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Amélie Favreau

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co Directrice de la Fédération de recherche INNOVACS
Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Centre universitaire d'enseignement et de recherche en propriété intellectuelle

Thèse

L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens. Thèse soutenue en 2010 à Grenoble, sous la direction de Jean-Michel Bruguière.


Articles

Amélie Favreau, « La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 188, 2021, pp. 41-45

Amélie Favreau, « L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 178, 2020, pp. 37-39

Amélie Favreau, « Blockchain et droit des artistes », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, pp. 98-100

Amélie Favreau, « Street art, pop culture et droit d’auteur », in Yann Basire JUSPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], Paris, IRPI Editions, N° 49, 2020, pp. 41-69

Amélie Favreau, « D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes », Binaire, 2020, p. NC

Amélie Favreau, « La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 203-213

Voir plus

Amélie Favreau, « La régulation par la blockchain », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2020, p. NC

Amélie Favreau, « Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 55-60

Amélie Favreau, « Super-héros et brevets. De grands pouvoirs impliquent de grands brevets ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

Amélie Favreau, « « Faut-il avoir peur des algorithmes ? » (Dir. M. Bouzeghoub, J. Daafouz, Ch. Jutten) », in CNRS (dir.), Vers le cyber-monde Humain et numérique en interaction, CNRS, 2020, pp. 216-226

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 34-36

Amélie Favreau, « Éditorial », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), N° 9, 2019, p. NC

Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, pp. 33-34

Amélie Favreau, « Avant-propos », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 7-10

Amélie Favreau, « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », Légipresse, 2019, p. 21

Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 11-19

Amélie Favreau, « Brevet », Propriété industrielle, N° 7, 2018, p. étude 16

Amélie Favreau, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 73-87

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, pp. 45-47

Amélie Favreau, « Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France », Propriété industrielle, N° 10, 2017, p. étude 24

Amélie Favreau, « L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Paris, Editions mare & martin, 2017, pp. 65-80

Amélie Favreau, « La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, pp. 24-27

Amélie Favreau, « Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 26-28

Amélie Favreau, « Mort numérique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, pp. 36-42

Amélie Favreau, « Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 74, 2016, pp. 839-848

Amélie Favreau, « Colloque du CUERPI 2016 », Propriété industrielle, N° 12, 2016, p. alerte 81

Amélie Favreau, « Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 66-68

Amélie Favreau, « Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 113-142

Amélie Favreau, « Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 75-76

Amélie Favreau, « Protéger la e-réputation de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Paris, Dalloz, 2014, pp. 143-169

Amélie Favreau, « La vie privée des "Digital Natives », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, pp. 67-69

Amélie Favreau, « Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 56, 2013, pp. 769-770

Amélie Favreau, « La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 53-55

Amélie Favreau, « La difficile preuve par l’e-mail », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, pp. 63-64

Amélie Favreau, « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 77, 2011, pp. 64-69

Amélie Favreau, « Du droit à l'oubli numérique », Revue Lamy Droit civil, N° 70, 2010, pp. 76-77

Amélie Favreau, « Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 64-65

Amélie Favreau, « Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 28, 2009, pp. 154-156

Amélie Favreau, « Des gamètes sur ordonnance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 25, 2008, pp. 610-612

Amélie Favreau, « La contrefaçon en matière de biologie moléculaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 130-132

Amélie Favreau, « L’impact des Nanosciences sur la santé », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 68-69

Amélie Favreau, « La transmission successorale de la création et l’indivision », Revue Lamy Droit des Affaires, N° 21, 2007, pp. 106-115

Amélie Favreau, « Circulaire n° DGS/SD1C/2006/259, 15 juin 2006, relative à la mise en place de comité de protection des personnes », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 15, 2007, pp. 81-82

Amélie Favreau, « Le droit d’auteur et le droit des successions », in Jean-Michel Bruguière, Nathalie Mallet-Poujol, Agnès Robin (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, p. 181

Amélie Favreau, « Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme, du 19 octobre 2005 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 14, 2006, pp. 545-547

Amélie Favreau, « Rapport parlementaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 14, 2006, pp. 541-542


Autres

Amélie Favreau, Brexit and the protection of Geographical Indications, in Yann Basire (dir.), Center for International Intellectual Property Studies Research Paper, N° 2017, pp. 16-22

Amélie Favreau, Blockchain et finance – approche pluridisciplinaire, Répertoire IP/IT et Communication, Dalloz, p. 125

Amélie Favreau, Blockchain et smart contracts, Répertoire IP/IT et Communication, Dalloz, p. NC

Amélie Favreau, Blockchain – aspect techniques, Répertoire IP/IT et Communication, Dalloz, p. NC

Amélie Favreau, Nantissement et saisie de brevets, JurisClasseur Brevets, LexisNexis, p. Fasc 4770

Actualités Publications Communications
  • « Blockchain dans les secteurs reposant sur la propriété intellectuelle »
    en visio-conférence, le 07 avril 2021

  • « « Projet “Open Smart Contracts” – quelle utilité pratique pour les avocats-es et quelle suite lui donner ? », organisé par le Digital Law Center, Université de genève et la CIMBAR de l’Ordre des avocats de Genève »
    Geneve (webconference), le 14 janvier 2021

  • « Smart contracts for legal professions »
    Paris (webconference), le 09 décembre 2020

  • « Brevet, concurrence, Covid »
    Paris, le 24 novembre 2020

  • « Présentation de la première librairie européenne de smart contracts à destination des professionnels du droit et de la justice »
    Grenoble (webconférence), le 18 septembre 2020

  • Voir plus

  • « 24h pour renforcer la protection des auteurs et autrices du livre et de l’audiovisuel, (Dir. S. LE CAM). »
    Paris, le 13 mars 2020

  • « Blockchain, supply chain et produits de santé », Blockchain et santé
    Paris, le 05 mars 2020

  • « Blockchain et mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle », La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique
    Grenoble, le 22 novembre 2019

  • « Regulating financial platforms on crypto assets »
    Edimbourg, le 25 octobre 2019

  • « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », La légitimité de la propriété intellectuelle
    Nantes, le 10 octobre 2019

  • « L'Etat au défi des Blockchains »
    Strasbourg, le 20 juin 2019

  • « Nouvelles technologies, liens, bases de données », L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence
    Grenoble, le 07 décembre 2018

  • « Le Street art », Propriété intellectuelle et pop culture
    Strasbourg, le 09 octobre 2018

  • « Brexit and IPRs », BREXIT : Les conséquences pratiques et juridiques pour les parties constitutives du Royaume-Uni et pour la France, y compris les administrations décentralisées
    Edimbourg, le 28 septembre 2018

  • « Présentation du projet Smart contracts », Smart Contracts
    Grenoble, le 16 mars 2018

  • « Blockchain », Journée d'actualisation - Droit de l’internet
    Montpellier, le 02 mars 2018

  • « Propos introductifs »
    Pathum Thani, le 26 février 2018

  • « La technologie des « smart contracts » », L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle
    Pathum Thani, le 26 février 2018

  • « L’homme du métier », Les standards de la propriété intellectuelle
    Grenoble, le 08 décembre 2017

  • « Blockchain and Intellectual property rights »
    Rovaniemi, le 16 novembre 2017

  • « L’avenir de la blockchain en propriété intellectuelle », L'avenir de la propriété intellectuelle
    Paris, le 03 octobre 2017

  • « Brexit and the protection of Geographical Indications »
    Tokyo, le 13 septembre 2017

  • « Geographical indication (Protection for GI from Japan) »
    Tokyo, le 13 septembre 2017

  • « L’accès des héritiers aux données numériques post-mortem », Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages
    Perpignan, le 10 mars 2017

  • « Vie privée des Digital natives et Directive AVMSD »
    Grenoble, le 02 décembre 2016

  • « L’aspect légal de la copropriété de brevets »
    Grenoble, le 21 juin 2016

  • « Décrypter l’image dans les médias »
    Grenoble, le 09 décembre 2015

  • « Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français »
    Grenoble, le 04 juin 2015

  • « Gouvernance et performance »
    Grenoble, le 04 juin 2015

  • « Protéger la e-réputation de l’entreprise »
    Grenoble, le 06 décembre 2013

  • « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle »
    Grenoble, le 30 septembre 2011

  • « L’appropriation du corps humain par l’activité artistique »
    Malakoff, le 16 décembre 2009

  • « La transmission successorale de la création et l’indivision »
    Lyon, le 23 mars 2007

  • « Le droit d’auteur et le droit des successions »
    Montpellier, le 30 juin 2006



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