Emilie Terrier, Dariusz Piatek, Yann Basire, Caroline Le Goffic, Alexis Boisson [et alii], Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ?: [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI et LexisNexis, 2024, Collection du CEIPI ( Les Actes de colloque ), 199 p.
Emilie Terrier, Jean-Michel Bruguière, Christophe Alleaume, Rafael Amaro, Emmanuel Dreyer [et alii], L'émergence d'un droit des données, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2023, Thèmes et commentaires ( La propriété intellectuelle autrement ), 177 p.
Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données "spéciales" telles que les données de recherches, les données de santé... La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRI) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.
Emilie Terrier, Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier, Noé Wagener [et alii], Le droit des bibliothèques: règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires ( Études ), 453 p.
"En dépit de l'absence d'une grande loi qui embrasserait l'ensemble de la question bibliothécaire, le droit français des bibliothèques est très dense. C'est à une analyse synthétique de ce droit que s'essaie le présent ouvrage. Traiter du droit des bibliothèques ne consiste pas seulement à décrire le corpus historiquement très fragmenté des textes qui le constituent. Il s'agit aussi d'étudier les « pratiques juridiques » des bibliothécaires, c'est-à-dire les différents modes par lesquels la pratique mène au quotidien ses actions en s'inscrivant dans un cadre juridique qui la contraint mais avec lequel elle compose et qu'elle réinvente sans cesse. Pour cela, l'ouvrage appréhende le droit des bibliothèques au prisme de trois objets : le service (1re partie : L'organisation du service public des bibliothèques), les biens (2e partie : La responsabilité des collections) et les bénéficiaires (3e partie : L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections). Pris ensemble, ces trois objets dessinent un panorama des questions juridiques auxquelles les bibliothèques – qu'elles soient de « lecture publique » ou universitaires, qu'elles soient territoriales ou nationales – se trouvent aujourd'hui confrontées."
Emilie Terrier, Émilie Terrier, Vers une nouvelle figure du droit d'auteur: l'affirmation d'une logique publique culturelle, Larcier, 2021, Création Information Communication, 558 p.
"Cet ouvrage propose une étude des relations qu'entretiennent logique personnaliste et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d'auteur, traduisant le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l'auteur au centre du dispositif de protection. L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière. L'ouvrage s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle. Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse "Valois" Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation des contenus culturels
Emilie Terrier, « Photographie et droit d’auteur »: l’acte créatif en question, in Darius Piatek (dir.), Les incertitudes de la propriété intellectuelle. Quels risques ? Quelles opportunités ? : [Actes du 6e colloque des Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle, Mulhouse, 2 février 2023, CEIPI, 2024
Emilie Terrier, « Les données publiques », in Dalloz (dir.), L'émergence d'un droit des données, 2023
Emilie Terrier, « L'image des collections, les débats sur le domaine public immatériel », in La documentation française (dir.), 2002, Genèse d'une loi sur les musées, 2022
Emilie Terrier, « Droit d’auteur et droits voisins », in Vincent Martigny, Laurent Martin, Emmanuel Wallon (dir.), Les années Lang : une histoire des politiques culturelles, 1981-1993 : dictionnaire critique, Comité d'histoire du ministère de la culture et de la Communication, 2021
Emilie Terrier, « Exception patrimoniale », Dictionnaire des biens communs, PUF, 2021
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « L'accès aux bibliothèques et la jouissance des collections », in Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Émilie Terrier, Noé Wagener (dir.), Le droit des bibliothèques : règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021
Emilie Terrier, Émilie Terrier, Anais Depinoy, Amélie Favreau, Stéphanie Le Cam, « Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles »: le témoin de la fonction sociale du droit d'auteur, in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, pp. 43-54
Emilie Terrier, « Droit d’auteur et archives publiques », in La documentation française (dir.), 1979. Genèse d’une loi sur les archives, 2019
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Valorisation des œuvres et collectivités publiques », in Frédérique Boura (dir.), Une aventure de l’esprit, L’inventaire général du patrimoine culturel, Lieux dits éditions, 2016, pp. 196
Emilie Terrier, Tanja Petelin, Alexandre Zollinger, Vassili Bézier, Dominique Bougerol [et alii], « Propriété litteraire et artistique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°1044
Emilie Terrier, « La responsabilité des contractants à l’égard des tiers dans le projet de réforme de la responsabilité civileQuelles perspectives ? », Revue générale du droit, Université de la Sarre (Universität des Saarlandes), Chaire de droit public français (Saarbrücken, Allemagne) , 2020
Emilie Terrier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Légalité du décret d'application de la loi création - Droit à l'image des domaines nationaux [Note sous : CE, 10e ch., 21 juin 2018, n° 411005, ECLI:FR:CECHS:2018:411005.20180621] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1418
Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Domanialité publique des collections des musées, les interférences avec le droit d'auteur [Note sous : CE, 3e et 8e ch. réunies, 23 déc. 2016, n° 378879, Cne Tours c. Photo J. L. Josse, ECLI:FR:CECHR:2016:378879.20161223] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°1031
Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain, « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Compétence exclusive du juge judiciaire en matière de propriété littéraire et artistique, suite et fin d'une saga [Note sous : CE, ss-sect. 7, 6 mars 2015, n° 373637, ECLI:FR:CESJS:2015:373637.20150306] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°1389
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « Signes olympiques et liberté d’expression », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2013, n°31, p. 138
Emilie Terrier, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023
Colloque organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI
Emilie Terrier, « La photographie et les institutions publiques », le 24 mai 2023
Organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction de Emilie Terrier, MCF / CRJ, Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS, ISP et Isabelle-Cécile Le Mée, historienne de la photographie et chargée de mission pour la photographie patrimoniale à la direction générale des patrimoines du Ministère de la culture dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques"
Emilie Terrier, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023
6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.
Emilie Terrier, « L'émergence d'un droit des données », le 02 décembre 2022
Organisé par le CUERPI et le CRJ, Université Grenoble Alpes
Emilie Terrier, « Questions de vocabulaire juridique :reproduction, reproductibilité, droit moral », L'objet photographique, de quels droits?, Paris, le 21 novembre 2022
Organisé dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques" porté par Emilie Terrier, MCF / CRJ et Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, ISP
Emilie Terrier, « Le statut juridique des documents produits par les conservateurs-restaurateurs - Droits moraux et droits patrimoniaux, les enjeux du droit d'auteur », L'utilisation des rapports de restauration, Paris, le 14 novembre 2022
Emilie Terrier, Émilie Terrier, « L'article L. 122-5 du CPI », 4ème édition du colloque des JUSPI : Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Webinaire, le 04 mars 2021
Emilie Terrier, « L’accès à internet en bibliothèques : droit et limites », séminaire d’étude du collège bibliothèques, documentation, livre et lecture de l’Inspection générale de l’éducation, des sports et de la recherche, Paris, le 17 octobre 2019
Emilie Terrier, « Présentation du projet de recherche Biblidroit, Une recherche sur le droit des bibliothèques », 8ème journée des bibliothécaires et documentalistes de la défense, Paris, le 20 juin 2019
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