Amélie Favreau

Professeure
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie 2 de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Amélie FAVREAU est professeure des universités en droit du numérique et en droit de la propriété intellectuelle au Centre de recherche en droit (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes. Elle est Co-directrice de la Fédération de recherche INNOVACS (FR3391, CNRS, UGA, GInp). Ses recherches portent sur la régulation des technologies émergentes (IA, Blockchain et Quantum). Elle a publié de nombreux articles sur l'e-réputation sur internet, l’IA et la technologie Blockchain. Elle a d’ailleurs étudié pendant un an le protocole blockchain en délégation CNRS à l’Université d’Edimbourg. Elle pilote différents projets de recherche, notamment un projet international de de recherche sur les smart contracts et un workpackage dans le programme sur l’intelligence artificielle hybride du CNRS @Create, DesCartes à Singapour. Elle organise et contribue à des conférences et séminaires nationaux et internationaux. Enfin, elle est en charge de groupes de travail ou de la rédaction d'études  avec la Fédération Française des professionnels de Blockchain et  l’AFNOR sur le Metaverse et sur la Blockchain).

Spécialités :
Droit du numérique ; Droit de la propriété intellectuelle ; Blockchain ; Brevet ; Droit de l’internet ; Droit des données ; Intelligence artificielle ; Numérique.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co Directrice de la Fédération de recherche INNOVACS

Thèse

L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens. Thèse soutenue en 2010 à Université de Grenoble, sous la direction de Jean-Michel Bruguière, membres du jury : Florence Bellivier, Xavier Dupré De Boulois, Fabrice Siiriainen et Michel Vivant.


Ouvrages

Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires, 269 p.

Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Larcier, 2019, Création Information Communication, 244 p.

Amélie Favreau, L'objet de la propriété intellectuelle dans le domaine de la santé : réflexion sur la valeur dans le droit des biens, 2010, 743 p.


Articles

Amélie Favreau et Apolline Bernard, « Brevet et intelligence artificielle », in Michel Cannarsa, Jean-Luc Piotraut, Alexandre Quiquerez, Iony Randrianirina (dir.), Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective, Le Kremlin-Bicêtre, mare & martin, 2023, pp. 239-266

Amélie Favreau, « « Justice distribuée par une blockchain » et procédure civile », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2022, pp. 24-28 

Amélie Favreau, « La notion « d’identité numérique », de « self sovereign identity » et les potentialités de blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 188, 2021, pp. 41-45

Amélie Favreau, « Les conditions de la régulation publique des blockchains », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 15-25

Amélie Favreau, Anais Depinoy, Stéphanie Le Cam, Dariusz Piatek, Romain Soustelle et Émilie Terrier, « Une pensée pour les oubliés du Code de la propriété intellectuelle en 10 articles », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles : [Actes du colloque des JUSPI], Paris, Dalloz, 2021, pp. 233-242

Amélie Favreau, « L’horodatage électronique dans la récente loi italienne sur la blockchain », Revue Lamy Droit civil, N° 178, 2020, pp. 37-39

Voir plus

Amélie Favreau, « Blockchain et droit des artistes », L'Observatoire, la revue des politiques culturelles, N° 55, 2020, pp. 98-100

Amélie Favreau, Alex Lamarche, Smita Kheira et Véronique Costa, « Street art, pop culture et droit d’auteur », in Yann Basire JUSPI (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], Paris, IRPI Editions, N° 49, 2020, pp. 41-69

Amélie Favreau, Sihem Amer-Yahia et Juliette Sénéchal, « D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes », Binaire, 2020, p. NC

Amélie Favreau, Sihem Amer-Yahia et Juliette Sénéchal, « Faut-il avoir peur des algorithmes ? », in Mokrane Bouzeghoub, Jamal Daafouz, Christian Jutten (dir.), Vers le cyber-monde : humain et numérique en interaction, Paris, CNRS éditions, 2020, pp. 216-226

Amélie Favreau, « La blockchain et la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle », in Bérangère Gleize, Agnès Maffre-Baugé (dir.), La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Paris, Dalloz, 2020, pp. 203-213

Amélie Favreau, « Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies », in Pascale Tréfigny (dir.), L'articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Paris, Dalloz, 2020, pp. 55-60

Amélie Favreau et Yann Basire, « Super-héros et brevet », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. 89

Amélie Favreau, « L'irrecevabilité d'un recours en limitation de brevet », Lexbase Hebdo, N° 582, 2019, p. NC

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : la transmissibilité reconnue du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux aux héritiers », Revue Lamy Droit civil, N° 166, 2019, pp. 34-36

Amélie Favreau, « Éditorial », Revue francophone de la propriété intellectuelle, N° 9, 2019, p. NC

Amélie Favreau, « Présentation du projet de recherche sur les Smart contracts », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2019, pp. 33-34 

Amélie Favreau et Rachael Craufurd Smith, « La protection des mineurs dans l’audiovisuel européen », in Amélie Favreau (dir.), La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières : colloque international du CUERPI, 2 décembre 2016, Université Grenoble-Alpes, Bruxelles, Larcier, 2019, pp. 145-170

Amélie Favreau, « Les outils technologiques de légitimation de la propriété intellectuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 21 

Amélie Favreau, « L’avenir de la propriété intellectuelle sur la blockchain », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 11-19

Amélie Favreau et Philippe Signore, « Brevet », Propriété industrielle, N° 7, 2018, p. étude 16

Amélie Favreau et Emmanuel Py, « L’homme du métier », in Jean-Michel Bruguière (dir.), Les standards de la propriété intellectuelle, Paris, Dalloz, 2018, pp. 73-87

Amélie Favreau, « Mort numérique en Allemagne : interrogations sur la transmissibilité du contrat de fourniture de services de réseaux sociaux », Revue Lamy Droit civil, N° 153, 2017, pp. 45-47

Amélie Favreau et Tsukasa Aso, « Les transferts de technologies respectueuses de l'environnement, regards croisés entre le Japon, l'Europe et la France », Propriété industrielle, N° 10, 2017, p. étude 24

Amélie Favreau, « L’accès des proches aux données à caractère personnel du défunt », in Sylvain Chatry, Thierry Gobert (dir.), Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages : actes de colloque, Editions mare & martin, 2017, pp. 65-80

Amélie Favreau, « La protection renforcée des mineurs sur les plateformes de partage de vidéos », Revue Lamy Droit civil, N° 141, 2016, pp. 24-27

Amélie Favreau, « Accueil nuancé du projet de loi République numérique sur la protection des données à caractère personnel des personnes décédées », Revue Lamy Droit civil, N° 138, 2016, pp. 26-28

Amélie Favreau, « Mort numérique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 132, 2016, pp. 36-42

Amélie Favreau, « Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016, pour une République numérique », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 74, 2016, pp. 839-848

Amélie Favreau, « Colloque du CUERPI 2016 », Propriété industrielle, N° 12, 2016, p. alerte 81

Amélie Favreau, « Mort numérique. Quel sort juridique pour nos informations personnelles ? », Revue Lamy Droit civil, N° 125, 2015, pp. 66-68

Amélie Favreau, « Le droit à l’oubli appliqué aux personnes morales », in David Dechenaud (dir.), Le droit à l'oubli numérique : données nominatives - approche comparée, Bruxelles, Larcier, 2015, pp. 113-142

Amélie Favreau, « Lorsque la publication d’une condamnation devient la sanction la plus redoutée... », Revue Lamy Droit civil, N° 114, 2014, pp. 75-76

Amélie Favreau, « Protéger la e-réputation de l’entreprise », in Jean-Michel Bruguière (dir.), L'entreprise à l'épreuve du "droit " de l'Internet : Quid novi ?, Paris, Dalloz, 2014, pp. 143-169

Amélie Favreau, « La vie privée des "Digital Natives », Revue Lamy Droit civil, N° 103, 2013, pp. 67-69

Amélie Favreau, « Proposition de loi n° 786, du 19 juillet 2013 relative à l’accès à la procréation médicalement assistée aux couples de personnes de même sexe », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 56, 2013, pp. 769-770

Amélie Favreau, « La délibération de la CNIL du 12 juillet 2011, une pierre dans l’édifice d’un droit à l’oubli », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 53-55

Amélie Favreau, « La difficile preuve par l’e-mail », Revue Lamy Droit civil, N° 81, 2011, pp. 63-64

Amélie Favreau, « La valeur sociale des objets de la propriété intellectuelle », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 77, 2011, pp. 64-69

Amélie Favreau, « Du droit à l'oubli numérique », Revue Lamy Droit civil, N° 70, 2010, pp. 76-77

Amélie Favreau, « Confidentialité ou intimité de la vie privée : l’ambivalence d’un droit et la préférence des juges », Revue Lamy Droit civil, N° 59, 2009, pp. 64-65

Amélie Favreau, « Bilan et perspectives des lois bioéthique de 2004 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 28, 2009, pp. 154-156

Amélie Favreau, « Des gamètes sur ordonnance », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 25, 2008, pp. 610-612

Amélie Favreau, « La contrefaçon en matière de biologie moléculaire », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 130-132

Amélie Favreau, « L’impact des Nanosciences sur la santé », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 21, 2008, pp. 68-69

Amélie Favreau, « La transmission successorale de la création et l’indivision », Revue Lamy Droit des affaires, N° 21, 2007, pp. 106-115

Amélie Favreau, « Le droit d’auteur et le droit des successions », Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, 2007, p. NC


Autres

Amélie Favreau, Brexit and the protection of Geographical Indications, in Yann Basire (dir.), Center for International Intellectual Property Studies Research Paper Series, N° 2017, pp. 16-22

Amélie Favreau, La propriété industrielle au-delà des frontières, Propriété industrielle, N° 10, p. étude 24

Amélie Favreau, Les smart contracts sur la blockchain, Paris, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Dalloz, N° 7, pp. 392-417 

Amélie Favreau, Justice par la blockchain, Paris, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Dalloz, N° 1, pp. 12-28 

Amélie Favreau, Smart contract - Approche de droit comparé, Paris, Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, Dalloz, N° 1, pp. 10-34 

Amélie Favreau, Nicolas Barbaroux et R. Baron, Blockchain et finance – approche pluridisciplinaire, Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], Dalloz, p. 125 

Voir plus

Amélie Favreau, Blockchain et smart contracts, Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], Dalloz, p. NC 

Amélie Favreau, Blockchain – aspect techniques, Répertoire IP/IT et Communication [Encyclopédie juridique Dalloz], Dalloz, p. NC 

Amélie Favreau, La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières, in Amélie Favreau (dir.), Bruxelles, Larcier, p. 244

Amélie Favreau, Le Code de la propriété intellectuelle en 10 articles, Paris, Dalloz, pp. VIII-269

Amélie Favreau et Carole Souweine, Nantissement et saisie de brevets, JurisClasseur Brevets [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, p. Fasc 4770

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