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Alexandre Delmotte

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Alexandre Delmotte

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

vendredi 22 novembre 2019

Colloque CRJ-CUERPI organisé par l’Université Grenoble Alpes – UGA, sous la direction de Bérengère Gleize et d’Agnès Maffre Baugé


Parutions

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Mare & Martin, 2016

À travers une véritable mosaïque de règles relevant aussi bien du droit fiscal, de la fonction publique, de la propriété industrielle que du droit des contrats, la présente étude démontre qu'il existe un ensemble ordonné et cohérent constituant un véritable droit de la valorisation.



Publications

Ouvrages

Alexandre Delmotte, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche, Mare & Martin, 2015, Bibliothèque des thèses, 958 p.

Alexandre Delmotte, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche., 2011

Articles

Alexandre Delmotte, « Clauses de secret et clauses relatives aux publications des résultats de la recherche », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Paris, Dalloz, 2018, p. 762-791

Alexandre Delmotte, « Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2016, p. 526-527

Alexandre Delmotte, « Le clair-obscur des conditions d'un compromis de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2013, p. 782

Alexandre Delmotte, « Tontine », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2013, p. 628




Tags:

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.