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Elise Roumeau

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
COLLOQUE

La Bioéthique et les droits fondamentaux

21mars2024

Colloque organisé par l'Association Droit public fondamental, Faculté de droit, Université Lyon 3


Lyon

Lyon

COLLOQUE

Le droit privé : un outil de minimisation des risques ?

24mars2023

Réflexions thématiques

Organisé par l'Ass° clermontoise des Doctorants et Docteurs en droit et sciences politiques, UCA sous la direction de Sophie Prétot,...


Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand

PARUTION

Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux

Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger.

  Mare & Martin
03 / 2023

COLLOQUE

Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit

24nov.2022

Organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction de Christine Lassalas et Rose-Marie Borges, MCF HDR en droit...


Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand

SÉMINAIRE

Les sources de la science du droit

17juin2022

Rencontres doctorales organisées par l'ACDD/ADPL, UCA, Universités de Lyon et de St Etienne


Clermont-Ferrand

Clermont-Ferrand

COLLOQUE

Animal et santé

24sept.2021

Organisé par l’UBO, Université de Bretagne Occidentale sous la direction de François-Xavier Roux-Demare, Doyen honoraire de la...


Brest

Brest

  • THESE

    Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux, soutenue en 2021 à Université Clermont Auvergne 2021 sous la direction de Anne-Blandine Caire, membres du jury : Grégoire Loiseau (Rapp.), Fabien Marchadier (Rapp.), Xavier Labbée, Caroline Lantero et Jean-Pierre Marguénaud   

  • Elise Roumeau, Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux, mare & martin, 2023, Bibliothèque des thèses ( Droit privé et sciences criminelles ), 690 p.    

    Cette étude tend à montrer que l’appréhension globale du sujet humain d’expérimentation permet de mieux le protéger. Identifier les droits fondamentaux qui protègent certains de ces sujets permet de constater leur manque d’effectivité. Différentes catégories de sujets d’expérimentation doivent être dégagées pour leur offrir une protection complémentaire : le sujet-individu, le sujet-embryon et le sujet-cadavre. Après avoir souligné que la nature humaine est la justification scientifique de l’expérimentation, il convient de construire une protection juridique universelle et pérenne de ces sujets, à partir du socle formé par les droits fondamentaux.

  • Elise Roumeau, Julie Decloitre, « "A propos du film My Lady. Refus de soin et autonomie personnelle : où se situe l'intérêt du mineur de 17 ans ?" », in Centre Michel de L'Hospital CMH UR 4232 (dir.), Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 24 novembre 2022, C. Lassalas et R-M. Borgès (dir.), Clermont-Ferrand, Editions du Centre Michel de L'Hospital, 2023, 291 p., Lextenso/LGDJ, 2023, pp. 157-170   

  • Elise Roumeau, « Les risques contractuels face au Covid-19 : le maintien de l’obligation de régler les loyers des baux commerciaux, commentaire des arrêts du 30 juin 2022, n°21-19.889 – n°21-20.127 – n°21-20.190 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2022, n°25     

    Elise Roumeau, « Position de thèse. Les sujets humains d'expérimentation face aux droits fondamentaux », Droit de la famille, 2022, n°10, p. 10 

    Elise Roumeau, « La prise en compte variable du risque médical », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°4, p. 675   

    Elise Roumeau, « Du corps au génome : entre appréhension individuelle et collective de la personne humaine », Droit, Santé et Société , 2022, n°1, p. 10   

    Elise Roumeau, « L’embryon comme objet d’expérimentation de retour devant le juge constitutionnel », 2021  

    Alors que l’adoption de la loi relative à la bioéthique a été largement médiatisée pour les changements qu’elle apporte en matière d’assistance médicale à la procréation, la décision rendue par le Conseil constitutionnel le 29 juillet 2021 porte sur d’autres aspects du texte. Les députés à l’origine de la saisine contestaient plusieurs dispositions sur lesquelles les juges de la rue Montpensier sont rapidement passés : l’article 3 sur les donneurs de gamètes, l’article 5 sur la composition...

  • Elise Roumeau, « "Le droit des contrats face aux risques" », colloque Le droit privé : un outil de minimisation des risques ? - Réflexions thématiques, Clermont-Ferrand, le 24 mars 2023   

    Elise Roumeau, « "Le refus de soin et l'intérêt de l'enfant à travers le film “My Lady”" », colloque Ce que le cinéma dit (ou ne dit pas) de la bioéthique et du droit, Clermont-Ferrand, le 24 novembre 2022   

    Elise Roumeau, « "Le droit à l'autonomie personnelle face au syndrome de Diogène" », Les rencontres d'Aurillac - Droit et médecine : le syndrôme de Diogène, Aurillac, le 14 octobre 2022 

  • Elise Roumeau, L’expérimentation médicale dans le cinéma 

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