Cédric Ribeyre

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Thèse

La communication du dossier pénal. Thèse soutenue en 2004 à Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015), sous la direction de Patrick Maistre du Chambon.


Ouvrages

Cédric Ribeyre, Procédure pénale, Presses universitaires de Grenoble, 2019, 2e éd., Droit en +, 172 p.

Cédric Ribeyre, David Dechenaud et Romain Rambaud (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, Colloques & essais, 146 p.

Cédric Ribeyre (dir.), Les violences, Éditions Cujas, 2018, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Grenoble, 122 p.

Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l'infraction pénale, Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 271 p.

Cédric Ribeyre, Procédure pénale, Presses universitaires de Grenoble, 2016, Droit en +, 157 p.

Cédric Ribeyre (dir.), Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Éditions Cujas, 2014, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Grenoble, 190 p.

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Cédric Ribeyre (dir.), Le contradictoire dans le procès pénal : nouvelles perspectives actes du colloque organisé le 8 décembre 2011, Éditions Cujas, 2012, Collections Actes & études, 173 p.

Cédric Ribeyre, La communication du dossier pénal, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, [Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan], 708 p.

Cédric Ribeyre, La communication du dossier pénal, 2004, 663 p.


Articles

Cédric Ribeyre, « Obligation de notifier le droit de se taire lors de l'audience de mise en accusation devant la chambre de l'instruction », La Semaine juridique. Édition générale, N° 26, 2019, p. 705

Cédric Ribeyre, « Les victimes », in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Le droit pénal électoral, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2019, pp. 105-115

Cédric Ribeyre, « Quel avenir pour le particularisme du droit pénal du travail ? », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, Paris, LexisNexis, 2019, pp. 503-514 

Cédric Ribeyre, « Conformité à la Constitution de l'obligation faite à l'avocat commis d'office de faire approuver par le président de la cour d'assises ses motifs de refus ou d'empêchement », La Semaine juridique. Édition générale, N° 27, 2018, p. 771

Cédric Ribeyre, « La compétence de la Cour Pénale Internationale quant aux infractions », in Philippe Gréciano, Martial Mathieu (dir.), Juger les crimes contre l’humanité : les leçons de l’histoire, Paris, Editions Pedone, 2018, pp. 207-216

Cédric Ribeyre, « Libres propos sur la violence », in Cédric Ribeyre (dir.), Les violences, Paris, Éditions Cujas, 2018, pp. 7-13

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Cédric Ribeyre, « Preuve pénale et expertise », in Pascal Beauvais, Raphaële Parizot (dir.), Les transformations de la preuve pénale, Issy-les-Moulineaux, LGDJ une marque de Lextenso, 2018, pp. 55-59 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2017-242 du 27 février 2017 portant réforme de la prescription en matière pénale », Lexbase Droit privé, N° 692, 2017, p. NC 

Cédric Ribeyre, « Quand loyauté rime avec imprévisibilité ! », La Semaine juridique. Édition générale, N° 52, 2017, p. 1376 

Cédric Ribeyre, « État d'urgence et procédure pénale : le juge pénal compétent pour contrôler les perquisitions administratives », Droit pénal, N° 3, 2017, p. étude 6 

Cédric Ribeyre, « Comparution de force en enquête préliminaire et perquisition », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2017, pp. 401-403 

Cédric Ribeyre, « Juge pénal et état d'urgence », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2017, pp. 391-400 

Cédric Ribeyre, « Le rôle de la doctrine contemporaine dans l’effort de théorisation du droit pénal », in Jacques Leroy (dir.), Faut-il rethéoriser le droit pénal ? : actes du colloque, Orléans, 13-14 octobre 2016, Paris, LexisNexis, 2017, p. 25 

Cédric Ribeyre, « Perquisitionner mais pas copier ! », La Semaine juridique. Édition générale, N° 16, 2016, p. 477 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale », Droit pénal, N° 9, 2016, p. étude 17 

Cédric Ribeyre, « La loi n°2016-731 du 3 juin 2016 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 4, 2016, pp. 773-797 

Cédric Ribeyre, « Enquête de personnalité - Interdiction d'obtenir des déclarations sur les faits », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2016, pp. 392-393 

Cédric Ribeyre, « Obstacle à l'exercice de l'action publique concernant un crime ou délit commis à l'occasion d'une poursuite judiciaire », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2016, pp. 393-395 

Cédric Ribeyre, « Écoutes téléphoniques – Avocats – Bâtonnier », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2016, pp. 387-391 

Cédric Ribeyre, « Avant-propos », in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l’infraction pénale, Paris, Dalloz, 2016, pp. 1-2

Cédric Ribeyre, « L’élargissement des mesures spéciales et dérogatoires face à Daech », in Arnaud Casado, Farah Safi (dir.), Daech et le droit : actes du colloque organisé [à Paris] le 11 janvier 2016, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2016, pp. 113-128 

Cédric Ribeyre, « Remarques sur l'absence bien encombrante des avocats devant une cour d'assises », La Semaine juridique. Édition générale, N° 39, 2015, p. 998 

Cédric Ribeyre, « Loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne : tout ça pour ça ? », Droit pénal, N° 10, 2015, p. étude 21 

Cédric Ribeyre, « Procédure pénale », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 2, 2015, pp. 343-349

Cédric Ribeyre, « Réflexions sur l’individualisation de la peine », in Guillaume Beaussonie (dir.), Faut-il "regénéraliser" le droit pénal ? : actes du colloque organisé à Tours les 6 et 7 novembre 2014, avec le soutien de la Mission de Recherche Droit et Justice, Issy-les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, pp. 213-228 

Cédric Ribeyre, « La réforme des procédures de révision et de réexamen ou comment mieux corriger l'erreur judiciaire », Droit pénal, N° 10, 2014, p. étude 17 

Cédric Ribeyre, « Le droit pénal et la fin de vie », Revue pénitentiaire et de droit pénal, N° 1, 2014, pp. 63-66

Cédric Ribeyre, « Avant-propos », in Cédric Ribeyre (dir.), Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Paris, Éditions Cujas, 2014, pp. 5-6

Cédric Ribeyre, « LOPPSI II », Droit pénal, N° 7, 2011, p. étude 10 

Cédric Ribeyre, « Décret n° 2010-545 du 25 mai 2010, relatif aux sanctions prévues pour la vente et l'offre de produits du tabac », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2011, p. 923 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2011, p. 906 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2010-768 du 9 juillet 2010, visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2011, p. 937 

Cédric Ribeyre, « Arrêté du 30 mars 2009 relatif à la répression de certaines formes de criminalité informatique et à la lutte contre la pédopornographie », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2009, p. 880 

Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert et Etienne Vergès, « Loi n° 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d'allégement des procédures », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2009, p. 869

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2009-928 du 29 juillet 2009, relative à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 - Secret-défense », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2009, p. 886 

Cédric Ribeyre, « Défense des droits de la défense avant jugement », in Valérie Malabat, Bertrand de Lamy, Muriel Giacopelli (dir.), La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale : Opinio doctorum, Paris, Dalloz, 2009, pp. 232-237

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-134 du 13 février 2008 autorisant la ratification d'une convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2008, p. 960 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-491 du 26 mai 2008, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2008, p. 950 

Cédric Ribeyre, « Loi n° 2008-582 du 20 juin 2008, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2008, p. 944 

Cédric Ribeyre, Anne-Gaëlle Robert et Etienne Vergès, « Chronique législative », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « L'interdiction de détenir un animal (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « L'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants et l'obligation d'accomplir un stage de responsabilité parentale (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « La sanction-réparation (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « Limitation du principe d'atténuation de la responsabilité pénale des mineurs de plus de seize ans », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « Modifications relatives à la peine de confiscation (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « Police des jeux (loi n° 2007-297 du 5 mars 2007) », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 2007, p. 853

Cédric Ribeyre, « La communication du dossier d'instruction aux parties privées », La Semaine juridique. Édition générale, N° 26, 2006, p. doctr 152


Autres

Cédric Ribeyre, Fin de vie et droit pénal, Paris, Éditions Cujas, p. 190 

Cédric Ribeyre, La victime de l'infraction pénale, in Cédric Ribeyre (dir.), Paris, Dalloz, pp. VIII-271 

Cédric Ribeyre, David Dechenaud et Romain Rambaud, Le droit pénal électoral, in David Dechenaud, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre (dir.), Institut francophone pour la justice et la démocratie, p. 146

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