Emilie Terrier (dir.), Propriété intellectuelle et droit public, Lefebvre Dalloz, 2025, Thèmes & commentaires (La propriété intellectuelle autrement), 175 p.
La proposition de rapprocher propriété intellectuelle et droit public pourrait sembler déroutante. En effet, les enjeux de propriété intellectuelle ont longtemps été ignorés par les textes de droit public. Une nette évolution est cependant perceptible depuis la fin des années 2000 avec le développement de la place de l'immatériel en droit public. Les collectivités publiques sont incitées à prendre conscience de la richesse de leurs actifs immatériels et à mettre en place des politiques de valorisation de ces actifs restés trop longtemps à l'abandon. La propriété intellectuelle est devenue ce faisant un véritable levier de l'activité des personnes publiques, qui revendiquent régulièrement la propriété de biens incorporels — créés ou non à l'occasion de la mission de service public. La propriété intellectuelle publique n'est cependant pas une propriété ordinaire et reste modelée par des nécessités d'intérêt général. Cet ouvrage reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 17 novembre 2023. Il propose, dans une approche à la fois académique et pratique, d'étudier les stratégies de valorisation des actifs immatériels, et d'explorer les mutations de la propriété intellectuelle au contact du droit public. Il s'adresse aux praticiens du droit de la propriété intellectuelle (avocats, juristes d'entreprise, conseils en propriété industrielle, magistrats) et aux étudiants de Master et doctorants.
Emilie Terrier, Dariusz Piatek, Yann Basire, Caroline Le Goffic, Alexis Boisson [et alii], Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?: [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI, 2024, Collection du CEIPI (Les Actes de colloque), 199 p.
Emilie Terrier, Jean-Michel Bruguière, Christophe Alleaume, Rafael Amaro, Emmanuel Dreyer [et alii], L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires (La propriété intellectuelle autrement), 177 p.
Emilie Terrier, Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Noé Wagener, Nicolas Georges [et alii], Le droit des bibliothèques: règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021, Thèmes et commentaires, 453 p.
En dépit de l'absence d'une grande loi qui embrasserait l'ensemble de la question bibliothécaire, le droit français des bibliothèques est très dense. C'est à une analyse synthétique de ce droit que s'essaie le présent ouvrage. Traiter du droit des bibliothèques ne consiste pas seulement à décrire le corpus historiquement très fragmenté des textes qui le constituent. Il s'agit aussi d'étudier les « pratiques juridiques » des bibliothécaires, c'est-à-dire les différents modes par lesquels la pratique mène au quotidien ses actions en s'inscrivant dans un cadre juridique qui la contraint mais avec lequel elle compose et qu'elle réinvente sans cesse. Pour cela, l'ouvrage appréhende le droit des bibliothèques au prisme de trois objets : le service (1re partie : L'organisation du service public des bibliothèques), les biens (2e partie : La responsabilité des collections) et les bénéficiaires (3e partie : L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections). Pris ensemble, ces trois objets dessinent un panorama des questions juridiques auxquelles les bibliothèques – qu'elles soient de « lecture publique » ou universitaires, qu'elles soient territoriales ou nationales – se trouvent aujourd'hui confrontées.
Emilie Terrier, Vers une nouvelle figure du droit d'auteur: l'affirmation d'une logique publique culturelle, Larcier, 2021, Création Information Communication, 558 p.
Emilie Terrier, « Photographie et droit d’auteur »: l’acte créatif en question, in Darius Piatek (dir.), Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ? : [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI, 2024
Emilie Terrier, « Les données publiques », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz, 2023
Emilie Terrier, « L'image des collections, les débats sur le domaine public immatériel », in La documentation française (dir.), 2002, Genèse d'une loi sur les musées, 2022
Emilie Terrier, « Droit d’auteur et droits voisins », in Vincent Martigny, Laurent Martin, Emmanuel Wallon (dir.), Les années Lang : une histoire des politiques culturelles, 1981-1993 : dictionnaire critique, Comité d'histoire du ministère de la culture et de la Communication, 2021
Emilie Terrier, « Exception "patrimoniale" », in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021
Emilie Terrier, « L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections », in Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier, Noé Wagener (dir.), Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021
Emilie Terrier, Anais Depinoy, Amélie Favreau, Stéphanie Le Cam, « Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles »: le témoin de la fonction sociale du droit d'auteur, in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 43-54
Emilie Terrier, « Droit d’auteur et archives publiques », in La documentation française (dir.), 1979. Genèse d’une loi sur les archives, 2019
Emilie Terrier, « Valorisation des œuvres et collectivités publiques », in Frédérique Boura (dir.), Une aventure de l’esprit, L’inventaire général du patrimoine culturel, Lieux dits éditions, 2016, pp. 196
Emilie Terrier, « Quels droits d'auteur pour les commissaires d'exposition? »: Réflexions à partir de l'arrêt de la CA de Lyon du 4 juillet 2024, Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2025, n°94, pp. 6-11
Emilie Terrier, « Quels droits d’auteur pour les commissaires d’exposition ? »: Réflexions à partir de l’arrêt de la CA de Lyon du 4 juillet 2024, Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2025, n°94, p. 6
Emilie Terrier, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol [et alii], « Propriété litteraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1044
Emilie Terrier, « La responsabilité des contractants à l’égard des tiers dans le projet de réforme de la responsabilité civileQuelles perspectives ? », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2020
Emilie Terrier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418
Emilie Terrier, « Légalité du décret d'application de la loi création - Droit à l'image des domaines nationaux [Note sous : CE, 10e ch., 21 juin 2018, n° 411005, ECLI:FR:CECHS:2018:411005.20180621] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418
Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031
Emilie Terrier, « Domanialité publique des collections des musées, les interférences avec le droit d'auteur [Note sous : CE, 3e et 8e ch. réunies, 23 déc. 2016, n° 378879, Cne Tours c. Photo J. L. Josse, ECLI:FR:CECHR:2016:378879.20161223] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031
Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Emilie Terrier, « Compétence exclusive du juge judiciaire en matière de propriété littéraire et artistique, suite et fin d'une saga [Note sous : CE, ss-sect. 7, 6 mars 2015, n° 373637, ECLI:FR:CESJS:2015:373637.20150306] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Emilie Terrier, « Signes olympiques et liberté d’expression », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2013, n°31, p. 138
Emilie Terrier, « Propriété intellectuelle et sport », le 05 décembre 2025
Colloque organisé par le CRJA, Faculté de droit, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI sous la direction scientifique d'Alexandre Delmotte
Emilie Terrier, « La propriété intellectuelle a-t-elle le sens de l’humour ? », le 08 octobre 2025
Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Ronan Bretel, Docteur en droit, Post-Doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS et Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE
Emilie Terrier, « Promotion de la diversité culturelle et streaming des œuvres musicales : quel rôle pour les régulateurs ? », Colloque international "Action publique et numérisation des industries culturelles et médiatiques : enjeux de régulation dans les territoires", Echirolles, le 03 avril 2025
Emilie Terrier, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023
Colloque organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI
Emilie Terrier, « La photographie et les institutions publiques », le 24 mai 2023
Organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction de Emilie Terrier, MCF / CRJ, Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS, ISP et Isabelle-Cécile Le Mée, historienne de la photographie et chargée de mission pour la photographie patrimoniale à la direction générale des patrimoines du Ministère de la culture dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques"
Emilie Terrier, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.
Emilie Terrier, « L'émergence d'un droit des données », L'émergence d'un droit des données, Saint-Martin-d'Hères, le 02 décembre 2022
Organisé par le CUERPI et le CRJ, Université Grenoble Alpes
Emilie Terrier, « Questions de vocabulaire juridique :reproduction, reproductibilité, droit moral », L'objet photographique, de quels droits?, Paris, le 21 novembre 2022
Organisé dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques" porté par Emilie Terrier, MCF / CRJ et Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, ISP
Emilie Terrier, « Le statut juridique des documents produits par les conservateurs-restaurateurs - Droits moraux et droits patrimoniaux, les enjeux du droit d'auteur », L'utilisation des rapports de restauration, Paris, le 14 novembre 2022
Emilie Terrier, « L'article L. 122-5 du CPI », 4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, En distanciel, le 04 mars 2021
Emilie Terrier, « L’accès à internet en bibliothèques : droit et limites », séminaire d’étude du collège bibliothèques, documentation, livre et lecture de l’Inspection générale de l’éducation, des sports et de la recherche, Paris, le 17 octobre 2019
Emilie Terrier, « Présentation du projet de recherche Biblidroit, Une recherche sur le droit des bibliothèques », 8ème journée des bibliothécaires et documentalistes de la défense, Paris, le 20 juin 2019
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