l’ISJPS

    Fabien Girard, « Commun(s) et Environnement », le 28 juin 2018  

    Séance reportée à une date ultérieure

    Fabien Girard, « Communautés autochtones et locales: gardiennes de la biodiversité et sujets de droit », Intensive Doctoral Week, Sciences Po Law School and the Law and Political Science Doctoral School of Paris Ouest Nanterre La Défense University, Paris, le 21 juin 2018 

    Fabien Girard, « L'expérience italienne des beni comuni », le 19 juin 2018  

    Organisé dans le cadre des Rencontres du CRJ

    Fabien Girard, Christine Frison, « Commoning the Seeds: From Global to Local », IASC Workshop ‘Conceptualizing the New Commons’, Oldenburg Germany (DE), le 06 juin 2018 

    Fabien Girard, « Semences, agrobiodiversité et droits », Local, circuits courts et semence, Lausanne Switzerland (CH), le 23 mars 2018 

    Fabien Girard, « Semences et agrobiodiversité : pour une lecture ontologique des bio-communs locaux », Séminaire EnCommuns, MSH Paris Nord: Réinventer les droits collectifs sur les semences paysannes, Paris, le 13 mars 2018 

    Fabien Girard, « Communs et bien communs : un changement de paradigme? », Seminaire : “Commun/Communs”, Les rencontres du CRJ, Grenoble, le 01 mars 2018  

    Organisé dans le cadre des « Rencontres du CRJ »

    Fabien Girard, « Composing the Common World of the Bio-Commons in the Age of the Anthropocene: Some Preliminary Observations », Workshop: “The Commons, Plant Breeding and Agricultural Research. How to face the challenges of an increasing world population and the preservation of agrobiodiversity”,, Oxford United Kingdom (GB), le 30 septembre 2016   

    Fabien Girard, « Contrôle du renseignement. Comment concilier surveillance et respect des droits de l’homme ? », le 14 novembre 2017  

    The Grenoble Alpes Data Institute, in cooperation with the CESICE and INRIA/Privatics are organizing this workshop

    Fabien Girard, « L'herméneutique juridique de Ricoeur. Interpréter, argumenter », 2e conférence de méthode du Centre Michel de l’Hospital, Clermont-Ferrand, le 19 mai 2017 

    Fabien Girard, « La liberté d’expression et le droit des femmes au XXIè Siècle », le 29 septembre 2016  

    Quels sont les droits des femmes aujourd'hui, face aux agressions, en privé, en public, en politique ou au travail ?

    Fabien Girard, « ‘Inclusive’ Ownership for the Sake of Environmental Goods. Reconsidering Ownership from the ‘Bundle of Rights’ metaphor », Policy Laboratory for Institutional Regimes for Sustainable Resource Development (“Polirsurd”) Workshop, Lausanne Switzerland (CH), le 27 avril 2016 

    Fabien Girard, « Discussion de V. Boisvert, F. Thomas (ed.) (2015) Le pouvoir de la biodiversité, Néolibéralisation de la nature dans les pays émergents, Paris: Quae/IRD », Les matinales de l’IFRIS, Paris, le 19 novembre 2015 

    Fabien Girard, « Ricœur’s Legal Hermeneutics: Between Critique and Argumentation », Law’s Hermeneutics: Other Investigations, Oxford United Kingdom (GB), le 06 juin 2015 

    Fabien Girard, « Ricœur’s Legal Hermeneutics », The Hermeneutics of Practice, Dundee United Kingdom (GB), le 07 mai 2015 

    Fabien Girard, « La propriété comme faisceau de droits et la question des communs environnementaux globaux », Séminaire : Gouverner le vivant. Cultures et politiques de la biodiversité, Paris, le 30 janvier 2015 

    Fabien Girard, « Le concept de preuve judiciaire », 5ème Séminaire annuel de travail pour la recherche en éducation "Du mot au concept", Grenoble, le 02 juillet 2009 

    Fabien Girard, « Remarques conclusives », L’éthique et le droit. Conférence annuelle du CRJ, Grenoble, le 08 octobre 2010 

    Fabien Girard, « Bentham et l’esprit du Common Law », Bentham réformateur, Grenoble, le 05 novembre 2009 

  • Fabien Girard, Les communs semenciers : par-delà Ostrom I Fabien Girard  

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Arnaud Fillon, L'Accord de Transfert de Matériel Biologique, un contrat innommé en droit du vivant, thèse soutenue en 2022 à Université Grenoble Alpes sous la direction de Étienne Vergès, membres du jury : Christine Noiville (Rapp.), Clotilde Jourdain-Fortier (Rapp.), Anne-Laure Morin  

    Les scientifiques, publics et privés, coopèrent en partageant des outils de recherche. L’émergence des activités de transfert de technologies et les avancées en biotechnologies ont amené les scientifiques à contractualiser le partage de ces outils de recherche. La pandémie de Covid-19 a montré l’importance de l’échange d’outils de recherche. Parmi ces outils de recherche, on trouve des matériels biologiques, qui peuvent être tout élément issu du vivant, tels que des cellules, des animaux, des plantes, de l’ADN, des échantillons humains, des OGM, des micro-organismes, etc. Le partage de matériels biologiques est formalisé par la signature d’un accord de transfert de matériel (« MTA », pour « material transfer agreement »). Un MTA peut être un contrat d’adhésion ou un contrat de gré à gré. Le MTA est un contrat né de la pratique. Aucun texte de loi n’encadre ce type de contrat. Le MTA ne répond pas aux critères des contrats nommés (tels que la vente, le bail ou le prêt) et constitue un contrat innommé en droit du vivant.Puisque ces contrats sont issus de la pratique et ne sont pas encadrés spécifiquement, leur contenu est donc libre, et en fonction des intérêts de chaque partie, le type de contrat et son contenu sera adapté pour trouver un équilibre contractuel. Pour faciliter la contractualisation, des contrats de référence ont été mis en place, posant les bases du cadre du transfert de matériel. On peut alors s’interroger sur la pertinence de ces contrats de référence pour répondre aux besoins des acteurs de la recherche et tenir compte des contraintes applicables à l’activité de recherche et à la nature du matériel. Est-il envisageable de mettre en place des MTA de référence pouvant répondre à toutes les situations ? Un bref tour d’horizon des types de MTA proposés tend à répondre à cette question par la négative. L’ensemble des contraintes exercées sur la construction de ce type de contrat montrera qu’il ne peut y avoir de MTA unique compte tenu de la variété et la complexité des situations couvertes par le MTA. Comment alors déterminer le meilleur MTA à utiliser en fonction d’un contexte précis en tenant compte des contraintes juridiques et scientifiques applicables ? Quelles clauses spécifiques prévoir pour donner un maximum d’efficacité contractuelle au MTA ?L’étude montre l’influence des contrats de référence dans la construction du MTA, et le rôle central de la nature du matériel (humain, animal, végétal, micro-organisme ou OGM) et de la finalité d’utilisation dans le choix de la typologie de MTA et des clauses insérées dans les contrats, avec comme critère décisionnel principal la prise en compte de la valeur accordée, par les parties, aux résultats générés grâce au matériel et à leur potentiel en termes de valorisation économique.

    Éléazar Michel Nkoue, La protection des écosystèmes forestiers d'Afrique centrale à l'épreuve des nécessités de développement socio-économique : cas du Cameroun, thèse soutenue en 2019 à Université Grenoble Alpes ComUE sous la direction de Thierry Garcia, membres du jury : Sandrine Maljean-Dubois (Rapp.), Philippe Billet (Rapp.), Denis Roger Soh Fogno  

    Les écosystèmes forestiers d’Afrique centrale en général, et ceux du Cameroun en particulier, sont très riches en ressources naturelles. Ils offrent de nombreuses opportunités aux populations pour leurs moyens de subsistance. Cependant, face à la mise en place du processus de développement socio-économique, ce milieu est confronté à de nombreuses menaces, notamment, la déforestation, la dégradation, le braconnage, la pollution, la surexploitation des ressources biotiques et abiotiques, etc. Le législateur camerounais, sous l’impulsion de l’action de la coopération internationale, a adopté plusieurs instruments juridiques internationaux et nationaux prévoyant des mesures de protection des écosystèmes forestiers durant la réalisation des projets de développement socio-économique. Toutefois, l'analyse minutieuse du dispositif normatif et institutionnel mis en place au Cameroun, montre que les mécanismes juridiques de protection des écosystèmes forestiers durant la réalisation des projets de développement socio-économique, quoique pluriels, restent ineffectifs et inefficaces. Beaucoup d’efforts restent encore à fournir sur certains aspects qualitatifs de la législation. L’application des mécanismes juridiques existants ne favorise pas l’atteinte des objectifs d’une protection efficace et efficiente des écosystèmes forestiers. Les problèmes liés aux ressources humaines et financières, de gouvernance forestière, d’incoordination institutionnelle, d’analphabétisme écologique, de la pauvreté généralisée des populations, de conflit entre la tradition et la modernité ont pour conséquence de relativiser l’effectivité et l’efficacité de la protection des espaces forestiers au Cameroun. Pour relever ce défi, il faut nécessairement mettre en œuvre de nombreuses actions, dont les plus pertinentes sont la reformulation du cadre législatif, l’amélioration du système de gouvernance et l’élaboration d’une convention internationale sur les forêts.