Programme

Jeudi 11 Décembre

(Amphithéâtre de la MACI)

14h00 : Allocutions de bienvenue et propos introductifs
Romain Tinière, Université Grenoble Alpes, codirecteur du CRJ
Étienne Douat, Université de Montpellier, président de la SFFP
Céline Husson-Rochcongar, directrice de la recherche de l’INSP

14h30 : Rapport introductif : les enjeux d’une étude interdisciplinaire
François Barque, Université Grenoble Alpes
Fabrice Bin, IEP de Toulouse

Première Partie – L’importation d’une notion économique

Présidence : Céline Husson-Rochcongar

15h00 : La notion de soutenabilité chez les économistes français
Régis Lanneau, Université de Nanterre

15h15 : La transposition d’une notion non juridique en droit
Léo Vanier, Université Grenoble Alpes

15h30 : Soutenabilité en finances publiques ou soutenabilité des finances publiques ?
Benoit Bayenet, Université Libre de Bruxelles

15h45 : Échanges avec la salle

16h15 : Pause

Deuxième Partie - Les manifestations de la soutenabilité en finances publiques

Présidence : Fabrice Bin

16h30 : La soutenabilité de la dette des administrations publiques
Frédéric Allemand, Université de Luxembourg

16h45 : La soutenabilité du système fiscal / aspect politique
Audrey Rosa, Université Toulouse Capitole

17h00 : La soutenabilité des dépenses de personnel
Romain Bourrel, Université Grenoble Alpes
Liliane Icher, inspectrice des finances publiques

17h15 : Échanges avec la salle

17h30 : La soutenabilité de l’investissement, les programmes pluriannuels d’investissement
Matthieu Houser, Université de Besançon

17h45 : La soutenabilité de l’interventionnisme
Loïc Allier, Université Grenoble Alpes

18h00 : Échanges avec la salle

18h30 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 12 Décembre

(Amphithéâtre de l’IMAG)

Troisième Partie - L’intégration de la soutenabilité dans le droit public financier

Présidence : François Barque

10h00 : La place de la soutenabilité dans le droit financier européen
Corinne Delon-Desmoulin, Université Rennes 2

10h15 : La soutenabilité et les principes budgétaires
Gilbert Orsoni, Université Aix-Marseille

10h30 : La soutenabilité budgétaire / équilibre des finances locales
Messaoud Saoudi, Université Jean-Moulin Lyon 3

10h45 : La soutenabilité des finances publiques vue par le Conseil constitutionnel
Sébastien Ferrari, Université Grenoble Alpes

11h00 : Échanges avec la salle

Quatrième Partie - Les pratiques de la soutenabilité

Présidence : Sébastien Kott

13h30 : La soutenabilité vue par l’Office for budget responsability
Alexandre Guigue, Université Savoie Mont Blanc

13h45 : La soutenabilité vue par le contrôleur budgétaire et comptable ministériel
Bernard Geoffroy, Contrôleur budgétaire et Comptable ministériel auprès du Ministère de la Culture

14h00 : La soutenabilité vue par une banquière
Ariane Chazel, Directrice des risques, Agence France Locale

14h15 : La soutenabilité des finances publiques vue par la Cour des comptes
Manel Benzerafa Alilat, Université Paris-Nanterre

14h30 : La soutenabilité et la notion de risque en finances locales
Aboubakry Sy, Magistrat financier, Chambre régionale des comptes Occitanie

14h45 : Échanges avec la salle

15h00 : Sur la possibilité de conclure
Céline Husson-Rochcongar
et Sébastien Kott, Direction de la recherche de l’INSP

Propos conclusifs
Sénateur Claude Raynal

15h30 : Fin du colloque

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