Présentation

Le colloque dont cet ouvrage rassemble les actes a été consacré aux questions juridiques et diplomatiques soulevées par le jugement des crimes contre l’humanité. La première partie de l’ouvrage replace dans leur contexte historique et politique les problèmes de la définition et de la répression des crimes internationaux, avant d’en offrir une illustration concrète avec le procès de Klaus Barbie, ainsi que celui des dirigeants Khmers rouges et d’Hissène Habré. La seconde partie analyse l’organisation du procès international pour juger ces crimes exceptionnels, en rappelant la compétence de chaque juridiction et celle de leurs différents acteurs, par delà les défis posés par la coopération judiciaire qui demeure la pierre angulaire de ces procès hors du commun. La quête de justice est-elle une utopie lorsque de tels actes ont été commis ? Pourquoi les juridictions ont-elles du mal à juger les criminels à travers le monde ? La Cour pénale internationale est-elle un rempart suffisant pour mettre un terme à l’impunité ? Quels sont les droits des victimes ?

Philippe Gréciano est Professeur à l’Université Grenoble Alpes, Chaire Jean Monnet et Responsable du Groupe de Recherche sur la Justice Internationale du Centre d’Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes.

Martial Mathieu est Professeur à l’Université Grenoble Alpes et Directeur du Département Histoire des Droits de l’Homme du Centre d’Etudes sur la Sécurité Internationale et les Coopérations Européennes.

Préface de Silvia Fernández de Gurmendi, Présidente de la Cour Pénale Internationale.

Sommaire

Silvia Fernández De Gurmendi, Préface

Philippe Gréciano et Martial Mathieu, Introduction, p. 7

Première partie : la répression des crimes internationaux : victoire historique et diplomatique

Sébastien Le Gal, Eugène Aroneanu et la définition du crime contre l’humanité, p. 17

Patricia Mathieu, Henri Donnedieu de Vabres et la répression des crimes internationaux, p. 33

Martial Mathieu, La genèse de l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité en droit français, 45

Pascal Plas, Le procès Klaus Barbie : une perspective historique, p. 61

Alfonso M. Dorado, L’affaire Klaus Barbie sous l’angle du droit bolivien, p. 75

Viviane Dittrich, La portée des principes de Nuremberg, p. 89

Hans-Dieter Heumann et Sophie Lorrain, Justice, histoire et morale dans les relations internationales de l’Allemagne, p. 103

Elisabeth Simonneau Fort, Le procès des dirigeants Khmers rouges à travers le regard des parties civiles, p. 125

Fatou Amadou Dieye, Le procès Hissène Habré : un enjeu symbolique pour l’Afrique, p. 137

Seconde partie : l’organisation du procès international : avancées et retenues

Amane Gogorza, Fondements et modèles de la compétence universelle : regards comparés sur une question internationale, p. 157

Raphaële Parizot, Les spécificités procédurales du jugement des crimes contre l’humanité en France, p. 169

Valérie Malabat, La complémentarité des compétences juridictionnelles, p. 177

Marie Nicolas-Gréciano, L’arrestation et la remise des suspects internationaux : une coopération politique ?, p. 189

Cédric Ribeyre, La compétence de la Cour pénale internationale quant aux infractions, p. 207

Paolina Massidda, La participation des victimes devant la Cour pénale internationale : une révolution aux multiples enjeux, p. 217

Philippe Gréciano, L’amicus curiae devant la Cour pénale internationale, p. 229

Ghislain Mabanga, La profession d’avocat devant les juridictions pénales internationales, p. 243

Xavier Philippe, La voie exploratoire de la justice transitionnelle, p. 261

Conclusion

Muriel Ubéda-Saillard, Apprendre de l’histoire : L’inexorable ascension de la poursuite pénale des crimes contre l’humanité, p. 279