Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3

Sincérité et Démocratie

organisé par l'Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle CNRS UMR 6201

vendredi 29 janvier 2010

Aix-en-Provence

Programme

9h00 – ouverture du colloque

• Professeur Marc PENA, Président de l'Université Paul Cézanne
• Professeur Gilbert ORSONI, Doyen de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

• Propos introductifs: La sincérité: une notion impressionniste?, Richard GHEVONTIAN, Professeur à l'Université Paul Cézanne

I - Sincérité et légitimité démocratique

• L'expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine, Olivier THOLOZAN, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
• L'idée de sincérité dans l'histoire de la représentation, François QUASTANA, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
• Pour une sociologie historique de la «bonne élection». Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité, Nathalie DOMPNIER, Professeur à l'Université Lumière Lyon II

II - Sincérité et contentieux

• Sincérité et juge électoral, Sophie LAMOUROUX, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
• Sincérité et droit parlementaire, Sophie DE CACQUERAY, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne

III - Sincérité (et notions avoisinantes) en droit international et comparé

• Sincérité et standards électoraux européens et internationaux, Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets,Division des élections et des référendums au Conseil de l'Europe
• La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol, Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur à l'Université de Valladolid
• La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Massimo LUCIANI, Professeur à l'Université La Sapienza, Rome
• La sincérité de l'expression référendaire: étude de droit comparé, Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201

• Rapport de synthèse, Francis DELPEREE, Professeur à l'Université Catholique de Louvain, Vice-Président du Sénat de Belgique

17h30 – Clôture du colloque

Pratique
Lieu: Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3, Faculté de Droit, 3, av. Robert Schuman, Aix-en-Provence, salle du conseil n°1

Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l'ordre d'arrivée sur la boîte Internet jusqu'à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à aix@droitconstitutionnel.org en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l'inscription)Source: http://www.droitconstitutionnel.org/infos/aix101.html