Sébastien Bernard

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques

Thèmes de recherche : - Droit du secteur public - Droit public de la concurrence et de la régulation - Droit de l'enseignement supérieur Disciplines enseignées : - Droit administratif (licence) - Droit public des affaires (master) - Régulation bancaire (master) - Histoire de la vie politique française (collège de droit)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • DIrecteur du master Droit public des affaires / Management public
  • Conseiller scientifique HCERES (2016-2018)
  • Président de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (2012-2015)
  • Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2012)

Ouvrages

Sébastien Bernard et Denis Jouve, Droit public des affaires, LexisNexis, 2023, 2e éd., Objectif droit, 303 p.

Sébastien Bernard et Denis Jouve, Droit public des affaires, LexisNexis, 2020, Objectif droit, 289 p.

Sébastien Bernard, Droit public économique, LexisNexis, 2013, 2e éd., Objectif droit, 171 p.

Sébastien Bernard, Droit public économique, Litec et de LexisNexis, 2009, Objectif droit, 182 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, LGDJ, 2001, Bibliothèque de droit public, 378 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, 2000, 426 p.

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Sébastien Bernard, L'agrément des groupements sportifs vu comme label de qualité : mémoire pour le D.E.S.S. "Formation juridique et économique aux professions du sport", [s.n.], 1996, 43 p.


Articles

Sébastien Bernard, « Le contrôle de l'Etat sur les entreprises publiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 6, 2024, p. 317

Sébastien Bernard, « Autonomie des universités et sélection : approche contemporaine », Le droit à l'éducation, 2024, pp. 275-281 

Sébastien Bernard, « Le marché passé par une SPL était un contrat de droit privé », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 40, 2023, p. 2303 

Sébastien Bernard, « L'inédite « renationalisation » d'EDF par voie d'OPA », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2023, p. 1922 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 19, 2023, p. 2161 

Sébastien Bernard, « L’assouplissement du cadre européen », in Fabien Bottini (dir.), Le droit (public économique) du monde d'après, Bertrange, Legitech, 2023, pp. 93-99 

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Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 17, 2022, p. 2144

Sébastien Bernard, « Enseignement supérieur : expérimenter sans capter un nom partagé », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 16, 2022, p. 2142 

Sébastien Bernard, « Autonomie, j'écris ton nom puis l'ignore », Actualité juridique Droit administratif, N° 14, 2022, p. 769 

Sébastien Bernard, « Le CHU & ses relations avec l’Université », in Arnaud Lami, Isabelle Poirot-Mazères, Mathieu Touzeil-Divina, Vincent Vioujas (dir.), Hôpital & Université : inspirations parallèles ? : [actes] des deux journées de colloques des 1er octobre (Toulouse) & 3 décembre 2021 (Marseille), Marseille ; Toulouse, Éditions l'Épitoge, 2022, pp. 163-169 

Sébastien Bernard, « L’institution d’un Haut-Commissaire au plan », Revue Lamy de la Concurrence, N° 103, 2021, pp. 16-19 

Sébastien Bernard, « Les aléas juridiques du patriotisme économique », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2021, p. 1529 

Sébastien Bernard, « Voyage au coeur de la mixité du régime juridique d'une entreprise publique », Actualité juridique Droit administratif, N° 21, 2021, p. 1218 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2021, p. 2145 

Sébastien Bernard, « Les établissements publics expérimentaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 40, 2020, pp. 2306-2313 

Sébastien Bernard, « Quand les promesses n'engagent pas seulement ceux qui les reçoivent... », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2020, p. 2049 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 24, 2020, p. 2167 

Sébastien Bernard, « La singulière relance des privatisations », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2020, pp. 1425-1446 

Sébastien Bernard, « Les discontinuités territoriales et les universités », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Paris ; Grenoble, Dalloz|UGA, Université Grenoble Alpes, 2020, pp. 109-117 

Sébastien Bernard, « La réforme des mécanismes de protection des entreprises stratégiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 22, 2019, p. 1285 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2019, p. 2127 

Sébastien Bernard, « Vers des universités à la carte ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2019, p. 632 

Sébastien Bernard, « Les mutations de l'actionnariat public », Revue française de droit administratif, N° 3, 2019, p. 489 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2018, p. 2147

Sébastien Bernard, « D’un millefeuille à l’autre... », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2018, p. 705

Sébastien Bernard, « Les établissements du secteur public », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, pp. 219-290 

Sébastien Bernard, « Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'État actionnaire », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 48, 2017, p. 2304 

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2017, p. 2131

Sébastien Bernard, « L’État actionnaire joue au bonneteau », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2017, p. 905

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 19, 2016, p. 2122 

Sébastien Bernard, « L'européanisation du secteur public français », in Nicolas Kada (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, Issy-les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, pp. 139-148

Sébastien Bernard, « Les relations avec l'Université », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2014, pp. 281-284

Sébastien Bernard, « Des compagnies privées à la Société nationale des chemins de fer français », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, Paris, LexisNexis, 2013, pp. 17-24 

Sébastien Bernard, « Le GIP à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ? », Revue juridique de l'économie publique, N° 686, 2011, p. comm 24 

Sébastien Bernard, « L'État-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2011, p. 2399 

Sébastien Bernard, « Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 3, 2011, pp. 587-603 

Sébastien Bernard, « L'actionnariat public et la crise », Revue française de droit administratif, N° 4, 2010, pp. 756-759 

Sébastien Bernard, « Constitution et privatisation », Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud, Paris, L'Harmattan, 2009, pp. 121-136

Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques », in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 41-46

Sébastien Bernard, « Réformes des diplômes et taux de réussite », in Martial Mathieu (dir.), De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains : actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2007, pp. 227-232 

Sébastien Bernard, Éric Bournazel et Jean-Pierre Karaquillo, « Fédération française de l'automobile (FIA), pouvoir de réglementation et matériel unique », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, N° 72, 2004, p. 130

Sébastien Bernard, « La puissance publique et le droit de la concurrence », in Boleslaw Lukaszewicz, Henri Oberdorff (dir.), Le juge administratif et l'Europe [Texte imprimé] : le dialogue des juges : actes du colloque du 50ème anniversaire des tribunaux administratifs : colloque organisé les 12 et 13 mars 2004 par la Section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences admin, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2004, pp. 179-189 

Sébastien Bernard, « La commission mixte paritaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 47, 2001, pp. 451-478 

Sébastien Bernard, « Le désengagement de l’Etat de l’industrie d’armement en France », ARES, N° 42, 1999, p. NC 

Sébastien Bernard, « Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand », Revue juridique d'Auvergne, 1997, pp. 65-123 


Autres

Sébastien Bernard, Nationalisation, JurisClasseur Propriétés publiques, LexisNexis, p. Fasc 26 

Sébastien Bernard, Privatisation, JurisClasseur Propriétés publiques, LexisNexis, p. Fasc 80 

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