Sébastien Bernard, Pascale Bertoni, Olivia Bui-Xuan, Raphaël Matta-Duvignau, Choukri Ben Ayed [et alii], Le droit à l'éducation, mare & martin, 2024, Droit public, 342 p.
Le présent ouvrage s'inscrit dans le cadre d'une démarche collective visant à promouvoir l'émergence d'une discipline juridique identifiée, le droit de l'éducation. Il s'inscrit dans le prolongement du « Dictionnaire critique du droit de l'éducation » visant à réunir autour d'un objectif commun l'ensemble des acteurs du monde éducatif (universitaires, inspecteurs généraux, avocats, ma-gistrats, responsables des services juridiques académiques et ministériels). Plus spécifique que le dictionnaire, il se centre sur le thème du droit à l'éducation, en aborde les contours et en souligne les limites. Il en dégage les potentielles évolutions et les sources de difficultés futures en recourant principalement à des juristes, sans se priver toutefois de l'analyse d'autres disciplines telles la sociologie et les sciences de l'éducation.
Sébastien Bernard, Denis Jouve, Droit public des affaires, 2e éd., LexisNexis, 2023, Objectif droit ( Cours ), 303 p.
Sébastien Bernard, Denis Jouve, Droit public des affaires, LexisNexis, 2020, Objectif droit ( Cours ), 289 p.
Sébastien Bernard, Nicolas Kada, Aurélien Antoine, Johanna Benredouane, Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz et UGA, Université Grenoble Alpes, 2020, Thèmes et commentaires, 271 p.
Sébastien Bernard, Droit public économique, 2e éd., LexisNexis, 2013, Objectif droit ( Cours ), 171 p.
Sébastien Bernard, Droit public économique, Litec et LexisNexis, 2009, Objectif droit ( Cours ), 182 p.
Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, 2000, 426 p.
Sébastien Bernard, L'agrément des groupements sportifs vu comme label de qualité: mémoire pour le D.E.S.S. Formation juridique et économique aux professions du sport,, 1996
Sébastien Bernard, Note sur le port de Shangai, Services de l'expansion économique en Chine, DREE et CFCE, 1995, Les Notes des postes d'expansion économique
Sébastien Bernard, « Autonomie des universités et sélection »: approche contemporaine, in Pascale Bertoni, Olivia Bui-Xuan, Raphaël Matta-Duvignau (dir.), Le droit à l'éducation, mare & martin, 2024
Sébastien Bernard, « L'établissement public expérimental, un dépassement du modèle faurien d'Université ? », in Manson (C), Aubin (E) et Guiselin (E) Dir., (Re)Penser l’Université française : De la loi Faure à l’Université du XXIe siècle, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Sébastien Bernard, « L'assouplissement du cadre européen », in Fabien Bottini (dir.), Le droit (public économique) du monde d'après, Legitech, 2023, pp. 93-99
Sébastien Bernard, « Le CHU & ses relations avec l’Université », in Arnaud Lami, Isabelle Poirot-Mazères, Mathieu Touzeil-Divina, Vincent Vioujas (dir.), Hôpital & Université : inspirations parallèles ? : [actes] des deux journées de colloques des 1er octobre (Toulouse) & 3 décembre 2021 (Marseille), Éditions l'Épitoge, 2022
Sébastien Bernard, « Les discontinuités territoriales et les universités », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020
Sébastien Bernard, « Les établissements du secteur public », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018
Sébastien Bernard, « L'européanisation du secteur public français », in Nicolas Kada (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, LGDJ-Lextenso éditions, 2015
Sébastien Bernard, « Les relations avec l'Université », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], LGDJ, 2014
Sébastien Bernard, « Des compagnies privées à la Société nationale des chemins de fer français », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, LexisNexis, 2013, pp. 17-24
Sébastien Bernard, « Constitution et privatisation »: sur l'existence de limites constitutionnelles au transfert au secteur privé, Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud, L'Harmattan, 2009
Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques »: intérêt public local et concurrence, in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 41-46
Sébastien Bernard, « Réformes des diplômes et taux de réussite »: une approche statistique, in Martial Mathieu (dir.), De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains : actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Presses universitaires de Grenoble, 2007
Sébastien Bernard, « La puissance publique et le droit de la concurrence », in Boleslaw Lukaszewicz, Henri Oberdorff (dir.), Le juge administratif et l'Europe [Texte imprimé] : le dialogue des juges : actes du colloque du 50ème anniversaire des tribunaux administratifs : colloque organisé les 12 et 13 mars 2004 par la Section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences administratives à Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2004
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°22, p. 2153
Sébastien Bernard, « L'entreprise stratégique, vectrice de droit administratif », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2024, n°01, p. 25
Sébastien Bernard, « Le contrôle de l’État sur les entreprises publiques », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°6, p. 317
Sébastien Bernard, Arne Keller, « La démocratie universitaire à l’épreuve des établissements publics expérimentaux et grands établissements », La vie de la recherche scientifique, Sncs Fsu, 2024, n°438, pp. 20-23
Sébastien Bernard, « L'inédite renationalisation d'EDF par voie d'OPA », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2023, n°36, p. 1922
Sébastien Bernard, « Le marché passé par une SPL était un contrat de droit privé »: note sous CE, 14 févr. 2023, n° 460527, Sté Guyacom, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°40, p. 2303
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°1920, p. 2161
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°17, p. 2144
Sébastien Bernard, « Enseignement supérieur : expérimenter sans capter un nom partagé »: note sous CE, 29 déc. 2021, n° 434489, université Paris II Panthéon-Assas : Lebon T., La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°16, p. 2142
Sébastien Bernard, « Autonomie, j'écris ton nom puis l'ignore », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°14, p. 769
Sébastien Bernard, « Les aléas juridiques du patriotisme économique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°27, p. 1529
Sébastien Bernard, « Voyage au coeur de la mixité du régime juridique d'une entreprise publique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°21, p. 1218
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°18, p. 2145
Sébastien Bernard, « L'institution d’un Haut-Commissaire au plan »: nouvel avatar de l’Etat stratège ?, Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2021, n°103, pp. 16-19
Sébastien Bernard, « Les établissements publics expérimentaux, une révolution silencieuse pour l’enseignement supérieur et la recherche ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°40
Sébastien Bernard, « Quand les promesses n'engagent pas seulement ceux qui les reçoivent... », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°36, p. 2049
Sébastien Bernard, « La singulière relance des privatisations », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2020, n°6
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°24, p. 2167
Sébastien Bernard, « Les mutations de l'actionnariat public », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°03, p. 489
Sébastien Bernard, « La réforme des mécanismes de protection des entreprises stratégiques », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°22, p. 1285
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°1819, p. 2127
Sébastien Bernard, « Vers des universités à la carte ? »: la dérégulation du droit encadrant les établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche, Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°11, p. 632
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2018, n°20, p. 2147
Sébastien Bernard, « D'un millefeuille à l’autre... », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°13, p. 705
Sébastien Bernard, « Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'État actionnaire », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°48, p. 2304
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°20, p. 2131
Sébastien Bernard, « L'État actionnaire joue au bonneteau », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°16, p. 905
Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°19, p. 2122
Sébastien Bernard, « L'État-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°5152, p. 2399
Sébastien Bernard, « Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2011, n°3
Sébastien Bernard, « Le GIP à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ? »: note sous CE, 10 nov. 2010, n° 319109 et n° 319239, Sté Carso – Laboratoire Santé Hygiène Environnement : JurisData n° 2010-020783, Revue juridique de l'économie publique, LexisNexis JurisClasseur , 2011, n°686, p. 24
Sébastien Bernard, « L'actionnariat public et la crise », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2010, n°04
Sébastien Bernard, Éric Bournazel, Jean-Pierre Karaquillo, « Fédération française de l'automobile (FIA), pouvoir de réglementation et matériel unique », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2004, n°72, p. 130
Sébastien Bernard, « La commission mixte paritaire », Revue française de droit constitutionnel, Presses universitaires de France (Puf) , 2001, n°47
Sébastien Bernard, « Le désengagement de l’Etat de l’industrie d’armement en France », ARES, SDEDSI, 1999, n°421132
Sébastien Bernard, « Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand », Revue juridique d'Auvergne, Presses universitaires de la Faculté de droit (Clermont-Ferrand, France) , 1997
Sébastien Bernard, « Démocratie et représentativité des conseils universitaires : la loi Faure et sa postérité », Démocratie universitaire : concept et pratiques, Nantes, le 14 novembre 2024
Sébastien Bernard, « Les différentes formes juridiques des opérateurs publics dans le domaine de l’énergie », Colloque "Energie et propriété publique", Montpellier, le 19 septembre 2024
Colloque organisé par le Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM) avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Jean-Charles Rotoullié, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et de Fanny Tarlet, Professeur, Université de Montpellier
Sébastien Bernard, « Droit et gouvernance », Section Prospective, Lyon, le 19 juin 2024
Sébastien Bernard, Pierre Levallois, « L'entreprise est-elle un État comme les autres ? », Chez Michoud : Cycle de discussions grenobloises sur les transformations du droit administratif, Grenoble, le 11 juin 2024
5e rencontre du Cycle d'entretiens "Chez Michoud", Conférences-débats organisés par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes.
Sébastien Bernard, « Les mutations contemporaines de l'office du juge administratif français », Conférence, Bruxelles Belgium (BE), le 20 mars 2024
Sébastien Bernard, « L'entreprise stratégique, vectrice de droit administratif », Journée d'étude : Le droit administratif et l’entreprise, Paris, le 01 décembre 2023
Journée d’étude de l’association française pour la recherche en droit administratif (AFDA), organisée par le CR2D, Université Paris Dauphine.
Sébastien Bernard, Philippe Coleman, « Le droit public économique à l'épreuve de la dérive normative », La dérive normative : le droit ou le prométhée moderne ?, Le Mans, le 18 octobre 2023
Colloque organisé par l'Université du Mans sous la direction de Maxime Lei, Maître de conférences en droit public, Le Mans Université et Raphaël Reneau, Maître de conférences en droit public Université Bretagne-Sud
Sébastien Bernard, « La responsabilité sociale et environnementale dans les entreprises à participation publique », Le droit (public) économique, un droit à l’obsolescence programmée ?, Le Mans, le 28 septembre 2023
Colloque organisé par la Faculté de Droit, Sciences économiques et de gestion de l'Université du Mans sous la direction scientifique de Fabien Bottini, Professeur de droit public, Le Mans Université
Sébastien Bernard, Emmanuel Guiselin, Arnaud Leclerc, « Quelle représentativité pour quelle gouvernance ? », 16èmes journées nationales - Nantes Université : La démocratie universitaire : à la hauteur des défis du service public de l’ESR ?, Nantes, le 21 juin 2023
Sébastien Bernard, « L'établissement public expérimental, dépassement du modèle faurien d'université ? », (Re)Penser l’Université française : De la loi Faure aux défis de l’université du XXIe siècle, Tours, le 23 mars 2023
Colloque organisé par les universités de Tours et de Rennes 2 sous la direction scientifique de Corinne Manson, Emmanuel Aubin et Emmanuel Guiselin
Sébastien Bernard, Emmanuel Guiselin, « L'autonomie des universités et la sélection », Le droit à ... l'éducation, Saint-Germain-en-Laye, le 23 juin 2022
Colloque organisé sous la direction de Pascale Bertoni et Raphaël Matta-Duvignau
Sébastien Bernard, Corine Eyraud, Anne Loubès, « Regards croisés sur les évolutions et mutations des métiers de BIATSS et d'enseignant et de chercheur », Colloque « Université et mutations, les 10 ans du Master MUTI », Montpellier, le 28 avril 2022
Sébastien Bernard, « L'assurance des manifestations sportives », le 31 mars 2022
Organisé par le Forum du Droit des Assurances (FDA) et par le Centre de droit de la Responsabilité et des Assurances de l'équipe de recherche Louis Josserand (UJM3). En partenariat avec l'Université Toulouse 1-Capitole et l'Université du Mans
Sébastien Bernard, Anne-Sophie Barthez, Dalloz Marc, Frédéric Dehan, « L'hétérogénéité entre les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche », 15ème journées nationales de JuriSup : La sophistication du droit de l’ESR à l’épreuve de son intelligibilité, Nice, le 23 mars 2022
Sébastien Bernard, « Les relations Universités / CHU », Hôpital & Université, Inspirations parallèles, Marseille, le 01 octobre 2021
Cycle des universités Ut1 et Amu, organisé par l‘IMH, Université Toulouse 1 Capitole avec le soutien du Master 2 droit de la santé
Sébastien Bernard, « Le Droit (public économique) du monde d’après », Le droit (public économique) du monde d'après, Le Havre, le 14 octobre 2021
Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier
Sébastien Bernard, « L'institution d'un Haut-Commissaire au plan », Journée d'études Covid-19 et concurrence, Saint-Martin-d’Hères, le 30 septembre 2021
Journée organisée par le CRJ, Université Grenoble Alpes, dans le cadre du cycle de séminaires "Crise de la covid" de la Fédération de recherche Innovacs.
Sébastien Bernard, « Les critères de qualité d'une thèse de droit administratif », La thèse en droit administratif, Tunis Tunisia (TN), le 04 mars 2020
Sébastien Bernard, « L'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche : analyse comparée des systèmes français et belge », L'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche : conférences du CETEL (Centre d'Etude, de Technique et d'Evaluation Législative de l'Université de Genève), Genève Switzerland (CH), le 08 octobre 2018
Sébastien Bernard, « Les nouvelles figures de l’État actionnaire en France », Actualité du droit public économique en France et en Tunisie, Tunis Tunisia (TN), le 30 octobre 2017
Sébastien Bernard, « Existe-t-il un droit public de la concurrence ? », Actualité du droit public économique en France et en Tunisie, Tunis, le 01 octobre 2017
Sébastien Bernard, « La loi MAPTAM », Les rencontres prospectives du Conseil économique, social et environnemental régional, Lyon, le 08 avril 2014
Sébastien Bernard, « Les relations avec l’Université », L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Toulouse, le 28 octobre 2013
Sébastien Bernard, « État et partenariats publics-privés institutionnalisés », Les partenariats publics / privés : partenariats contractuels et institutionnalisés, Saint-Martin-d’Hères, le 08 avril 2011
Sébastien Bernard, Monique Castillo, Paul Dumouchel, Olivier Beauvallet, « De la Justice au sentiment du juste », 2èmes Rencontres Philosophiques d’Uriage : la justice aux sources du juste, Uriage, le 14 octobre 2011
Sébastien Bernard, « Être enseignant-chercheur en droit public aujourd’hui », le 16 septembre 2011
Sébastien Bernard, « L'actionnariat public », Le droit public économique face à la crise économique, Grenoble, le 26 février 2010
Sébastien Bernard, « L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique », le 20 janvier 2010
Sébastien Bernard, « Droit naturel et droits de l’homme », le 27 mai 2009
Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit
Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques », L’intérêt public local, Grenoble, le 09 juin 2008
Sébastien Bernard, « L'action publique et les libertés économiques fondamentales », L'évolution du droit public français, Le Caire Egypt (EG), le 01 février 2007
Sébastien Bernard, « Réforme des diplômes et taux de réussite : une approche statistique », De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains, Grenoble, le 06 avril 2006
Sébastien Bernard, « Le droit de la concurrence et les personnes publiques », L'évolution du droit public français, Le Caire Egypt (EG), le 01 février 2006
Sébastien Bernard, « Faut-il craindre un gouvernement des juges administratifs ? », Le gouvernement des juges, Beyrouth Lebanon (LB), le 01 novembre 2004
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