Emilie Terrier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Vers une nouvelle figure du droit d'auteur. L'affirmation d'une logique publique culturelle., soutenue en 2018 à Poitiers sous la direction de Marie Cornu, membres du jury : Séverine Dusollier (Rapp.), Bertrand Warusfel (Rapp.), Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Noé Wagener   

  • Emilie Terrier, Émilie Terrier, Vers une nouvelle figure du droit d'auteur: l'affirmation d'une logique publique culturelle, Larcier, 2021, Création Information Communication, 558 p. 

  • Emilie Terrier, « Photographie et droit d’auteur »: l’acte créatif en question, in Darius Piatek (dir.), Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ? : [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI, 2024 

    Emilie Terrier, « Les données publiques », in Dalloz (dir.), L'émergence d'un droit des données, 2023 

    Emilie Terrier, « L’image des collections, les débats sur le domaine public immatériel », in La documentation française (dir.), 2002, Genèse d'une loi sur les musées, 2022 

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Droit d’auteur et droits voisins », in Vincent Martigny, Laurent Martin, Emmanuel Wallon (dir.), Les années Lang : une histoire des politiques culturelles, 1981-1993 : dictionnaire critique, Comité d'histoire du ministère de la culture et de la Communication, 2021, pp. 234-237 

    Emilie Terrier, « Exception patrimoniale », Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021 

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections », in Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier, Noé Wagener (dir.), Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021, pp. 307-424 

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, Anais Depinoy, Amélie Favreau, Stéphanie Le Cam [et alii], « Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles »: le témoin de la fonction sociale du droit d'auteur, in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 233-242 

    Emilie Terrier, « Droit d’auteur et archives publiques », in La documentation française (dir.), 1979. Genèse d’une loi sur les archives, 2019 

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Valorisation des œuvres et collectivités publiques », in Frédérique Boura (dir.), Une aventure de l’esprit, L’inventaire général du patrimoine culturel, Lieux dits éditions, 2016, pp. 196 

  • Emilie Terrier, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol [et alii], « Propriété litteraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1044   

    Emilie Terrier, « La responsabilité des contractants à l’égard des tiers dans le projet de réforme de la responsabilité civileQuelles perspectives ? », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2020 

    Emilie Terrier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418   

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Légalité du décret d'application de la loi création - Droit à l'image des domaines nationaux [Note sous : CE, 10e ch., 21 juin 2018, n° 411005, ECLI:FR:CECHS:2018:411005.20180621] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418   

    Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031   

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Domanialité publique des collections des musées, les interférences avec le droit d'auteur [Note sous : CE, 3e et 8e ch. réunies, 23 déc. 2016, n° 378879, Cne Tours c. Photo J. L. Josse, ECLI:FR:CECHR:2016:378879.20161223] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031   

    Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389   

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Compétence exclusive du juge judiciaire en matière de propriété littéraire et artistique, suite et fin d'une saga [Note sous : CE, ss-sect. 7, 6 mars 2015, n° 373637, ECLI:FR:CESJS:2015:373637.20150306] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389   

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Signes olympiques et liberté d’expression », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2013, n°31, p. 138 

  • Emilie Terrier, « Fas. 1187 : Objet du droit d'auteur, Titulaires du droit d'auteur. Agents publics (CPI, art. L. 111-1, al. 3) », Jcl Propr. littéraire et artistique, LexisNexis, 2022 

  • Emilie Terrier, Jacques de la Porte Des Vaux, Marie Cornu, Anaïs Dechambre, Clea Hance [et alii], QPC et droit de la culture, 2020 

  • Emilie Terrier, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI

    Emilie Terrier, « La photographie et les institutions publiques », le 24 mai 2023  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction de Emilie Terrier, MCF / CRJ, Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS, ISP et Isabelle-Cécile Le Mée, historienne de la photographie et chargée de mission pour la photographie patrimoniale à la direction générale des patrimoines du Ministère de la culture dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques"

    Emilie Terrier, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023  

    6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

    Emilie Terrier, « L'émergence d'un droit des données », le 02 décembre 2022  

    Organisé par le CUERPI et le CRJ, Université Grenoble Alpes

    Emilie Terrier, « L'objet photographique, de quels droits ? », le 21 novembre 2022  

    Organisé dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques" porté par Emilie Terrier, MCF / CRJ et Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, ISP

    Emilie Terrier, « Le statut juridique des documents produits par les conservateurs-restaurateurs - Droits moraux et droits patrimoniaux, les enjeux du droit d'auteur », L'utilisation des rapports de restauration, Paris, le 14 novembre 2022 

    Emilie Terrier, Émilie Terrier, « L’article L. 122-5 du CPI », 4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Webinaire, le 04 mars 2021   

    Emilie Terrier, « L’accès à internet en bibliothèques : droit et limites », séminaire d’étude du collège bibliothèques, documentation, livre et lecture de l’Inspection générale de l’éducation, des sports et de la recherche, Paris, le 17 octobre 2019 

    Emilie Terrier, « Présentation du projet de recherche Biblidroit, Une recherche sur le droit des bibliothèques », 8ème journée des bibliothécaires et documentalistes de la défense, Paris, le 20 juin 2019