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Sébastien Bernard

Professeur, Droit public.
Thèmes de recherche : - Droit du secteur public - Droit public de la concurrence et de la régulation - Droit de l'enseignement supérieur Disciplines enseignées : - Droit administratif (licence) - Droit public des affaires (master) - Régulation bancaire (master) - Histoire de la vie politique française (collège de droit)

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • DIrecteur du master Droit public des affaires / Management public
  • Conseiller scientifique HCERES (2016-2018)
  • Président de l'Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 (2012-2015)
  • Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble (2008-2012)

Ouvrages

Sébastien Bernard et Denis Jouve, Droit public des affaires, LexisNexis, 2020, Objectif droit, 289 p.

Sébastien Bernard, Droit public économique, LexisNexis, 2013, 2e éd., Objectif droit, 171 p.

Sébastien Bernard, Droit public économique, LexisNexis, 2009, Objectif droit, 182 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, LGDJ, 2001, Bibliothèque de droit public, 378 p.

Sébastien Bernard, La recherche de la rentabilité des activités publiques et le droit administratif, 2000, 426 p.

Sébastien Bernard, L'agrément des groupements sportifs vu comme label de qualité : mémoire pour le D.E.S.S. "Formation juridique et économique aux professions du sport", [s.n.], 1996, 43 p.


Articles

Sébastien Bernard, « L’institution d’un Haut-Commissaire au plan », Revue Lamy de la Concurrence, N° 103, 2021, pp. 16-19

Sébastien Bernard, « Voyage au coeur de la mixité du régime juridique d'une entreprise publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2021, p. 1218

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2021, p. 2145

Sébastien Bernard, « Les établissements publics expérimentaux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2020, pp. 2306-2313

Sébastien Bernard, « Quand les promesses n'engagent pas seulement ceux qui les reçoivent... », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 36, 2020, p. 2049

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 24, 2020, p. 2167

Voir plus

Sébastien Bernard, « La singulière relance des privatisations », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2020, pp. 1425-1446

Sébastien Bernard, « Les discontinuités territoriales et les universités », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Paris ; Grenoble, Dalloz|UGA, Université Grenoble Alpes, 2020, pp. 109-117

Sébastien Bernard, « La réforme des mécanismes de protection des entreprises stratégiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2019, p. 1285

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 18, 2019, p. 2127

Sébastien Bernard, « Vers des universités à la carte ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2019, p. 632

Sébastien Bernard, « Les mutations de l'actionnariat public », Revue française de droit administratif, N° 3, 2019, p. 489

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2018, p. 2147

Sébastien Bernard, « D’un millefeuille à l’autre... », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2018, p. 705

Sébastien Bernard, « Les établissements du secteur public », in Bernard Beignier, Didier Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, une marque de Lextenso, 2018, pp. 219-290

Sébastien Bernard, « Performance et rémunération des entreprises à participation publique ou les contradictions de l'État actionnaire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 48, 2017, p. 2304

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2017, p. 2131

Sébastien Bernard, « L’État actionnaire joue au bonneteau », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 16, 2017, p. 905

Sébastien Bernard, « Secteur public national », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 19, 2016, p. 2122

Sébastien Bernard, « L'européanisation du secteur public français », in Nicolas Kada (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Henri Oberdorff, Issy-les-Moulineaux, LGDJ-Lextenso éditions, 2015, pp. 139-148

Sébastien Bernard, « Les relations avec l'Université », in Xavier Bioy, Pascale Idoux, Richard Moussaron, Henri Oberdorff, Aude Rouyère, Philippe Terneyre (dir.), L'identité des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobre 2013 à [Toulouse], Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2014, pp. 281-284

Sébastien Bernard, « Des compagnies privées à la Société nationale des chemins de fer français », in Jean-Christophe Videlin (dir.), Les mutations de l'activité ferroviaire : aspects juridiques, Paris, LexisNexis, 2013, pp. 17-24

Sébastien Bernard, « Le GIP à l'abri de la commande publique et de la liberté du commerce et de l'industrie ? », Revue juridique de l'économie publique, N° 686, 2011, p. comm 24

Sébastien Bernard, « L'État-actionnaire et l'idée de partenariat public-privé institutionnalisé », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2011, p. 2399

Sébastien Bernard, « Réflexions sur l'apport de la création de la société publique locale au droit des entreprises publiques », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 3, 2011, pp. 587-603

Sébastien Bernard, « L'actionnariat public et la crise », Revue française de droit administratif, N° 4, 2010, pp. 756-759

Sébastien Bernard, « Constitution et privatisation », Les métamorphoses du droit : hommage à Jean-Marie Rainaud, Paris, L'Harmattan, 2009, pp. 121-136

Sébastien Bernard, « Les enjeux économiques », in Nicolas Kada (dir.), L'intérêt public local : regards croisés sur une notion juridique incertaine, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2009, pp. 41-46

Sébastien Bernard, « Réformes des diplômes et taux de réussite », in Martial Mathieu (dir.), De l'école de droit à la faculté de droit de Grenoble (1806-2006) : héritage historique et enjeux contemporains : actes du colloque organisé pour le bicentenaire de la faculté de droit de Grenoble (Grenoble, 6 et 7 avril 2006), Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2007, pp. 227-232

Sébastien Bernard, Éric Bournazel et Jean-Pierre Karaquillo, « Fédération française de l'automobile (FIA), pouvoir de réglementation et matériel unique », Jurisport : la revue juridique et économique du sport, N° 72, 2004, p. 130

Sébastien Bernard, « La puissance publique et le droit de la concurrence », in Boleslaw Lukaszewicz, Henri Oberdorff (dir.), Le juge administratif et l'Europe [Texte imprimé] : le dialogue des juges : actes du colloque du 50ème anniversaire des tribunaux administratifs : colloque organisé les 12 et 13 mars 2004 par la Section Rhône-Alpes de l'Institut français des sciences admin, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2004, pp. 179-189

Sébastien Bernard, « La commission mixte paritaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 47, 2001, pp. 451-478

Sébastien Bernard, « Les pratiques constitutionnelles sous la présidence Mitterrand », Revue Juridique d'Auvergne, 1997, pp. 65-123

Actualités Publications Communications
  • « Les relations avec l’Université »
    Toulouse, le 28 octobre 2013

  • « Être enseignant-chercheur en droit public aujourd’hui »
    St Martin d’Hères, le 16 septembre 2011

  • « État et partenariats publics-privés institutionnalisés »
    Saint Martin-d’Hères, le 08 avril 2011

  • « L’actionnariat public »
    Grenoble, le 26 février 2010

  • « Droit naturel et droits de l’homme »
    le 27 mai 2009

  • Voir plus

  • « Les enjeux économiques »
    Grenoble, le 09 juin 2008





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