Julie Courtois

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Spécialités :
Justice ; procès et procédure ; Droit comparé.
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

1804 – 2024 : quel Code civil à l’heure de l’Anthropocène ?

17oct.2024

Colloque organisé par la Cour de Cassation, les universités d’Aix-Marseille, Paris Panthéon-Sorbonne, Paris Dauphine-PSL, l’IRJS,...


Paris

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JOURNÉE D'ÉTUDE

Ce que la nécessité fait au droit

25nov.2022

Organisée par le CESICE et le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Courtois du CRJ et Amélie Imbert du CESICE


Saint-Martin-d'Hères

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COLLOQUE

Le code civil enrichi. Méthodes contemporaines d’interprétation l...

10nov.2022

20 ans du code civil brésilien de 2002

Organisée par le GREDEG, Faculté de droit, Université Côte d'Azur, la SLC, et l'Université de Milan sous la direction de Naiara...


Nice

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ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La règle de droit en Chine : d'un concept hybride à une application judiciaire pragmatique, soutenue en 2018 à Lyon sous la direction de Frédérique Ferrand, membres du jury : Marie Goré (Rapp.), Natalie Fricero (Rapp.), Loic Cadiet, Nathalie Fricero et Pascale Deumier    

  • Julie Courtois, Frédérique Ferrand, Loïc Cadiet, Marie Goré, Natalie Fricero [et alii], La règle de droit en Chine: d'un concept hybride à une application judiciaire pragmatique, Université Lyon 3, 2018, 712 p.  

    L’étude de la règle de droit en Chine dans le cadre étatique met en valeur une première forme de son hybridité. Qu’il s’agisse de la mixité constatée entre un héritage de droit impérial - assez difficilement évaluable -, et l’incorporation de structures, de concepts et de techniques de droit étranger dans le système juridique chinois, la règle de droit chinoise est le produit d’une dynamique évolutive marquée par l’adaptabilité du système juridique chinois aux nouvelles exigences contemporaines. À ce titre, la matière civile incarne par excellence les problématiques de la modernisation du système juridique chinois et l’adoption du tout premier Code civil de la RPC en est un parfait témoin. Plus particulièrement, il ressort de cette étude que cette mixité résulte d’une approche pragmatique du droit que l’on retrouve notamment dans le déroulement du procès civil. Abordé sous l’angle de la procédure civile, le procès chinois incarne un idéal de justice qui ne se réduit pas à l’activité juridictionnelle du juge. La mobilisation des différents modes de résolution des conflits au service d’une justice qui se veut efficace s’inscrit dans l’évolution, plus largement constatée, d’une justice de moins en moins contentieuse. Outre la présentation d’une culture juridique et judiciaire étrangère encore trop souvent méconnue des juristes français, la présente étude a pour objectif de mettre en valeur les particularités du système juridique chinois au regard du système français tout en recherchant, dans la mesure du possible, leurs possibles points de convergence.

  • Julie Courtois, « La technique des "interprétations" de la Cour Populaire Suprême de Chine », in Naiara Posenato, Gustavo Cerqueira (dir.), Le code civil enrichi, méthodes contemporaines d'interprétation législative contraignante hors litige, Société de législation comparée, 2024  

    Julie Courtois, « Présentation du livre I », in Michel Grimaldi, Marie Goré, Charles Gijsbers, Bei Li, Olivier Vix (dir.), Code civil de la République populaire de Chine : traduit et commenté, LexisNexis, 2023, pp. 5-10 

    Julie Courtois, « Etude : Les actions urgentes au fond », in Etienne Vergès (dir.), Procédure civile, Lexbase, 2023 

    Julie Courtois, « « Les visioconférences comme moyen de faciliter l’accès à la justice civile », p. 255-261 in », Die Digitalisierung des Zivilrechts und der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich : Tagungsband zum deutsch-französischen Forschungsatelier an der Friedrich-Alexander-Universität Erlangen-Nürnberg (FAU) von 11.03.2019 bis 14.03.2019 / Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne : Actes de l’atelier de recherche franco-allemand à l’université Friedrich-Alexander Erlangen-Nürnberg (FAU) du 11 au 14 mars 2019 / dir. F. Ferrand, J. Knetsch, M. Zwickel, FAU University Press, 2020 

    Julie Courtois, « « L’opposition par le droit comparé. Retour sur le mythe de l’absence de droit en Chine » », in Charles-Edouard Aubert et Lauren Bakir (dir.) (dir.), L’opposition doctrinale – Actes du colloque organisé à l’Université de Strasbourg, 8-9 décembre 2017, Mare & Martin, 2019 

  • Julie Courtois, Amélie Imbert, « Droit et nécessité », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2024, n°10, p. 258  

    Julie Courtois, « Panorama introductif de jurisprudence sélectionnée issue de la chambre sociale de la Cour d’appel de Grenoble (sections A et B) », BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2023, n°01  

    Julie Courtois, « 诉讼中的环境利益呈现 »: 以中法比较为视角, 法治社会, , 2023, n°6, pp. 27-41 

    Julie Courtois, « L'oralité devant le nouveau Tribunal judiciaire »: une autonomie de la volonté renforcée pour un « procès à la carte », Les Cahiers de droit, Université Laval (Canada) , 2021, n°3 

    Julie Courtois, « Précisions sur l’appréciation des dettes non professionnelles en matière de surendettement des particuliers. Note sous Cass. 2e civ., 6 juin 2019 », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019, pp. 9-12 

    Julie Courtois, « Yuanshi Bu, Chinese civil Code - The General Part », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2019, n°03, p. 689  

    Julie Courtois, « Concentration des moyens et autorité de la chose jugée dans une même instance », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2019 

    Julie Courtois, « Le rôle de l’appel civil en droit chinois au regard des évolutions du droit français », Revue internationale de droit comparé, Paris : Société de législation comparée et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2019, pp. 1063-1082    

    Le présent article examine le rôle de l’appel chinois en matière civile en tant que voie de recours permettant aux justiciables de contester une décision de première instance. Sont étudiées successivement ses modalités d’ouverture, sa fonction – l’appel sert-il à contrôler la décision de première instance ou à résoudre définitivement le litige entre les parties ? – et les logiques sous-jacentes à sa mise en oeuvre. Ces travaux ne prétendent pas dresser un portrait exhaustif de la voie d’appel chinoise qui supposerait d’appréhender cette voie de recours dans la structure judiciaire globale. Il s’agit, au contraire, de présenter quelques-uns des aspects modélisateurs de l’appel chinois afin de mettre en avant les différences et les rapprochements possibles avec l’appel français.

  • Julie Courtois, « 1804 – 2024 : quel Code civil à l’heure de l’Anthropocène ? », 1804-2024 : quel code civil à l'heure de l'Anthropocène?, Paris, le 17 octobre 2024  

    Colloque organisé par la Cour de Cassation, les universités d’Aix-Marseille, Paris Panthéon-Sorbonne, Paris Dauphine-PSL, l’IRJS, l’UMR DICE et le CERIC

    Julie Courtois, « La consécration de la protection de l’environnement comme principe général du droit civil chinois », Le premier Code civil de la République Populaire de Chine, un vecteur d’innovations juridiques ? 中国第一部民法典是中国法律创新的载体, Paris Maison du Barreau, le 19 avril 2023 

    Julie Courtois, « Ce que la nécessité fait au droit », le 25 novembre 2022  

    Organisée par le CESICE et le CRJ, Université Grenoble-Alpes sous la direction scientifique de Julie Courtois du CRJ et Amélie Imbert du CESICE

    Julie Courtois, « Le code civil enrichi. Méthodes contemporaines d’interprétation législative hors litige », le 10 novembre 2022  

    Organisée par le GREDEG, Faculté de droit, Université Côte d'Azur, la SLC, et l'Université de Milan sous la direction de Naiara Posenato, Professore aggregato à l’Université de Milan et Gustavo Cerqueira, Agrégé des facultés de droit, Professeur à l’Université Côte d’Azur, Président des sections Amérique Latine et Méthodologie comparée du droit civil – SLC