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François Barque

Maître de conférences HDR, Droit public.

Ouvrage

François Barque et Séverine Nicot (dir.), Vers l'instauration d'une procédure d'exécution des décisions du Conseil constitutionnel ? : [colloque organisé le 18 octobre 2018 par et à la Faculté de droit de Grenoble], Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2020, Colloques & essais, 184 p.


Articles

François Barque et Amandine Blandin, « Les finances publiques espagnoles et la crise de la Covid-19 », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 154, 2021, p. 23

François Barque, « República digital, presupuestos del Estado y participación ciudadana en Francia », REFLEXIONES PARA UNA DEMOCRACIA DE CALIDAD EN UNA ERA TECNOLÓGICA, Madrid, THOMSON REUTERS ARANZADI, 2021, p. NC

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », in Jean-François Joye, Philippe Yolka (dir.), Les remontées mécaniques et le droit : regards croisés, Chambéry, Université Savoie Mont Blanc, 2019, pp. 395-414

François Barque, « Réflexions sur les apparences de l'autonomie financière en Espagne », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 5, 2018, p. NC

François Barque, « L’autonomie financière des cortes generales en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 4, 2018, pp. 859-882

François Barque, « La fiscalité des remontées mécaniques », Revue de droit fiscal, N° 18, 2017, p. 291

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François Barque, « Le financement des territoires foraux en Espagne », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2017, pp. 327-348

François Barque, « Le Conseil d'État et le référé conservatoire : un rééquilibrage stratégique », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2016, p. 2205

François Barque, « La tutela cautelar en el proceso contencioso-administrativo », Civitas. Revista española de derecho administrativo, N° 170, 2015, pp. 401-424

François Barque, « L'acte II de la loi « Montagne » : de nouvelles raisons d'espérer ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 44, 2015, p. act 885

François Barque, « Les motos-neige en terrain hostile », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2206

François Barque, « Remboursement des frais de secours en montagne : l'exigence d'une obligation d'affichage », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2015, p. 2207

François Barque, « Motos-neige et clients des restaurants d'altitude : vers l'indigestion programmée », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2015, p. 2072

François Barque, « Le juge et les référés administratifs en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2015, p. chron n°22

François Barque, « Les groupements européens de coopération territoriale au service de la protection des zones de montagne transfrontalières », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2014, p. 2306

François Barque, « Affaire du Collet d'Allevard : annulation confirmée en appel ! », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 10, 2014, p. act 244

François Barque, « La question nouvelle dans la procédure de la question prioritaire de constitutionnalité », Revue française de droit administratif, N° 2, 2014, pp. 353-363

François Barque, « Urbanisation en discontinuité... urbanisation censurée », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 1, 2014, p. act 46

François Barque, « La réforme du recours d’amparo en Espagne », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°03

François Barque, « Plaidoyer pour l’extension du pouvoir d’abrogation du Conseil constitutionnel », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, p. chron n°13

François Barque, « Un nouveau départ pour le principe de sincérité des lois de finances ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 5, 2013, p. act 66

François Barque, « La doctrine fiscale, la sécurité juridique et le principe de légalité. Réflexions sur un équilibre inédit et pragmatique. A propos d’un avis du Conseil d’Etat », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2013, p. chron n°20

François Barque, « L'autonomie financière des Communautés autonomes en Espagne », Revue française de droit administratif, N° 5, 2012, p. 1003

François Barque, « Sincérité des lois de finances et QPC : l’impossible alliance. Retour sur un arrêt du Conseil d’Etat », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, p. chron n°02

François Barque, « Responsabilité et services fiscaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2011, p. 1278

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la règle d'affectation des surplus de recettes fiscales », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 4, 2011, p. 2029

François Barque, « Le Conseil constitutionnel et la sincérité de la loi de règlement », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 45, 2009, p. 2254

François Barque, « Le droit communautaire des appellations d'origine et indications géographiques en matière vinicole », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 4, 2009, p. 743

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