La responsabilité civile.
1. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

jeudi 13 Octobre 2016, de 14 heures à 17 heures 30,
Salle des Conseils.
 
Séminaire du 13 octobre 2016
animé par Denis Mazeaud

13h30 Accueil des participants par les étudiants du Master 2 Usages sociaux du droit

13h50 « Présentation du cycle de séminaires », par Dominique Fenouillet, professeur de droit privé, Directrice du Laboratoire de sociologie juridique (université Paris II)

14h00 « Histoire de la notion de responsabilité civile », par Olivier Descamps, professeur d'histoire du droit (université Paris II)

14h40 « Pourquoi une recodification ? », par Rémy Cabrillac, professeur de droit privé (université Montpellier)

15h20 « Les sources de l'avant-projet de réforme », par Denis Mazeaud, professeur de droit privé (université Paris II)

Pause

16h10 « Un droit de professeurs ? table ronde animée par Philippe Théry, professeur de droit privé (université Paris II),
avec le concours de Jean-Sébastien Borghetti, professeur de droit privé (université Paris II),
Philippe Brun, agrégé des facultés de droit, avocat général en service extraordinaire à la Cour de cassation,
Charlotte de Cabarrus, chef du bureau du droit des obligations, Direction des affaires civiles et du Sceau

Programme général du séminaire :

Programme de l'année universitaire 2016-2017

La responsabilité civile

I. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme - Le jeudi 13 Octobre 2016, de 14 heures à 17 heures 30, des Conseils.

II. La société civile et la responsabilité civile - Le jeudi 10 Novembre 2016. de 14 heures à 17 heures 30, salle des Conseils.

III. Les fonctions sociales de la responsabilité civile. Réparation et punition - Le lundi 12 décembre 2016, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

IV. Les fonctions sociales de la responsabilité civile. Prévention, précaution, correction - Le jeudi 19 janvier 2017, de 14 heures à 18 heures, des Conseils.

V. Le droit souple de la responsabilité civile - Le lundi 20 février 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des conseils.

VI. Le juge, acteur de la responsabilité civile - Le jeudi 23 mars 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

VII. Collectivisation et contractualisation de la responsabilité civile - Le jeudi 27 avril 2017, de 14 heures à 18 heures, salle des Conseils.

VIII. Modernité de la responsabilité civile - Le jeudi 1er juin 2017, de 14 heures à 18 heures, Salle des conseils.

Direction scientifique : Dominique Fenouillet, Jean Garrigue, Thomas Genicon, Stéphane Gerry-Vernières, Denis Mazeaud, Mustapha Mekki, Cécile Pérès, Jean-Baptiste Racine