Floriane Maisonnasse

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :
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  • THESE

    L'articulation entre solidarité familiale et solidarité collective, soutenue en 2014 à Grenoble sous la direction de Pierre Murat, membres du jury : Philippe Delmas Saint-Hilaire (Rapp.), Muriel Rebourg (Rapp.), Diane Roman     

  • Floriane Maisonnasse, L'articulation entre la solidarité familiale et la solidarité collective, LGDJ-Lextenso, 2016, Bibliothèque de droit social, 485 p. 

  • Floriane Maisonnasse, « Protection des couples », in Pierre Murat (dir.), Droit de la famille, Dalloz, 2019 

    Floriane Maisonnasse, « Les obligations patrimoniales des proches aidants en France », in Anaëlle Cappellari (dir.), Les proches aidants saisis par le droit : regards franco-suisses : actes du Colloque La reconnaissance juridique des proches aidants, Aix-en-Provence, 16 juin 2017, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2018   

    Floriane Maisonnasse, « Le lien familial en droit de la protection sociale », in Ingrid Maria, Michel Farge (dir.), Le lien familial hors du droit civil de la famille, Institut universitaire Varenne, 2014 

    Floriane Maisonnasse, « L’articulation des solidarités familiale et collective », in Hugues Fulchiron (dir.), Les solidarités entre générations, Bruylant, 2013 

    Floriane Maisonnasse, Sylvie Cap, Louis Galichet, Aurélien Molière, Stessy Tetard, « Le statut juridique du co-parent de même sexe »: aperçu de droit comparé, in Hugues Fulchiron, Jehanne Sosson (dir.), Parenté, filiation, origines : le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013 

  • Floriane Maisonnasse, Gaëlle Ruffieux, « Analyse quantitative des décisions de la Cour d’appel de Grenoble rendues en matière de prestation compensatoire au cours de l’année 2023 », BACAGe, UGA Éditions / Université Grenoble Alpes en collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA), 2024, n°3   

    Floriane Maisonnasse, « Le versement direct de l'aide sociale à l'hébergement des personnes âgées à l'hôpital ne s'oppose pas à sa récupération sur succession »: arrêt rendu par Cour de cassation, 2e civ. 07-07-2022 n° 21-13.527 (806 F-B), Actualité juridique Famille, Dalloz , 2022, n°09, p. 448 

    Floriane Maisonnasse, « Pas de subordination du droit au congé parental au statut de travailleur du parent à la naissance de l'enfant »: note sous CJUE, 25 févr. 2021, aff. C-129/20, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°4, p. 66 

    Floriane Maisonnasse, « Circulaire de présentation de l’intermédiation financière des pensions alimentaires aux auxiliaires de justice »: note sous Circ. n° CIV/03/20, 24 déc. 2020, n° JUSC2034474C, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2021, n°3, p. 35 

    Floriane Maisonnasse, « Barémisation de la justice »: étude relative à la fixation de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant, Actualité juridique Famille, Dalloz , 2020, n°11, p. 569 

    Floriane Maisonnasse, « Éligibilité des beaux-enfants du travailleur frontalier à l'allocation familiale luxembourgeoise »: note sous CJUE, 2 avr. 2020, aff. C-802/18: JurisData n° 2020-008153, Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2020, n°78, p. 116 

    Floriane Maisonnasse, « Le contentieux de l'aide sociale en présence d'obligés alimentaires », Actualité juridique Famille, Dalloz , 2019, n°12, p. 631 

    Floriane Maisonnasse, « L’obligation de reclassement du salarié inapte et le télétravail »: note sous CA Paris, 7 septembre 2016 : n° 14/06163, Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2017, n°75   

    Floriane Maisonnasse, « Égalité entre les femmes et les hommes »: le cas des aidants familiaux, Regards, EN3S-École nationale supérieure de Sécurité sociale, 2016, n°50   

    Floriane Maisonnasse, « L’encadrement du recours successif aux CDD »: note sous CJUE 14 septembre 2016, Pérez López, aff. C-16/15, Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2016, n°74   

    Floriane Maisonnasse, « Le contournement du droit sanitaire et social par le droit civil »: à propos des recours des établissements d'accueil des personnes âgées dépendantes, RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2015, n°5 

    Floriane Maisonnasse, « Le refus par la salariée d’un changement d’emploi consécutif à la transformation d’un congé parental d’éducation en travail à temps partiel n’est pas une faute »: note sous Cass. Soc., 10 décembre 2014, Laboratoire M et L contre S. (p. n° 13-22.135), Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015, n°806   

    Floriane Maisonnasse, « L'obligation de mise en garde du banquier : encore et toujours... »: note sous Cass. Com., 13 mai 2014, AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, Éditions du Moniteur des travaux publics et du bâtiment - Dalloz , 2015, n°3, p. 212 

  • Floriane Maisonnasse, Gaëlle Ruffieux, Stéphane Gerry-Vernieres, La barémisation de la Justice: Barémisation et droit de la famille, 2019 

  • Floriane Maisonnasse, « Femmes et patrimoines », le 05 novembre 2024  

    Colloque organisé par le Centre d'Etudes Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux (CEJESCO) de l’Université de Reims, en partenariat avec la délégation départementale aux Droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes de la Préfecture de la Marne, sous la direction scientifique de Nathalie Baillon-Wirtz et Jérémy Houssier, professeurs à l’Université de Reims Champagne-Ardenne

    Floriane Maisonnasse, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Floriane Maisonnasse, « Le droit et les fables de Jean de La Fontaine », le 20 octobre 2022  

    Colloque de rentrée de l'Ecole Doctorale des Sciences Juridiques, organisé par les doctorantes et doctorants de l'ADDUGA, Université Grenoble Alpes

    Floriane Maisonnasse, Nathalie Baruchel, « Le soutien aux proches aidants », Familles, acteurs du soin et de l'accompagnement?, Grenoble, le 28 avril 2021 

    Floriane Maisonnasse, « Jeunesse et droit, approches internes et internationales », Droit et jeunesse, approches internes et internationales, Brest, le 17 octobre 2019    

    Organisé par l’Université de Brest avec l’Université Bretagne Ouest, l’Université Bretagne Sud, l’Université Bretagne-Loire, le LAB LEX, le CNRS, les Universités de Rennes1 et 2 et la MSHB

    Floriane Maisonnasse, « Rester parents après une séparation », le 14 juin 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes en partenariat avec la CAF de l’Isère et l'ordre des avocats du Barreau de Grenoble

    Floriane Maisonnasse, « Retraite et droit patrimonial du couple », le 01 avril 2019  

    Organisé par le CRJ, Université Grenoble-Alpes

    Floriane Maisonnasse, « Les mutations contemporaines du droit de la famille », le 21 mars 2018  

    Coorganisée par le CRJ et l'association Code, sous la direction de M. Farge et S. Bernard

    Floriane Maisonnasse, Olivier Guillod, « La reconnaissance juridique des proches aidants en droit comparé franco-suisse », La reconnaissance juridique des proches aidants en droit comparé franco-suisse, Aix-en-Provence, le 16 juin 2017   

    Floriane Maisonnasse, Gaëlle Ruffieux, « Le droit social », Le lien familial hors du droit civil de la famille, Grenoble, le 28 juin 2013