Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3
Sincérité et Démocratie
organisé par l'Institut Louis Favoreu - Groupe d'Etudes et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle CNRS UMR 6201
vendredi 29 janvier 2010
Aix-en-Provence
Programme
9h00 – ouverture du colloque
- Professeur Marc PENA, Président de l'Université Paul Cézanne
- Professeur Gilbert ORSONI, Doyen de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille
- Propos introductifs: La sincérité: une notion impressionniste?, Richard GHEVONTIAN, Professeur à l'Université Paul Cézanne
I - Sincérité et légitimité démocratique
- L'expression de la volonté du peuple dans la pensée politique moderne et contemporaine, Olivier THOLOZAN, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
- L'idée de sincérité dans l'histoire de la représentation, François QUASTANA, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
- Pour une sociologie historique de la «bonne élection». Les rapports tumultueux entre sincérité et légitimité, Nathalie DOMPNIER, Professeur à l'Université Lumière Lyon II
II - Sincérité et contentieux
- Sincérité et juge électoral, Sophie LAMOUROUX, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
- Sincérité et droit parlementaire, Sophie DE CACQUERAY, Maître de conférences à l'Université Paul Cézanne
III - Sincérité (et notions avoisinantes) en droit international et comparé
- Sincérité et standards électoraux européens et internationaux, Gaël MARTIN-MICALLEF, Responsable de projets,Division des élections et des référendums au Conseil de l'Europe
- La sincérité dans la jurisprudence du Tribunal constitutionnel espagnol, Oscar SÁNCHEZ MUÑOZ, Professeur à l'Université de Valladolid
- La sincérité dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle italienne, Massimo LUCIANI, Professeur à l'Université La Sapienza, Rome
- La sincérité de l'expression référendaire: étude de droit comparé, Marthe FATIN-ROUGE STEFANINI, Chargée de recherches au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201
- Rapport de synthèse, Francis DELPEREE, Professeur à l'Université Catholique de Louvain, Vice-Président du Sénat de Belgique
17h30 – Clôture du colloque
Pratique
Lieu: Université Paul Cézanne-Aix-Marseille 3, Faculté de Droit, 3, av. Robert Schuman, Aix-en-Provence, salle du conseil n°1
Attention le nombre de places de la Salle du Conseil est extrêmement limité: les inscriptions seront retenues dans l'ordre d'arrivée sur la boîte Internet jusqu'à la limite du nombre de places disponibles.
Inscription par courriel à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. en indiquant: Nom / prénom / titre ou fonction / Université ou rattachement (et adresse internet pour la confirmation si elle est différente de celle utilisée pour l'inscription)Source: http://www.droitconstitutionnel.org/infos/aix101.html
