Frédérique Fiechter-Boulvard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
  • THESE

    La transmission de l'engagement dans les contrats en chaîne, soutenue en 1992 à Université Pierre Mendès France Grenoble 19902015 sous la direction de Dominique Lefèbvre 

  • Frédérique Fiechter-Boulvard, Isabelle Nahmani, « Violences institutionnelles »: la banalité du mal carcéral, in Cédric Ribeyre (dir.), Les violences, Éditions Cujas, 2018, pp. 73-93 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Isabelle Nahmani, « Filicide suicide »: actualités et perspectives des données criminologiques. Peut-on anticiper le passage à l’acte ?, in Cédric Ribeyre (dir.), La victime de l’infraction pénale, Dalloz, 2016, pp. 107-120 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Virginie Scolan, « La preuve des pratiques illégales de fin de vie, aspect de médecine légale », in Cédric Ribeyre (dir.), Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Éditions Cujas, 2014, pp. 159-164 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « La notion de vulnérabilité et sa consécration par le droit », in Frédérique Cohet-Cordey (dir.), Vulnérabilité et droit : le développement de la vulnérabilité et ses enjeux en droit, Presses universitaires de Grenoble, 2000, pp. 322-329 

  • Frédérique Fiechter-Boulvard, « Loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme »: un dialogue de sourds ?, Droit pénal, 2016, n°6, p. 1 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Audrey Giordano, Jean-Yves Salle, « De l'évaluation de l'aide humaine comme modalité de réparation du dommage corporel »: Un cas d'espèce caractéristique des difficultés des pratiques médicale et juridique, Médecine & Droit, 2014, n°128, pp. 124-128 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Éléments de criminologie sur un sujet d'actualité »: "la vente de médicaments par internet : inconscience ou risque calculé?", Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, n°2, pp. 287-300   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Claire Courtecuisse, « Criminologie appliquée »: questions de méthode, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, n°1, pp. 193-206 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « La dangerosité : encore et toujours... », Actualité juridique Pénal, 2012, n°02, p. 67 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Virginie Scolan, « Place de la nomenclature Dintilhac dans le cadre de l’expertise pénale (victimes vivantes) ou la question du dommage corporel au cours d’une instruction pénale », Médecine & Droit, 2012, n°114, pp. 93-98   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Quand la criminologie risque de n'être qu'un prétexte du droit pénal », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2012, n°2, pp. 197-228   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Virginie Scolan, Jean-Yves Salle, « Définir l'aide humaine en France »: étude juridique, Alter: European Journal of Disability Research / Revue européenne de recherche sur le handicap, 2011, n°4, pp. 265-280   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Virginie Scolan, « La question de la tierce personne et du grand handicapé »: les limites actuelles de l'expertise médicale, Responsabilité civile et assurances, 2010, n°9, pp. 7-12?10 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « La caricature »: dualité ou unité, RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 1997, n°01, p. 67 

  • Frédérique Fiechter-Boulvard, « Défenseur des droits », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 137-138 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Discrimination », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 159-160 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Langage », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 292-293 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Opinion publique », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 352-354 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Résilience », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 436-437 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Temporalité », in Nicolas Kada, Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, pp. 492-494 

  • Frédérique Fiechter-Boulvard, « « Etude sur les dispositions du Décret n°2021-1516 du 23 novembre 2021 tendant à renforcer l’effectivité des droits des personnes victimes d’infractions commises au sein du couple ou de la famille, portant modification du Décret n°2021-364 du 31 mars 2021 relatif aux modalités de remise des certificats médicaux aux victimes de violences. « Quand le législateur revoit sa copie et que le professionnel n’y trouve toujours pas son compte » » », « Etude sur les dispositions du Décret n°2021-1516 du 23 novembre 2021 tendant à renforcer l’effectivité des droits des personnes victimes d’infractions commises au sein du couple ou de la famille, portant modification du Décret n°2021-364 du 31 mars 2021 relatif aux modalités de remise des certificats médicaux aux victimes de violences., Grenoble, CHUGA, le 07 janvier 2022 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Les expertises psychiatriques confrontées à la mise en œuvre de la responsabilité pénale », Psychiatrie légale, Grenoble, le 23 novembre 2021 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « « L’extension des droits de la victime et les précautions nécessaires dans la mise en œuvre de l’obligation de transmission des professionnels » », Etude sur les dispositions du Décret n°2021-364 du 31 mars 2021 relatif aux modalités de remise des certificats médicaux aux victimes de violences, pris pour l’application de l’article 10-5-1 du CPP, résultant de la loi n°2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales., Grenoble, le 07 mai 2021 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Michèle Agrapart-Delmas, « « Données criminologiques sur la délinquance des femmes » », Femmes et droit pénal, Paris, le 11 octobre 2018    

    Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Carole Hardouin-Le Goff

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Le double enjeu judiciaire de l'expertise : les responsabilités civile et pénale. », Introduction au Droit, Droit de la santé, Grenoble, le 15 janvier 2019 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Jacques Dallest, Jean-Charles Froment, Bénédicte Fischer, « Place de la justice dans la recherche clinique en pédiatrie médico-légale », 1ère journée Société Française de Pédiatrie Médico-légale, Grenoble, le 16 mars 2018   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, « Politique et droit pénal », Droit et politique, Grenoble, le 11 avril 2017 

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Isabelle Nahmani, « La particularité de la situation des victimes d’un homicide-suicide », XXIIe Congrès de l’Association Française de Droit Pénal : La victime de l’infraction pénale, Grenoble, le 15 octobre 2015   

    Frédérique Fiechter-Boulvard, Virginie Scolan, « La preuve des pratiques illégales de fin de vie, aspect de médecine légale », Fin de vie et droit pénal : le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Grenoble, le 10 octobre 2013 

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