Emilie Terrier

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
  • THESE

    Vers une nouvelle figure du droit d'auteur. L'affirmation d'une logique publique culturelle., soutenue en 2018 à Poitiers sous la direction de Marie Cornu, membres du jury : Séverine Dusollier (Rapp.), Bertrand Warusfel (Rapp.), Marie-Eugénie Laporte-Legeais et Noé Wagener   

  • Emilie Terrier, Marie Cornu, Mathilde Roellinger, Noé Wagener (dir.), Le droit des bibliothèques: règles et pratiques juridiques, Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires ( Études ), 453 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "Une étude exhaustive sur les bibliothèques et leurs droits. Le projet Biblidroit est une recherche sur le droit français des bibliothèques conduite dans le cadre de l’Institut des sciences sociales du politique (UMR 7220). Cette recherche part d’une donnée simple et bien connue : la France ne dispose pas de « loi sur les bibliothèques », en ce sens qu'il n'existe pas, en droit français, une seule et même « grande loi » quiembrasse l'ensemble de la question bibliothécaire à l'instar, par exemple, de ce que la loi du 3 janvier1979 représente pour les archives. L’absence d’une telle loi, si elle peut surprendre à première vue,ne doit pas pour autant conduire à occulter la réelle densité du droit des bibliothèques. Cette densités’exprime de deux manières : par une importante réglementation propre aux bibliothèques; par une forte activité juridique des professionnels des bibliothèques en pratique. Cette série d’observations basiques nous permet d’entrée de jeu d’affirmer qu’il existe bien, aujourd’hui en France, un droit des bibliothèques, mais que le trait d’identité principal de ce droit est qu’il ne seprésente pas sous la forme d’un ensemble unitaire de règles. Le droit des bibliothèques possède, au contraire, un caractère fortement fragmenté, en ce sens qu’il est une addition :· de dispositions éparses, propres à chaque établissement ou catégorie d’établissements ou propres à une difficulté particulière (le « droit de prêt », le « domaine public », la « réutilisation des informations publiques »,etc.), d’une part ;· et de pratiques professionnelles, qui, tout en produisant des effets juridiques réels, demeurent suffisamment consensuelles pour ne pas donner lieu à contentieux, d’autre part. C’est en considération de cet éclatement du droit des bibliothèques que le premier objectif du projet Biblidroit a été défini. Il consiste à cerner à dresser un portrait aussi complet que possible du droit des bibliothèques, en le saisissant sous toutes les facettes précédemment citées. Cet ouvrage est le résultat de ce travail."

    Emilie Terrier, Vers une nouvelle figure du droit d'auteur: l'affirmation d'une logique publique culturelle, Larcier, 2021, Création Information Communication, 558 p. 

  • Emilie Terrier, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, Johann Gacon, Philippe Gaudrat [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, n°1418   

    Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Florence Chérigny, Johann Gacon, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1031   

    Emilie Terrier, « Domanialité publique des collections des musées, les interférences avec le droit d'auteur [Note sous : CE, 3e et 8e ch. réunies, 23 déc. 2016, n° 378879, Cne Tours c. Photo J. L. Josse, ECLI:FR:CECHR:2016:378879.20161223] », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1031   

    Emilie Terrier, Yao Délali Adjalle-Dadji, Clotilde Biron, Dominique Bougerol, Maïté Guillemain [et alii], « Propriété littéraire et artistique »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1389   

  • Emilie Terrier, « Propriété intellectuelle et droit public », le 17 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CRJ, Université de Grenoble-Alpes et le CUERPI

    Emilie Terrier, « La photographie et les institutions publiques », le 24 mai 2023  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction de Emilie Terrier, MCF / CRJ, Marie Cornu, directrice de recherches au CNRS, ISP et Isabelle-Cécile Le Mée, historienne de la photographie et chargée de mission pour la photographie patrimoniale à la direction générale des patrimoines du Ministère de la culture dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques"

    Emilie Terrier, « Les incertitudes de la propriété intellectuelle », le 02 février 2023  

    6ème édition du colloque des JUSPI organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, en partenariat avec le CEIPI, Université de Strasbourg, sous la direction de Dariusz Piatek, Maître de conférences en droit privé, CERDACC, Université de Haute Alsace.

    Emilie Terrier, « L'émergence d'un droit des données », le 02 décembre 2022  

    Organisé par le CUERPI et le CRJ, Université Grenoble Alpes

    Emilie Terrier, « L'objet photographique, de quels droits ? », le 21 novembre 2022  

    Organisé dans le cadre du programme de recherche "La photographie et le droit, perspectives contemporaines et historiques" porté par Emilie Terrier, MCF / CRJ et Marie Cornu, Directrice de recherches au CNRS, ISP

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