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Sébastien Bernard

Faculté de Droit de Grenoble
1133 Rue des Résidences
38400 Saint-Martin-d'Hères

Sébastien Bernard

Professeur, Droit public.
  • DIrecteur du master Droit public des affaires / Management public
  • Conseiller scientifique HCERES (2016-2018)
  • Président de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (2012-2015)
  • Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2012)
Responsable de la formation :
Thèmes de recherche :
- Droit du secteur public
- Droit public de la concurrence et de la régulation
- Droit de l'enseignement supérieur
Disciplines enseignées :
- Droit administratif (licence)
- Droit public des affaires (master)
- Régulation bancaire (master)
- Histoire de la vie politique française (collège de droit)

Actualités scientifiques

Droit naturel et droits de l’homme

mercredi 27 mai 2009

Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit



Publications

Ouvrages

Sébastien Bernard, Droit public économique, LexisNexis, 2013, 2e éd., Objectif droit, 171 p.

Sébastien Bernard, Droit public économique, Litec, 2009, Objectif droit, 182 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, ANRT [diffusion/distribution], 2001, Lille-thèses, 378 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, LGDJ, 2001, Bibliothèque de droit public, 378 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, [s.n.], 2000, 426 p.

Sébastien Bernard, L'agrément des groupements sportifs vu comme label de qualité : mémoire pour le D.E.S.S. "Formation juridique et économique aux professions du sport", [s.n.], 1996, 43 p.

Articles

Sébastien Bernard, « La réforme des mécanismes de protection des entreprises stratégiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2019, p. 1285

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2019, p. 2127

Sébastien Bernard, « Vers des universités à la carte ? La dérégulation du droit encadrant les établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2019, p. 632-639

Sébastien Bernard, « Les mutations de l'actionnariat public », Revue française de droit administratif, N° 3, 2019, p. 478-489

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2018, p. 2147

Sébastien Bernard, « D'un millefeuille à l'autre », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 705

Sébastien Bernard, « D’un millefeuille à l’autre... », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 705-707

Sébastien Bernard, « Les établissements du secteur public », Droit de l'enseignement supérieur. Bernard Beignier et Didier Truchet, 2018

Sébastien Bernard, « Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'État actionnaire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 48, 2017, p. 2304

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2017, p. 2131

Sébastien Bernard, « L’État actionnaire joue au bonneteau », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2017, p. 905-907

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 19, 2016, p. 2122

Sébastien Bernard, « L'européanisation du secteur public français », in Nicolas Kada (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, Issy-les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, p. 139-148

Sébastien Bernard, « Les relations avec l'Université », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2014, p. 281-284

Sébastien Bernard, « Des compagnies privées à la Société nationale des chemins de fer français », Les mutations de l'activité ferroviaire. Aspects juridiques. J-C. Videlin, 2013

Sébastien Bernard, « L'État-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2011, p. 2399

Sébastien Bernard, « Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 3, 2011, p. 587-603

Sébastien Bernard, « Le Groupement d'Intérêt Public à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ? », Revue juridique de l'économie publique, 2011, p. 29 et suiv

Sébastien Bernard, « L'actionnariat public et la crise », Revue française de droit administratif, N° 4, 2010, p. 756-759

Sébastien Bernard, « Constitution et privatisation », Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud, Paris, L'Harmattan, 2009, p. 121-136

Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques », in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2009, p. 41-46

Sébastien Bernard, « Réformes des diplômes et taux de réussite : une approche statistique », De l’Ecole de Droit à la Faculté de Droit de Grenoble (1806-2006). Héritage historique et enjeux contemporains, 2007, p. 227-233

Sébastien Bernard, « La puissance publique et le droit de la concurrence », Le juge administratif et l’Europe : le dialogue des juges. B. Lukaszewicz, H. Oberdorff, 2004, p. 170-189

Sébastien Bernard, « La commission mixte paritaire », Revue française de droit constitutionnel, 2001, p. 454-478

Sébastien Bernard, « Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand », Revue Juridique d'Auvergne, 1997, p. 65-123

Communications

Sébastien Bernard, « Les relations avec l’Université », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), LGDJ, p. 281-284, Université Toulouse 1 Capitole, L’identité des tribunaux administratifs : Colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs, Toulouse, 28 octobre 2013

Sébastien Bernard, « L’actionnariat public », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Dalloz, N° 4, p. 756-759, Groupe de recherches en droit public économique (GRDPE), Le droit public économique face à la crise économique, Grenoble, 26 février 2010

Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques », in Nicolas Kada (dir.), Presses universitaires de Grenoble, p. 41-46, Centre d’Etudes et de Recherche sur le Droit, l’Histoire et l’Administration Publique (CERDHAP), L’intérêt public local, Grenoble, 09 juin 2008




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