Présentation

Le cycle de tables rondes a pour objectif d'appréhender la blockchain dans ses interactions avec la notion de contrat. Depuis les premières études sur la blockchain, des travaux ont été menés en profondeur par les juristes et la pratique s'est enrichie de l'apparition de nouvelles applications et évolutions technologiques ouvrant des perspectives. Aussi, des incompatibilités et difficultés d'ordre intellectuel et matériel ont laissé entrevoir les limites de la blockchain. Chaque table ronde sera l'occasion d'un dialogue entre chercheurs informaticiens et juristes, jeunes docteurs en droit et praticiens du droit sur l'approche contractuelle de la blockchain.

Programme

Vendredi 24 Novembre 2023

Première Table Ronde - Le contrat qui fonde la blockchain

Thèmes abordés : nature de la blockchain, acte fondateur de la blockchain, les failles technologiques et leur appréhension par le droit, les évolutions technologiques récentes et leurs conséquences juridiques, etc...

9h30 : Accueil des participants

10h00 : Allocution de bienvenue
Anaïs Danet, Professeure agrégée de droit privé et de sciences criminelles, Doyenne de la Faculté de Droit et de Science Politique de l'Université de Reims Champagne Ardenne

10h10 : Début de la table ronde

Animateur : Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l'Université de Reims, Avocat à la cour

Intervenants :
Pablo Guédon, Maître de conférences en droit privé à l'Université Clermont Auvergne
Sabine Van Haecke Lepic, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris, Médiateur, Présidente du Conseil Scientifique de la Blockchain Logion
Claire Leveneur, Docteur en droit, Maître de conférences à l'Université Paris-Est Créteil
Goéry Valance, URCA, Chargé de cours BlockChain du Master Info IA, rattaché au Lab-I*
Cassandre Vassilopoulos, Doctorante en droit - Université Paris Cité, Directrice juridique – Kriptown

12h30 : Cocktail déjeunatoire

14h30 : Fin

Jeudi 28 Mars 2024

Deuxième Table Ronde - Le contrat qui s'appuie sur la blockchain

Thèmes abordés : notion de smart contract, comptabilité du smart contract avec le droit des contrats, articulation du contrat fiat et du smart contract, applications pratiques, limites technologiques, état de la dernière jurisprudence américaine, etc...

9h30 : Accueil des participants

10h00 : Allocution de bienvenue
Geoffray Brunaux, Professeur de droit privé à l'Université de Reims Champagne Ardenne, Directeur du diplôme universitaire (DU) Droit du numérique

10h10 : Début de la table ronde

Animateur : Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l'Université de Reims, Avocat à la cour

Intervenants :
Patrick Barban, Professeur de droit privé, CY Cergy Paris Université, Membre du LEJEP
Ingrid-Mery Haziot, Avocat spécialisé en droit de l'immatériel, Fondatrice d'Avant-garde-avocats.com, membre de la FFPB, Cofondateur de la NFTFACTORY, Chroniqueuse juridique NFTMORNING
Aurore Hyde, Professeur de droit privé à l'Université de Reims
Jean-Christophe Roda, Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon 3
Goéry Valance, URCA, Chargé de cours BlockChain du Master Info IA, rattaché au Lab-I*

12h30 : Cocktail déjeunatoire

14h30 : Fin

Mardi 4 Juin 2024

Troisième Table Ronde - Le contrat qui se saisit de la blockchain

Thèmes abordés : nature juridique, régime et fiscalité des contrats portant sur la cryptomonnaie, les NFT et autres actifs numériques, régulation applicable aux actifs numériques, etc...

9h30 : Accueil des participants

10h00 : Allocution de bienvenue
Fabrice Rosa, Professeur agrégé à l'Université de Reims Champagne Ardenne, Directeur du CEJESCO

10h10 : Début de la table ronde

Animateur : Patrick Kasparian, Docteur en Droit, Maître de conférences à l'Université de Reims, Avocat à la cour

Intervenants :
Tanguy Allain, Maître de conférences en droit privé (Université de Rennes), Avocat au Barreau de Nantes (Cabinet Tnjlex)
Amélie Favreau, Maître de conférences HDR en droit privé, Codirectrice de la Fédération de Recherche INNOVACS
Hacène Fouchal, Professeur à l'Université de Reims, Responsable du projet Lab I-*
Guillaume Lamouroux, Docteur en Droit, Maître de conférences à l'Université de Reims
Arnaud Latil, Maître de conférences à Sorbonne Université, chercheur au CERDI (Saclay)
William O'Rorke, Avocat associé en charge de la pratique regulatory, ORWL Avocats

12h30 : Cocktail déjeunatoire

14h30 : Fin

Participation gratuite aux tables rondes sur inscription préalable : cejesco@univ-reims.fr - tél. 03 26 91 36 30

Participation au cocktail déjeunatoire moyennant une participation de 30€

Validé au titre de la formation continue des avocats