François Barque

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Ouvrages

François Barque (dir.), L'inexécution des décisions des juridictions constitutionnelles : approches de droits étrangers et de droit comparé, Société de législation comparée, 2023, Droit comparé et européen, 190 p.

François Barque, Droit constitutionnel espagnol, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, Systèmes, 166 p.

François Barque et Séverine Nicot (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 184 p.


Articles

François Barque et Katia Blairon, « Le régionalisme financier », Revue française de finances publiques, N° 157, 2022, p. 111

François Barque et Katia Blairon, « Le régionalisme financier : essai de conceptualisation à l'aune des exemples espagnol et italien », Revue française de finances publiques, N° 157, 2022, p. 111

François Barque et Amandine Blandin, « Les finances publiques espagnoles et la crise de la Covid-19 », Revue française de finances publiques, N° 154, 2021, p. 23

François Barque, « República digital, presupuestos del estado y participación ciudadana », in Ángel J. Sánchez Navarro, Rosa María Fernández Riveira, Simona Granata-Menghini, Jorge Alguacil González-Aurioles (dir.), Reflexiones para una democracia de calidad en una era tecnológica, Cizur Menor, Aranzadi Thomson Reuters, 2021, pp. 247-262

François Barque et Séverine Nicot, « Avant-propos », in François Barque, Séverine Nicot (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, pp. 7-8

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », in Jean-François Joye, Philippe Yolka (dir.), Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés, Chambéry, Université Savoie Mont Blanc, 2019, pp. 395-414

Voir plus

François Barque et Isabel Revuelta de Rojas, « Réflexions sur les apparences de l'autonomie financière du Parlement espagnol », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, N° 5, 2018, pp. 60-64

François Barque, « L'autonomie financière des cortes generales en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 4, 2018, pp. 859-882

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », Revue de droit fiscal, N° 18, 2017, p. 291

François Barque, « Le financement des territoires foraux en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2017, pp. 327-348

François Barque, « Le Conseil d'État et le référé conservatoire : un rééquilibrage stratégique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2016, p. 2205

François Barque, « La tutela cautelar en el proceso contencioso-administrativo », Civitas. Revista española de derecho administrativo, N° 170, 2015, pp. 401-424

François Barque, « L'acte II de la loi « Montagne » : de nouvelles raisons d'espérer ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 44, 2015, p. act 885

François Barque, « Les motos-neige en terrain hostile », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2206

François Barque, « Remboursement des frais de secours en montagne : l'exigence d'une obligation d'affichage », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2207

François Barque, « Motos-neige et clients des restaurants d'altitude : vers l'indigestion programmée », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2015, p. 2072

François Barque, « Le juge et les référés administratifs en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. chron n°22

François Barque, « Les groupements européens de coopération territoriale au service de la protection des zones de montagne transfrontalières », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2014, p. 2306

François Barque, « Affaire du Collet d'Allevard : annulation confirmée en appel ! », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 10, 2014, p. act 244

François Barque, « La question nouvelle dans la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit administratif, N° 2, 2014, pp. 353-363

François Barque, « Urbanisation en discontinuité... urbanisation censurée », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 1, 2014, p. act 46

François Barque, « La réforme du recours d’amparo en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°03

François Barque, « Plaidoyer pour l’extension du pouvoir d’abrogation du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°13

François Barque, « Un nouveau départ pour le principe de sincérité des lois de finances ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 5, 2013, p. act 66

François Barque, « La doctrine fiscale, la sécurité juridique et le principe de légalité. Réflexions sur un équilibre inédit et pragmatique. A propos d’un avis du Conseil d’Etat », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, p. chron n°20

François Barque, « L'autonomie financière des Communautés autonomes en Espagne », Revue française de droit administratif, N° 5, 2012, p. 1003

François Barque, « Sincérité des lois de finances et QPC : l’impossible alliance. Retour sur un arrêt du Conseil d’Etat », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. chron n°02

François Barque, « Responsabilité et services fiscaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2011, p. 1278

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la règle d'affectation des surplus de recettes fiscales », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 4, 2011, p. 2029

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la sincérité de la loi de règlement », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2254

François Barque, « Le droit communautaire des appellations d'origine et indications géographiques en matière vinicole », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, p. 743 


Autre

François Barque et Séverine Nicot, Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ?, in François Barque, Séverine Nicot (dir.), Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie, p. 184

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