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Gilbert Orsoni

Faculté de Droit et de Science politique
3 Avenue Robert Schuman
13628 Aix-en-Provence CEDEX

Gilbert Orsoni

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Les institutions financières indépendantes

lundi 25 mars 2019

Organisée par la Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université

Apprendre, écrire, transmettre : enseigner à l'université au 21è siècle

jeudi 13 décembre 2018

Journée en l’honneur des professeurs Eloi Diarra, Guy Quintane et Dominique Vanhaecke

Organisée par le CUREJ et l’IPAG, Université de Rouen

Les affaires budgétaires au miroir des secteurs de l’action publique : de la fabrique du budget de l’État à la mise en oeuvre de la dépense (XIXème siècle à nos jours)

mardi 11 décembre 2018

Groupe de Recherche sur les Affaires Budgétaires (GRAB)

Séminaire organisé par Clémence Cardon-Quint, maître de conférences en histoire, Université de Bordeaux/ESPE d’Aquitaine, CEMMC (EA 2958), et Thomas Hélie, maître de conférences en science politique, Université de Reims, CRDT (EA 3312).

Dettes, équilibres et constitutions en Europe

samedi 8 octobre 2016

Colloque organisé par le professeur Éric OLIVA

L’autonomie financière des collectivités territoriales

jeudi 26 mai 2016

Colloque international organisé par le Centre de Recherche sur la Décentralisation Territoriale (EA 3312)

Sincérité et Démocratie

vendredi 29 janvier 2010



Publications

Ouvrages

Gilbert Orsoni (dir.), Finances publiques : dictionnaire encyclopédique, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 2e éd., Collection finances publiques, 983 p.

Gilbert Orsoni et Marc Leroy (dir.), Le financement des politiques publiques, Bruylant, 2014, Finances publiques, 696 p.

Gilbert Orsoni et Alexis Bugada (dir.), L'adaptation des systèmes juridiques thaïlandais et français à la mondialisation : actes du colloque organisé le 16 avril 2012 à Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2013, Droits, pouvoirs & sociétés, 155 p.

Gilbert Orsoni (dir.), Le financement de la culture, Economica, 2007, Finances publiques, 297 p.

Gilbert Orsoni (dir.), Les finances publiques en Europe, Economica, 2007, Collection Finances publiques, 532 p.

Gilbert Orsoni, Science et législation financières : budgets publics et lois de finances, Economica, 2005, Corpus droit public, 753 p.

Gilbert Orsoni et Céline Viessant, Éléments de finances publiques, ELEMENTS de FINANCES PUBLIQUES, Économica, 2005, Collection Finances publiques, 226 p.

Gilbert Orsoni et Alain Pichon (dir.), Les chambres régionales et territoriales des comptes : XXe anniversaire, LGDJ, 2004, Décentralisation et développement local, 215 p.

Gilbert Orsoni (dir.), Monographie sur le budget de la justice en Italie, GIP Mission de recherche droit et justice, 2001, Les budgets de la justice en Europe, 1990-1997, 83 p.

Gilbert Orsoni, L'exécution de la loi de finances, Économica, 1998, Poche finances publiques, 112 p.

Gilbert Orsoni, L'administration de l'économie, LGDJ, 1995, Systèmes, 194 p.

Gilbert Orsoni, L'interventionnisme fiscal, Presses universitaires de France, 1995, Fiscalité, 305 p.

Gilbert Orsoni, Finances publiques, Publisud, 1989, Manuels 2000, 342 p.

Gilbert Orsoni, La Cour des comptes des Communautés européennes, Economica, 1983, Coopération et développement, 225 p.

Gilbert Orsoni, Le contentieux administratif du travail, Dalloz, 1983, Manuel Dalloz de droit usuel, 217 p.

Gilbert Orsoni, Economie et organisation des entreprises : séries G, Vuibert, 1981, Le Bac en poche, 128 p.

Gilbert Orsoni, L'EVOLUTION DE LA NOTION D'IMPOT, [s.n.], 1975, 673 p.

Articles

Gilbert Orsoni, « Aménagement commercial », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2016, p. 693

Gilbert Orsoni, « Ordres professionnels. Sanctions », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2016, p. 694

Gilbert Orsoni, « Référé précontractuel », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2016, p. 691

Gilbert Orsoni, « Compétence. Société d'autoroutes », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2015, p. 247

Gilbert Orsoni, « Concurrence. Contrat de commande publique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2015, p. 245

Gilbert Orsoni, « Aménagement commercial. Offre cinématographique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2015, p. 71

Gilbert Orsoni, « Délégation de service public. Résiliation. Engagement du délégataire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2015, p. 73

Gilbert Orsoni, « Marché public. Allotissement. Qualification juridique des faits », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 567

Gilbert Orsoni, « Résiliation unilatérale du contrat. Qualification juridique des faits », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 568

Gilbert Orsoni, « Urbanisme commercial », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2014, p. 569

Gilbert Orsoni, « Contrats publics. Contestation par des tiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2014, p. 335

Gilbert Orsoni, « Occupation du domaine public. Activité commerciale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2014, p. 333

Gilbert Orsoni, « Contrats d'achat d'électricité par EDF », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 732

Gilbert Orsoni, « Contribution au service public de l'électricité », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 731

Gilbert Orsoni, « Tarif d'utilisation des réseaux publics d'électricité (TURPE) », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2013, p. 733

Gilbert Orsoni, « Aménagement commercial », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2013, p. 492

Gilbert Orsoni, « Commerces alimentaires. Fermeture hebdomadaire », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2013, p. 489

Gilbert Orsoni, « Aménagement cinématographique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2013, p. 239

Gilbert Orsoni, « Aménagement commercial », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2013, p. 238

Gilbert Orsoni, « Les avis de l'Autorité de la concurrence ne sont normalement pas des décisions faisant grief », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2013, p. 237

Gilbert Orsoni, « CE 27 juin 2011, GIE centre commercial des longs champs et autres », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2012, p. 734

Gilbert Orsoni, « CE 9 mai 2011, Association « en toute Franchise » des Bouches-du-Rhône et Société « A la tentation » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2012, p. 732

Gilbert Orsoni, « Convention d'occupation d'un marché couvert communal. Liberté religieuse. Liberté du commerce et de l'industrie », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2012, p. 301

Gilbert Orsoni, « Des pouvoirs de la Commission bancaire en matière de règles de bonne conduite », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 97

Gilbert Orsoni, « Du juge compétent pour connaître de la responsabilité de l'Autorité des marchés financiers », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2012, p. 96

Gilbert Orsoni, « Contrats. Obligations du juge », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2011, p. 699

Gilbert Orsoni, « Contrats. Responsabilité contractuelle », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2011, p. 697

Gilbert Orsoni, « Marchés publics. Marchés d'assurance », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2011, p. 697

Gilbert Orsoni, « Concentration d'entreprises », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 323

Gilbert Orsoni, « Interventionnisme économique des communes », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 322

Gilbert Orsoni, « Équipement commercial : de la signature de l'avis ministériel présenté à la commission nationale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2011, p. 321

Gilbert Orsoni, « Contrats de partenariat public-privé », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2011, p. 68

Gilbert Orsoni, « Liberté du commerce et de l'industrie », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2011, p. 66

Gilbert Orsoni, « Contrats publics », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2010, p. 548

Gilbert Orsoni, « Professions réglementées. Sociétés d'exercice libéral », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2010, p. 549

Gilbert Orsoni, « Analyse des effets anticoncurrentiels d'une situation oligopolistique lors d'une opération de concentration », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2010, p. 69

Gilbert Orsoni, « Services publics administratifs. Personnels », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2010, p. 68

Gilbert Orsoni, « Délégations de service public. Loi Sapin », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2009, p. 699

Gilbert Orsoni, « Police spéciale. Sécurité des consommateurs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2009, p. 701

Gilbert Orsoni, « Refus de notifier des aides d'État à la Commission européenne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2009, p. 294

Gilbert Orsoni, « Établissements publics à caractère industriel et commercial. Conventions et accords collectifs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2009, p. 296

Gilbert Orsoni, « Contrôle du juge de cassation sur la qualification portée par le juge du référé précontractuel sur le système Velib », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2009, p. 87

Gilbert Orsoni, « Organisation des professions. Experts-comptables », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2009, p. 88

Gilbert Orsoni, « Organisation des professions. Notaires », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2009, p. 89

Gilbert Orsoni, « Distinction. Marchés publics/subventions publiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2008, p. 694

Gilbert Orsoni, « Marché public. Nullité des contrats. Conséquences », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2008, p. 695

Gilbert Orsoni, « Autorités administratives indépendantes de régulation », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2008, p. 275

Gilbert Orsoni, « Equipement commercial », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2008, p. 276

Gilbert Orsoni, « Compétence judiciaire. Agents des services publics industriels et commerciaux », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 50

Gilbert Orsoni, « Halles et marchés. Droits de place », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2008, p. 51

Gilbert Orsoni, « Chronique "Organisation administrative du commerce », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2006

Gilbert Orsoni, « Les dépenses de l’Etat, », Les dépenses de l’Etat, Notices Finances Publiques, La documentation française, 2006

Gilbert Orsoni, « Principe et réalité d’une règle de compensation financière et fiscale », Revue tunisienne de fiscalité, 2006

Gilbert Orsoni, « Quelle fiscalité de l’environnement ? », Innovations, créations et transformations en finances publiques (M. Bouvier, dir.), 2006

Communications

Gilbert Orsoni, « Le juge des comptes. Que juge-t-il ? Et doit-il même encore juger ? Colloque L’office du juge », Colloque" L’office du juge"., PARIS, 10 septembre 2006

Gilbert Orsoni, « Les garanties de ressources des collectivités locales », in PUAM (dir.), Table-ronde franco-japonaise Les garanties de ressources des collectivités locales, Aix en Provence, 30 juin 2006

Gilbert Orsoni, « Les évolutions de la comptabilité de l’Etat », Journée « comptabilité publique et rapports sociaux », Aix en Provence, 30 juin 2006

Gilbert Orsoni, « _ L’impôt sur le revenu, quelle progressivité ? », _ L’impôt sur le revenu, quelle progressivité ?, Sousse, Tunisia, 30 juin 2006

Gilbert Orsoni, « _Nouvelle gestion publique, réforme budgétaire et réforme de l’Etat », Nouvelle gestion publique, réforme budgétaire et réforme de l’Etat, Lisbonne, Portugal, 30 janvier 2006

Autre

Gilbert Orsoni, Finances locales & coopération intercommunale-( Notices Finances Publiques).




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