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Alexandre Delmotte

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Alexandre Delmotte

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Parutions

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Mare & Martin, 2016

À travers une véritable mosaïque de règles relevant aussi bien du droit fiscal, de la fonction publique, de la propriété industrielle que du droit des contrats, la présente étude démontre qu'il existe un ensemble ordonné et cohérent constituant un véritable droit de la valorisation.



Publications

Ouvrages

Alexandre Delmotte, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche, Mare & Martin, 2016, Bibliothèque des thèses, 958 p.

Alexandre Delmotte, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche, Mare & Martin, 2015, Bibliothèque des thèses, 958 p.

Alexandre Delmotte, Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche., 2011

Articles

Alexandre Delmotte, « Accord de confidentialité », in Etienne Vergès (dir.), Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Paris, Dalloz, 2018, p. 70-117

Alexandre Delmotte, « Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2016, p. 526

Alexandre Delmotte, « Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2016, p. 526-527

Alexandre Delmotte, « Le clair-obscur des conditions d'un compromis de vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2013, p. 782

Alexandre Delmotte, « Tontine : à qui profite le crime ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2013, p. 628




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