Romain Bourrel

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable de la formation :

Ouvrages

Romain Bourrel, Droit des finances publiques : les finances publiques étatiques et les finances publiques locales, Enrick B. Éditions, 2022, 2e éd., Lexi fiche, 23 p.

Romain Bourrel, Emploi public et finances publiques : contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

Romain Bourrel, Droit des finances publiques : les finances publiques étatiques et les finances publiques locales, Enrick B. Éditions, 2016, Lexifiche, 23 p.

Romain Bourrel, Emploi public et finances publiques : contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, Collection des thèses de l'IFR, 833 p.

Romain Bourrel, Emploi public et finances publiques : contribution à l'étude juridique de la gestion de l'Etat, 2013, 819 p.


Articles

Romain Bourrel et Audrey Rosa, « Propos introductifs - Dossier : Les mythes en droit public financier », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2021, pp. 12-13

Romain Bourrel, « Les (dis)continuités en matière financière et fiscale », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Paris ; Grenoble, Dalloz|UGA, Université Grenoble Alpes, 2020, pp. 59-66 

Romain Bourrel, « Les réformes relatives aux finances locales », in Florence Lerique, Jean-Luc Pissaloux (dir.), L'ingénierie territoriale : quels prolongements à la réforme territoriale ?, Paris, L'Harmattan, 2019, pp. 171-188

Romain Bourrel, « Fiscalité, finances et comptabilité publique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 21, 2018, p. 2152

Romain Bourrel, « Droit public économique 1/2 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 20, 2018, p. 2147

Romain Bourrel, « Les contentieux entre l’État et les acteurs locaux en matière financière », Bulletin juridique des collectivités locales, N° 10, 2018, p. NC

Voir plus

Romain Bourrel, « L’organisation territoriale de la DGFiP », Horizons publics, N° 4, 2018, pp. 36-40

Romain Bourrel, « La Grande Guerre », in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Bayonne, Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 165-180

Romain Bourrel, « La réorganisation territoriale des administrations des finances publiques », Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, pp. 77-88

Romain Bourrel, « De nouvelles précisions sur l'office du juge électoral concernant le prononcé d'une sanction d'inéligibilité », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 388, 2015, p. NC

Romain Bourrel, « Le Conseil d'Etat distingue l'irrégularité de la "manoeuvre frauduleuse », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 377, 2015, p. NC

Romain Bourrel, « Le Conseil d’État apprécie l'existence de manœuvres et l'écart de voix pour annuler trois scrutins municipaux », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 375, 2015, p. NC

Romain Bourrel, « Quand le Conseil constitutionnel sauve une illustre inconnue... », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2014, p. 2352

Romain Bourrel, « La répétition de l'indu en matière de rémunération d'un agent public, entre droit de la fonction publique et régime de retrait des actes administratifs », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 27, 2014, p. NC

Romain Bourrel, « Quand le Conseil d'État rappelle les principes fondamentaux de la responsabilité des comptables publics », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 9, 2014, p. NC

Romain Bourrel, « Plaidoyer pour la réorganisation de l'architecture des textes financiers français », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 5, 2014, p. 1213

Romain Bourrel, « Le juge est tenu d'exercer son contrôle restreint sur la rémunération d'un agent non titulaire lorsqu'elle n'a pas de base légale », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 4, 2014, p. NC

Romain Bourrel, « La loi organique relative à l’article 11 de la Constitution enfin adoptée … et validée par le Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 51, 2013, p. NC

Romain Bourrel, « La validation par le Conseil constitutionnel de la nouvelle « constitution financière de la France », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2013, p. NC

Romain Bourrel, « La validation par le Conseil constitutionnel de la « nouvelle Constitution financière » de la France », Actualité juridique Droit administratif, N° 8, 2013, p. 478 

Romain Bourrel, « Le juge administratif, nouveau gardien de la liberté individuelle ? », La Revue administrative, N° 377, 2010, p. NC


Autres

Romain Bourrel, Dette, in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, pp. 408-412

Romain Bourrel, Emploi public et finances publiques : contribution à l’étude juridique de la gestion de l’Etat 

Romain Bourrel, Fiscalité d’État des propriétés publiques, JurisClasseur Propriétés publiques [Encyclopédie juridique Juris-classeur, LexisNexis, pp. Fasc 59-5

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