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Amélie Favreau

2 Place Doyen Gosse
38031 Grenoble

Amélie Favreau

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La légitimité de la propriété intellectuelle

jeudi 10 octobre 2019

3e colloque annuel des JUSPI – Jeunes universitaires spécialisés en droit de la propriété intellectuelle

L'Etat au défi des Blockchains

jeudi 20 juin 2019

Régulation(s) et usages publics de la technologie de la blockchain

Organisé par la Fédération de recherche l’Europe en mutation, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Raphaël Eckert, Franck Macrez, Julien Mouchette

L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence

vendredi 7 décembre 2018

Organisé par le CRJ CUERPI, Université Grenoble-Alpes sous la direction de Pascale Tréfigny, Professeur de droit privé

Propriété intellectuelle et pop culture

mardi 9 octobre 2018

Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?

2e colloque des JUSPI (Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle)

Smart Contracts

vendredi 16 mars 2018

Séminaire international du CRJ

Journée d'actualisation - Droit de l’internet

vendredi 2 mars 2018

4e édition

Organisé par l’ERCIM, Equipe de Recherche Créations immatérielles et Droit – UMR 5815, en partenariat avec l’AFJE, Association Française des Juristes d’Entreprise

L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle

lundi 26 février 2018

Conférence Franco-Thaï

Les standards de la propriété intellectuelle

vendredi 8 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Jean- Michel Bruguière, Professeur. Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

L'avenir de la propriété intellectuelle

mardi 3 octobre 2017

Organisé par l’Association JUSPI. Ses membres y présenteront le fruit de leurs réflexions, entourés de professeurs de renom et d’universitaires étrangers

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages

vendredi 10 mars 2017

Sous la direction scientifique de Sylvain Chatry, Maître de conférences droit privé, CDED, (EA UPVD 4216) et Thierry Gobert, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, CRESEM, (EA UPVD 7397)



Publications

Ouvrages

Amélie Favreau, L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 2013, Lille-thèses

Amélie Favreau, L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens, 2010, 743 p.

Articles

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, p. 34-36

Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT, N° 1, 2019, p. 33-34

Amélie Favreau, Yann Basire et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », Revue Francophone de la Propriété Intellectuelle (RFPI), 2019

Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, p. 11-19

Amélie Favreau, « Brevet : la prescription de l'action en nullité de brevet. Approche comparée États-Unis et France », Propriété industrielle, N° 7, 2018, p. étude 16

Amélie Favreau, « Blockchain and intellectual property rights », in Rosa Maria Ballardini (dir.), Industrial Internet - Technology, Business and Law, Kluwer Law International, 2018

Amélie Favreau, « La protection des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Larcier, 2018

Amélie Favreau et Emmanuel Py, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, p. 73-87

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, p. 45-47

Amélie Favreau et Tsukasa Aso, « Brevet », Propriété industrielle, N° 10, 2017, p. étude 24

Amélie Favreau, « L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Paris, Editions mare & martin, 2017, p. 65-80

Amélie Favreau, « La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, p. 24-27

Amélie Favreau, « Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, p. 26-28

Amélie Favreau, « Mort numérique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, p. 36-42

Amélie Favreau, « Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 74, 2016, p. 839-848

Amélie Favreau, « Colloque du CUERPI 2016 », Propriété industrielle, N° 12, 2016, p. alerte 81

Amélie Favreau, « Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, p. 66-68

Amélie Favreau, « Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, p. 113-142

Amélie Favreau, « Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, p. 75-76

Amélie Favreau, « Protéger la e-réputation de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Paris, Dalloz, 2014, p. 143-169

Amélie Favreau, « La vie privée des "Digital Natives », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, p. 67-69

Amélie Favreau, « Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 56, 2013, p. 769-770

Amélie Favreau, « La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, p. 53-55

Amélie Favreau, « La difficile preuve par l’e-mail », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, p. 63-64

Amélie Favreau, « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 77, 2011, p. 64-69

Amélie Favreau, « Du droit à l'oubli numérique », Revue Lamy Droit civil, 2010, p. 76-77

Communications

Amélie Favreau, « Blockchain », Équipe de Recherche droit des Créations Immatérielles (ERCIM - UMR 5815 Dynamiques du droit), Journée d'actualisation - Droit de l’internet, Montpellier, 02 mars 2018

Amélie Favreau, « La technologie des « smart contracts » », in Amélie Favreau (dir.), AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani, Thailand, 26 février 2018

Amélie Favreau, Véronique Costa et Smita Kheira, « Le Street art », Les Jeunes Universitaires Spécialisés en Propriété Intellectuelle (JUSPI), 2e colloque des Juspi : "Propriété intellectuelle et pop culture Nouveaux enjeux, nouveaux défis ?", Strasbourg, 09 octobre 2018

Amélie Favreau, « L’intérêt de la Blockchain en droit de la propriété intellectuelle », in Nicolas Barbaroux (dir.), Groupe d'Analyse et de Théorie Economique - UMR5824, Seminars GATE Lyon Saint-Etienne, Saint-Etienne, 25 janvier 2018

Amélie Favreau, Yann Basire et Bhumindr Butr-Indr, « Propos introductifs », in Amélie Favreau (dir.), AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Journée d'étude "L’impact des nouvelles technologies sur la propriété intellectuelle" : Conférence Franco-Thaï, Pathum Thani, Thailand, 26 février 2018

Amélie Favreau, « Présentation du projet Smart contracts », Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Séminaire international "Smart contracts", Grenoble, 16 mars 2018

Amélie Favreau, « Blockchain and Intellectual property rights », in Rosa Ballardini (dir.), University of Lapland, IPR Strategies in the Era of 3D Printing, Rovaniemi, Finland, 16 novembre 2017

Amélie Favreau, « Geographical indication (Protection for GI from Japan) », AFPI - Association Francophone de la Propriété Intellectuelle, Séminaire AFPI JPAA sur le Brexit, Tokyo, Japan, 13 septembre 2017

Amélie Favreau, « L’accès des héritiers aux données numériques post-mortem », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Editions mare & martin, p. 65-80, CDED : Centre de droit économique et du développement, Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages, Perpignan, 10 mars 2017

Amélie Favreau, « L’avenir de la blockchain en propriété intellectuelle », Association des Jeunes Universitaires spécialisés en propriété intellectuelle (JUSPI), L'avenir de la propriété intellectuelle, Paris, 03 octobre 2017

Amélie Favreau et Emmanuel Py, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 73-87, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Les standards de la propriété intellectuelle, Grenoble, 08 décembre 2017

Amélie Favreau, Jean-Christophe Roda, Yann Basire et Edouard Treppoz, « The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union », The impact of Brexit on the unitary rights of the european Union, Tokyo, Japan, 01 janvier 2017

Amélie Favreau, « L’aspect légal de la copropriété de brevets », Cabinet Regimbeau Grenoble, Copropriété de Brevets : bonne ou mauvaise fortune ?, Grenoble, 21 juin 2016

Amélie Favreau, « Plateformes de partage de vidéos et protection des mineurs », in Amélie Favreau (dir.), Larcier, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Propriété Intellectuelle de Grenoble (CUERPI), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, Grenoble, 02 décembre 2016

Amélie Favreau, « Décrypter l’image dans les médias », Centre de recherches juridiques de la Faculté de droit de Grenoble, Décrypter l’image dans les médias, Grenoble, 09 décembre 2015

Amélie Favreau, « Enjeux économiques du nantissement de droits de propriété intellectuelle, l’exemple du brevet en droit français », Véronique Blum, VIth Financial Reporting Workshop, Grenoble, 04 juin 2015

Amélie Favreau, « Gouvernance et performance », Véronique Blum, VIth Financial Reporting Workshop, Grenoble, 04 juin 2015

Amélie Favreau, « Protéger la e-réputation de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Dalloz, p. 143-169, Centre Universitaire d'Enseignement et de Recherche en Proriété Intellectuelle (CUERPI), L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet : Quid Novi, Grenoble, 06 décembre 2013

Amélie Favreau, « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », Wolters Kluwer, N° 77, p. 64-69, Association des Jeunes Chercheurs du Réseau droit, science et technique (JC-RDST), Journée d’études JC-RDST : Les pratiques contemporaines de la propriété intellectuelle, Grenoble, 30 septembre 2011

Autre

Amélie Favreau et Carole Souweine, Nantissement et saisie de brevets, JurisClasseur Brevets, LexisNexis, p. Fasc 4770


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