Julie Courtois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
  • THESE

    La règle de droit en Chine : d'un concept hybride à une application judiciaire pragmatique, soutenue en 2018 à Lyon sous la direction de Frédérique Ferrand, membres du jury : Marie Goré (Rapp.), Natalie Fricero (Rapp.), Loïc Cadiet et Pascale Deumier   

  • Julie Courtois, « Yuanshi Bu, Chinese Civil Code – Specific Parts. A Handbook »: C.H. Beck/Hart/ Nomos, 2023, XXI + 436 p., RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 250 

    Julie Courtois, « Le rôle de l’appel civil en droit chinois au regard des évolutions du droit français », 2019, pp. 1063-1082    

    Le présent article examine le rôle de l’appel chinois en matière civile en tant que voie de recours permettant aux justiciables de contester une décision de première instance. Sont étudiées successivement ses modalités d’ouverture, sa fonction – l’appel sert-il à contrôler la décision de première instance ou à résoudre définitivement le litige entre les parties ? – et les logiques sous-jacentes à sa mise en oeuvre. Ces travaux ne prétendent pas dresser un portrait exhaustif de la voie d’appel chinoise qui supposerait d’appréhender cette voie de recours dans la structure judiciaire globale. Il s’agit, au contraire, de présenter quelques-uns des aspects modélisateurs de l’appel chinois afin de mettre en avant les différences et les rapprochements possibles avec l’appel français.

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