Romain Bourrel

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit de Grenoble

Centre de Recherches Juridiques
Responsable des formations suivantes :
  • THESE

    Emploi public et finances publiques : contribution à l'étude juridique de la gestion de l'Etat, soutenue en 2013 à Toulouse 1   

  • Romain Bourrel, Droit des finances publiques: les finances publiques étatiques et les finances publiques locales, 2e éd., Enrick B. Éditions, 2022, Lexi fiche, 23 p. 

    Romain Bourrel, Droit des finances publiques: les finances publiques étatiques et les finances publiques locales, Enrick B. Éditions, 2020, Lexifiche, 23 p. 

    Romain Bourrel, Emploi public et finances publiques: contribution à l'étude juridique de la gestion de l'État, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, 833 p.  

    L'emploi public, notion plus englobante que celle de fonction publique, soulève de multiples questionnements concernant sa définition, son régime juridique et ses relations avec les finances publiques. Il occupe une place cardinale en droit public notamment en raison de ses implications financières. Il est indéniable que l'emploi public peut être compris comme générateur de dépenses publiques : les mécanismes de gestion des personnels publics prévus par les textes comme les choix politiques effectués depuis plusieurs décennies peuvent ainsi être étudiés à travers le prisme financier. On constate indéniablement que les réformes les plus contemporaines prennent en considération les enjeux financiers de l'emploi public puisqu'elles visent à maîtriser l'ampleur des dépenses de personnel, à améliorer le fonctionnement interne de l'Etat et à optimiser la gestion des personnels publics. Il est donc possible de procéder à une lecture financière de ces réformes afin d'en apprécier l'ampleur et la portée. L'emploi public et les finances publiques sont donc profondément liés : leur mise en perspective dans cette étude doit permettre de révéler la nature et les ambiguïtés de cette relation

  • Romain Bourrel, « Les (dis)continuités en matière financière et fiscale », in Nicolas Kada (dir.), Les discontinuités territoriales et le droit public, Dalloz, 2020, pp. 59-66 

    Romain Bourrel, « Les réformes relatives aux finances locales »: quel contexte financier pour l’ingénierie territoriale ?, in Florence Lerique, Jean-Luc Pissaloux (dir.), L'ingénierie territoriale : quels prolongements à la réforme territoriale ?, L'Harmattan, 2019, pp. 171-188   

    Romain Bourrel, « La Grande Guerre »: une approche financière du premier conflit mondial, in Elina Lemaire (dir.), La Grande guerre et le droit public : [actes du colloque, 26-27 novembre 2015 / organisé par l'Université de Bourgogne], Institut universitaire Varenne, 2017, pp. 165-180 

  • Romain Bourrel, « L’organisation territoriale de la DGFiP », Horizons publics, 2018, n°4, pp. 36-40   

    Romain Bourrel, « Les contentieux entre l’État et les acteurs locaux en matière financière », Bulletin juridique des collectivités locales, 2018, n°10 

    Romain Bourrel, « Fiscalité, finances et comptabilité publique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, n°21, p. 2152 

    Romain Bourrel, « Droit public économique 1/2 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2018, n°20, p. 2147 

    Romain Bourrel, « La réorganisation territoriale des administrations des finances publiques »: le cas de la DGFIP, Droit et gestion des collectivités territoriales, 2017, pp. 77-88   

    Romain Bourrel, « II. La réorganisation territoriale des administrations des finances publiques : le cas de la DGFiP », 2017, pp. 77-87    

    Bourrel Romain. II. La réorganisation territoriale des administrations des finances publiques : le cas de la DGFiP. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 37, 2017. Les territoires de l’Etat. pp. 77-87.

    Romain Bourrel, « De nouvelles précisions sur l'office du juge électoral concernant le prononcé d'une sanction d'inéligibilité », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2015, n°388 

    Romain Bourrel, « Le Conseil d'Etat distingue l'irrégularité de la manoeuvre frauduleuse », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2015, n°377 

    Romain Bourrel, « Le Conseil d’État apprécie l'existence de manœuvres et l'écart de voix pour annuler trois scrutins municipaux », Lexbase Hebdo - Edition publique, 2015, n°375 

    Romain Bourrel, « Quand le Conseil constitutionnel sauve une illustre inconnue... »: note sous Cons. const., 24 oct. 2014, n° 2014-423 QPC : JurisData n° 2014-025969 ; JO 26 oct. 2014, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°5152, p. 2352 

    Romain Bourrel, « Plaidoyer pour la réorganisation de l'architecture des textes financiers français », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2014, n°5, p. 1213 

    Romain Bourrel, « La répétition de l'indu en matière de rémunération d'un agent public, entre droit de la fonction publique et régime de retrait des actes administratifs »: note sous CE, avis, 28 mai 2014, n° 376501 : JurisData n° 2014-011319 ; JCP A 2014, act. 460, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°27 

    Romain Bourrel, « Le juge est tenu d'exercer son contrôle restreint sur la rémunération d'un agent non titulaire lorsqu'elle n'a pas de base légale », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, n°4 

    Romain Bourrel, « Quand le Conseil d'État rappelle les principes fondamentaux de la responsabilité des comptables publics », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°9 

    Romain Bourrel, « La loi organique relative à l’article 11 de la Constitution enfin adoptée … et validée par le Conseil constitutionnel », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, n°51 

    Romain Bourrel, « La validation par le Conseil constitutionnel de la nouvelle Constitution financière de la France », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°08, p. 478   

    Romain Bourrel, « Le juge administratif, nouveau gardien de la liberté individuelle ? », La Revue administrative, 2010, n°377 

  • Romain Bourrel, « Fiscalité d’État des propriétés publiques », JurisClasseur Propriétés publiques [Encyclopédie juridique Juris-classeur, LexisNexis, 2018, pp. 59-5 

    Romain Bourrel, « Action extérieure », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, pp. 27-33 

    Romain Bourrel, « Certification », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, pp. 142-146 

    Romain Bourrel, « Dette », in Nicolas Kada, Romain Pasquier, Claire Courtecuisse, Vincent Aubelle (dir.), Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation, Berger-Levrault, 2017, pp. 408-412 

  • Romain Bourrel, « La LOLF a 20 ans ! », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé par l’IFR « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques, avec le soutien de l'Université Toulouse Capitole et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi

    Romain Bourrel, « Crise (s) et finances publiques », le 01 juillet 2021  

    Organisée par la Société Française de Finances Publiques

    Romain Bourrel, « 2ème université d’été de la Société Française de Finances Publiques », le 01 juillet 2019  

    Université d'été de la SFFP organisée à l'IPAG de l'Université de Montpellier.

    Romain Bourrel, « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 », le 27 juin 2018  

    Organisé par la Société Française de Finances Publiques sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l'université Paris Descartes, Président de la SFFP.

    Romain Bourrel, R. Murcia, S. Rouge, « Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale », 5e rencontres annuelles du contentieux de l’action publique territoriale "Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale", Toulouse, le 24 mai 2018    

    Organisé sous la direction scientifique de Florence Crouzatier-Durand, Institut Maurice Hauriou

    Romain Bourrel, « Les discontinuités en matière financière et fiscale », Les (Dis)continuités territoriales, Grenoble, le 03 avril 2018    

    Organisé sous la direction scientifique de Nicolas Kada, Professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes, Co-directeur du Centre de Recherches Juridiques (EA 1965)

    Romain Bourrel, « Les finances publiques pendant la Grande Guerre », La Grande Guerre et le droit public, Dijon, le 26 novembre 2015   

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