Programme
Lundi 14 Novembre
13h45 : Accueil café
14h00 : Introduction
Martial Mathieu, Professeur d'histoire du droit - Université Grenoble Alpes, CESICE
Séance présidée par Sébastien Le Gal, Professeur d'histoire du droit - Université Grenoble Alpes, CESICE
14h10 : Les débats sur le caractère absolu de la propriété sous la Constituante
Rafe Blaufarb, Professeur d'histoire moderne - Florida State University (en visioconférence)
14h40 : Liberté et droit de propriété sous la Révolution face à l'esclavage colonial
Frédéric Charlin, Maître de conférences en histoire du droit - Université Grenoble Alpes, CESICE
15h10 : Discussion puis pause
15h40 : Le renouveau de l'aspiration communautaire : déclinaisons autour des « communs »
Fabien Girard, Maître de conférences en droit privé - IUF, Université Grenoble Alpes, CRJ
16h10 : Le droit et les facultés du propriétaire dans la Constitution et la loi civile de 2002 au Brésil : un cas où le droit de propriété est devenu impossible, le REsp 1.302.736
J. Ernesto Pimentel Filho, Professeur d'histoire du droit - Universidade Federal da Paraíba, Departamento de História et Programme de Post-Graduation en Sciences Juridiques
16h40 : Discussion
17h00 : Fin de la première demi-journée
Mardi 15 Novembre
8h45 : Accueil café
Séance présidée par Sébastien Milleville, Maître de conférences en droit privé - Université Grenoble Alpes, CRJ
9h00 : Pensée socialiste et propriété agricole au début du XXe siècle
Fabien Conord, Professeur d'histoire contemporaine - Université Clermont Auvergne
9h30 : Les débats autour de la reconnaissance constitutionnelle de la fonction sociale de la propriété en France au milieu du XXe siècle
Alexandre Deroche, Professeur d'histoire du droit - Université de Tours
10h00 : Discussion, puis pause
10h30 : Le régime foncier au Sénégal, entre héritage colonial et tradition coutumière
Samba Thiam, Professeur d'histoire du droit - Université Cheikh Anta Diop, Dakar
11h00 : L'accès à la terre pour les femmes au Sénégal, entre tradition et modernité
Khady Kane, Docteur en histoire du droit - Université Grenoble Alpes, CESICE
11h30 : Discussion
12h00 : Clôture de la journée d'étude
Information et inscription : Journée d'études "Propriétaire, de quel droit?" les 14 et 15 novembre 2022 (weezevent.com)
Organisée par le département Histoire des droits de l'Homme du CESICE et le Master Droit des libertés de la Faculté de droit de Grenoble