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Messaoud Saoudi

Maître de conférences HDR, Droit public.

Thèse

La police et les minorités : étude comparative France-Angleterre. Thèse soutenue en 1998 à Lyon 2, sous la direction de Claude Journès.


Ouvrages

Messaoud Saoudi, L'essentiel des finances publiques en fiches, Ellipses, 2021, 3e éd., 284 p.

Messaoud Saoudi, Le droit fiscal général en tableaux, Ellipses, 2021, 2e éd., Le droit en fiches et en tableaux, 426 p.

Messaoud Saoudi, Fiches de finances sociales : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2020, Fiches, 205 p.

Messaoud Saoudi, Le droit fiscal général en tableaux, Ellipses, 2018, Le droit en fiches et en tableaux, 426 p.

Messaoud Saoudi, L'essentiel des finances publiques : en fiches, Ellipses, 2017, 2e éd., 235 p.

Messaoud Saoudi, Leçons d'introduction au droit public, Ellipses, 2015, Leçons de droit, 333 p.

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Messaoud Saoudi, L'essentiel des finances publiques en fiches, Ellipses, 2014, 210 p.

Messaoud Saoudi, La police et les minorités : étude comparative France - Angleterre, [s.n.], 1998


Articles

Messaoud Saoudi, « .« Le bien-être animal dans l'Union européenne. Quelle(s) modalité (s) de financement pour quelle performance environnementale ? », », Michallet (dir.), Bien-être et normes environnementales, actes du colloque de l'Université Lyon 3., Paris, Mare & Martin, 2022, pp. 241-259

Messaoud Saoudi, « La politique européenne de défense à la lumière du Cadre financier pluriannuel (CFP) 2021-2027. Vers un droit européen de la défense ? », Les Champs de Mars : revue d'études sur la guerre et la paix, 2022, p. NC

Messaoud Saoudi, « Plan de relance 2021 et mission budgétaire "Sécurités" : pour la police et la gendarmerie nationales, "se mettre au vert" ? », 9° Colloque annuel de l'association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) , Annuaire 2022 de droit de la sécurité et de la défense., Paris, Mare & Martin, 2022, pp. 187-198

Messaoud Saoudi, « « Nauru, quelques enseignements sur la soutenabilité des finances publiques en Micronésie ». », J. Bénéteau (dir.), Les finances publiques en Océanie. Tome 2. Polynésie, Mélanésie, Micronésie, collectivités françaises du Pacifique., Aix - Marseille., Presses universitaires d'Aix-Marseille (PUAM)., 2022, p. NC

Messaoud Saoudi, « « L'action économique européenne en temps de crise. Vers une éthique de la solidarité budgétaire et monétaire ? ». », V. Barbé et J.F. Kerléo (dir.), L'éthique à l'épreuve de la crise , Actes du colloque virtuel L'éthique à l'épreuve de la crise, éditions L’Épitoge, collection Unité du droit., Paris, 2021, pp. 39-49

Messaoud Saoudi, « « La police de sécurité du quotidien. Une simple mesure de police générale ou une police spéciale sur-mesure ? ». », O. Gohin et X. Latour (dir.), Annuaire 2021 du droit de la sécurité et de la défense, Actes du 8° Colloque annuel de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD)., Paris, Mare & Martin, 2021, pp. 253-262

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Messaoud Saoudi, « « Le consentement de l’impôt en Afrique. Quelle compétence du Parlement à l’ère de l'administration fiscale numérique ? ». », E. Sohouénou, J. Faust Kakaï, M. Ollivier (coord.), Le Parlement en Afrique, Actes du colloque international organisé au Bénin du 23 au 26 septembre 2019., Paris, L’Harmattan, Coll. Droits publics., 2021, pp. 115-149

Messaoud Saoudi, « « Vers un budget public vert ? A la recherche de la bonne gouvernance financière climatique ?». », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2021, pp. 1711-1731

Messaoud Saoudi, « . « Le CFP 2021-2027 : des dépenses de crise couvertes par de nouvelles ressources propres » . », Annuaire de droit de l'Union européenne, 2020, pp. 1108-1114

Messaoud Saoudi, « « La fiscalité géographique dérogatoire en territoires métropolitain et ultramarin ». », Pyramides - Revue du Centre d'Etudes et de Recherches en Administration Publique, 2020, pp. 65-90

Messaoud Saoudi, « « La police de sécurité du quotidien. La performance policière, une réponse adaptée au besoin de proximité ? ». », Conan, E. Douat et alii (dir.) Singularité(s) des finances de la défense et de la sécurité, Actes de colloque., Paris, Mare & Martin, 2020, pp. 263-276

Messaoud Saoudi, « « La taxe de séjour, un modèle de taxe locale à l'ère numérique ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2020, pp. 71-79

Messaoud Saoudi, « « La géographie de la politique de la ville. Une géographie prioritaire au régime financier et fiscal dérogatoire ? ». », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 113, 2019, pp. 97-108

Messaoud Saoudi, « « Le projet lyonnais de « green city » ou le « paradoxe vert ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 5, 2019, pp. 35-43

Messaoud Saoudi, « « Les budgets participatifs d'investissement : un dispositif politique et/ou un dispositif citoyen ? ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 3, 2019, pp. 24-27

Messaoud Saoudi, « « La maîtrise par l'Etat de la dépense et dette locales. De la contractualisation à la constitutionnalisation financière ? ». », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 2, 2019, pp. 499-520

Messaoud Saoudi, « « L'applicabilité du droit de l'Union dans les territoires français d'outre-mer. Consécration et/ou dépassement de la discontinuité territoriale ? ». », A. Farinetti (dir.), Continuités et discontinuités territoriales en droit public., Paris, Mare & Martin, 2019, pp. 97-107

Messaoud Saoudi, « .« Impact fiscal dans le domaine de l'environnement : la fiscalité verte, un levier d'action sur les contraintes et/ou sous contraintes ? ». », Revue de l'Union Européenne, N° 620, 2018, pp. 436-443

Messaoud Saoudi, « Impact fiscal dans le domaine de l'environnement : la fiscalité verte, un levier d'action sur les contraintes et/ou sous contraintes ? », Revue de l'Union Européenne, N° 620, 2018, p. 436

Messaoud Saoudi, « La gouvernance fiscale européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 620, 2018, p. 416

Messaoud Saoudi, « .« La dématérialisation des actes et services publics locaux-Une réponse efficace et durable à la contrainte financière ? ». », Expertises des systèmes d'information, N° 438, 2018, pp. 306-311

Messaoud Saoudi, « Le mécénat culturel : vers la fin de l'« exception culturelle française » ? », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 2, 2018, pp. 87-91

Messaoud Saoudi, « .« Régions : la capacité fiscale et financière en questions ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2017, pp. 32-37

Messaoud Saoudi, « « Les « contrôles au faciès » devant l'autorité administrative et judiciaire-Vers la fin du profilage ethnique ? ». », Mélanges en l'honneur du professeur Claude Journès - L'ordre critique du droit., Toulouse & Lyon., L'épitoge- Lextenso., 2017, pp. 103-114

Messaoud Saoudi, « Le risque souverain dans la zone euro », Revue de l'Union Européenne, N° 597, 2016, p. 232

Messaoud Saoudi, « « La responsabilité des gouvernements nationaux dans l'exécution du budget de l'Union ». », Ch. Geslot, P.Y. Monjal, J. Rossetto (dir.), La responsabilité politique des exécutifs des États membres du fait de leur action européenne., Bruxelles., Bruylant., 2016, pp. 349-363

Messaoud Saoudi, « « Le risque souverain dans la zone euro ». », Revue de l'Union Européenne, 2016, pp. 232-238

Messaoud Saoudi, « « Le principe financier de vérité : un principe d'avenir ? ». », Revue française de finances publiques - RFFP, N° 132, 2015, pp. 181-191

Messaoud Saoudi, « « Vers la fin d'un symbole local ? Le cumul des mandats ». », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, N° 28, 2015, pp. 69-78

Messaoud Saoudi, « « La Métropole de Lyon : modèle ou contre-modèle institutionnel et financier ? ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 7, 2015, pp. 45-49

Messaoud Saoudi, « « Transparency in public life and respect for private life». », Montesquieu Law Review, N° 2, 2015, pp. 77-83

Messaoud Saoudi, « « L'objectif national d'évolution de la dépense locale-Vers une loi de financement des collectivités territoriales ? ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 1, 2015, pp. 97-101

Messaoud Saoudi, « « Le budget de la PSDC- Une Europe de la défense ou une Europe des défenses ? ». », N. Clinchamps, P.Y. Monjal (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne. Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne., Larcier, 2015, pp. 181-192

Messaoud Saoudi, « « Le transport ferroviaire régional de voyageurs-Quel(s) financement(s) pour quel(s) service(s) ? »,. », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 11, 2014, pp. 126-130

Messaoud Saoudi, « La régulation européenne des finances publiques nationales », Revue de l'Union Européenne, N° 567, 2013, p. 202

Messaoud Saoudi, « « Les deniers de l'État et « nouvelle gestion publique »-Vers la fin du caractère inappropriable des deniers publics ? ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 8, 2013, pp. 11-18

Messaoud Saoudi, « « Les agences de l'État. Une nécessaire clarification institutionnelle et transparence budgétaire ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 4, 2013, pp. 11-17

Messaoud Saoudi, « « L'équilibre des finances publiques. Vers un ordre public financier européen ? »,. », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 1, 2013, pp. 73-79

Messaoud Saoudi, « « L'agence de financement des collectivités territoriales : vers une banque publique locale ? ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 12, 2012, pp. 61-66

Messaoud Saoudi, « « La LOLF et le système d'information financière de l'État .Vers un État immatériel centralisé ? ». », Expertises des systèmes d'information, N° 357, 2011, pp. 136-139 et 180-183

Messaoud Saoudi, « « L'autonomie financière des universités. Vers une « nouvelle université »?. », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 2, 2011, pp. 112-119

Messaoud Saoudi, « « L'accord-cadre et les collectivités territoriales. Un instrument contractuel adapté aux achats TIC »,. », Expertises des systèmes d'information, N° 333, 2009, pp. 57-63

Messaoud Saoudi, « « Les opérateurs de l'État. Essai de définition et illustration ». », Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, N° 3, 2009, pp. 229-234

Messaoud Saoudi, « « La discrimination positive territoriale : de la dérogation à l'institutionnalisation ». », Droit et ville, N° 66, 2008, pp. 245-260

Messaoud Saoudi, « « La monarchie au fondement de l'institution présidentielle- Présence et absence de la monarchie dans le débat constitutionnel ». », Politeia - Les Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit constitutionnel, N° 11, 2007, pp. 59-71

Messaoud Saoudi, « « Typologie des dépenses locales : problématique et enjeux ». », La Revue du Trésor, N° 5, 2007, pp. 471-477

Messaoud Saoudi, « « Le temps de parole sur les motions de rejet. Réflexions sur une réforme récente du Règlement de l'Assemblée nationale ». », Revue française de droit constitutionnel, N° 47, 2001, pp. 529-571

Messaoud Saoudi, « « Une nouvelle approche des relations ordonnateur comptable. Les conventions de partenariat entre les services du Trésor et les collectivités locales ». », La Revue du Trésor, N° 7, 2001, pp. 442-447


Autres

Messaoud Saoudi, Comment apprécier la condition d'implantation en ZFU d'une société sous-traitant une partie de son activité hors zone fiscale éligible ? Note sous l'arrêt CE, 3e et 8e ch., 27 décembre 2019, Sté Univer'sel., p. NC

Messaoud Saoudi, Décision n° 2020-804 DC du 7 août 2020 sur la loi organique relative à la dette sociale et à l'autonomie. LA DETTE SOCIALE, UNE DETTE PUBLIQUE TEMPORAIRE ?, p. NC

Messaoud Saoudi, La gestion budgétaire et comptable des universités. L'éclairage jurisprudentiel de la Cour des comptes., p. NC

Messaoud Saoudi, Le cumul entre sanction pénale et sanction pour gestion de fait devant le juge constitutionnel financier. A propos de la Décision n° 2020-838/839 QPC du 7 mai 2020, M. Jean-Guy C. et autre., p. NC

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