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Stéphane Gerry-Vernières

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Stéphane Gerry-Vernières

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

jeudi 20 juin 2019

Co-organisée par Pascale DEUMIER (Lyon 3), Baptiste BONNET (St Etienne), Stéphane GERRY-VERNIERES (Grenoble-Alpes) ; Emmanuelle MAZUYER (Lyon 2).

Les significations des réformes du divorce

jeudi 16 mai 2019

Organisé sous la direction de Vincent Egéa, Professeur, AMU, Emmanuelle Bonifay, Maître de conférences, AMU et Julie Souhami, Maître de conférences, AMU

Licenciement et barème : prévoir et sécuriser ?

vendredi 1 février 2019

Organisé par Groupe droit social, contrat GIP Barémisation

Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

mercredi 20 juin 2018

Séminaire transversal du CERCRID (UMR 5137) organisé par Baptiste Bonnet, Pascale Deumier, Stéphane Gerry-Vernières, et Emmanuelle Mazuyer

Intelligences artificielles et robots. Des choses et / ou des personnes ?

lundi 14 mai 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Organisé avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Les données personnelles. Bienfaits et / ou méfaits ?

vendredi 6 avril 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Génétique et neurosciences. Quel avenir pour la personne ?

vendredi 16 mars 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique organisé sous la direction scientifique de Dominique Fenouillet, avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Personne humaine et Personnalité juridique

lundi 8 janvier 2018

Flexibles notions - La personne

Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité ?

jeudi 30 mars 2017

Sous la direction scientifique d'Ingrid Maria

Penser l’ancien droit privé

jeudi 9 mars 2017

Regards croisés sur les méthodes des juristes (II)

Colloque organisé par le Centre aquitain d’histoire du droit (IRM-CAHD)

Le droit souple de la responsabilité civile

lundi 20 février 2017

Organisé dans le cadre des séminaires du Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s)

jeudi 1 décembre 2016

Ce workshop conçu sur trois demi-journées est organisé pour présenter les résultats d’une recherche sur le cadre juridique permettant une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise français (AFEP-MEDEF et Middlenext).

La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

jeudi 13 octobre 2016

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique

Première séance du séminaire "Flexibles notions", consacré en 2016-2017 à la Responsabilité civile



Publications

Ouvrages

Stéphane Gerry-Vernières, Les "petites" sources du droit : à propos des sources étatiques non contraignantes, Economica, 2012, Recherches juridiques, 535 p.

Stéphane Gerry-Vernières, Les «petites» sources du droit, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2011, Lille thèses

Stéphane Gerry-Vernières, Les "petites" sources du droit, [s.n.], 2010, 599 p.

Articles

Stéphane Gerry-Vernières, Mihaela Anca Ailincai, Julie Arroyo, Marie-Laure Basilien-Gainche, Sabine Lavorel, Delphine Mardon, Charlotte Philippe-Piveteau et Sandrine Turgis, « La soft law dans le domaine des droits fondamentaux. Chronique (octobre 2017-octobre 2018) », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 118, 2019, p. 401-445

Stéphane Gerry-Vernières, « Droit à la vie privée et familiale », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 114, 2018, p. 419-424

Stéphane Gerry-Vernières, « Le droit à la vie », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 114, 2018, p. 410-412

Stéphane Gerry-Vernières, « Le droit à l’intégrité physique », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 114, 2018, p. 412-415

Stéphane Gerry-Vernières, « Accident dans le cadre d'un circuit sauvage de freeride : absence de responsabilité de l'ONF », Gazette du Palais, N° 32, 2018, p. 32

Stéphane Gerry-Vernières, « Contours de la responsabilité d'une association sportive de football du fait de l'agression d'un arbitre par l'un de ses membres », Gazette du Palais, N° 32, 2018, p. 32

Stéphane Gerry-Vernières, « G. Cazals et F. Garnier (dir.), Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2018, p. 1008

Stéphane Gerry-Vernières, « Indemnisation de l’atteinte aux biens : valeur de remplacement ou valeur vénale ? », Gazette du Palais, N° 2, 2018, p. 27-28

Stéphane Gerry-Vernières, « Préjudice spécifique d'anxiété des salariés exposés à l'amiante et droit commun de la responsabilité civile : l'autonomie se poursuit », Gazette du Palais, N° 2, 2018, p. 26-27

Stéphane Gerry-Vernières, « Henri Lévy-Bruhl, Gabriel Le Bras et Jean Carbonnier, engagements institutionnels et voisinages institutionnels », in Emmanuelle Chevreau, Frédéric Audre, Raymond Verdier (dir.), Henri Levy-Bruhl. Juriste sociologue, Mare & Martin, 2018, p. 183-193

Stéphane Gerry-Vernières, « Introduction », in Thomas Clay, Bénédicte Fauvarque-Cosso, Florence Renucci, Sandrine Zientara-Logeay (dir.), États généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, 2018, p. 59-68

Stéphane Gerry-Vernières, « Les “petites” sources des autorités de régulations internationales », in Pascale Deumier, Jean-Marc Sorel (dir.), Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international, L.G.D.J., 2018, p. 225-234

Stéphane Gerry-Vernières, « Qu'est-ce que moderniser et simplifier le droit ? », in Ingrid Maria (dir.), Simplification et modernisation du droit de la famille : mythe ou réalité ? : actes du colloque tenu à Grenoble les 30 et 31 mars 2017, Saint-Denis, Connaissances et savoirs, 2018, p. 15-23

Stéphane Gerry-Vernières et Anastasia Sotiropoulou, « Codes de gouvernement d’entreprise », Journal des sociétés, N° 154, 2017, p. 37-40

Stéphane Gerry-Vernières, « Droit à la vie privée et familiale », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 110, 2017, p. 314-318

Stéphane Gerry-Vernières, « Le droit à l’intégrité physique – Les violences faites aux femmes », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 110, 2017, p. 310-312

Stéphane Gerry-Vernières, « Personnes particulièrement vulnérables », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 110, 2017, p. 346

Stéphane Gerry-Vernières, « Exposition in utero au distilbène : lien de causalité et préjudices réparables », Gazette du Palais, N° 34, 2017, p. 25-26

Stéphane Gerry-Vernières, « Perte de gains professionnels de l'épouse qui cesse son activité pour s'occuper de son mari et indemnisation de l'assistance à tierce personne : pas de cumul ! », Gazette du Palais, N° 34, 2017, p. 24-25

Stéphane Gerry-Vernières, « Absence de manquement à l’obligation de sécurité de moyens de l’exploitant d’une salle d’escalade », Gazette du Palais, N° 16, 2017, p. 21

Stéphane Gerry-Vernières, « Manquement du médecin à son obligation d'information et préjudice d'impréparation », Gazette du Palais, N° 16, 2017, p. 22

Stéphane Gerry-Vernières, « Les usages », Revue de droit d'Assas, N° 15, 2017, p. 56-61

Stéphane Gerry-Vernières, « Point de départ de l'action en réparation à la suite d'une exposition in utero : quelle date retenir pour la consolidation ? », Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 30-31

Stéphane Gerry-Vernières, « Sanction de l’empiètement : aucun obstacle à la démolition », Gazette du Palais, N° 15, 2017, p. 29-30

Stéphane Gerry-Vernières, « Dommage corporel : contours de la réparation du préjudice d'angoisse de mort imminente et absence d'obligation pour la victime de minimiser son dommage », Gazette du Palais, N° 10, 2017, p. 25

Stéphane Gerry-Vernières, « Responsabilité de l’agent de voyages à l’égard des ayants droit de la victime », Gazette du Palais, N° 10, 2017, p. 26

Stéphane Gerry-Vernières, « Marion Larouer, Les codes de conduite, sources du droit », RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2017, p. 938

Stéphane Gerry-Vernières, « Soft law et sécurité juridique », in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Soft law et droits fondamentaux : actes du colloque organisé par le "Groupe de recherche sur les droits et libertés fondamentaux" (GRDLF) du Centre de recherches juridiques (CRJ), Grenoble, 4-5 février 2016, Paris, Editions A. Pedone, 2017, p. 149-161

Stéphane Gerry-Vernières, « Bien-fondé de l'appel en garantie du responsable du dommage contre un tiers », Gazette du Palais, N° 34, 2016, p. 25

Stéphane Gerry-Vernières, « Fixation de l’indemnité d’occupation due pendant la remise en état d’un site classé », Gazette du Palais, N° 34, 2016, p. 24

Stéphane Gerry-Vernières, « Barème de capitalisation : pouvoir souverain des juges du fond et absence de débat contradictoire », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. 24

Stéphane Gerry-Vernières, « Faute de la victime conductrice : appréciation de l’exclusion ou de la limitation du droit à indemnisation », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. 29

Stéphane Gerry-Vernières, « Application jurisprudentielle du barème de capitalisation de 2013 diffusé par la Gazette du palais », Gazette du Palais, N° 3, 2016, p. 31

Stéphane Gerry-Vernières, « Inapplication de la responsabilité du fait des produits défectueux en présence d'une atteinte au produit défectueux lui-même », Gazette du Palais, N° 3, 2016, p. 35

Stéphane Gerry-Vernières, « Délimitations - Figures du “petit droit” », in Evelyne Bonis, Valérie Malabat (dir.), La qualité de la norme. L'élaboration des normes, Paris, Mare & Martin, 2016

Stéphane Gerry-Vernières, « Juge judiciaire et soft law administrative », in Grégoire Bigot, Baptiste Bonnet, Guy Canivet (dir.), Le juge judiciaire, Dalloz, 2016, p. 133-144

Stéphane Gerry-Vernières, « La création du droit jurisprudentiel », in Didier Cholet (dir.), Hommage à Robert Le Balle, Dalloz, 2016, p. 103-111

Communications

Stéphane Gerry-Vernières et Philippe Greiner, « Les partenariats entre les juridictions et le milieu de la recherche et de l’enseignement », in Thomas Clay, Ariane Clément, Bénédicte Fauvarque-Cosson, Florence Renucci, Sandrine Zientara-Logeay (dir.), LexisNexis, Mission de recherche Droit et Justice, Les États généraux de la recherche sur le Droit et la Justice, Paris, 30 janvier 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Les petites sources des autorités de régulation internationales », in Pascale Deumier, Jean-Marc Sorel (dir.), Université Paris 1, Séminaire "Regards croisés sur la soft law en droit interne, européen et international", Paris, 15 juin 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Normer sans contraindre », in P.Deumier, Ch.Girard (dir.), Université Lyon 3 - Jean Moulin, Séminaire de l'équipe Louis Josserand, Lyon, 13 janvier 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Présidence de la matinée "Les appuis théoriques », in Dominique Fenouillet (dir.), LSJ - Université Panthéon-Assas Paris 2 avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit, Les séminaires du Laboratoire de sociologie juridique "Flexibles notions : La personne", Paris, 08 janvier 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Présidence du séminaire "Le droit souple de la responsabilité civile », in Dominique Fenouillet (dir.), LSJ - Université Panthéon-Assas Paris 2, Les séminaires du Laboratoire de sociologie juridique "Flexibles notions : la responsabilité civile", Paris, 20 février 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Qu’est ce que simplifier et moderniser le droit? », in Ingrid Maria (dir.), Connaissances et savoirs, p. 15-23, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Colloque" Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité?", Grenoble, 30 mars 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Qu’est-ce que moderniser et simplifier le droit ? », in Ingrid Maria (dir.), CRJ, Colloque du CRJ "Simplification et modernisation du droit de la famille, mythe ou réalité ?", Paris, 30 mars 2017

Stéphane Gerry-Vernières, « Les comités et la bonne gouvernance : le code afep-medef », in Emmanuelle Mazuyer, Nathalie DeJong (dir.), CERCID, Workshop "Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s)", Lyon, 01 décembre 2016

Stéphane Gerry-Vernières, « Soft law et sécurité juridique », in Mihaela Anca Ailincai (dir.), Editions A. Pedone, p. 149-161, Centre de Recherches Juridiques (CRJ), Colloque "Soft Law et Droits fondamentaux", Grenoble, 04 février 2016

Autres

Stéphane Gerry-Vernières, François Terré, Du juridique et du social (Paris : Mare et Martin, 2012), Droit et Société

Stéphane Gerry-Vernières, G. Cazals , F.Garnier (dir.), Les décisionnaires et la coutume : contribution à la fabrique de la norme, RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole - Études d'histoire du droit et des idées politiques, p. 1008

Stéphane Gerry-Vernières, Le droit vu par un sociologue : sur l'ouvrage de Jacques Commaille "A quoi nous sert le droit ? (Gallimard, 2016), p. 25-26

Stéphane Gerry-Vernières, Marion Larouer, Les codes de conduite, sources du droit., RTDCiv. : Revue trimestrielle de droit civil, p. 938

Stéphane Gerry-Vernières, Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon, Nicolas Borga, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Sylvie Dumanoir, Cathy Giraud, Cécile Granier, Thierry Favario, Mathilde Julien, Stéphanie Koensgen, Farida Khodri, Auriane Lamine, Marion Larouer, José Maria Miranda Boto, Camille Percher, Blandine Rolland, Achim Seifert et Anastasia Sotiropoulou, Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, p. 628




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