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François Barque

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

François Barque

Maître de conférences HDR, Droit public.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Constitution(s) et Impôt(s) : Approche comparée (Allemagne, Espagne, France, Italie)

vendredi 22 novembre 2019

Journée organisée par la Section de droit public financier - Société de législation comparée

La question catalane : clés politiques et constitutionnelles

mercredi 13 février 2019

Conférence citoyenne organisée par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

2e symposium international de finances publiques comparées

jeudi 22 mars 2018

Organisé sous le haut patronage de la Cour des comptes européenne en partenariat avec la Société de législation comparée et la Société française de finances publiques

Les remontées mécaniques : problématiques juridiques

lundi 20 novembre 2017

Le colloque se propose de livrer une étude à spectre large, utile tant aux acteurs économiques de la montagne qu’à la communauté scientifique

La loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

mercredi 8 février 2017

Quelles évolutions pour le droit de la montagne ?

Demi journée d’analyse juridique organisée par le Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC) avec le soutien du Master 2 Droit de la montagne et du Centre de Recherches Juridiques, Faculté de droit de l’UGA



Publications

Ouvrage

François Barque, La sincérité de l'action publique : sous contrôle par les juges constitutionnel et administratif, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2009, Lille thèses

Articles

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », in Jean-François Joye, Philippe Yolka (dir.), Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés, Chambéry, Université Savoie Mont Blanc, 2019, p. 395-414

François Barque, « Réflexions sur les apparences de l'autonomie financière en Espagne », Gestion et finances publiques, N° 5, 2018

François Barque, « L’autonomie financière des cortes generales en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 4, 2018, p. 859-882

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », Revue de droit fiscal, N° 18, 2017, p. 291

François Barque, « Le financement des territoires foraux en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2017, p. 327-348

François Barque, « Le Conseil d'État et le référé conservatoire : un rééquilibrage stratégique », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2016, p. 2205

François Barque, « La tutela cautelar en el proceso contencioso-administrativo », Civitas. Revista española de derecho administrativo, N° 170, 2015, p. 401-424

François Barque, « L'acte II de la loi « Montagne » : de nouvelles raisons d'espérer ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 44, 2015, p. act 885

François Barque, « Les motos-neige en terrain hostile », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2206

François Barque, « Remboursement des frais de secours en montagne : l'exigence d'une obligation d'affichage », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2207

François Barque, « Motos-neige et clients des restaurants d'altitude : vers l'indigestion programmée », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2015, p. 2072

François Barque, « Le juge et les référés administratifs en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. chron n°22

François Barque, « Les groupements européens de coopération territoriale au service de la protection des zones de montagne transfrontalières », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2014, p. 2306

François Barque, « Affaire du Collet d'Allevard : annulation confirmée en appel ! », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 10, 2014, p. act 244

François Barque, « La question nouvelle dans la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit administratif, N° 2, 2014, p. 353-363

François Barque, « Urbanisation en discontinuité... urbanisation censurée », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 1, 2014, p. act 46

François Barque, « La réforme du recours d’amparo en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°03

François Barque, « Plaidoyer pour l’extension du pouvoir d’abrogation du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°13

François Barque, « Un nouveau départ pour le principe de sincérité des lois de finances ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 5, 2013, p. act 66

François Barque, « La doctrine fiscale, la sécurité juridique et le principe de légalité », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, p. chron n°20

François Barque, « L'autonomie financière des Communautés autonomes en Espagne », Revue française de droit administratif, N° 5, 2012, p. 1003

François Barque, « Sincérité des lois de finances et QPC », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. chron n°02

François Barque, « Responsabilité et services fiscaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2011, p. 1278-1282

François Barque, « Responsabilité et services fiscaux : feu la jurisprudence Bourgeois », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2011, p. 1278

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la règle d'affectation des surplus de recettes fiscales », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 4, 2011, p. 2029

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la sincérité de la loi de règlement », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2254

François Barque, « Le droit communautaire des appellations d'origine et indications géographiques en matière vinicole », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, p. 743

Communications

François Barque et Miguel Ángel Martínez Lago, « Regards croisés sur le financement public du bicamérisme de l’Espagne », in Danièle Lamarque, Michel Lascombe, Aurélien Baudu (dir.), Lavoisier, N° 5, 2e symposium international de finances publiques comparées, Luxembourg, Luxembourg, 22 mars 2018

François Barque, « Espagne », in Séverine Nicot, François Barque (dir.), Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Colloque: "Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil Constitutionnel", Grenoble, 18 octobre 2018

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », in Jean-François Joye, Philippe Yolka (dir.), Université Savoie Mont Blanc, p. 395-414, Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Les remontées mécaniques et le droit, Chambéry, 20 novembre 2017

François Barque et Guillaume Blanc, « Clôture et synthèse des débats », in Yann Rouanet, Grégory Mollion (dir.), Association des avocats conseils des collectivités locales (AFAC), L’AFAC et les Collectivités Territoriales de Montagne, Montgenèvre, 12 mars 2016




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